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L'obligation de conseil de l'architecte / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6106 (09/10/2020)

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[article] L'obligation de conseil de l'architecte In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6106 - 09/10/2020 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 75-76.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ARCHITECTE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Résumé : Cette fiche pratique décrit les contours et les effets de l'obligation de conseil de l'architecte qui s'impose au maître d'oeuvre, en l'absence même d'une stipulation contractuelle, dans le cadre des marchés publics et privés de travaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712201

[article]
Titre : L'obligation de conseil de l'architecte
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6106
Date de parution : 09/10/2020
Article en page(s) : p. 75-76
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ARCHITECTE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Résumé : Cette fiche pratique décrit les contours et les effets de l'obligation de conseil de l'architecte qui s'impose au maître d'oeuvre, en l'absence même d'une stipulation contractuelle, dans le cadre des marchés publics et privés de travaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712201

Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6094 (24/07/2020)

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[article] Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6094 - 24/07/2020 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 39-40.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONTRAT ; INTEMPERIES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; CCAG ; CODE DU TRAVAIL ; CCAP
Résumé : Cette fiche pratique détaille le régime juridique des divers cas d'intempéries telles que définies par le Code du travail ainsi que les règles à suivre, notamment dans le cadre des marchés publics de travaux : calcul de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Cette fiche pratique détaille les règles à appliquer en cas d’intempérie telle que définie par le Code du travail, notamment dans le cadre de marchés publics de travaux : calcul du montant de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704871

[article]
Titre : Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6094
Date de parution : 24/07/2020
Article en page(s) : p. 39-40
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONTRAT ; INTEMPERIES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; CCAG ; CODE DU TRAVAIL ; CCAP
Résumé : Cette fiche pratique détaille le régime juridique des divers cas d'intempéries telles que définies par le Code du travail ainsi que les règles à suivre, notamment dans le cadre des marchés publics de travaux : calcul de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Cette fiche pratique détaille les règles à appliquer en cas d’intempérie telle que définie par le Code du travail, notamment dans le cadre de marchés publics de travaux : calcul du montant de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

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La mission d'OPC / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6015 (01/02/2019)

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[article] La mission d'OPC In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6015 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 85-86.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC ; ALLOTISSEMENT ; CHANTIER ; MAITRISE D'OEUVRE ; LOI MOP ; GARANTIE DECENNALE
Résumé : Cette fiche pratique détaille les principales caractéristiques du régime juridique de la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de chantier (OPC). Fréquente dans les marchés publics de travaux en raison de l'obligation d'allotissement, l'OPC permet le bon déroulement du chantier. Son choix doit en principe faire l'objet d'une procédure de publicité et de mise en concurrence.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656626

[article]
Titre : La mission d'OPC
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6015
Date de parution : 01/02/2019
Article en page(s) : p. 85-86
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC ; ALLOTISSEMENT ; CHANTIER ; MAITRISE D'OEUVRE ; LOI MOP ; GARANTIE DECENNALE
Résumé : Cette fiche pratique détaille les principales caractéristiques du régime juridique de la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de chantier (OPC). Fréquente dans les marchés publics de travaux en raison de l'obligation d'allotissement, l'OPC permet le bon déroulement du chantier. Son choix doit en principe faire l'objet d'une procédure de publicité et de mise en concurrence.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656626

La modification des délais d'exécution / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

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[article] La modification des délais d'exécution In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6006 - 07/12/2018 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 93-94.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAG ; AVENANT ; CCAP
Résumé : Cette fiche pratique traite du régime juridique tel qu'organisé par le CCAG travaux auquel sont soumis les délais d'exécution des marchés publics de travaux, fixés par l'acte d'engagement puis, le cas échéant, modifiés par un calendrier détaillé d'exécution des prestations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651454

[article]
Titre : La modification des délais d'exécution
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6006
Date de parution : 07/12/2018
Article en page(s) : p. 93-94
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAG ; AVENANT ; CCAP
Résumé : Cette fiche pratique traite du régime juridique tel qu'organisé par le CCAG travaux auquel sont soumis les délais d'exécution des marchés publics de travaux, fixés par l'acte d'engagement puis, le cas échéant, modifiés par un calendrier détaillé d'exécution des prestations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651454

Le bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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[article] Le bornage, mode d'emploi In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5970 - 06/04/2018 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 85-86.
Mots-clés : BORNAGE ; PROPRIETE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOTISSEMENT
Résumé : Cette fiche pratique est consacrée au bornage. Elle fait le point sur le cadre juridique applicable : objet, effets, action en bornage...
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628016

[article]
Titre : Le bornage, mode d'emploi
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°5970
Date de parution : 06/04/2018
Article en page(s) : p. 85-86
Mots-clés : BORNAGE ; PROPRIETE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOTISSEMENT
Résumé : Cette fiche pratique est consacrée au bornage. Elle fait le point sur le cadre juridique applicable : objet, effets, action en bornage...
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628016

