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Auteur Cyril LAROCHE |
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L'obligation de conseil de l'architecte / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6106 (09/10/2020)
[article] L'obligation de conseil de l'architecte In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6106 - 09/10/2020 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 75-76.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ARCHITECTE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Cette fiche pratique décrit les contours et les effets de l'obligation de conseil de l'architecte qui s'impose au maître d'oeuvre, en l'absence même d'une stipulation contractuelle, dans le cadre des marchés publics et privés de travaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712201 [article]
Titre : L'obligation de conseil de l'architecte Type de document : Article de périodique Auteurs : Cyril LAROCHE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6106 Date de parution : 09/10/2020 Article en page(s) : p. 75-76 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ARCHITECTE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Cette fiche pratique décrit les contours et les effets de l'obligation de conseil de l'architecte qui s'impose au maître d'oeuvre, en l'absence même d'une stipulation contractuelle, dans le cadre des marchés publics et privés de travaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712201 Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6094 (24/07/2020)
[article] Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6094 - 24/07/2020 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 39-40.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONTRAT ; INTEMPERIES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; CCAG ; CODE DU TRAVAIL ; CCAP Résumé : Cette fiche pratique détaille le régime juridique des divers cas d'intempéries telles que définies par le Code du travail ainsi que les règles à suivre, notamment dans le cadre des marchés publics de travaux : calcul de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.
Cette fiche pratique détaille les règles à appliquer en cas dintempérie telle que définie par le Code du travail, notamment dans le cadre de marchés publics de travaux : calcul du montant de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704871 [article]
Titre : Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries Type de document : Article de périodique Auteurs : Cyril LAROCHE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6094 Date de parution : 24/07/2020 Article en page(s) : p. 39-40 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONTRAT ; INTEMPERIES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; CCAG ; CODE DU TRAVAIL ; CCAP Résumé : Cette fiche pratique détaille le régime juridique des divers cas d'intempéries telles que définies par le Code du travail ainsi que les règles à suivre, notamment dans le cadre des marchés publics de travaux : calcul de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.
Cette fiche pratique détaille les règles à appliquer en cas dintempérie telle que définie par le Code du travail, notamment dans le cadre de marchés publics de travaux : calcul du montant de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704871 La mission d'OPC / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6015 (01/02/2019)
[article] La mission d'OPC In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6015 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 85-86.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC ; ALLOTISSEMENT ; CHANTIER ; MAITRISE D'OEUVRE ; LOI MOP ; GARANTIE DECENNALE Résumé : Cette fiche pratique détaille les principales caractéristiques du régime juridique de la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de chantier (OPC). Fréquente dans les marchés publics de travaux en raison de l'obligation d'allotissement, l'OPC permet le bon déroulement du chantier. Son choix doit en principe faire l'objet d'une procédure de publicité et de mise en concurrence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656626 [article]
Titre : La mission d'OPC Type de document : Article de périodique Auteurs : Cyril LAROCHE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6015 Date de parution : 01/02/2019 Article en page(s) : p. 85-86 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC ; ALLOTISSEMENT ; CHANTIER ; MAITRISE D'OEUVRE ; LOI MOP ; GARANTIE DECENNALE Résumé : Cette fiche pratique détaille les principales caractéristiques du régime juridique de la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de chantier (OPC). Fréquente dans les marchés publics de travaux en raison de l'obligation d'allotissement, l'OPC permet le bon déroulement du chantier. Son choix doit en principe faire l'objet d'une procédure de publicité et de mise en concurrence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656626 La modification des délais d'exécution / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)
[article] La modification des délais d'exécution In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6006 - 07/12/2018 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 93-94.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAG ; AVENANT ; CCAP Résumé : Cette fiche pratique traite du régime juridique tel qu'organisé par le CCAG travaux auquel sont soumis les délais d'exécution des marchés publics de travaux, fixés par l'acte d'engagement puis, le cas échéant, modifiés par un calendrier détaillé d'exécution des prestations. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651454 [article]
Titre : La modification des délais d'exécution Type de document : Article de périodique Auteurs : Cyril LAROCHE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6006 Date de parution : 07/12/2018 Article en page(s) : p. 93-94 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAG ; AVENANT ; CCAP Résumé : Cette fiche pratique traite du régime juridique tel qu'organisé par le CCAG travaux auquel sont soumis les délais d'exécution des marchés publics de travaux, fixés par l'acte d'engagement puis, le cas échéant, modifiés par un calendrier détaillé d'exécution des prestations. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651454 Le bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)
[article] Le bornage, mode d'emploi In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5970 - 06/04/2018 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 85-86.
