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Auteur DELPIROU Aurélien |
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Titre : Après la décentralisation : 15 propositions pour refonder l’action territoriale Type de document : Document web Auteurs : DELPIROU Aurélien ; DELPIROU Aurélien Source : Terra Nova Année : 13/01/2021 Pages : 66 p. Mots-clés : INEGALITE TERRITORIALE ; LOIS DE DECENTRALISATION ; DECENTRALISATION ; CLAUSE DE COMPETENCE GENERALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; PEREQUATION FINANCIERE ; POLITIQUE DE LA VILLE Résumé : Deux géographes du groupe de réflexion Terra Nova ont publié le 13 janvier un rapport "choc" sur l'avenir de la réforme territoriale. Plus précisément, ils s'interrogent sur la question des modalités d'organisation du pouvoir au sein "d’espaces à géométrie variable". Dans cette perspective, les auteurs remettent en cause le principe de spécialisation des différents échelons territoriaux, et proposent de "politiser" et "démocratiser" la décentralisation à la française. En ligne : https://tnova.fr/sys [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720862 Après la décentralisation : 15 propositions pour refonder l’action territoriale [Document web] / DELPIROU Aurélien ; DELPIROU Aurélien . - 13/01/2021 . - 66 p.
Mots-clés : INEGALITE TERRITORIALE ; LOIS DE DECENTRALISATION ; DECENTRALISATION ; CLAUSE DE COMPETENCE GENERALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; PEREQUATION FINANCIERE ; POLITIQUE DE LA VILLE Résumé : Deux géographes du groupe de réflexion Terra Nova ont publié le 13 janvier un rapport "choc" sur l'avenir de la réforme territoriale. Plus précisément, ils s'interrogent sur la question des modalités d'organisation du pouvoir au sein "d’espaces à géométrie variable". Dans cette perspective, les auteurs remettent en cause le principe de spécialisation des différents échelons territoriaux, et proposent de "politiser" et "démocratiser" la décentralisation à la française. En ligne : https://tnova.fr/sys [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720862 Changer le logiciel de l'action publique territoriale / Olivier BOUBA-OLGA in Horizons publics, N° HSete2019 (01/07/2019)
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; ADMINISTRATION ; DECENTRALISATION ; REFORME TERRITORIALE ; DEMOCRATIE ; DEMOCRATIE LOCALE ; FISCALITE ; POUVOIR LOCAL ; PROXIMITE Résumé : Les principes de la décentralisation doivent être réinterrogés fin de fixer le cap que doit désormais prendre le processus de réforme territoriale. Tel est l'enjeu de ce numéro qui tente d'identifier ce qui doit être préservé, stabilisé et transmis aux prochaines générations dans les agencements territoriaux actuels mais aussi ce qui doit être amélioré, redéfini voire détricoté à l’aune des grandes mutations contemporaines. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671831 [article]
Titre : Changer le logiciel de l'action publique territoriale Type de document : Article de périodique Auteurs : Olivier BOUBA-OLGA ; Clément CARBONNIER ; DELPIROU Aurélien Titre du périodique : Horizons publics Numéro : N° HSete2019 Date de parution : 01/07/2019 Article en page(s) : p. 1-60 Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; ADMINISTRATION ; DECENTRALISATION ; REFORME TERRITORIALE ; DEMOCRATIE ; DEMOCRATIE LOCALE ; FISCALITE ; POUVOIR LOCAL ; PROXIMITE Résumé : Les principes de la décentralisation doivent être réinterrogés fin de fixer le cap que doit désormais prendre le processus de réforme territoriale. Tel est l'enjeu de ce numéro qui tente d'identifier ce qui doit être préservé, stabilisé et transmis aux prochaines générations dans les agencements territoriaux actuels mais aussi ce qui doit être amélioré, redéfini voire détricoté à l’aune des grandes mutations contemporaines. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671831
Mots-clés : DROIT ; URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ITALIE Résumé : Le transfert des droits à bâtir consiste à séparer les droits à bâtir de la propriété des sols. Dans cet exemple, le transfert des droits à construire a pour effet l'augmentation des volumétries, la poursuite de l'étalement urbain et l'avènement d'un urbanisme contractuel aux mécanismes opaques et mal controlés. Il met à jour une contradiction entre certains objectifs environnementaux (protection des aires naturelles) et écologiques (coordination entre transport et occupation de l'espace). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218157 [article]
Titre : Transferts de droits à bâtir : effets pervers du mécanisme de compensation à Rome Type de document : Article de périodique Auteurs : DELPIROU Aurélien ; NESSI Hélène Titre du périodique : Études foncières Numéro : n° 151 Date de parution : 01/05/2011 Article en page(s) : p. 34-37 Ancienne cote : PERD0531 Mots-clés : DROIT ; URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ITALIE Résumé : Le transfert des droits à bâtir consiste à séparer les droits à bâtir de la propriété des sols. Dans cet exemple, le transfert des droits à construire a pour effet l'augmentation des volumétries, la poursuite de l'étalement urbain et l'avènement d'un urbanisme contractuel aux mécanismes opaques et mal controlés. Il met à jour une contradiction entre certains objectifs environnementaux (protection des aires naturelles) et écologiques (coordination entre transport et occupation de l'espace). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218157
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