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Auteur Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle

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Circulaire CAB/TEFP/ n° 05/95 du 24 mars 1995 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1995)

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Titre : Circulaire CAB/TEFP/ n° 05/95 du 24 mars 1995
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 8 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION SOCIALE ; CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE ; CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI
application de la loi n° 93 1313 du 20 décembre 1993
Résumé : Programme gouvernemental destiné à favoriser l'insertion et la réinsertion des publics en difficulté en facilitant l'accès à l'emploi, à l'activité et à la formation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12628

Circulaire CAB/TEFP/ n° 05/95 du 24 mars 1995 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - 1995 . - 8 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION SOCIALE ; CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE ; CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI
application de la loi n° 93 1313 du 20 décembre 1993
Résumé : Programme gouvernemental destiné à favoriser l'insertion et la réinsertion des publics en difficulté en facilitant l'accès à l'emploi, à l'activité et à la formation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12628

Circulaire DAS n° 95/17 et CDE n° 95/25 du 5 mai 1995 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1995 5 mai)

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Titre : Circulaire DAS n° 95/17 et CDE n° 95/25 du 5 mai 1995
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 22 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CHOMAGE ; AIDE SOCIALE ; INSERTION SOCIALE ; INSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé : Redéfinition du contenu et des modalités de la circulaire relative à l'Appui social individualisé instaurée par la circulaire DE/DAS du 30 mars 1992 ainsi modifiée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12655

Circulaire DAS n° 95/17 et CDE n° 95/25 du 5 mai 1995 [Texte réglementaire] / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - 1995 5 mai . - 22 p.
Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CHOMAGE ; AIDE SOCIALE ; INSERTION SOCIALE ; INSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé : Redéfinition du contenu et des modalités de la circulaire relative à l'Appui social individualisé instaurée par la circulaire DE/DAS du 30 mars 1992 ainsi modifiée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12655

OBJECTIFS DE LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UNION EUROPEENNE / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1995)

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Titre : OBJECTIFS DE LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UNION EUROPEENNE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Editeur : Paris : Ministère de l'Emploi
Année : 01/01/1995
Pages : 19 p.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; FRANCE
Résumé : Cette brochure rend compte des objectifs de la présidence française de l'Union européenne (six mois depuis le 1er janvier 1995) en matière d'emploi, de travail et de formation professionnelle. Le programme communautaire Leonardo da Vinci est évoqué.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26351

OBJECTIFS DE LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UNION EUROPEENNE [Ouvrage] / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - Paris : Ministère de l'Emploi, 01/01/1995 . - 19 p. ; 21X30.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; FRANCE
Résumé : Cette brochure rend compte des objectifs de la présidence française de l'Union européenne (six mois depuis le 1er janvier 1995) en matière d'emploi, de travail et de formation professionnelle. Le programme communautaire Leonardo da Vinci est évoqué.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26351
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
BRC502-1 BRC502 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. JOURNEE PLURIDISCIPLINAIRE DU 31 MAI 1994 / Commissariat général du plan (01/01/1995)

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Titre : REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. JOURNEE PLURIDISCIPLINAIRE DU 31 MAI 1994
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Commissariat général du plan ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Editeur : [Paris] : La Documentation française
Année : 01/01/1995
Collection : Cahier travail et emploi
Pages : 133 p.
Mots-clés : durés du travail
Résumé : Une rencontre pluridisciplinaire a été organisée le 31 mai 1994, à Paris sur le thème de la réduction de la durée du temps de travail. Elle a permis de comparer les points de vue de l'histoire, de l'économie, du droit, de la gestion, de la philosophie et de la sociologie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26380

REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. JOURNEE PLURIDISCIPLINAIRE DU 31 MAI 1994 [Ouvrage] / Commissariat général du plan ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1995 . - 133 p. ; 16X24. - (Cahier travail et emploi) .
Mots-clés : durés du travail
Résumé : Une rencontre pluridisciplinaire a été organisée le 31 mai 1994, à Paris sur le thème de la réduction de la durée du temps de travail. Elle a permis de comparer les points de vue de l'histoire, de l'économie, du droit, de la gestion, de la philosophie et de la sociologie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26380
Exemplaires (1)

