Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Détail de l'auteur

Auteur Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle

Documents disponibles écrits par cet auteur (59)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Circulaire CAB/TEFP/ n° 05/95 du 24 mars 1995 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1995)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Circulaire CAB/TEFP/ n° 05/95 du 24 mars 1995
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 8 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION SOCIALE ; CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE ; CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI
application de la loi n° 93 1313 du 20 décembre 1993
Résumé : Programme gouvernemental destiné à favoriser l'insertion et la réinsertion des publics en difficulté en facilitant l'accès à l'emploi, à l'activité et à la formation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12628

Circulaire CAB/TEFP/ n° 05/95 du 24 mars 1995 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - 1995 . - 8 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION SOCIALE ; CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE ; CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI
application de la loi n° 93 1313 du 20 décembre 1993
Résumé : Programme gouvernemental destiné à favoriser l'insertion et la réinsertion des publics en difficulté en facilitant l'accès à l'emploi, à l'activité et à la formation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12628

Circulaire DAS n° 95/17 et CDE n° 95/25 du 5 mai 1995 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1995 5 mai)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Circulaire DAS n° 95/17 et CDE n° 95/25 du 5 mai 1995
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 22 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CHOMAGE ; AIDE SOCIALE ; INSERTION SOCIALE ; INSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé : Redéfinition du contenu et des modalités de la circulaire relative à l'Appui social individualisé instaurée par la circulaire DE/DAS du 30 mars 1992 ainsi modifiée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12655

Circulaire DAS n° 95/17 et CDE n° 95/25 du 5 mai 1995 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - 1995 5 mai . - 22 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CHOMAGE ; AIDE SOCIALE ; INSERTION SOCIALE ; INSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé : Redéfinition du contenu et des modalités de la circulaire relative à l'Appui social individualisé instaurée par la circulaire DE/DAS du 30 mars 1992 ainsi modifiée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12655

OBJECTIFS DE LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UNION EUROPEENNE / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1995)

Vue détaillée

ISBD

Titre : OBJECTIFS DE LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UNION EUROPEENNE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Editeur : Paris : Ministère de l'Emploi
Année : 01/01/1995
Pages : 19 p.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; FRANCE
Résumé : Cette brochure rend compte des objectifs de la présidence française de l'Union européenne (six mois depuis le 1er janvier 1995) en matière d'emploi, de travail et de formation professionnelle. Le programme communautaire Leonardo da Vinci est évoqué.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26351

OBJECTIFS DE LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UNION EUROPEENNE [Ouvrage] / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - Paris : Ministère de l'Emploi, 01/01/1995 . - 19 p. ; 21X30.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; FRANCE
Résumé : Cette brochure rend compte des objectifs de la présidence française de l'Union européenne (six mois depuis le 1er janvier 1995) en matière d'emploi, de travail et de formation professionnelle. Le programme communautaire Leonardo da Vinci est évoqué.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26351
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
BRC502-1 BRC502 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. JOURNEE PLURIDISCIPLINAIRE DU 31 MAI 1994 / Commissariat général du plan (01/01/1995)

Vue détaillée

ISBD

Titre : REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. JOURNEE PLURIDISCIPLINAIRE DU 31 MAI 1994
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Commissariat général du plan ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Editeur : [Paris] : La Documentation française
Année : 01/01/1995
Collection : Cahier travail et emploi
Pages : 133 p.
Mots-clés : durés du travail
Résumé : Une rencontre pluridisciplinaire a été organisée le 31 mai 1994, à Paris sur le thème de la réduction de la durée du temps de travail. Elle a permis de comparer les points de vue de l'histoire, de l'économie, du droit, de la gestion, de la philosophie et de la sociologie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26380

REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. JOURNEE PLURIDISCIPLINAIRE DU 31 MAI 1994 [Ouvrage] / Commissariat général du plan ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1995 . - 133 p. ; 16X24. - (Cahier travail et emploi) .
Mots-clés : durés du travail
Résumé : Une rencontre pluridisciplinaire a été organisée le 31 mai 1994, à Paris sur le thème de la réduction de la durée du temps de travail. Elle a permis de comparer les points de vue de l'histoire, de l'économie, du droit, de la gestion, de la philosophie et de la sociologie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26380
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C6362-1 C6362 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LES AIDES A L'EMPLOI EN 1993. ANALYSES ET ENJEUX / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

