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L'ANNEE VICTOR HUGO AU SENAT. 20 FEVRIER-16 NOVEMBRE 2002 / Sénat (01/01/2002)

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Titre : L'ANNEE VICTOR HUGO AU SENAT. 20 FEVRIER-16 NOVEMBRE 2002
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Sénat
Editeur : Paris : Sénat
Année : 01/01/2002
Collection : Les Colloques du Sénat, les actes
Pages : 262 p.
Mots-clés : PERSONNALITES ; HISTOIRE ; COMMEMORATION
Résumé : Ce document rend compte des temps forts de la commémoration du bicentenaire de Victor Hugo par le Sénat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35624

L'ANNEE VICTOR HUGO AU SENAT. 20 FEVRIER-16 NOVEMBRE 2002 [Ouvrage] / Sénat . - Paris : Sénat, 01/01/2002 . - 262 p. ; 16X24. - (Les Colloques du Sénat, les actes) .
Mots-clés : PERSONNALITES ; HISTOIRE ; COMMEMORATION
Résumé : Ce document rend compte des temps forts de la commémoration du bicentenaire de Victor Hugo par le Sénat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35624
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C10220-1 C10220 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LE BICAMERISME, UNE IDEE D'AVENIR / Sénat (01/01/2000)

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Titre : LE BICAMERISME, UNE IDEE D'AVENIR
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Sénat
Editeur : Paris : Sénat
Année : 01/01/2000
Pages : 147 p.
Mots-clés : INSTITUTION POLITIQUE ; BICAMERISME ; INSTITUTIONS PUBLIQUES ; PARLEMENT ; PAYS ETRANGERS ; PAYS EUROPEENS
Résumé : Le premier Forum des sénats du monde a réuni plus de cinquante présidents ou représentants des sénats et secondes chambres du monde au Palais du Luxembourg, à Paris, le 14 mars 2000 sur le thème de l'avenir du bicamérisme. Il a permis de rendre compte de la diversité de la composition et du rôle des Sénats, d'analyser les spécificités fonctionnelles du bicamérisme et de montrer que le bicamérisme est une idée d'avenir en ce qu'il permet un approfondissement des régimes démocratiques et de l'Etat de droit. Les actes sont publiés ici.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32973

LE BICAMERISME, UNE IDEE D'AVENIR [Ouvrage] / Sénat . - Paris : Sénat, 01/01/2000 . - 147 p. ; 16X24.
Mots-clés : INSTITUTION POLITIQUE ; BICAMERISME ; INSTITUTIONS PUBLIQUES ; PARLEMENT ; PAYS ETRANGERS ; PAYS EUROPEENS
Résumé : Le premier Forum des sénats du monde a réuni plus de cinquante présidents ou représentants des sénats et secondes chambres du monde au Palais du Luxembourg, à Paris, le 14 mars 2000 sur le thème de l'avenir du bicamérisme. Il a permis de rendre compte de la diversité de la composition et du rôle des Sénats, d'analyser les spécificités fonctionnelles du bicamérisme et de montrer que le bicamérisme est une idée d'avenir en ce qu'il permet un approfondissement des régimes démocratiques et de l'Etat de droit. Les actes sont publiés ici.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32973
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C8906-1 C8906 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LE CODE DES MARCHES PUBLICS 2006. MODE D'EMPLOI POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES, TEXTE ET PRESENTATION COMMENTEE / Sénat (01/01/2006)

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Titre : LE CODE DES MARCHES PUBLICS 2006. MODE D'EMPLOI POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES, TEXTE ET PRESENTATION COMMENTEE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Sénat
Editeur : Paris : Sénat
Année : 01/01/2006
Collection : Les Documents de travail du Sénat ; Série Collectivités territoriales num. CT 06-3
Pages : 193 p.
Mots-clés : DROIT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC
Résumé : Voici un diaporama qui explicite le code 2006 des marchés publics (date d'entrée en vigueur, principales caractéristiques : transposition des nouvelles directives européennes, nouveau vocabulaire, nouvelle présentation, nouveaux seuils, principe de l'accord-cadre, suppression de la personne responsable du marché, allotissement, système d'acquisition dynamique...). A noter en annexes : ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, décret n° 2006-975 du 1er août 2006, circulaire du 3 août 2006.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38508

