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L'absence pour maladie, facteur de perturbation de l'entreprise ? / Jean-François PAULIN in Juris associations, N°529 (01/12/2015)
[article] L'absence pour maladie, facteur de perturbation de l'entreprise ? In Juris associations - N°529 - 01/12/2015 [Article de périodique] / Jean-François PAULIN . - p. 42-43.
Mots-clés : TRAVAIL ; MALADIE ; ABSENCE ; LICENCIEMENT
remplacement ; reorganisationRésumé : "L'état de santé du salarié peut justifier une absence et conduire l'employeur à prendre des décisions pouvant aller jusqu'au départ si une perturbation entraînant la nécessité de procéder à son remplacement définitif peut être démontrée. Explications." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=531841 [article]
Titre : L'absence pour maladie, facteur de perturbation de l'entreprise ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-François PAULIN Titre du périodique : Juris associations Numéro : N°529 Date de parution : 01/12/2015 Article en page(s) : p. 42-43 Mots-clés : TRAVAIL ; MALADIE ; ABSENCE ; LICENCIEMENT
remplacement ; reorganisationRésumé : "L'état de santé du salarié peut justifier une absence et conduire l'employeur à prendre des décisions pouvant aller jusqu'au départ si une perturbation entraînant la nécessité de procéder à son remplacement définitif peut être démontrée. Explications." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=531841 Panorama de jurisprudence sociale. Relations de travail / Mathilde JULIEN in Juris associations, N°525 (01/10/2015)
[article] Panorama de jurisprudence sociale. Relations de travail In Juris associations - N°525 - 01/10/2015 [Article de périodique] / Mathilde JULIEN, Auteur ; Jean-François PAULIN, Auteur . - p. 40-43.
Mots-clés : JURISPRUDENCE ; SOCIAL ; TRAVAIL Résumé : Panorama autour de quelques arrêts marquants rendus par la Cour de cassation ou le Conseil d'État sur une période d'observation allant de novembre 2014 à mai 2015. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=524586 [article]
Titre : Panorama de jurisprudence sociale. Relations de travail Type de document : Article de périodique Auteurs : Mathilde JULIEN, Auteur ; Jean-François PAULIN, Auteur Titre du périodique : Juris associations Numéro : N°525 Date de parution : 01/10/2015 Article en page(s) : p. 40-43 Mots-clés : JURISPRUDENCE ; SOCIAL ; TRAVAIL Résumé : Panorama autour de quelques arrêts marquants rendus par la Cour de cassation ou le Conseil d'État sur une période d'observation allant de novembre 2014 à mai 2015. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=524586 Préavis et rupture du contrat de travail / Jean-François PAULIN in Juris associations, N°519 (15/05/2015)
[article] Préavis et rupture du contrat de travail In Juris associations - N°519 - 15/05/2015 [Article de périodique] / Jean-François PAULIN, Auteur . - p. 45-46.
Mots-clés : TRAVAIL ; PREAVIS ; CONTRAT DE TRAVAIL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Résumé : Le préavis s'est imposé dans la pratique pour retarder l'effet immédiat de la rupture, pour permettre au salarié comme à l'employeur de "se retourner". Lorsqu'il s'impose, le préavis peut être ou non travaillé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511625 [article]
Titre : Préavis et rupture du contrat de travail Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-François PAULIN, Auteur Titre du périodique : Juris associations Numéro : N°519 Date de parution : 15/05/2015 Article en page(s) : p. 45-46 Mots-clés : TRAVAIL ; PREAVIS ; CONTRAT DE TRAVAIL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Résumé : Le préavis s'est imposé dans la pratique pour retarder l'effet immédiat de la rupture, pour permettre au salarié comme à l'employeur de "se retourner". Lorsqu'il s'impose, le préavis peut être ou non travaillé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511625 Base de données économiques et sociales. L'information assure-t-elle la qualité de la délibération ? / Jean-François PAULIN in Juris associations, N°517 (15/04/2015)
[article] Base de données économiques et sociales. L'information assure-t-elle la qualité de la délibération ? In Juris associations - N°517 - 15/04/2015 [Article de périodique] / Jean-François PAULIN, Auteur . - p. 44-45.
