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Auteur Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheLa fin du détachement sur un emploi fonctionnel. Subir ou agir? / Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) (07/05/2019)
Titre : La fin du détachement sur un emploi fonctionnel. Subir ou agir? - Vademecum Type de document : Document web Auteurs : Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) Source : Sndgct Année : 07/05/2019 Pages : 60 p. Mots-clés : DECHARGE DE FONCTION ; EMPLOI FONCTIONNEL ; DETACHEMENT ; DIRECTEUR ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : La fin du détachement sur un emploi fonctionnel constitue une rupture qui peut être vécue difficilement. Ce vade-mecum propose des clés de compréhension pour agir et moins subir cette situation. La première partie aborde la médiation, la conciliation et la négociation. La deuxième partie traite du cadre juridique. Un modèle de protocole d'accord et le contrat d'assurance de protection et de défense des adhérents du Sndgct complètent ce document. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=666039 La fin du détachement sur un emploi fonctionnel. Subir ou agir? - Vademecum [Document web] / Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) . - 07/05/2019 . - 60 p.
Mots-clés : DECHARGE DE FONCTION ; EMPLOI FONCTIONNEL ; DETACHEMENT ; DIRECTEUR ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : La fin du détachement sur un emploi fonctionnel constitue une rupture qui peut être vécue difficilement. Ce vade-mecum propose des clés de compréhension pour agir et moins subir cette situation. La première partie aborde la médiation, la conciliation et la négociation. La deuxième partie traite du cadre juridique. Un modèle de protocole d'accord et le contrat d'assurance de protection et de défense des adhérents du Sndgct complètent ce document. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=666039
Titre : Guide pour la passation des marchés publics de fourniture d'électricité et de services associés Type de document : Document web Auteurs : Association pour l'achat dans les services publics (APASP) ; Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) Source : APASP Année : 01/05/2015 Pages : 117 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; ENERGIE ; ELECTRICITE ; VARIANTE ; PRIX ; AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ; CAHIER DES CHARGES ; MISE EN CONCURRENCE Résumé : Dans un contexte de fin des tarifs réglementés inscrite dans la loi NOME (nouvelle organisation du marché de l'électricité ) du 7 décembre 2010, Ce guide est un outil pour effectuer les achats d'électricité de la manière la plus efficace et le plus sécurisée possible. Il apporte des éléments de connaissance tant en matière de vision économique que sur les acteurs, la réglementation, l'approvisionnement, le transport, la distribution. Il propose aussi des modèles de documents pour les marchés à procédure adaptée comme pour les procédures d'appels d'offres, avec des éléments sur la détermination des critères de choix des offres ou la forme du prix. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=512641 Guide pour la passation des marchés publics de fourniture d'électricité et de services associés [Document web] / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) ; Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) . - 01/05/2015 . - 117 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; ENERGIE ; ELECTRICITE ; VARIANTE ; PRIX ; AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ; CAHIER DES CHARGES ; MISE EN CONCURRENCE Résumé : Dans un contexte de fin des tarifs réglementés inscrite dans la loi NOME (nouvelle organisation du marché de l'électricité ) du 7 décembre 2010, Ce guide est un outil pour effectuer les achats d'électricité de la manière la plus efficace et le plus sécurisée possible. Il apporte des éléments de connaissance tant en matière de vision économique que sur les acteurs, la réglementation, l'approvisionnement, le transport, la distribution. Il propose aussi des modèles de documents pour les marchés à procédure adaptée comme pour les procédures d'appels d'offres, avec des éléments sur la détermination des critères de choix des offres ou la forme du prix. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=512641 Acte III de la décentralisation : contribution du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales / Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2156, Cahier détaché 2 (2013 14 janvier)
Mots-clés : DECENTRALISATION ; PROJET DE LOI ; DIRECTEUR GENERAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONCERTATION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; FISCALITE ; PEREQUATION FINANCIERE ; CONTRACTUALISATION ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; MUTUALISATION Résumé : Le SNDGCT formule des propositions visant à améliorer l'avant-projet de loi sur la décentralisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=232098 [article]
