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Auteur Pauline HILI |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLa gestion directe des services d'eau et d'assainissement : des progrès à confirmer / Pauline HILI in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°60 (01/11/2015)
Mots-clés : EAU ; ASSAINISSEMENT ; MODE DE GESTION ; GESTION DIRECTE Résumé : Décryptage du rapport public annuel de la Cour des Comptes de 2015 qui présente des éléments pour améliorer la gestion directe à la fois en terme de performance mais aussi en ce qui concerne l'équilibre financier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=544729 [article]
Titre : La gestion directe des services d'eau et d'assainissement : des progrès à confirmer Type de document : Article de périodique Auteurs : Pauline HILI Titre du périodique : BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel Numéro : N°60 Date de parution : 01/11/2015 Article en page(s) : p. 19-21 Mots-clés : EAU ; ASSAINISSEMENT ; MODE DE GESTION ; GESTION DIRECTE Résumé : Décryptage du rapport public annuel de la Cour des Comptes de 2015 qui présente des éléments pour améliorer la gestion directe à la fois en terme de performance mais aussi en ce qui concerne l'équilibre financier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=544729
Mots-clés : ECONOMIE ; DECHET ; RECYCLAGE ; VALORISATION DES DECHETS ; INDUSTRIE
economie circulaire ; projet de loi sur la transition energetiqueRésumé : Cette chronique revient sur la place importante accordée à l'économie circulaire dans le projet de loi sur la transition économique pour la croissance verte. L'auteure aborde les principes, enjeux et objectifs de cette reconnaissance juridique. Elle traite également des actions concrètes prévues pour parvenir atteindre mes objectifs chiffrés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=548160 [article]
Titre : Zoom sur le volet Economie circulaire du projet de loi sur latransition énergétique : la reconnaissance d'un nouveau modèle industriel Type de document : Article de périodique Auteurs : Pauline HILI Titre du périodique : BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel Numéro : N°53 Date de parution : 01/09/2014 Article en page(s) : p. 16-18 Mots-clés : ECONOMIE ; DECHET ; RECYCLAGE ; VALORISATION DES DECHETS ; INDUSTRIE
economie circulaire ; projet de loi sur la transition energetiqueRésumé : Cette chronique revient sur la place importante accordée à l'économie circulaire dans le projet de loi sur la transition économique pour la croissance verte. L'auteure aborde les principes, enjeux et objectifs de cette reconnaissance juridique. Elle traite également des actions concrètes prévues pour parvenir atteindre mes objectifs chiffrés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=548160
Mots-clés : POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU ; BIOGAZ ; ENGRAIS
nitrate ; azoteRésumé : Retour sur la directive CEE n°91/676 du 12 décembre 1991 et les efforts de la France "contrainte et forcée" pour atteindre un " bon état des eaux"'. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=543905 [article]
Titre : Directive "nitrates" : où en est la France dans sa mise en conformité ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Pauline HILI Titre du périodique : BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel Numéro : n°44 Date de parution : 01/03/2013 Article en page(s) : p. 21-25 Mots-clés : POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU ; BIOGAZ ; ENGRAIS
nitrate ; azoteRésumé : Retour sur la directive CEE n°91/676 du 12 décembre 1991 et les efforts de la France "contrainte et forcée" pour atteindre un " bon état des eaux"'. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=543905
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; DECHET ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
loi grenelle 2Résumé : Cette analyse porte sur l'objectif de limitation des capacités d'incinération et de stockage des déchets au regard de l'article R. 541-14 du code de l'environnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220171 [article]
Titre : La limitation de capacité des installations d'incinération et d'enfouissement confrontée à la réalité juridique et pratique Type de document : Article de périodique Auteurs : Pauline HILI Titre du périodique : BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel Numéro : n° 35 Date de parution : 01/09/2011 Article en page(s) : p. 15-19 Ancienne cote : PERD2522 Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; DECHET ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
loi grenelle 2Résumé : Cette analyse porte sur l'objectif de limitation des capacités d'incinération et de stockage des déchets au regard de l'article R. 541-14 du code de l'environnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220171
Mots-clés : ALIMENTATION EN EAU ; EAU POTABLE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Identification des captages prioritaires ou captages "Grenelle", identification de captages à protéger dans des ressources déjà polluées : cette volonté d'identification des aires est devenue l'une des priorités de la politique de l'eau. Par ailleurs, les moyens d'agir se multiplient : périmètres de protection, programmes d'action, actions partenariales... Pourtant il faut signaler quelques bémols : la diffusion des recommandations aux acteurs de proximité reste problématique, ainsi que le coût généré, notamment au niveau des petites communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=213914 [article]
Titre : La protection des aires de captage d'eau : une priorité du Grenelle Type de document : Article de périodique Auteurs : Pauline HILI Titre du périodique : BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel Numéro : n° 30 Date de parution : 01/11/2010 Article en page(s) : p. 25-28 Ancienne cote : PERD2522 Mots-clés : ALIMENTATION EN EAU ; EAU POTABLE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Identification des captages prioritaires ou captages "Grenelle", identification de captages à protéger dans des ressources déjà polluées : cette volonté d'identification des aires est devenue l'une des priorités de la politique de l'eau. Par ailleurs, les moyens d'agir se multiplient : périmètres de protection, programmes d'action, actions partenariales... Pourtant il faut signaler quelques bémols : la diffusion des recommandations aux acteurs de proximité reste problématique, ainsi que le coût généré, notamment au niveau des petites communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=213914
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