Mots-clés : BASE DE DONNEES ; SOCIAL ; ECONOMIE ; INFORMATION ; ELU ; CODE DU TRAVAIL Résumé : La mise en place de la base de données économiques et sociales (BDES) semble satisfaire un objectif d'information des élus pour qu'ils puissent délibérer utilement. Pour autant, cette information permet-elle une meilleure concertation ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511499 [article]
Titre : Base de données économiques et sociales. L'information assure-t-elle la qualité de la délibération ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-François PAULIN, Auteur Titre du périodique : Juris associations Numéro : N°517 Date de parution : 15/04/2015 Article en page(s) : p. 44-45 Mots-clés : BASE DE DONNEES ; SOCIAL ; ECONOMIE ; INFORMATION ; ELU ; CODE DU TRAVAIL Résumé : La mise en place de la base de données économiques et sociales (BDES) semble satisfaire un objectif d'information des élus pour qu'ils puissent délibérer utilement. Pour autant, cette information permet-elle une meilleure concertation ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511499 Contrat de travail à durée indéterminée. La rupture conventionnelle s'impose / Jean-François PAULIN in Juris associations, N°514 (01/03/2015)
[article] Contrat de travail à durée indéterminée. La rupture conventionnelle s'impose In Juris associations - N°514 - 01/03/2015 [Article de périodique] / Jean-François PAULIN, Auteur . - p. 42-43.
Mots-clés : CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE Résumé : Entrée en vigueur en 2008, la rupture conventionnelle tend progressivement à se substituer aux licenciements. Elle garantit "la liberté du consentement des parties". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=502349 [article]
Titre : Contrat de travail à durée indéterminée. La rupture conventionnelle s'impose Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-François PAULIN, Auteur Titre du périodique : Juris associations Numéro : N°514 Date de parution : 01/03/2015 Article en page(s) : p. 42-43 Mots-clés : CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE Résumé : Entrée en vigueur en 2008, la rupture conventionnelle tend progressivement à se substituer aux licenciements. Elle garantit "la liberté du consentement des parties". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=502349 Relations de travail. Panorama de jurisprudence / Mathilde JULIEN in Juris associations, N°512 (01/02/2015)
PermalinkQualité de vie au travail : les infortunes du dialogue social / Jean-François PAULIN in Juris associations, N°506 (15/10/2014)
PermalinkRelations de travail. Panorama de jurisprudence / Mathilde JULIEN in Juris associations, N°503 (15/07/2014)
PermalinkRelations de travail. Salariés sous liberté(s) surveillée(s) / Jean-Marc FRIDLENDER in Juris associations, 498 (01/05/2014)
PermalinkAutour du diplôme, les "faisant fonction" / Jean-François PAULIN in Juris associations, 495 (15/03/2014)
PermalinkRelations de travail : panorama de jurisprudence / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 492 (2014 1er février)
PermalinkContrat d'apprentissage + CDI = reprise d'ancienneté ? / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 486 (2013 15 octobre)
PermalinkSanté et sécurité : panorama de jurisprudence / Mathilde JULIEN in Juris associations, n° 482 (2013 1er juillet)
PermalinkPanorama de jurisprudence sociale / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 472 (2013 février)
PermalinkHoraires et rythmes au coeur des droits et des libertés / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 468 (2012 novembre)
PermalinkRelations du travail. Arrêts sur image. / Mathilde JULIEN in Juris associations, n° 462 (2012 juillet)
PermalinkRelations de travail : panorama 2011 de jurisprudence / Mathilde JULIEN in Juris associations, n° 451 (2012 15 janvier)
PermalinkEntre contraintes et opportunités / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 441 (2011 15 juin)
PermalinkLes forfaits jours : une anomalie juridique doublée d'une erreur stratégique ? / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 434 (2011 1er mars)
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