Détail de l'auteur
Auteur Xavier BEZANCON |
Documents disponibles écrits par cet auteur (14)



Titre : Mémento des contrats globaux Type de document : Ouvrage Auteurs : Xavier BEZANCON ; Christian CUCCHIARINI Editeur : Antony : Editions le Moniteur Année : 01/01/2019 Pages : 128 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; MARCHE DE PARTENARIAT ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; CONSTRUCTION ; CONSTRUCTION PUBLIQUE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; CONCESSION ; VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT ; ALLOTISSEMENT ; CONTRAT PUBLIC Résumé : Cet ouvrage présente dans un esprit pratique et opérationnel lensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique passés par dérogation au principe d'allotissement. Ces contrats - marché unique, marché de conception-réalisation, marché global de performance, marché global sectoriel et marché de partenariat - sont particulièrement efficaces pour sécuriser les coûts et les délais ainsi que pour répondre aux grands enjeux de performance énergétique des bâtiments (construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702861 Mémento des contrats globaux [Ouvrage] / Xavier BEZANCON ; Christian CUCCHIARINI . - Antony : Editions le Moniteur, 01/01/2019 . - 128 p.
ISBN : 978-2-281-13308-0
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; MARCHE DE PARTENARIAT ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; CONSTRUCTION ; CONSTRUCTION PUBLIQUE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; CONCESSION ; VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT ; ALLOTISSEMENT ; CONTRAT PUBLIC Résumé : Cet ouvrage présente dans un esprit pratique et opérationnel lensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique passés par dérogation au principe d'allotissement. Ces contrats - marché unique, marché de conception-réalisation, marché global de performance, marché global sectoriel et marché de partenariat - sont particulièrement efficaces pour sécuriser les coûts et les délais ainsi que pour répondre aux grands enjeux de performance énergétique des bâtiments (construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702861 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C14128-1 C14128 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Concessions d'autoroute / Xavier BEZANCON in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°26 (01/06/2017)
[article] Concessions d'autoroute In Droit des concessions - (anciennement délégation de service public) - N°26 - 01/06/2017 [Article de périodique] / Xavier BEZANCON ; Benoît LE BRET ; Laurent RICHER . - p. 5-48.
Mots-clés : CONCESSION ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT Résumé : Ce dossier est entièrement consacré aux concessions d'autoroute. Il expose le cadre juridique, les règles générales de modification des contrats, les priorités de développement et d'investissement, les impératifs environnementaux et l'avenir du cadre contractuel Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=603673 [article]
Titre : Concessions d'autoroute Type de document : Article de périodique Auteurs : Xavier BEZANCON ; Benoît LE BRET ; Laurent RICHER Titre du périodique : Droit des concessions - (anciennement délégation de service public) Numéro : N°26 Date de parution : 01/06/2017 Article en page(s) : p. 5-48 Mots-clés : CONCESSION ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT Résumé : Ce dossier est entièrement consacré aux concessions d'autoroute. Il expose le cadre juridique, les règles générales de modification des contrats, les priorités de développement et d'investissement, les impératifs environnementaux et l'avenir du cadre contractuel Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=603673
Titre : LE GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE Type de document : Ouvrage Auteurs : Xavier BEZANCON ; Christian CUCCHIARINI ; Philippe COSSALTER ; Michel DESTOT, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/05/2012 Collection : Guides Pages : 396 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; CCAG ; APPEL D'OFFRES ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ; CODE DES MARCHES PUBLICS ; CONCESSION ; MARCHE A BONS DE COMMANDE ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; REFERE CONTRACTUEL ; REFERE PRECONTRACTUEL ; REFERE SUSPENSION ; AVENANT ; SELECTION DES OFFRES ; NEGOCIATION ; CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
partenariat public prive ; sous traitance ; contrat globalRésumé : Troisième édiiton d'un ouvrage qui offre un panorama exhaustif des différents contrats de la commande publique : marchés publics, contrats de performance énergétique, partenariats public-privé, baux emphythéotiques administratifs, délégations de service public.Cet ouvrage apporte un éclairage sur les dernières évolutions réglementaires en prenant en compte les nombreuses modifications du code des marchés publics, les dernières modifications des seuils et les aménagements jurisprudentiels des délégations de service public.Chaque contrat est étudié par ordre chronologique, de la passation à l'exécution. Le contentieux des contrats et les procédures de recours sont aussi détaillés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42380 LE GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE [Ouvrage] / Xavier BEZANCON ; Christian CUCCHIARINI ; Philippe COSSALTER ; Michel DESTOT, Préfacier, etc. . - 3ème . - Paris : Editions du Moniteur, 01/05/2012 . - 396 p. ; 16 x 26. - (Guides) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; CCAG ; APPEL D'OFFRES ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ; CODE DES MARCHES PUBLICS ; CONCESSION ; MARCHE A BONS DE COMMANDE ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; REFERE CONTRACTUEL ; REFERE PRECONTRACTUEL ; REFERE SUSPENSION ; AVENANT ; SELECTION DES OFFRES ; NEGOCIATION ; CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