LE CODE DES MARCHES PUBLICS 2006. MODE D'EMPLOI POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES, TEXTE ET PRESENTATION COMMENTEE [Ouvrage] / Sénat . - Paris : Sénat, 01/01/2006 . - 193 p. ; 30X21. - (Les Documents de travail du Sénat ; Série Collectivités territoriales; CT 06-3) .
Mots-clés : DROIT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC
Résumé : Voici un diaporama qui explicite le code 2006 des marchés publics (date d'entrée en vigueur, principales caractéristiques : transposition des nouvelles directives européennes, nouveau vocabulaire, nouvelle présentation, nouveaux seuils, principe de l'accord-cadre, suppression de la personne responsable du marché, allotissement, système d'acquisition dynamique...). A noter en annexes : ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, décret n° 2006-975 du 1er août 2006, circulaire du 3 août 2006.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38508
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C11411-1 C11411 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

COMPTE RENDU DES ACTIVITES AU SENAT DU SENATEUR PIERRE LAFFITTE MAI 2008 / Pierre LAFFITTE (01/01/2008)

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Titre : COMPTE RENDU DES ACTIVITES AU SENAT DU SENATEUR PIERRE LAFFITTE MAI 2008
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Pierre LAFFITTE ; Sénat
Editeur : Paris : Sénat
Année : 01/01/2008
Pages : 160 p.
Mots-clés : SENAT ; SENATEUR ; LAFFITTE PIERRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39950

COMPTE RENDU DES ACTIVITES AU SENAT DU SENATEUR PIERRE LAFFITTE MAI 2008 [Ouvrage] / Pierre LAFFITTE ; Sénat . - Paris : Sénat, 01/01/2008 . - 160 p. ; 21X29.
Mots-clés : SENAT ; SENATEUR ; LAFFITTE PIERRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39950
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C11947-1 C11947 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA LOI DE FINANCES POUR 2009 ET LES LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVES POUR 2008 ET 2009 / Sénat (01/01/2009)

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Titre : LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA LOI DE FINANCES POUR 2009 ET LES LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVES POUR 2008 ET 2009
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Sénat
Editeur : Paris : Sénat
Année : 01/01/2009
Collection : Etude du service des collectivités territoriales num. 1
Pages : 154 p.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LOI DE FINANCES ; LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE ; FISCALITE LOCALE ; BUDGET LOCAL
Résumé : Le présent document analyse les dispositions de la loi de finances initiale pour 2009 n°2008-1425 du 27 décembre 2008 et de la loi de finances rectificative pour 2008 n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 qui ont un impact direct ou indirect sur les finances locales. Il aborde ainsi l'ensemble des mesures nouvelles concernant les dotations de l'Etat aux collectivités territoriales, ainsi que les mesures affectant la fiscalité locale. Il traite également des dispositions concernant les budgets locaux du « plan de relance » de l'économie incluses dans la loi de finances rectificative pour 2009 n° 2009-122 du 4 février 2009, en particulier l'anticipation du versement des crédits du FCTVA pour les collectivités qui s'engageront à maintenir leurs investissements en 2009 à un niveau au moins égal à la moyenne de celui des années 2004-2007.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40544

LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA LOI DE FINANCES POUR 2009 ET LES LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVES POUR 2008 ET 2009 [Ouvrage] / Sénat . - Paris : Sénat, 01/01/2009 . - 154 p. ; 21X29. - (Etude du service des collectivités territoriales; 1) .
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LOI DE FINANCES ; LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE ; FISCALITE LOCALE ; BUDGET LOCAL
Résumé : Le présent document analyse les dispositions de la loi de finances initiale pour 2009 n°2008-1425 du 27 décembre 2008 et de la loi de finances rectificative pour 2008 n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 qui ont un impact direct ou indirect sur les finances locales. Il aborde ainsi l'ensemble des mesures nouvelles concernant les dotations de l'Etat aux collectivités territoriales, ainsi que les mesures affectant la fiscalité locale. Il traite également des dispositions concernant les budgets locaux du « plan de relance » de l'économie incluses dans la loi de finances rectificative pour 2009 n° 2009-122 du 4 février 2009, en particulier l'anticipation du versement des crédits du FCTVA pour les collectivités qui s'engageront à maintenir leurs investissements en 2009 à un niveau au moins égal à la moyenne de celui des années 2004-2007.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40544
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C12143-1 C12143 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA LOI DE FINANCES POUR 2010 ET LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009. TOME 1 : DOTATIONS ET MESURES FISCALES (HORS REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE). TOME 2 : REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE / Sénat (01/01/2010)

