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Auteur Observatoire des finances locales |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLes finances des collectivités locales en 2012 : état des lieux / Observatoire des finances locales in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2145, Cahier détaché n° 2 (2012 15 octobre)
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; STATISTIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; FISCALITE LOCALE ; COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEPARTEMENT ; REGION ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; PEREQUATION FINANCIERE ; EFFECTIF ; EVOLUTION Résumé : Le rapport 2012 de l'Observatoire des finances locales présente une vue d'ensemble des années 2011 et 2012, puis fait une analyse détaillée des finances des collectivités locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=229742 [article]
Titre : Les finances des collectivités locales en 2012 : état des lieux Type de document : Article de périodique Auteurs : Observatoire des finances locales Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2145, Cahier détaché n° 2 Date de parution : 15/10/2012 Article en page(s) : p. 1-128 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; STATISTIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; FISCALITE LOCALE ; COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEPARTEMENT ; REGION ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; PEREQUATION FINANCIERE ; EFFECTIF ; EVOLUTION Résumé : Le rapport 2012 de l'Observatoire des finances locales présente une vue d'ensemble des années 2011 et 2012, puis fait une analyse détaillée des finances des collectivités locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=229742
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; OBSERVATOIRE ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; DETTE ; EMPRUNT ; COMPTE ADMINISTRATIF ; BUDGET PRIMITIF ; DISPARITE REGIONALE ; EPCI ; REFORME ; EFFECTIF ; STATISTIQUE ; BILAN Résumé : Ce rapport de l'observatoire des finances locales dresse un bilan. Des fiches par niveau de collectivités permettent d'analyser plus précisément les finances des régions des départements ou des communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220563 [article]
Titre : Les finances des collectivités locales en 2011 : état des lieux Type de document : Article de périodique Auteurs : Observatoire des finances locales Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2098, cahier détaché n° 2 Date de parution : 24/10/2011 Article en page(s) : p. 1-144 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; OBSERVATOIRE ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; DETTE ; EMPRUNT ; COMPTE ADMINISTRATIF ; BUDGET PRIMITIF ; DISPARITE REGIONALE ; EPCI ; REFORME ; EFFECTIF ; STATISTIQUE ; BILAN Résumé : Ce rapport de l'observatoire des finances locales dresse un bilan. Des fiches par niveau de collectivités permettent d'analyser plus précisément les finances des régions des départements ou des communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220563
Titre : LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2009. ETAT DES LIEUX Type de document : Ouvrage Auteurs : Charles GUENE, Rapporteur ; Observatoire des finances locales Editeur : Paris : Observatoire des finances locales Année : 01/01/2009 Pages : 207 p. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE Résumé : Ce 13ème rapport de l'Observatoire des finances locales présente les réformes et mesures qui ont modifié la fiscalité locale. Il décrit les évolutions récentes des dépenses de gestion, des recettes de fonctionnement, de l'épargne, des investissements directs et de l'endettement. En annexe : statistiques détaillées et commentées des comptes des administrations publiques locales en 2008, fiches financières sur les collectivités locales, évolutions démographiques des groupements de communes, finances des EPCI et autres EPL, finances des collectivités territoriales d'Outre-mer, transferts de compétences avant 2005 (allocation personnalisée d'autonomie, RMI, SDIS) et après 2005, impact des transferts de compétences et de la coopération intercommunale, concours financiers de l'Etat, évolution des bases d'imposition des 4 taxes de 1995 à 2008, finances des EPL en 2008, évolution des frais de personnel dans les collectivités locales, évolution des dépenses des collectivités locales de 1998 à 2008... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40801 LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2009. ETAT DES LIEUX [Ouvrage] / Charles GUENE, Rapporteur ; Observatoire des finances locales . - Paris : Observatoire des finances locales, 01/01/2009 . - 207 p. ; 21X30.
