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Auteur Philie MARCANGELO-LEOS |
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Rénovation énergétique des bâtiments : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience / Philie MARCANGELO-LEOS (12/02/2021)
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Titre : Rénovation énergétique des bâtiments : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience Type de document : Document web Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Source : Banque des territoires Année : 12/02/2021 Mots-clés : RENOVATION THERMIQUE ; BATIMENT ; PROJET DE LOI ; CLIMAT En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724092 Rénovation énergétique des bâtiments : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 12/02/2021.
Mots-clés : RENOVATION THERMIQUE ; BATIMENT ; PROJET DE LOI ; CLIMAT En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724092 Relance : le ministère de la Transition écologique dévoile son plan dactions territorialisé / Philie MARCANGELO-LEOS (26/01/2021)
Titre : Relance : le ministère de la Transition écologique dévoile son plan dactions territorialisé Type de document : Document web Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Source : Localtis Année : 26/01/2021 Pages : 3 p Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RELANCE ECONOMIQUE ; ECOLOGIE Résumé : Les modalités de la mise en uvre territorialisée du plan de relance se précisent progressivement. Le modus operandi du ministère de la Transition écologique a été dévoilé à travers une instruction mise en ligne ce 25 janvier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722179 Relance : le ministère de la Transition écologique dévoile son plan dactions territorialisé [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 26/01/2021 . - 3 p.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RELANCE ECONOMIQUE ; ECOLOGIE Résumé : Les modalités de la mise en uvre territorialisée du plan de relance se précisent progressivement. Le modus operandi du ministère de la Transition écologique a été dévoilé à travers une instruction mise en ligne ce 25 janvier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722179 RE2020 : satisfaite des grandes lignes, Amorce reste vigilante sur leur mise en musique / Philie MARCANGELO-LEOS (27/11/2020)
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Titre : RE2020 : satisfaite des grandes lignes, Amorce reste vigilante sur leur mise en musique Type de document : Document web Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Source : Banque des territoires Année : 27/11/2020 Mots-clés : REGLEMENTATION THERMIQUE ; ENVIRONNEMENT ; REGLEMENTATION Résumé : "Si les principales orientations de la future réglementation environnementale (dite RE2020) vont dans le bon sens, Amorce, l'association d'élus et d'entreprises chargées de la gestion des déchets, de l'eau et de l'énergie, reste attentive à leur traduction concrète, qui pourrait favoriser la construction de bâtiments neufs chauffés par des équipements électriques moins performants. Localtis a recueilli les explications de son délégué général, Nicolas Garnier. " En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716911 RE2020 : satisfaite des grandes lignes, Amorce reste vigilante sur leur mise en musique [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 27/11/2020.
Mots-clés : REGLEMENTATION THERMIQUE ; ENVIRONNEMENT ; REGLEMENTATION Résumé : "Si les principales orientations de la future réglementation environnementale (dite RE2020) vont dans le bon sens, Amorce, l'association d'élus et d'entreprises chargées de la gestion des déchets, de l'eau et de l'énergie, reste attentive à leur traduction concrète, qui pourrait favoriser la construction de bâtiments neufs chauffés par des équipements électriques moins performants. Localtis a recueilli les explications de son délégué général, Nicolas Garnier. " En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716911 Certificats d'économies d'énergie : Avelo 2, nouveaux coups de pouce et nouvelles fiches au menu de cinq arrêtés / Philie MARCANGELO-LEOS (12/10/2020)
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Titre : Certificats d'économies d'énergie : Avelo 2, nouveaux coups de pouce et nouvelles fiches au menu de cinq arrêtés Type de document : Document web Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Source : Banque des territoires Année : 12/10/2020 Mots-clés : CERTIFICAT D'ECONOMIE D'ENERGIE ; REGLEMENTATION Résumé : "Une série de textes réglementaires, publiés en tir groupé ce 11 octobre, confirme leffort de contrôle dans le cadre de la lutte contre la fraude aux certificats déconomies dénergie. Elle marque par ailleurs la création de nouveaux "coups de pouce", en particulier pour déclencher des projets daménagements cyclables dans les territoires. " En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712389 Certificats d'économies d'énergie : Avelo 2, nouveaux coups de pouce et nouvelles fiches au menu de cinq arrêtés [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 12/10/2020.
