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L'appel d'offres infructueux et le lancement d'un nouveau marché / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5730 (2013 20 septembre)

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[article] L'appel d'offres infructueux et le lancement d'un nouveau marché In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5730 - 20/09/2013 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 65-66.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; MISE EN CONCURRENCE ; APPEL D'OFFRES
Résumé : Dans quel cas une procédure d'appel d'offres (AO) peut-elle être déclarée infructueuse ? Qu'est-ce qu'une offre inappropriée ? Quid de l'offre irrégulière ? Qu'en est-il des offres inacceptables ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=238574

[article]
Titre : L'appel d'offres infructueux et le lancement d'un nouveau marché
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 5730
Date de parution : 20/09/2013
Article en page(s) : p. 65-66
Ancienne cote : PERD0506
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; MISE EN CONCURRENCE ; APPEL D'OFFRES
Résumé : Dans quel cas une procédure d'appel d'offres (AO) peut-elle être déclarée infructueuse ? Qu'est-ce qu'une offre inappropriée ? Quid de l'offre irrégulière ? Qu'en est-il des offres inacceptables ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=238574

Les associations foncières urbaines autorisées / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5763 (09/05/2014)

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[article] Les associations foncières urbaines autorisées In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5763 - 09/05/2014 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 39.
Mots-clés : URBANISME ; FONCIER ; AMENAGEMENT URBAIN ; OPERATION D'URBANISME ; ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Résumé : Qu'est-ce qu'une association foncière urbaine (AFU) ? Existe-t-il plusieurs types d'AFU ? Quel est le statut juridique d'une AFU autorisée ? A quelles conditions est-elle autorisée ? Quelle est la procédure d'autorisation de l'AFU ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=466546

[article]
Titre : Les associations foncières urbaines autorisées
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 5763
Date de parution : 09/05/2014
Article en page(s) : p. 39
Mots-clés : URBANISME ; FONCIER ; AMENAGEMENT URBAIN ; OPERATION D'URBANISME ; ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Résumé : Qu'est-ce qu'une association foncière urbaine (AFU) ? Existe-t-il plusieurs types d'AFU ? Quel est le statut juridique d'une AFU autorisée ? A quelles conditions est-elle autorisée ? Quelle est la procédure d'autorisation de l'AFU ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=466546

Le bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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[article] Le bornage, mode d'emploi In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5970 - 06/04/2018 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 85-86.
Mots-clés : BORNAGE ; PROPRIETE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOTISSEMENT
Résumé : Cette fiche pratique est consacrée au bornage. Elle fait le point sur le cadre juridique applicable : objet, effets, action en bornage...
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628016

[article]
Titre : Le bornage, mode d'emploi
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°5970
Date de parution : 06/04/2018
Article en page(s) : p. 85-86
Mots-clés : BORNAGE ; PROPRIETE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOTISSEMENT
Résumé : Cette fiche pratique est consacrée au bornage. Elle fait le point sur le cadre juridique applicable : objet, effets, action en bornage...
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628016
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000136256 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le cahier des charges du lotissement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (2013 novembre)

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[article] Le cahier des charges du lotissement In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° ind - 01/11/2013 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 99.
Mots-clés : URBANISME ; LOTISSEMENT ; CAHIER DES CHARGES
Résumé : Le cahier des charges d'un lotissement fixe les conditions de vente ou de location des lots, en sus de celle prévues par le permis d'aménager. Ces documents sont remis à l'acquéreur lors de la signaturede la promesse ou de l'acte de vente, ainsi qu'au preneur lors de la signature des engagements de location.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=240352

[article]
Titre : Le cahier des charges du lotissement
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/11/2013
Article en page(s) : p. 99
Ancienne cote : PERD0506
Mots-clés : URBANISME ; LOTISSEMENT ; CAHIER DES CHARGES
Résumé : Le cahier des charges d'un lotissement fixe les conditions de vente ou de location des lots, en sus de celle prévues par le permis d'aménager. Ces documents sont remis à l'acquéreur lors de la signaturede la promesse ou de l'acte de vente, ainsi qu'au preneur lors de la signature des engagements de location.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=240352

Le cahier des charges du lotissement. Lotissement 2/2 / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5716 (2013 14 juin)

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[article] Le cahier des charges du lotissement. Lotissement 2/2 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5716 - 14/06/2013 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 52.
Mots-clés : URBANISME ; LOTISSEMENT ; SERVITUDE
Résumé : Le cahier des charges d'un lotissement fixe les conditions de vente ou de location des lots, en sus de celles prévues par le permis d'aménager. C'est un contrat de droit privé auquel les colotis ont l'obligation d'adhérer. Il établit des servitudes réelles entre eux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=236278