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LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT : ELECTION ET DESIGNATION DES ORGANES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Sénat (01/01/2010)

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LES DROITS SUCCESSORAUX DU CONJOINT SURVIVANT / Sénat (01/01/1995)

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Les états généraux de la démocratie territoriale : compte rendu intégral / Sénat (05/10/2012)

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Etats généraux de la démocratie territoriale, compte rendu intégral / Sénat in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2151, cahier détaché n° 2 (2012 26 novembre)

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LA FLOTTE AERIENNE DE LA SECURITE CIVILE / Claude HAUT (01/01/2006)

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L'INFORMATIQUE DOCUMENTAIRE AU SENAT / Sénat (01/01/1993)

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LES PEREQUATIONS DE TAXE PROFESSIONNELLE DANS LES FINANCES LOCALES / Sénat (01/01/1995)

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PERSPECTIVES A COURT TERME POUR L'ECONOMIE FRANCAISE 1996 - 1997 / Sénat (01/01/1996)

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LES POUVOIRS PUBLICS. TEXTES ESSENTIELS 2004 / Assemblée nationale (01/01/2004)

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LES PRESTATIONS DE L'AIDE JURIDIQUE / Sénat (01/01/1995)

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LES PREVISIONS GLISSANTES DETAILLEES DU BIPE A L'HORIZON 2001 (EXTRAITS) / Sénat (01/01/1996)

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PROJET DE LOI RELATIF A L'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE ET A L'AMELIORATION DES CONDITIONS D'EMPLOI DES AGENTS CONTRACTUELS DANS LA FONCTION PUBLIQUE, A LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES A LA FONCTION PUBLIQUE / Sénat (01/09/2011)

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LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS / Sénat (01/06/2005)

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Protection des monuments historiques : Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni (Angleterre), septembre 2014 / Sénat in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2244, cahier détaché n° 2 (10/11/2014)

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RAPPORT D'ACTIVITE / Gisèle GAUTIER (01/01/2006)

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RAPPORT DE LA COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE SOUS LA PRESIDENCE DE JACQUES ATTALI / Jacques ATTALI (01/01/2008)

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RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LEGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU REGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GENERALE SUR LA PROPOSITION DE LOI, ADOPTEE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE LECTURE APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, VISANT A INSTAURER UN SERVICE CITOYEN POUR LES MINEURS DELINQUANTS / KLES Virginie (01/12/2011)

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Rapport fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux / Sénat (01/01/2013)

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RAPPORT D'INFORMATION / Jean-Jacques HYEST (01/01/2006)

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RAPPORT D'INFORMATION / Michel MERCIER (01/01/2007)

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RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D'AFFAIRES ECONOMIQUES SUR LE BILAN ET LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DE L'AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES (ARCEP) / Bruno RETAILLEAU (01/01/2007)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire / Roland RIES (17/07/2013)

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Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, par le groupe de travail " négociations internationales - climat environnement ", sur rio + 20 : l'émergence d'un nouveau monde / ROSSIGNOL Laurence (01/01/2012)

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RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DE LA COMMISSION DE L'ECONOMIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SUR L'ACTION DE L'AGENCE DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ATOUT FRANCE ET LA PROMOTION DE LA "DESTINATION FRANCE"'' A L'ETRANGER / André FERRAND (01/06/2011)

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RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DU MARCHE IMMOBILIER ET SON CONTEXTE MACROECONOMIQUE / Philippe MARINI (01/01/2005)