partenariat public prive ; sous traitance ; contrat globalRésumé : Troisième édiiton d'un ouvrage qui offre un panorama exhaustif des différents contrats de la commande publique : marchés publics, contrats de performance énergétique, partenariats public-privé, baux emphythéotiques administratifs, délégations de service public.Cet ouvrage apporte un éclairage sur les dernières évolutions réglementaires en prenant en compte les nombreuses modifications du code des marchés publics, les dernières modifications des seuils et les aménagements jurisprudentiels des délégations de service public.Chaque contrat est étudié par ordre chronologique, de la passation à l'exécution. Le contentieux des contrats et les procédures de recours sont aussi détaillés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42380 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12707-1 C12707 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Mémoire et prospective de la directive concession / Xavier BEZANCON in Contrats publics, n° 100 (2010 juin)
[article] Mémoire et prospective de la directive concession In Contrats publics - n° 100 - 01/06/2010 [Article de périodique] / Xavier BEZANCON . - p.46-49.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; REMUNERATION
partenariat public priveRésumé : Le droit communautaire ne connaît que deux grandes catégories de contrats publics : les marchés et les concessions. Toutes les formes de contrats publics y compris ceux qui n'entrent pas dans le champ des Directives doivent respecter les règles fondamentales du Traité de l'Union européenne et les principes posés par la jurisprudence communautaire, selon lesquels les règles de concurrence priment. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=210025 [article]
Titre : Mémoire et prospective de la directive concession Type de document : Article de périodique Auteurs : Xavier BEZANCON Titre du périodique : Contrats publics Numéro : n° 100 Date de parution : 01/06/2010 Article en page(s) : p.46-49 Ancienne cote : PERD2486 Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; REMUNERATION
partenariat public priveRésumé : Le droit communautaire ne connaît que deux grandes catégories de contrats publics : les marchés et les concessions. Toutes les formes de contrats publics y compris ceux qui n'entrent pas dans le champ des Directives doivent respecter les règles fondamentales du Traité de l'Union européenne et les principes posés par la jurisprudence communautaire, selon lesquels les règles de concurrence priment. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=210025 LE GUIDE OPERATIONNEL DES PPP : CONDITIONS DU RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE, PASSATION DU CONTRAT / François BERGERE (01/01/2010)
Titre : LE GUIDE OPERATIONNEL DES PPP : CONDITIONS DU RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE, PASSATION DU CONTRAT Type de document : Ouvrage Auteurs : François BERGERE ; Xavier BEZANCON ; Laurent DERUY Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/01/2010 Collection : Guides juridiques - marchés publics Pages : 430 p. Mots-clés : CONTRAT
partenariat public priveRésumé : Après une présentation des conditions de recours aux partenariats public-privé, cet ouvrage présente la procédure de passation des PPP, les principales clauses des contrats, les risques, les éléments de fiscalité, les problématiques comptables et financières ainsi que les règles pour éviter tout contentieux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41098 LE GUIDE OPERATIONNEL DES PPP : CONDITIONS DU RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE, PASSATION DU CONTRAT [Ouvrage] / François BERGERE ; Xavier BEZANCON ; Laurent DERUY . - 3ème édition . - Paris : Editions du Moniteur, 01/01/2010 . - 430 p. ; 16X26. - (Guides juridiques - marchés publics) .
Mots-clés : CONTRAT
partenariat public priveRésumé : Après une présentation des conditions de recours aux partenariats public-privé, cet ouvrage présente la procédure de passation des PPP, les principales clauses des contrats, les risques, les éléments de fiscalité, les problématiques comptables et financières ainsi que les règles pour éviter tout contentieux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41098 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12327-1 C12327 OUVRAGE Centre de documentation Disponible GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE. MARCHES PUBLICS, CONTRATS DE PARTENARIATS PUBLICS-PRIVES, DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC / Xavier BEZANCON (01/01/2007)
PermalinkLE GUIDE OPERATIONNEL DES PPP : CONDITIONS DU RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE, PASSATION DU CONTRAT / François BERGERE (01/01/2007)
PermalinkPREMIERES ASSISES DU PATRIMOINE ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL, 26-27 NOV. 1998, STRASBOURG.- / Xavier BEZANCON (1998/11/01)
PermalinkPermalinkLE GUIDE DE L'URBANISME ET DU PATRIMOINE : LES DOCUMENTS D'URBANISME, PROTECTIONS ET AUTORISATIONS, PREEMPTION ET EXPROPRIATION, DOMAINE, VOIRIE ET PATRIMOINE, MAITRISE D'OUVRAGE ET GESTION, LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT / Xavier BEZANCON (01/01/1992)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLA DECENTRALISATION. GUIDE A L'USAGE DES CONSTRUCTEURS ET DES COLLECTIVITES LOCALES / Xavier BEZANCON (01/01/1984)
Permalink