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Administration en ligne : quand Bruxelles pousse les Etats / Isabelle SMETS (03/05/2016)

Vue détaillée ISBD Titre : Administration en ligne : quand Bruxelles pousse les Etats Type de document : Document web Auteurs : Isabelle SMETS Source : Gazette.fr Année : 03/05/2016 Pages : 3 p. Mots-clés : ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; COMMISSION EUROPEENNE ; UNION EUROPEENNE ; DEMATERIALISATION ; MARCHE PUBLIC ; FACTURATION ; FRACTURE NUMERIQUE Résumé : "La Commission européenne voudrait voir s’accélérer le passage au numérique des administrations publiques. Elle détaille ses intentions et ses attentes dans un plan d’action qui couvre la période 2016-2020." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=551645 Administration en ligne : quand Bruxelles pousse les Etats [Document web] / Isabelle SMETS . - 03/05/2016 . - 3 p. Mots-clés : ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; COMMISSION EUROPEENNE ; UNION EUROPEENNE ; DEMATERIALISATION ; MARCHE PUBLIC ; FACTURATION ; FRACTURE NUMERIQUE Résumé : "La Commission européenne voudrait voir s’accélérer le passage au numérique des administrations publiques. Elle détaille ses intentions et ses attentes dans un plan d’action qui couvre la période 2016-2020." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=551645

Les conseils de Bruxelles pour la passation de marchés publics avec des pays tiers / Isabelle SMETS (30/07/2019) 

Vue détaillée ISBD Titre : Les conseils de Bruxelles pour la passation de marchés publics avec des pays tiers Type de document : Document web Auteurs : Isabelle SMETS Source : la Gazette.fr Année : 30/07/2019 Pages : 2 p. Mots-clés : EUROPE ; MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; APPEL D'OFFRES ; OFFRE ANORMALEMENT BASSE ; CLAUSE D'INSERTION SOCIALE Résumé : Un guide publié par la Commission européenne fait le point sur les outils et les procédures à disposition des acheteurs publics lorsqu'un pays tiers participe à un appel d'offres. Le document est constituée d'orientations, équivalentes à des conseils pratiques et croise législation et jurisprudences sur la manière d'établir le caractère anormalement bas d’une offre sur les considérations sociales ou environnementales ou encore le suivi de l'exécution du contrat. En ligne : https://ec.europa.eu [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673731 Les conseils de Bruxelles pour la passation de marchés publics avec des pays tiers [Document web] / Isabelle SMETS . - 30/07/2019 . - 2 p. Mots-clés : EUROPE ; MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; APPEL D'OFFRES ; OFFRE ANORMALEMENT BASSE ; CLAUSE D'INSERTION SOCIALE Résumé : Un guide publié par la Commission européenne fait le point sur les outils et les procédures à disposition des acheteurs publics lorsqu'un pays tiers participe à un appel d'offres. Le document est constituée d'orientations, équivalentes à des conseils pratiques et croise législation et jurisprudences sur la manière d'établir le caractère anormalement bas d’une offre sur les considérations sociales ou environnementales ou encore le suivi de l'exécution du contrat. En ligne : https://ec.europa.eu [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673731

Droit des auteurs : la numérisation des livres indisponibles remise en cause / Isabelle SMETS (23/11/2016)

Vue détaillée ISBD Titre : Droit des auteurs : la numérisation des livres indisponibles remise en cause Type de document : Document web Auteurs : Isabelle SMETS Source : Gazette.fr Année : 23/11/2016 Pages : 3 p. Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; BIBLIOTHEQUE ; LIVRE NUMERIQUE Résumé : "La Cour de justice européenne a déclaré illégaux certains aspects du dispositif de numérisation des oeuvres indisponibles. Sans toutefois l’invalider dans son ensemble." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=574847 Droit des auteurs : la numérisation des livres indisponibles remise en cause [Document web] / Isabelle SMETS . - 23/11/2016 . - 3 p. Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; BIBLIOTHEQUE ; LIVRE NUMERIQUE Résumé : "La Cour de justice européenne a déclaré illégaux certains aspects du dispositif de numérisation des oeuvres indisponibles. Sans toutefois l’invalider dans son ensemble." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=574847

FONDS EUROPÉENS La Commission précise les priorités d'investissement 2014-2020 / Isabelle SMETS in Europolitique environnement, n° ind (30/03/2012)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : FONDS EUROPÉENS La Commission précise les priorités d'investissement 2014-2020 Type de document : Article de presse Auteurs : Isabelle SMETS ; Sophie PETITJEAN Titre du périodique : Europolitique environnement Numéro : n° ind Date de parution : 30/03/2012 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=438672 [article] FONDS EUROPÉENS La Commission précise les priorités d'investissement 2014-2020 In Europolitique environnement - n° ind - 30/03/2012 [Article de presse] / Isabelle SMETS ; Sophie PETITJEAN. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=438672

Fonds structurels après 2020 : les enseignements du rapport sur la cohésion / Isabelle SMETS (16/10/2017)

Vue détaillée ISBD Titre : Fonds structurels après 2020 : les enseignements du rapport sur la cohésion Type de document : Document web Auteurs : Isabelle SMETS Source : la Gazette.fr Année : 16/10/2017 Pages : 4 p. Mots-clés : EUROPE ; FONDS STRUCTUREL ; REGION ; LIEN SOCIAL Résumé : Dans son septième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale, la Commission européenne a insisté sur l'importance d'une politique adressée à tous avec trois objectifs principaux : la maîtrise de la mondialisation, une politique inclusive et le soutien aux réformes structurelles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=610299 Fonds structurels après 2020 : les enseignements du rapport sur la cohésion [Document web] / Isabelle SMETS . - 16/10/2017 . - 4 p. Mots-clés : EUROPE ; FONDS STRUCTUREL ; REGION ; LIEN SOCIAL Résumé : Dans son septième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale, la Commission européenne a insisté sur l'importance d'une politique adressée à tous avec trois objectifs principaux : la maîtrise de la mondialisation, une politique inclusive et le soutien aux réformes structurelles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=610299

Fumée blanche européenne pour le Plan France Très Haut Débit / Isabelle SMETS (07/11/2016) 

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Lutte contre la radicalisation : les recommandations du Comité des régions de l’UE / Isabelle SMETS (21/06/2016)

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Politique de cohésion européenne : l'heure des choix / Isabelle SMETS (28/03/2018)

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Prêt en bibliothèque : l'e-book assimilable au livre traditionnel / Isabelle SMETS (16/11/2016) 

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Projets cofinancés par l'UE : les erreurs à ne pas commettre / Isabelle SMETS (15/02/2017)

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Protection des données : quel impact aura le nouveau règlement européen sur les collectivités ? / Isabelle SMETS (17/12/2015)

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L’UE prépare son nouveau plan pour l’administration en ligne / Isabelle SMETS (13/11/2015)

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