Mots-clés : CERTIFICAT D'ECONOMIE D'ENERGIE ; REGLEMENTATION Résumé : "Une série de textes réglementaires, publiés en tir groupé ce 11 octobre, confirme leffort de contrôle dans le cadre de la lutte contre la fraude aux certificats déconomies dénergie. Elle marque par ailleurs la création de nouveaux "coups de pouce", en particulier pour déclencher des projets daménagements cyclables dans les territoires. " En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712389 Réduction des consommations d'énergie dans le tertiaire : l'arsenal réglementaire presque au complet / Philie MARCANGELO-LEOS (12/10/2020)
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Titre : Réduction des consommations d'énergie dans le tertiaire : l'arsenal réglementaire presque au complet Type de document : Document web Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Source : Banque des territoires Année : 12/10/2020 Mots-clés : BATIMENT PUBLIC ; ECONOMIE D'ENERGIE ; REGLEMENTATION Résumé : "Afin de rendre le dispositif d'économies d'énergie dans les bâtiments tertiaires publics et privés pleinement opérationnel, une série darrêtés est encore attendue, en particulier pour définir les niveaux dexigence, en termes de consommation dénergie en valeur absolue (objectif à lhorizon 2030), pour chacune des catégories dactivités tertiaires. Un premier arrêté modificatif est soumis à consultation jusquau 28 octobre prochain." En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712391 Réduction des consommations d'énergie dans le tertiaire : l'arsenal réglementaire presque au complet [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 12/10/2020.
Mots-clés : BATIMENT PUBLIC ; ECONOMIE D'ENERGIE ; REGLEMENTATION Résumé : "Afin de rendre le dispositif d'économies d'énergie dans les bâtiments tertiaires publics et privés pleinement opérationnel, une série darrêtés est encore attendue, en particulier pour définir les niveaux dexigence, en termes de consommation dénergie en valeur absolue (objectif à lhorizon 2030), pour chacune des catégories dactivités tertiaires. Un premier arrêté modificatif est soumis à consultation jusquau 28 octobre prochain." En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712391 Droit de préemption sur les aires de captage d'eau : la mise en place du nouvel outil se précise / Philie MARCANGELO-LEOS (09/07/2020)
PermalinkPrévention des endommagements de réseaux : la réglementation tire les leçons d'une série d'accidents / Philie MARCANGELO-LEOS (06/07/2020)
Permalink"Coup de pouce vélo" : les programmes de certificats d'économies d'énergie renforcés / Philie MARCANGELO-LEOS (24/06/2020)
PermalinkNappes d'eau souterraines : un nouvel outil de prévision bientôt disponible / Philie MARCANGELO-LEOS (11/06/2020)
PermalinkDomaine public maritime : vent de simplification sur les zones de mouillage en dehors des ports / Philie MARCANGELO-LEOS (09/06/2020)
PermalinkPaquet "énergie" de lUE : les textes de transposition en consultation / Philie MARCANGELO-LEOS (02/06/2020)
PermalinkCertificats d'économies d'énergie : un nouveau "Coup de pouce" tourné vers les bâtiments tertiaires / Philie MARCANGELO-LEOS (20/05/2020)
PermalinkSdage : des clarifications sur de possibles reports d'échéance / Philie MARCANGELO-LEOS (06/05/2020)
PermalinkRénovation énergétique : l'arrêté relatif au parc tertiaire enfin paru / Philie MARCANGELO-LEOS (04/05/2020)
PermalinkCovid-19 : une ordonnance apporte des clarifications en tir groupé / Philie MARCANGELO-LEOS (23/04/2020)
PermalinkAutorisations d'urbanisme : un projet d'ordonnance remet les pendules à l'heure / Philie MARCANGELO-LEOS (15/04/2020)
PermalinkSchémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables : un décret simplifie la procédure / Philie MARCANGELO-LEOS (03/04/2020)
PermalinkCovid-19 : un décret procède au dégel de certains délais administratifs / Philie MARCANGELO-LEOS (02/04/2020)
PermalinkSdage : une note technique rappelle les échéances pour mener à bien la mise à jour / Philie MARCANGELO-LEOS (31/03/2020)
PermalinkProlongation des délais échus : le Covid-19, maître des horloges / Philie MARCANGELO-LEOS (26/03/2020)
PermalinkAutorisations d'urbanisme : vers un aménagement des délais d'instruction / Philie MARCANGELO-LEOS (20/03/2020)
PermalinkPermalinkProtection des captages d'eau potable : les collectivités au premier rang / Philie MARCANGELO-LEOS (13/02/2020)