La clause de révision des prix / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5958 (12/01/2018)

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Rôle et régime du coordonnateur SPS / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5948 (10/11/2017)

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La garantie de bon fonctionnement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5941 (22/09/2017)

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Le régime des immeubles classés et inscrits / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5934 (11/08/2017)

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Le sursis à statuer sur les demandes d'autorisations de construire / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5925 (09/06/2017)

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Le permis de construire valant division / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)

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Missions et responsabilités du contrôleur technique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5865 (22/04/2016)

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La variation des quantités dans les marchés publics de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5859 (11/03/2016)

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L'ordre de service : un formalisme à bien maîtriser / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5851 (15/01/2016)

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La sous-traitance indirecte, un cadre juridique spécifique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5819 (05/06/2015)

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Le délai d'exécution d'un marché de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5782 (19/09/2014)

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Commande publique. Les marchés complémentaires / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5776 (08/08/2014)

Permalink
Commande publique. Les marchés de travaux à tranches conditionnelles / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5770 (27/06/2014)

Permalink
Le certificat d'urbanisme opérationnel / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5769 (20/06/2014)

Permalink
Marchés publics de travaux. Ce qu'il faut savoir sur le déroulement d'une expertise / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5767 (06/06/2014)

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Les associations foncières urbaines autorisées / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5763 (09/05/2014)

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Marchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs et l'assurance de responsabilité décennale / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5756 (2014 21 mars)

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Fiche pratique. Urbanisme. Le projet urbain partenarial (PUP) / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5753 (2014 28 février)

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Marchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs et l'assurance dommages-ouvrage / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5749 (2014 31 janvier)

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Marchés publics de travaux. La résiliation aux frais et risques du titulaire / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5747 (2014 17 janvier)

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Les immeubles situés dans le champ de visibilité d'un monument historique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5740 (2013 29 novembre)

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Marchés publics. La nullité du contrat et ses conséquences / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5739 (2013 22 novembre)

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Le permis de construire valant division / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5737 (2013 8 novembre)

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Le cahier des charges du lotissement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (2013 novembre)

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Les effets du permis d'aménager / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (2013 novembre)

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Commande publique. Financer la participation à un marché public grâce à la cession de créances / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5734 (2013 18 octobre)

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Le régime du tréfonds / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5733 (2013 11 octobre)

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Le référé-suspension / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5731 (2013 27 septembre)

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L'appel d'offres infructueux et le lancement d'un nouveau marché / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5730 (2013 20 septembre)

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Le permis de démolir / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5729 (2013 13 septembre)

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Les espaces boisés classés / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5723 (2013 2 août)

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Marchés publics. Le régime des travaux supplémentaires / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5718 (2013 28 juin)

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Le cahier des charges du lotissement. Lotissement 2/2 / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5716 (2013 14 juin)

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Les effets du permis d'aménager. Lotissement (1/2) / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5715 (2013 7 juin)

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Marchés publics. Le régime des acomptes selon le CCAG travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5709 (2013 26 avril)

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Marchés publics. La cotraitance en marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5705 (2013 29 mars)

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Marchés publics. Mode d'emploi de la retenue de garantie / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5699 (2013 15 février)

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La commission d'appel d'offres : fonctionnement d'un organe-clé / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5691 (2012 21 décembre)

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Marchés publics. La requête indemnitaire du candidat irrégulièrement évincé / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5681 (2012 12 octobre)

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Les clauses des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 (2012 7 septembre)

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Marchés publics. Le formulaire Noti2 avec modération / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 ; cahier détaché n° 1 (2012 7 septembre)

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Marchés publics. Passation des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5666 (2012 29 juin)

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Marchés publics. La passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre selon la procédure du concours / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5657 (2012 27 avril)

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Marchés publics. L'allotissement dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5653 (2012 30 mars)

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Marchés publics. Le régime des avances dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5645 (2012 3 février)

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Marchés publics.Le référé contractuel dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5638 (2011 16 décembre)

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Le référé précontractuel dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5635 (2011 25 novembre)

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Délégation de service public. Il faut jouer le jeu de la clause de conciliation / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5632 cahier détaché n° 1 (2011 4 novembre)

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Modification du montant d'un marché par avenant / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5632 (2011 4 novembre)

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Le paiement direct d'un sous-traitant / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5628 (2011 7 octobre)

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Sophia Antipolis. Priorité aux transports et à l'habitat / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5628 (2011 7 octobre)

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La réception des travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5611 (2011 10 juin)

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Marchés publics de travaux : le paiement du solde et le nouveau CCAG travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5604 (2011 22 avril)

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Exécution des marchés publics : la garantie de parfait achèvement dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5599 (2011 18 mars)

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Exécution des marchés publics : la clause pénale dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5596 (2011 25 février)

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