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE Résumé : Ce 13ème rapport de l'Observatoire des finances locales présente les réformes et mesures qui ont modifié la fiscalité locale. Il décrit les évolutions récentes des dépenses de gestion, des recettes de fonctionnement, de l'épargne, des investissements directs et de l'endettement. En annexe : statistiques détaillées et commentées des comptes des administrations publiques locales en 2008, fiches financières sur les collectivités locales, évolutions démographiques des groupements de communes, finances des EPCI et autres EPL, finances des collectivités territoriales d'Outre-mer, transferts de compétences avant 2005 (allocation personnalisée d'autonomie, RMI, SDIS) et après 2005, impact des transferts de compétences et de la coopération intercommunale, concours financiers de l'Etat, évolution des bases d'imposition des 4 taxes de 1995 à 2008, finances des EPL en 2008, évolution des frais de personnel dans les collectivités locales, évolution des dépenses des collectivités locales de 1998 à 2008... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40801 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12213-1 C12213 OUVRAGE Centre de documentation Disponible LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2003 : ETAT DES LIEUX. RAPPORT PRESENTE PAR JOEL BOURDIN, SENATEUR / Observatoire des finances locales (01/01/2003)
Titre : LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2003 : ETAT DES LIEUX. RAPPORT PRESENTE PAR JOEL BOURDIN, SENATEUR Type de document : Ouvrage Auteurs : Observatoire des finances locales Editeur : Paris : Observatoire des finances locales Année : 01/01/2003 Collection : Les Rapports de l'Observatoire Pages : 135 p. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; BUDGET LOCAL Résumé : Ce 8ème rapport de l'Observatoire des finances locales présente les réformes et mesures qui ont modifié la fiscalité locale. Il décrit les évolutions récentes des dépenses de gestion, des recettes de fonctionnement, de l'épargne, des investissements directs et de l'endettement. En annexe : statistiques détaillées et commentées des comptes des administrations publiques locales en 2002, fiches financières sur les collectivités locales, évolutions démographiques des groupements de communes, finances des EPCI et autres EPL, dernières prévisions budgétaires des communautés d'agglomération et communautés urbaines en 2003, finances des collectivités territoriales d'outre-mer, transferts de compétences (allocation personnalisée d'autonomie, transport ferroviaire des passagers), statistiques sur les services départementaux d'incendie et de secours, réforme de la taxe professionnelle, abattements sur la taxe d'habitation, fin de la vignette automobile des particuliers, impact des transferts de compétences et de la coopération intercommunale, concours financiers de l'Etat,... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35883 LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2003 : ETAT DES LIEUX. RAPPORT PRESENTE PAR JOEL BOURDIN, SENATEUR [Ouvrage] / Observatoire des finances locales . - Paris : Observatoire des finances locales, 01/01/2003 . - 135 p. ; 16X24. - (Les Rapports de l'Observatoire) .
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; BUDGET LOCAL Résumé : Ce 8ème rapport de l'Observatoire des finances locales présente les réformes et mesures qui ont modifié la fiscalité locale. Il décrit les évolutions récentes des dépenses de gestion, des recettes de fonctionnement, de l'épargne, des investissements directs et de l'endettement. En annexe : statistiques détaillées et commentées des comptes des administrations publiques locales en 2002, fiches financières sur les collectivités locales, évolutions démographiques des groupements de communes, finances des EPCI et autres EPL, dernières prévisions budgétaires des communautés d'agglomération et communautés urbaines en 2003, finances des collectivités territoriales d'outre-mer, transferts de compétences (allocation personnalisée d'autonomie, transport ferroviaire des passagers), statistiques sur les services départementaux d'incendie et de secours, réforme de la taxe professionnelle, abattements sur la taxe d'habitation, fin de la vignette automobile des particuliers, impact des transferts de compétences et de la coopération intercommunale, concours financiers de l'Etat,... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35883 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10313-1 C10313 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2001 Type de document : Ouvrage Auteurs : Joël BOURDIN ; Observatoire des finances locales Editeur : Paris : Observatoire des finances locales Année : 01/01/2001 Collection : Les Rapports de l'Observatoire num. 6 Pages : 127 p. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; BUDGET LOCAL Résumé : Les rapports de l'Observatoire des finances locales ont pour objet d'informer le Gouvernement et le Parlement sur l'évolution de la situation financière des collectivités. Ce 6ème rapport, présenté par Joël Bourdin, dresse un état des lieux pour l'année 2001. Il propose une analyse globale des finances locales en 2001 puis présente et commente les statistiques détaillées des dépenses et recettes de fonctionnement et d'investissement, de la fiscalité locale, des concours financiers de l'Etat, de l'épargne, de la dette, des ratios, de la trésorerie des communes, des EPCI, des départements et des régions. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34438 LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2001 [Ouvrage] / Joël BOURDIN ; Observatoire des finances locales . - Paris : Observatoire des finances locales, 01/01/2001 . - 127 p. ; 16X24. - (Les Rapports de l'Observatoire; 6) .
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; BUDGET LOCAL Résumé : Les rapports de l'Observatoire des finances locales ont pour objet d'informer le Gouvernement et le Parlement sur l'évolution de la situation financière des collectivités. Ce 6ème rapport, présenté par Joël Bourdin, dresse un état des lieux pour l'année 2001. Il propose une analyse globale des finances locales en 2001 puis présente et commente les statistiques détaillées des dépenses et recettes de fonctionnement et d'investissement, de la fiscalité locale, des concours financiers de l'Etat, de l'épargne, de la dette, des ratios, de la trésorerie des communes, des EPCI, des départements et des régions. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34438 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9579-1 C9579 OUVRAGE Centre de documentation Disponible PermalinkPermalink
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