Vue détaillée

ISBD

Titre : LES AIDES A L'EMPLOI EN 1993. ANALYSES ET ENJEUX
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Editeur : [Paris] : La Documentation française
Année : 01/01/1994
Collection : Bilans et rapports
Pages : 91 p.
Mots-clés : EMPLOI ; POLITIQUE PUBLIQUE
aides publiques
Résumé : Après avoir retracé l'évolution de l'emploi et du marché du travail en 1993, cet ouvrage présente les principales orientations des politiques de l'emploi en 1993. Les dispositifs et les actions mises en oeuvre concernent l'indemnisation du chômage, l'accompagnement des restructurations industrielles, la promotion de l'emploi, la formation professionnelle (AFPA9, l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi, l'ANPE, les activités internationales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26602

LES AIDES A L'EMPLOI EN 1993. ANALYSES ET ENJEUX [Ouvrage] / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1994 . - 91 p. ; 16X24. - (Bilans et rapports) .
Mots-clés : EMPLOI ; POLITIQUE PUBLIQUE
aides publiques
Résumé : Après avoir retracé l'évolution de l'emploi et du marché du travail en 1993, cet ouvrage présente les principales orientations des politiques de l'emploi en 1993. Les dispositifs et les actions mises en oeuvre concernent l'indemnisation du chômage, l'accompagnement des restructurations industrielles, la promotion de l'emploi, la formation professionnelle (AFPA9, l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi, l'ANPE, les activités internationales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26602
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
BRC560-1 BRC560 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

ATLAS DES ZONES D'EMPLOI / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (01/01/1994)

Permalink
Avis / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1994 2 avril)

Permalink
Avis / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1994 2 avril)

Permalink
BILAN DU CREDIT FORMATION INDIVIDUALISE 1989-1993. EVALUATION NATIONALE ET DONNEES REGIONALES / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

Permalink
Circulaire DPM n° 94-25 du 29 juillet 1994 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1994 29 juillet)

Permalink
CONDITIONS DE TRAVAIL, BILAN 1994. CONSEIL SUPERIEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

Permalink
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

Permalink
EMPLOI ET VIEILLISSEMENT / Liliane SALZBERG (01/01/1994)

Permalink
L'A.F.P.A. ET SES PARTENAIRES POUR L'EMPLOI. VOLUME I : INSERTION DES PERSONNES EN DIFFICULTE. VOLUME II : REPONSES AUX BESOINS DES ENTREPRISES. VOLUME III : RECONVERSIONS INDUSTRIELLES ET DEVELOPPEMENT LOCAL / Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (01/01/1994)

Permalink
GUIDE DES "EMPLOIS VERTS" A L'USAGE DES ELUS ET DES RESPONSABLES D'ASSOCIATIONS.- / Ministère de l'Environnement (1994/01/01)

Permalink
GUIDE METHODOLOGIQUE DU TRAITEMENT DES RECOURS CONTENTIEUX / Jean MICHEL (01/01/1994)

Permalink
GUIDE PRATIQUE DU DROIT DU TRAVAIL. EDITION 95 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

Permalink
LE RECOURS DES ENTREPRISES AU CHOMAGE PARTIEL / Mathieu BERAUD (01/01/1994)

Permalink
LES SUBVENTIONS A L'EMPLOI : ANALYSES ET EXPERIENCES EUROPEENNES. LE CAS DE L'ALLEMAGNE, DE LA SUEDE, DU ROYAUME-UNI ET DE LA FRANCE / Jérôme GAUTIE (01/01/1994)

Permalink
LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN 1992 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1993)

Permalink
L'EMPLOI DES FEMMES. ACTES DE LA JOURNEE D'ETUDES DU 4 MARS 1993 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1993)

Permalink
LE GUIDE DES AIDES AUX ENTREPRISES POUR L'EMPLOI / Martine AUBRY (01/01/1993)

Permalink
L'HORTICULTURE : ARBORICULTURE, HORTICULTURE ORNEMENTALE, MARAICHAGE, PAYSAGE, PEPINIERE ORNEMENTALE / Ministère de l'Agriculture et de la Forêt (01/01/1993)

Permalink
NOUVEAUX SERVICES, NOUVEAUX EMPLOIS / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1993)