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C6362-1 C6362 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LES AIDES A L'EMPLOI EN 1993. ANALYSES ET ENJEUX / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

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Titre : LES AIDES A L'EMPLOI EN 1993. ANALYSES ET ENJEUX
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Editeur : [Paris] : La Documentation française
Année : 01/01/1994
Collection : Bilans et rapports
Pages : 91 p.
Mots-clés : EMPLOI ; POLITIQUE PUBLIQUE
aides publiques
Résumé : Après avoir retracé l'évolution de l'emploi et du marché du travail en 1993, cet ouvrage présente les principales orientations des politiques de l'emploi en 1993. Les dispositifs et les actions mises en oeuvre concernent l'indemnisation du chômage, l'accompagnement des restructurations industrielles, la promotion de l'emploi, la formation professionnelle (AFPA9, l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi, l'ANPE, les activités internationales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26602

LES AIDES A L'EMPLOI EN 1993. ANALYSES ET ENJEUX [Ouvrage] / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1994 . - 91 p. ; 16X24. - (Bilans et rapports) .
Mots-clés : EMPLOI ; POLITIQUE PUBLIQUE
aides publiques
Résumé : Après avoir retracé l'évolution de l'emploi et du marché du travail en 1993, cet ouvrage présente les principales orientations des politiques de l'emploi en 1993. Les dispositifs et les actions mises en oeuvre concernent l'indemnisation du chômage, l'accompagnement des restructurations industrielles, la promotion de l'emploi, la formation professionnelle (AFPA9, l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi, l'ANPE, les activités internationales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26602
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BRC560-1 BRC560 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

ATLAS DES ZONES D'EMPLOI / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (01/01/1994)

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Avis / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1994 2 avril)

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Avis / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1994 2 avril)

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BILAN DU CREDIT FORMATION INDIVIDUALISE 1989-1993. EVALUATION NATIONALE ET DONNEES REGIONALES / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

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Circulaire DPM n° 94-25 du 29 juillet 1994 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1994 29 juillet)

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CONDITIONS DE TRAVAIL, BILAN 1994. CONSEIL SUPERIEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

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DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

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EMPLOI ET VIEILLISSEMENT / Liliane SALZBERG (01/01/1994)

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L'A.F.P.A. ET SES PARTENAIRES POUR L'EMPLOI. VOLUME I : INSERTION DES PERSONNES EN DIFFICULTE. VOLUME II : REPONSES AUX BESOINS DES ENTREPRISES. VOLUME III : RECONVERSIONS INDUSTRIELLES ET DEVELOPPEMENT LOCAL / Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (01/01/1994)

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GUIDE DES "EMPLOIS VERTS" A L'USAGE DES ELUS ET DES RESPONSABLES D'ASSOCIATIONS.- / Ministère de l'Environnement (1994/01/01)

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GUIDE METHODOLOGIQUE DU TRAITEMENT DES RECOURS CONTENTIEUX / Jean MICHEL (01/01/1994)

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GUIDE PRATIQUE DU DROIT DU TRAVAIL. EDITION 95 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1994)

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LE RECOURS DES ENTREPRISES AU CHOMAGE PARTIEL / Mathieu BERAUD (01/01/1994)

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LES SUBVENTIONS A L'EMPLOI : ANALYSES ET EXPERIENCES EUROPEENNES. LE CAS DE L'ALLEMAGNE, DE LA SUEDE, DU ROYAUME-UNI ET DE LA FRANCE / Jérôme GAUTIE (01/01/1994)

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LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN 1992 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1993)

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L'EMPLOI DES FEMMES. ACTES DE LA JOURNEE D'ETUDES DU 4 MARS 1993 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1993)

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LE GUIDE DES AIDES AUX ENTREPRISES POUR L'EMPLOI / Martine AUBRY (01/01/1993)

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L'HORTICULTURE : ARBORICULTURE, HORTICULTURE ORNEMENTALE, MARAICHAGE, PAYSAGE, PEPINIERE ORNEMENTALE / Ministère de l'Agriculture et de la Forêt (01/01/1993)

