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Auteur VESCOVI Claire |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesEffectuer des heures supplémentaires / VESCOVI Claire in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2103 (2011 28 novembre)
Mots-clés : HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; RECUPERATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; IHTS ; TEMPS PARTIEL ; CATEGORIE A ; FISCALITE ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Résumé : Les heures supplémentaires et leur récupération s'inscrivent dans le prolongement de la mise en place de l'aménagement et la réduction de travail dans la fonction publique d'Etat. Les collectivités territoriales appliquent le pricnipe d'équivalence par rapport à la FPE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=221516 [article]
Titre : Effectuer des heures supplémentaires Type de document : Article de périodique Auteurs : VESCOVI Claire ; Sylvie FAGNART Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2103 Date de parution : 28/11/2011 Article en page(s) : p. 83-84 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; RECUPERATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; IHTS ; TEMPS PARTIEL ; CATEGORIE A ; FISCALITE ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Résumé : Les heures supplémentaires et leur récupération s'inscrivent dans le prolongement de la mise en place de l'aménagement et la réduction de travail dans la fonction publique d'Etat. Les collectivités territoriales appliquent le pricnipe d'équivalence par rapport à la FPE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=221516
Mots-clés : DROIT DE GREVE ; LIBERTE SYNDICALE ; DEFINITION ; PRINCIPE DE CONTINUITE ; SERVICE PUBLIC ; DROITS ET OBLIGATIONS ; DROIT DE PAROLE ; DROIT SYNDICAL ; RETENUE SUR SALAIRE ; PREAVIS Résumé : Conditions et conséquences de l'exercice du droit de grève dans la fonction publique. Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220079 [article]
Titre : Exercer son droit de grève Type de document : Article de périodique Auteurs : VESCOVI Claire Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2095 Date de parution : 03/10/2011 Article en page(s) : p. 73-74 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : DROIT DE GREVE ; LIBERTE SYNDICALE ; DEFINITION ; PRINCIPE DE CONTINUITE ; SERVICE PUBLIC ; DROITS ET OBLIGATIONS ; DROIT DE PAROLE ; DROIT SYNDICAL ; RETENUE SUR SALAIRE ; PREAVIS Résumé : Conditions et conséquences de l'exercice du droit de grève dans la fonction publique. Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220079
Mots-clés : MOBILITE INTERNE ; DETACHEMENT ; FONCTION PUBLIQUE ; DEMATERIALISATION ; INTEGRATION STATUTAIRE ; MILITAIRE ; DOSSIER INDIVIDUEL ; CODE DE LA DEFENSE Résumé : La loi n° 2009-972 du 3 août 209 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique consacre et fixe les possibilités d'être employé dans une autre fonction publique que celle d'origine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=219642 [article]
Titre : Les options de mobilité entre les trois fonctions publiques Type de document : Article de périodique Auteurs : VESCOVI Claire ; Sylvie FAGNART Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2092 Date de parution : 12/09/2011 Article en page(s) : p. 71-72 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : MOBILITE INTERNE ; DETACHEMENT ; FONCTION PUBLIQUE ; DEMATERIALISATION ; INTEGRATION STATUTAIRE ; MILITAIRE ; DOSSIER INDIVIDUEL ; CODE DE LA DEFENSE Résumé : La loi n° 2009-972 du 3 août 209 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique consacre et fixe les possibilités d'être employé dans une autre fonction publique que celle d'origine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=219642
Mots-clés : MOBILITE PROFESSIONNELLE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; MISE A DISPOSITION ; MUTATION ; DETACHEMENT ; INTEGRATION STATUTAIRE ; AGENT NON TITULAIRE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL Résumé : La mobilité professionnelle permet aux agents d'évoluer, tout en offrant un éventail de ressources humaines plus large aux collectivités. Loi n° 2009-972 du 3 août 2009. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218849 [article]
Titre : La mobilité : un droit reconnu aux agents pour évoluer Type de document : Article de périodique Auteurs : VESCOVI Claire Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2087 Date de parution : 25/07/2011 Article en page(s) : p. 63-64 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : MOBILITE PROFESSIONNELLE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; MISE A DISPOSITION ; MUTATION ; DETACHEMENT ; INTEGRATION STATUTAIRE ; AGENT NON TITULAIRE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL Résumé : La mobilité professionnelle permet aux agents d'évoluer, tout en offrant un éventail de ressources humaines plus large aux collectivités. Loi n° 2009-972 du 3 août 2009. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218849
Mots-clés : CONGE D'ADOPTION ; TEMPS PARTIEL ; DISPONIBILITE ; ENFANT MALADE ; CONGE PARENTAL D'EDUCATION ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; CONGE MATERNITE Résumé : Le statut de fonctionnaire prévoit différentes mesures pour aider les parents à concilier vie professionnelle et vie familale. Cette fiche pratique présente les différents congés existants, la possibilité de travailler à temps partiel ou de se mettre en disponibilité ainsi que les congés accordés en cas de maladie de l'enfant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217115 [article]
Titre : Concilier enfants et carrière Type de document : Article de périodique Auteurs : VESCOVI Claire ; Sylvie FAGNART Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2078 Date de parution : 16/05/2011 Article en page(s) : p. 85-86 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : CONGE D'ADOPTION ; TEMPS PARTIEL ; DISPONIBILITE ; ENFANT MALADE ; CONGE PARENTAL D'EDUCATION ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; CONGE MATERNITE Résumé : Le statut de fonctionnaire prévoit différentes mesures pour aider les parents à concilier vie professionnelle et vie familale. Cette fiche pratique présente les différents congés existants, la possibilité de travailler à temps partiel ou de se mettre en disponibilité ainsi que les congés accordés en cas de maladie de l'enfant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217115
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