Permalink
LE TRAVAIL DE NUIT DES FEMMES DANS L'INDUSTRIE / Jennifer BUE (01/01/1993)

Permalink
Avis / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 281 (1992 3 décembre)

Permalink
CARREFOUR JEUNES : PORTRAITS DE JEUNES / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

Permalink
Circulaire DRT n° 92-3 du 4 février 1992 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4622 (1992 26 juin)

Permalink
Circulaire n° 53-91 du 30 décembre 1991 / Ministère des Affaires sociales et de l'Intégration in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4602 (1992 7 février)

Permalink
ECOLE ET REUSSITE : DES ATOUTS POUR TOUS / Véronique ESPERANDIEU (01/01/1992)

Permalink
LE LIVRE DES ETATS REGIONAUX DE L'EMPLOI / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

Permalink
PETITE ENFANCE, EVEIL AUX SAVOIRS / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

Permalink
LE TOURISME SOCIAL ET FAMILIAL / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

Permalink
Accord-cadre du 30 janvier 1991 / Ministère de la Ville, de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer in Actualités habitat, n° 460 (1991 15 février)

Permalink
Circulaire du 2 mai 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4566 (1991 31 mai)

Permalink
Circulaire CDE n° 91-22 du 10 avril 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4567 (1991 7 juin)

Permalink
Circulaire CDE n° 91-28 du 1er juillet 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4595 (1991 20 décembre)

Permalink
Circulaire CDE n° 91-51 du 31 octobre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4595 (1991 20 décembre)

Permalink
Circulaire CDE n° 91-51 du 31 octobre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 92/1 (20 janvier)

Permalink
Circulaire CDE n° 91-6 du 12 février 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 91/7 (1991 20 avril)

Permalink
Circulaire CDE n° 91-6 du 12 février 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 91/7 (1991 20 avril)

Permalink
Circulaire DFP/DE/DIJ n° 91-16 du 3 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4583 (1991 27 septembre)

Permalink
Circulaire DFP/DE n° 91-14 du 22 juillet 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4575 (1991 2 août)

Permalink
Circulaire DRT n° 8-91 du 8 avril 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4569 (1991 21 juin)

Permalink
Circulaire n° 91-08 du 5 février 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4556 (1991 22 mars)

Permalink
Circulaire n° 91-16 du 5 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4582 (1991 20 septembre)

Permalink
Circulaire n° 91-16 du 5 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 91/24 (1992 5 janvier)

Permalink
Circulaire n° 91-17 du 10 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4586 (1991 18 octobre)

Permalink
Circulaire n° 977 du 3 juin 1991.Application de l'arrêté du 7 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 18 avril 1966 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'entrepreneur de remise et de tourisme (grande remise). / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1991)

Permalink
DE LA CONNAISSANCE A LA RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES EN FRANCE : ACTEURS ET LOGIQUES SOCIALES / Annie THEBAUD-MONY (01/01/1991)

Permalink
LE LABYRINTHE DE L'INSERTION / Chantal NICOLE-DRANCOURT (01/01/1991)

Permalink
Note n° 91-21 du 21 octobre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4590 (1991 15 novembre)

Permalink
NOMENCLATURE DES PROFESSIONS ET CATEGORIES SOCIOPROFESSIONNELLES : EMPLOIS SALARIES D'ENTREPRISES P.C.S. (ESE) / Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (01/01/1990)

Permalink
L'EVOLUTION DES FORMES D'EMPLOI / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1989)

Permalink
LA FORMATION EN ALTERNANCE ET L'ACCES DES JEUNES A L'EMPLOI / Olivier BOUQUILLARD (01/01/1989)

Permalink
RAPPORT SUR L'AMELIORATION DE LA VIE QUOTIDIENNE DES DEMANDEURS D'EMPLOI. 146 PROPOSITIONS POUR FACILITER LE RETOUR A L'EMPLOI. MARS 1989 / Jean-Pierre SOISSON (01/01/1989)

Permalink
Circulaire n° BC 27 du 3 février 1986 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1986)

Permalink
Circulaire n° 7 du 3 janvier 1985 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1985)

Permalink
Circulaire n° 2 du 1er octobre 1984 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 43 (1984 26 octobre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Détail de l'auteur

Auteur Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle

Documents disponibles écrits par cet auteur (59)

Exemplaires (1)

Exemplaires (1)

Exemplaires (1)