[article]
Titre : Le cahier des charges du lotissement. Lotissement 2/2
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 5716
Date de parution : 14/06/2013
Article en page(s) : p. 52
Ancienne cote : PERD0506
Mots-clés : URBANISME ; LOTISSEMENT ; SERVITUDE
Résumé : Le cahier des charges d'un lotissement fixe les conditions de vente ou de location des lots, en sus de celles prévues par le permis d'aménager. C'est un contrat de droit privé auquel les colotis ont l'obligation d'adhérer. Il établit des servitudes réelles entre eux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=236278

Le certificat d'urbanisme opérationnel / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5769 (20/06/2014)

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La clause de révision des prix / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5958 (12/01/2018)

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Les clauses des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 (2012 7 septembre)

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Commande publique. Financer la participation à un marché public grâce à la cession de créances / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5734 (2013 18 octobre)

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Commande publique. Les marchés complémentaires / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5776 (08/08/2014)

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Commande publique. Les marchés de travaux à tranches conditionnelles / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5770 (27/06/2014)

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La commission d'appel d'offres : fonctionnement d'un organe-clé / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5691 (2012 21 décembre)

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Le délai d'exécution d'un marché de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5782 (19/09/2014)

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Délégation de service public. Il faut jouer le jeu de la clause de conciliation / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5632 cahier détaché n° 1 (2011 4 novembre)

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Les effets du permis d'aménager / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (2013 novembre)

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Les effets du permis d'aménager. Lotissement (1/2) / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5715 (2013 7 juin)

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Les espaces boisés classés / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5723 (2013 2 août)

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Exécution des marchés publics : la clause pénale dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5596 (2011 25 février)

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Exécution des marchés publics : la garantie de parfait achèvement dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5599 (2011 18 mars)

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Fiche pratique. Urbanisme. Le projet urbain partenarial (PUP) / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5753 (2014 28 février)

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La garantie de bon fonctionnement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5941 (22/09/2017)

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Les immeubles situés dans le champ de visibilité d'un monument historique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5740 (2013 29 novembre)

Permalink
Marchés publics. L'allotissement dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5653 (2012 30 mars)

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Marchés publics. La cotraitance en marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5705 (2013 29 mars)

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Marchés publics. Le formulaire Noti2 avec modération / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 ; cahier détaché n° 1 (2012 7 septembre)

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Marchés publics. Mode d'emploi de la retenue de garantie / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5699 (2013 15 février)

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Marchés publics. La nullité du contrat et ses conséquences / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5739 (2013 22 novembre)

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Marchés publics. La passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre selon la procédure du concours / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5657 (2012 27 avril)

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Marchés publics. Passation des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5666 (2012 29 juin)

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Marchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs et l'assurance dommages-ouvrage / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5749 (2014 31 janvier)

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Marchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs et l'assurance de responsabilité décennale / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5756 (2014 21 mars)

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Marchés publics.Le référé contractuel dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5638 (2011 16 décembre)

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Marchés publics. Le régime des acomptes selon le CCAG travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5709 (2013 26 avril)

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Marchés publics. Le régime des avances dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5645 (2012 3 février)

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Marchés publics. Le régime des travaux supplémentaires / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5718 (2013 28 juin)

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Marchés publics. La requête indemnitaire du candidat irrégulièrement évincé / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5681 (2012 12 octobre)

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Marchés publics de travaux. Ce qu'il faut savoir sur le déroulement d'une expertise / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5767 (06/06/2014)

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Marchés publics de travaux : le paiement du solde et le nouveau CCAG travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5604 (2011 22 avril)

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Marchés publics de travaux. La résiliation aux frais et risques du titulaire / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5747 (2014 17 janvier)

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La mission d'OPC / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6015 (01/02/2019)

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Missions et responsabilités du contrôleur technique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5865 (22/04/2016)

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La modification des délais d'exécution / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

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Modification du montant d'un marché par avenant / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5632 (2011 4 novembre)

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L'ordre de service : un formalisme à bien maîtriser / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5851 (15/01/2016)

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Le paiement direct d'un sous-traitant / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5628 (2011 7 octobre)

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Le permis de construire valant division / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5737 (2013 8 novembre)

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Le permis de construire valant division / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)

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Le permis de démolir / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5729 (2013 13 septembre)

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La réception des travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5611 (2011 10 juin)

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Le référé précontractuel dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5635 (2011 25 novembre)

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Le référé-suspension / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5731 (2013 27 septembre)

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Le régime des immeubles classés et inscrits / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5934 (11/08/2017)

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Le régime du tréfonds / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5733 (2013 11 octobre)

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Rôle et régime du coordonnateur SPS / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5948 (10/11/2017)

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Sophia Antipolis. Priorité aux transports et à l'habitat / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5628 (2011 7 octobre)

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La sous-traitance indirecte, un cadre juridique spécifique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5819 (05/06/2015)

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Le sursis à statuer sur les demandes d'autorisations de construire / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5925 (09/06/2017)

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La variation des quantités dans les marchés publics de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5859 (11/03/2016)

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