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RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DELEGATION A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE SUR LE NIVEAU D'EQUIPEMENT DE LA FRANCE EN INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS ET SES CONSEQUENCES SUR LE DESENCLAVEMENT DES REGIONS FRANCAISES / Jacqueline ALQUIER (01/01/2008)

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RAPPORT D'INFORMATION SUR LE COMPTE D'AVANCES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES / Michel MERCIER (01/01/2007)

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Rapport Sénat n° 45 sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernnisation des services touristiques / CARVOUNAS, Luc (08/10/2013)

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Rapport Sénat n° 568 sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. / Françoise CARTRON (01/05/2013)

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Rapport Sénat n° 570 sur le projet d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République / Claire-Lise CAMPION (01/05/2013)

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REFAIRE LA FRANCE. LES PROPOSITIONS DE LA MISSION D'INFORMATION SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, SYNTHESE / Jean FRANCOIS-PONCET (01/01/1993)

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RELEVE ET ANALYSE DES PRINCIPALES LOIS CONCERNANT LES COLLECTIVITES TERRITORIALES, ADOPTEES AU COURS DE LA XIIEME LEGISLATURE (2002-2007) / Sénat (01/01/2007)

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SECURITE JURIDIQUE ET ACTION PUBLIQUE LOCALE / Sénat (01/01/1999)

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SENAT - N° 247 - SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012 / Jean-Pierre VIAL (01/01/2012)

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SENAT N° 611 - RAPPORT D' INFORMATION FAIT AU NOM DE LA MISSION COMMUNE D' INFORMATION SUR LES CONSEQUENCES POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES, L' ETAT ET LES ENTRERPISES DE LA SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESIONNELLE ET DE SON REMPLACEMENT PAR LA CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE / Charles GUENE (01/06/2012)

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SENAT. RAPPORT D'ACTIVITE 1997 / Sénat (01/01/1998)

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SENAT RAPPORT D'ACTIVITE 2006 / Sénat (01/01/2007)

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SENAT : RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE L'OBSERVATOIRE DE LA DECENTRALISATION SUR LES NOUVELLES MISSIONS DE L'ELU LOCAL DANS LE CONTEXTE DE LA DECENTRALISATION / Jean PUECH (01/01/2007)

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SENAT- RAPPORT D INFORMATION SUR LA CONCILIATION ENTRE LIBERTE DE L' INTERNET ET REMUNERATION DES CREATEURS / Marie-Christine BLANDIN (01/01/2012)

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SENAT : RAPPORT D' INFORMATION SUR LE PROJET DE PROGRAMME DE STABILITE / Nicole BRICQ (01/04/2012)

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SENAT - RAPPORT N° 318 SUR LE STATUT DE L'ELU - par MM. Philippe DALLIER et Jean-Claude PEYRONNET, Sénateurs / Philippe DALLIER (01/01/2012)

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SENAT - RAPPORT N° 319 SUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LES TRANSPORTS- par M. Yves KRATTINGER, Sénateur / Yves KRATTINGER (01/01/2012)

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SENAT - RAPPORT N° 365 SUR LE CUMUL DES MANDATS - Par MM François-Noel BUFFET et georges LABAZEE, Sénateurs / François-Noël BUFFET (01/02/2012)

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SENAT- RAPPORT N° 367 SUR LA REFONTE DE LA CARTE INTERCOMMUNALE - Par M. Alain RICHARD / Alain RICHARD (01/01/2011)

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SENAT : RECUEIL DES ANALYSES DES DISCUSSIONS LEGISLATIVES ET DES SCRUTINS PUBLICS. 1991-1992. I / Sénat (01/01/1992)

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Spécial décentralisation / Philippe BLUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2152, cahier détaché 2 (2012 3 décembre)

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LES STRUCTURES DE PROTECTION DE L'ENFANCE / Sénat (01/02/2007)

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TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS. CONSTITUTION, LOIS ORGANIQUES, TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES / Assemblée nationale (01/01/1998)

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TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS. CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES / Assemblée nationale (01/01/2002)

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