Mots-clés : BORNAGE ; PROPRIETE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOTISSEMENT Résumé : Cette fiche pratique est consacrée au bornage. Elle fait le point sur le cadre juridique applicable : objet, effets, action en bornage... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628016 [article]
Titre : Le bornage, mode d'emploi Type de document : Article de périodique Auteurs : Cyril LAROCHE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°5970 Date de parution : 06/04/2018 Article en page(s) : p. 85-86 Mots-clés : BORNAGE ; PROPRIETE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOTISSEMENT Résumé : Cette fiche pratique est consacrée au bornage. Elle fait le point sur le cadre juridique applicable : objet, effets, action en bornage... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628016 La clause de révision des prix / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5958 (12/01/2018)
PermalinkRôle et régime du coordonnateur SPS / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5948 (10/11/2017)
PermalinkLa garantie de bon fonctionnement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5941 (22/09/2017)
PermalinkLe régime des immeubles classés et inscrits / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5934 (11/08/2017)
PermalinkLe sursis à statuer sur les demandes d'autorisations de construire / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5925 (09/06/2017)
PermalinkLe permis de construire valant division / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)
PermalinkMissions et responsabilités du contrôleur technique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5865 (22/04/2016)
PermalinkLa variation des quantités dans les marchés publics de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5859 (11/03/2016)
PermalinkL'ordre de service : un formalisme à bien maîtriser / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5851 (15/01/2016)
PermalinkLa sous-traitance indirecte, un cadre juridique spécifique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5819 (05/06/2015)
PermalinkLe délai d'exécution d'un marché de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5782 (19/09/2014)
PermalinkCommande publique. Les marchés complémentaires / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5776 (08/08/2014)
PermalinkCommande publique. Les marchés de travaux à tranches conditionnelles / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5770 (27/06/2014)
PermalinkLe certificat d'urbanisme opérationnel / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5769 (20/06/2014)
PermalinkMarchés publics de travaux. Ce qu'il faut savoir sur le déroulement d'une expertise / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5767 (06/06/2014)
PermalinkLes associations foncières urbaines autorisées / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5763 (09/05/2014)
PermalinkMarchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs et l'assurance de responsabilité décennale / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5756 (2014 21 mars)
PermalinkFiche pratique. Urbanisme. Le projet urbain partenarial (PUP) / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5753 (2014 28 février)
PermalinkMarchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs et l'assurance dommages-ouvrage / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5749 (2014 31 janvier)
PermalinkMarchés publics de travaux. La résiliation aux frais et risques du titulaire / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5747 (2014 17 janvier)
PermalinkLes immeubles situés dans le champ de visibilité d'un monument historique / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5740 (2013 29 novembre)
PermalinkMarchés publics. La nullité du contrat et ses conséquences / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5739 (2013 22 novembre)
PermalinkLe permis de construire valant division / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5737 (2013 8 novembre)
PermalinkLe cahier des charges du lotissement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (2013 novembre)
PermalinkLes effets du permis d'aménager / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (2013 novembre)
PermalinkCommande publique. Financer la participation à un marché public grâce à la cession de créances / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5734 (2013 18 octobre)
PermalinkLe régime du tréfonds / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5733 (2013 11 octobre)
PermalinkLe référé-suspension / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5731 (2013 27 septembre)
PermalinkL'appel d'offres infructueux et le lancement d'un nouveau marché / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5730 (2013 20 septembre)
PermalinkLe permis de démolir / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5729 (2013 13 septembre)
PermalinkLes espaces boisés classés / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5723 (2013 2 août)
PermalinkMarchés publics. Le régime des travaux supplémentaires / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5718 (2013 28 juin)
PermalinkLe cahier des charges du lotissement. Lotissement 2/2 / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5716 (2013 14 juin)
PermalinkLes effets du permis d'aménager. Lotissement (1/2) / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5715 (2013 7 juin)
PermalinkMarchés publics. Le régime des acomptes selon le CCAG travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5709 (2013 26 avril)
PermalinkMarchés publics. La cotraitance en marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5705 (2013 29 mars)
PermalinkMarchés publics. Mode d'emploi de la retenue de garantie / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5699 (2013 15 février)
PermalinkLa commission d'appel d'offres : fonctionnement d'un organe-clé / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5691 (2012 21 décembre)
PermalinkMarchés publics. La requête indemnitaire du candidat irrégulièrement évincé / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5681 (2012 12 octobre)
PermalinkLes clauses des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 (2012 7 septembre)
PermalinkMarchés publics. Le formulaire Noti2 avec modération / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 ; cahier détaché n° 1 (2012 7 septembre)
PermalinkMarchés publics. Passation des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5666 (2012 29 juin)
PermalinkMarchés publics. La passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre selon la procédure du concours / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5657 (2012 27 avril)
PermalinkMarchés publics. L'allotissement dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5653 (2012 30 mars)
PermalinkMarchés publics. Le régime des avances dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5645 (2012 3 février)
PermalinkMarchés publics.Le référé contractuel dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5638 (2011 16 décembre)
PermalinkLe référé précontractuel dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5635 (2011 25 novembre)
PermalinkDélégation de service public. Il faut jouer le jeu de la clause de conciliation / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5632 cahier détaché n° 1 (2011 4 novembre)
PermalinkModification du montant d'un marché par avenant / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5632 (2011 4 novembre)
PermalinkLe paiement direct d'un sous-traitant / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5628 (2011 7 octobre)
PermalinkSophia Antipolis. Priorité aux transports et à l'habitat / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5628 (2011 7 octobre)
PermalinkLa réception des travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5611 (2011 10 juin)
PermalinkMarchés publics de travaux : le paiement du solde et le nouveau CCAG travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5604 (2011 22 avril)
PermalinkExécution des marchés publics : la garantie de parfait achèvement dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5599 (2011 18 mars)
PermalinkExécution des marchés publics : la clause pénale dans les marchés de travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5596 (2011 25 février)
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