PermalinkRéforme de l'autorité environnementale : un nouveau décret en consultation / Philie MARCANGELO-LEOS (10/02/2020)
PermalinkPermalinkAutorisation environnementale : un décret poursuit la simplification / Philie MARCANGELO-LEOS (16/12/2019)
PermalinkDéfense de lagropastoralisme : le nouveau cadre des Opeder précisé / Philie MARCANGELO-LEOS (04/12/2019)
PermalinkAutoconsommation collective : le périmètre étendu à titre expérimental / Philie MARCANGELO-LEOS (28/11/2019)
PermalinkPrélèvements d'eau : un décret assouplit la réglementation sur les débits réservés / Philie MARCANGELO-LEOS (02/09/2019)
PermalinkPrévention des inondations : la sûreté des digues objet de nouveaux décrets / Philie MARCANGELO-LEOS (30/08/2019)
PermalinkPlans de prévention des risques naturels : un décret grave dans le marbre la qualification des aléas inondation et submersion marine / Philie MARCANGELO-LEOS (08/07/2019)
PermalinkEau puisée, eaux usées : des élus plein de ressources / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2207 (01/07/2019)
PermalinkSécurité : les festivals ne veulent pas casquer / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2207 (01/07/2019)
PermalinkDossier. Loi mobilité : six mesures phares pour désenclaver les territoires / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2206 (01/04/2019)
PermalinkGemapi : un décret clarifie le cadre dintervention des départements et régions au-delà de 2020 / Philie MARCANGELO-LEOS (25/02/2019)
PermalinkUne instruction rappelle à l'ordre maires et préfets sur les obligations de débroussaillement / Philie MARCANGELO-LEOS (21/02/2019)
PermalinkRisques naturels et hydrauliques : une instruction établit les priorités d'action pour 2019-2021 / Philie MARCANGELO-LEOS (18/02/2019)
PermalinkRisques naturels et hydrauliques : une instruction établit les priorités daction pour 2019-2021 / Philie MARCANGELO-LEOS (18/02/2019)
PermalinkPermalinkLoi pour un État au service d'une société de confiance : les points essentiels pour les collectivités / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2205 (01/11/2018)
PermalinkLoi pour un Etat au service d'une société de confiance : ce qu'il faut en retenir / Philie MARCANGELO-LEOS (30/08/2018)
PermalinkEncadrement des locations meublées touristiques : une régulation perfectible / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2204 (01/07/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkProjet de loi Elan : l'Assemblée débute son marathon par le volet urbanisme / Philie MARCANGELO-LEOS (04/06/2018)
PermalinkPermalinkAssainissement non collectif : petit rappel au règlement pour améliorer la gestion des Spanc / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)
PermalinkReconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Le Conseil d'Etat confirme la légalité des critères météorologiques / Philie MARCANGELO-LEOS (04/04/2018)
PermalinkProgrammes locaux de l'habitat : vers une stratégie foncière applicable à l'échelle des EPCI / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2202 (01/03/2018)
PermalinkEtat de catastrophe naturelle : la dématérialisation à portée de main des communes / Philie MARCANGELO-LEOS (23/02/2018)
PermalinkBiodiversité. Révision des orientations nationales Trame verte et bleue : le document-cadre en consultation / Philie MARCANGELO-LEOS (23/01/2018)
PermalinkSociété de confiance : ce que contient le projet de loi sur l'administration, l'état civil, la fonction publique / Philie MARCANGELO-LEOS (06/12/2017)
PermalinkPermalinkQualité de l'eau potable : nouvelle condamnation d'un syndicat défaillant / Philie MARCANGELO-LEOS (13/10/2017)
PermalinkBiodiversité. Espèces nuisibles : un arrêté révise le classement / Philie MARCANGELO-LEOS (26/09/2017)
PermalinkMise en concurrence de l'occupation du domaine public : les forains ouvrent le bal contentieux / Philie MARCANGELO-LEOS (12/09/2017)
PermalinkFonction publique territoriale : petit florilège de la jurisprudence du 1er semestre 2017 / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2199 (01/08/2017)
PermalinkUn vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (28/06/2017)
PermalinkBiodiversité. Passe d'armes sur l'abattage possible de 40 loups pour 2017/2018 / Philie MARCANGELO-LEOS (14/06/2017)
PermalinkEnvironnement / Santé. Certificats qualité de l'air : vers un durcissement des sanctions / Philie MARCANGELO-LEOS (09/05/2017)