Titre : Acte III de la décentralisation : contribution du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales Type de document : Article de périodique Auteurs : Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2156, Cahier détaché 2 Date de parution : 14/01/2013 Article en page(s) : p. 1-31 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : DECENTRALISATION ; PROJET DE LOI ; DIRECTEUR GENERAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONCERTATION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; FISCALITE ; PEREQUATION FINANCIERE ; CONTRACTUALISATION ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; MUTUALISATION Résumé : Le SNDGCT formule des propositions visant à améliorer l'avant-projet de loi sur la décentralisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=232098
Mots-clés : MUTUALISATION ; BILAN ; ENQUETE ; METHODOLOGIE ; RAPPORT ; COMPETENCE ; COMMUNE ; REFORME TERRITORIALE ; CONTRACTUALISATION ; STATISTIQUE ; DECENTRALISATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI Résumé : Ce document présente le cadre juridique de la mutualisation ainsi que les résultats d'une enquête portant sur des expériences menées dans ce domaine par les collectivités. Il propose également une trame méthodologique pour conduire une telle démarche. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=228923 [article]
Titre : La mutualisation : bilan et perspectives Type de document : Article de périodique Auteurs : Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2139, cahier détaché Date de parution : 03/09/2012 Article en page(s) : p. 1-24 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : MUTUALISATION ; BILAN ; ENQUETE ; METHODOLOGIE ; RAPPORT ; COMPETENCE ; COMMUNE ; REFORME TERRITORIALE ; CONTRACTUALISATION ; STATISTIQUE ; DECENTRALISATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI Résumé : Ce document présente le cadre juridique de la mutualisation ainsi que les résultats d'une enquête portant sur des expériences menées dans ce domaine par les collectivités. Il propose également une trame méthodologique pour conduire une telle démarche. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=228923 INTEGRER LE CLIMAT ET L'ENERGIE DANS LES ECO-QUARTIERS / Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) (01/01/2009)
Titre : INTEGRER LE CLIMAT ET L'ENERGIE DANS LES ECO-QUARTIERS Type de document : Ouvrage Auteurs : Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) ; EDF collectivités Editeur : Paris : EDF Année : 01/01/2009 Pages : 19 p. Mots-clés : PLU ; SCOT ; PADD ; ENERGIE ; EDF ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; HABITAT ; URBANISME ; VILLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
ccct ; cpeddRésumé : Cette plaquette présente les outils qui permettent d'intégrer les politiques locales climatiques et énergétiques (Agenda 21, Plan Climat Energie Territorial (PCET), projets d'Aménagement et de Développement Durable (PAAD), Plans de Déplacements Urbains (PDU),...), de développer des aménagements urbains durables (isolement des bâtiments, changement des ouvrants, mise en place de solutions respectueuses de l'environnement, éclairage public, énergies renouvelables, ...), de mettre en place une politique d'éco-quartiers, de concevoir des quartiers économes en énergie,... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40981 INTEGRER LE CLIMAT ET L'ENERGIE DANS LES ECO-QUARTIERS [Ouvrage] / Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) ; EDF collectivités . - Paris : EDF, 01/01/2009 . - 19 p. ; 15X21.
Mots-clés : PLU ; SCOT ; PADD ; ENERGIE ; EDF ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; HABITAT ; URBANISME ; VILLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
ccct ; cpeddRésumé : Cette plaquette présente les outils qui permettent d'intégrer les politiques locales climatiques et énergétiques (Agenda 21, Plan Climat Energie Territorial (PCET), projets d'Aménagement et de Développement Durable (PAAD), Plans de Déplacements Urbains (PDU),...), de développer des aménagements urbains durables (isolement des bâtiments, changement des ouvrants, mise en place de solutions respectueuses de l'environnement, éclairage public, énergies renouvelables, ...), de mettre en place une politique d'éco-quartiers, de concevoir des quartiers économes en énergie,... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40981 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC3992-1 BRC3992 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Permalink
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