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NOUVEAUX SERVICES, NOUVEAUX EMPLOIS / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1993)

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LE TRAVAIL DE NUIT DES FEMMES DANS L'INDUSTRIE / Jennifer BUE (01/01/1993)

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Avis / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 281 (1992 3 décembre)

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CARREFOUR JEUNES : PORTRAITS DE JEUNES / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

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Circulaire DRT n° 92-3 du 4 février 1992 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4622 (1992 26 juin)

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Circulaire n° 53-91 du 30 décembre 1991 / Ministère des Affaires sociales et de l'Intégration in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4602 (1992 7 février)

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ECOLE ET REUSSITE : DES ATOUTS POUR TOUS / Véronique ESPERANDIEU (01/01/1992)

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LE LIVRE DES ETATS REGIONAUX DE L'EMPLOI / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

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PETITE ENFANCE, EVEIL AUX SAVOIRS / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

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LE TOURISME SOCIAL ET FAMILIAL / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1992)

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Accord-cadre du 30 janvier 1991 / Ministère de la Ville, de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer in Actualités habitat, n° 460 (1991 15 février)

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Circulaire du 2 mai 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4566 (1991 31 mai)

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Circulaire CDE n° 91-22 du 10 avril 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4567 (1991 7 juin)

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Circulaire CDE n° 91-28 du 1er juillet 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4595 (1991 20 décembre)

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Circulaire CDE n° 91-51 du 31 octobre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4595 (1991 20 décembre)

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Circulaire CDE n° 91-51 du 31 octobre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 92/1 (20 janvier)

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Circulaire CDE n° 91-6 du 12 février 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 91/7 (1991 20 avril)

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Circulaire CDE n° 91-6 du 12 février 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 91/7 (1991 20 avril)

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Circulaire DFP/DE/DIJ n° 91-16 du 3 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4583 (1991 27 septembre)

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Circulaire DFP/DE n° 91-14 du 22 juillet 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4575 (1991 2 août)

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Circulaire DRT n° 8-91 du 8 avril 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4569 (1991 21 juin)

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Circulaire n° 91-08 du 5 février 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4556 (1991 22 mars)

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Circulaire n° 91-16 du 5 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4582 (1991 20 septembre)

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Circulaire n° 91-16 du 5 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 91/24 (1992 5 janvier)

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Circulaire n° 91-17 du 10 septembre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4586 (1991 18 octobre)

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Circulaire n° 977 du 3 juin 1991.Application de l'arrêté du 7 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 18 avril 1966 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'entrepreneur de remise et de tourisme (grande remise). / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1991)

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DE LA CONNAISSANCE A LA RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES EN FRANCE : ACTEURS ET LOGIQUES SOCIALES / Annie THEBAUD-MONY (01/01/1991)

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LE LABYRINTHE DE L'INSERTION / Chantal NICOLE-DRANCOURT (01/01/1991)

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Note n° 91-21 du 21 octobre 1991 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4590 (1991 15 novembre)

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NOMENCLATURE DES PROFESSIONS ET CATEGORIES SOCIOPROFESSIONNELLES : EMPLOIS SALARIES D'ENTREPRISES P.C.S. (ESE) / Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (01/01/1990)

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L'EVOLUTION DES FORMES D'EMPLOI / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (01/01/1989)

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LA FORMATION EN ALTERNANCE ET L'ACCES DES JEUNES A L'EMPLOI / Olivier BOUQUILLARD (01/01/1989)

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RAPPORT SUR L'AMELIORATION DE LA VIE QUOTIDIENNE DES DEMANDEURS D'EMPLOI. 146 PROPOSITIONS POUR FACILITER LE RETOUR A L'EMPLOI. MARS 1989 / Jean-Pierre SOISSON (01/01/1989)

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Circulaire n° BC 27 du 3 février 1986 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1986)

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Circulaire n° 7 du 3 janvier 1985 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1985)

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Circulaire n° 2 du 1er octobre 1984 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 43 (1984 26 octobre)

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