PermalinkLittoral. Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime / Philie MARCANGELO-LEOS (09/05/2017)
PermalinkRefonte de la protection juridique du patrimoine : ce quil faut retenir / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)
PermalinkRefonte de la protection juridique du patrimoine : ce quil faut retenir / Philie MARCANGELO-LEOS in Droit de la voirie et du domaine public, N°196 (01/05/2017)
PermalinkPermalinkLoi NOTRe et tourisme : l'heure de la clarification / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2197 (01/04/2017)
PermalinkInfrastructures. Ouvrages d'art de rétablissement des voies : le décret enfin paru / Philie MARCANGELO-LEOS (10/03/2017)
PermalinkDouble consultation sur la planification des milieux marins et du littoral / Philie MARCANGELO-LEOS (03/02/2017)
PermalinkTransparence et lutte contre la corruption : que trouve-t-on sous la loi Sapin 2 ? / Philie MARCANGELO-LEOS (14/12/2016)
PermalinkPrévention des inondations : le profil des Papi de troisième génération dévoilé / Philie MARCANGELO-LEOS (08/11/2016)
PermalinkFocus sur la loi pour une République numérique / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2195 (01/11/2016)
PermalinkLe mot du vendredi : modalités de saisine de l'administration par voie électronique / Philie MARCANGELO-LEOS (28/10/2016)
PermalinkLoi Biodiversité : ce quil faut retenir, point par point / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2194 (01/09/2016)
PermalinkPermalinkUne ordonnance met au diapason schémas régionaux sectoriels et Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (29/07/2016)
PermalinkPermalinkProjet de loi Biodiversité : ce qu'il faut retenir, point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (27/07/2016)
PermalinkDéontologie, droits et obligations des fonctionnaires : focus sur la loi / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)
PermalinkRisques technologiques : coup daccélérateur sur les PPRT / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)
PermalinkLois de Finances : quels impacts sur le bloc communal ? / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2192 (01/04/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkLe code de l'urbanisme fait peau neuve / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2191 (01/01/2016)
PermalinkDécentralisation du stationnement : le dispositif se précise / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2191 (01/01/2016)
PermalinkTransferts des ports maritimes départementaux : des écueils à éviter / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2191 (01/01/2016)
PermalinkTransport par câbles : clarification du régime des servitudes / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2191 (01/01/2016)
PermalinkPermalinkLutte contre le changement climatique : les collectivités à l'avant-garde / Philie MARCANGELO-LEOS (10/11/2015)
PermalinkLes lignes électriques aériennes désormais dispensées de formalités d'urbanisme / Philie MARCANGELO-LEOS (03/11/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkLes préenseignes dérogatoires / Philie MARCANGELO-LEOS in Droit de la voirie et du domaine public, N°185 (01/07/2015)
PermalinkSchéma directeur daccessibilité : les modalités de prorogation des délais précisées / Philie MARCANGELO-LEOS (09/06/2015)
PermalinkLes boues d'épuration transformées n'échappent pas à la qualification de déchets taxables / Philie MARCANGELO-LEOS (28/04/2015)
PermalinkCompétence Gemapi : une organisation territoriale à construire / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2186 (01/04/2015)
PermalinkRéforme ferroviaire : le premier train de décrets dapplication est paru / Philie MARCANGELO-LEOS in Droit de la voirie et du domaine public, N°183 (01/04/2015)
PermalinkLes CAUE à lheure de la mutation / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2185 (01/03/2015)
PermalinkL'eau, un patrimoine sur lequel veillent les communes / Nathalie CHALARD in Journal des communes, N°2181 (01/10/2014)
PermalinkRéforme territoriale : Marylise Lebranchu éclaire le volet développement durable / Philie MARCANGELO-LEOS (02/07/2014)
PermalinkBudget 2014 : ce qu'il faut retenir / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, n° 2176 (2014 janvier-février)
PermalinkLe Cerema : un centre de ressources et d'expertise / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, n° 2176 (2014 janvier-février)
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