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Auteur Christian GOUX |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLA CONSTITUTION ET L'INITIATIVE FINANCIERE DES DEPUTES / Christian GOUX in Notes et études documentaires, n° 4754 (1984 2ème trimestre)
Mots-clés : DROIT CONSTITUTIONNEL Résumé : Analyse des limites constitutionnelles de l'initiative financière des députés. Au delà d'une simple description des mécanismes existants, elle offre des développements sur la doctrine des pratiques parlementaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=56604 [article]
Titre : LA CONSTITUTION ET L'INITIATIVE FINANCIERE DES DEPUTES Type de document : Article de périodique Auteurs : Christian GOUX Titre du périodique : Notes et études documentaires Numéro : n° 4754 Date de parution : 01/01/1984 Article en page(s) : 144 p. Ancienne cote : PERD0463 Mots-clés : DROIT CONSTITUTIONNEL Résumé : Analyse des limites constitutionnelles de l'initiative financière des députés. Au delà d'une simple description des mécanismes existants, elle offre des développements sur la doctrine des pratiques parlementaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=56604
Titre : COMMISSION DE REFORME DE LA PLANIFICATION Type de document : Ouvrage Auteurs : Christian GOUX ; Xavier GREFFE Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/1982 Pages : 157 p. Mots-clés : PLANIFICATION Résumé : Rapport au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire présentant les conclusions et les propositions de la Commission créée en janvier 1982 pour recenser la planification dans ses méthodes comme dans ses moyens. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21625 COMMISSION DE REFORME DE LA PLANIFICATION [Ouvrage] / Christian GOUX ; Xavier GREFFE . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1982 . - 157 p. ; 16X24.
Mots-clés : PLANIFICATION Résumé : Rapport au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire présentant les conclusions et les propositions de la Commission créée en janvier 1982 pour recenser la planification dans ses méthodes comme dans ses moyens. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21625 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C2429-1 C2429 OUVRAGE Centre de documentation Disponible CONVENTIONS (LES) D'AMENAGEMENT DE SPORTS D'HIVER, RAPPORT FINAL 2E PARTIE, PROPOSITIONS.- / Christian GOUX (01/07/1981)
Titre : CONVENTIONS (LES) D'AMENAGEMENT DE SPORTS D'HIVER, RAPPORT FINAL 2E PARTIE, PROPOSITIONS.- Type de document : Rapport Auteurs : Christian GOUX ; Bernard MOREL ; LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE Mention d'édition : BANDOL, LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE 1981 Année : 01/07/1981 Pages : 95 P. Note générale : (REALISE PAR LE LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE PAR LA DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE Ancienne cote : ADAM-EV 459 (2) Visible uniquement en revue de presse : Non Résumé : CET OUVRAGE EST LA 2E PARTIE DU RAPPORT FINAL SUR LES CONVENTIONS D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE SPORTS D'HIVER. LES AUTEURS S'INTERROGENT SUR LES PROBLEMES EXISTANT EN MATIERE DE CONVENTION, ET PROPOSE POUR CHACUN DES CAS ETUDIES DESOLUTIONS D'ORDRE JURIDIQUE OU INSTITUTIONNELS. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1112 CONVENTIONS (LES) D'AMENAGEMENT DE SPORTS D'HIVER, RAPPORT FINAL 2E PARTIE, PROPOSITIONS.- [Rapport] / Christian GOUX ; Bernard MOREL ; LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE . - BANDOL, LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE 1981 . - 01/07/1981 . - 95 P.
(REALISE PAR LE LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE PAR LA DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE
Résumé : CET OUVRAGE EST LA 2E PARTIE DU RAPPORT FINAL SUR LES CONVENTIONS D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE SPORTS D'HIVER. LES AUTEURS S'INTERROGENT SUR LES PROBLEMES EXISTANT EN MATIERE DE CONVENTION, ET PROPOSE POUR CHACUN DES CAS ETUDIES DESOLUTIONS D'ORDRE JURIDIQUE OU INSTITUTIONNELS. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1112 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_00000410 ADAM-EV 459 (2) OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CONVENTIONS (LES) D'AMENAGEMENT DE STATIONS DE SPORTS D' HIVER, RAPPORT FINAL, 1ERE PARTIE, ENJEUX ET CONFLITS, ENQUETE SUR CE TERRAIN ET SES ENSEIGNEMENTS.- Type de document : Rapport Auteurs : Christian GOUX ; Bernard MOREL ; Marie-Françoise PARENDE ; al. ; LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE Mention d'édition : BANDOL, LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE, 1981 Année : 01/01/1981 Pages : 61 P., ANNEXES,TABL., CARTES. Note générale : (EFFECTUE PAR LE LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE PAR LA DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE) Ancienne cote : ADAM-EV 459 (1) Résumé : CET OUVRAGE EST LA PREMIERE PARTIE D'UN RAPPORT SUR LES CONVENTIONS D'AMENAGEMENT DE STATION DE SPORT D'HIVER. CE VOLUME EST PLUS SPECIALEMENT CONSACRE A L'ANALYSE DE LA DIVERSITE DES STATIONS A PARTIR D'UN CONSTAT DE LEUR STATUT JURIDIQUE, A L'EVOLUTION DES CONVENTIONS, ET AUX ORIGINES ET SIGNES DE CONFLITS QU'ELLES DOIVENT RESOUDRE OU QU'ELLES ENGENDRENT. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1111 CONVENTIONS (LES) D'AMENAGEMENT DE STATIONS DE SPORTS D' HIVER, RAPPORT FINAL, 1ERE PARTIE, ENJEUX ET CONFLITS, ENQUETE SUR CE TERRAIN ET SES ENSEIGNEMENTS.- [Rapport] / Christian GOUX ; Bernard MOREL ; Marie-Françoise PARENDE ; al. ; LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE . - BANDOL, LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE, 1981 . - 01/01/1981 . - 61 P., ANNEXES,TABL., CARTES.
(EFFECTUE PAR LE LABORATOIRE DE CONJONCTURE ET PROSPECTIVE PAR LA DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE)
Résumé : CET OUVRAGE EST LA PREMIERE PARTIE D'UN RAPPORT SUR LES CONVENTIONS D'AMENAGEMENT DE STATION DE SPORT D'HIVER. CE VOLUME EST PLUS SPECIALEMENT CONSACRE A L'ANALYSE DE LA DIVERSITE DES STATIONS A PARTIR D'UN CONSTAT DE LEUR STATUT JURIDIQUE, A L'EVOLUTION DES CONVENTIONS, ET AUX ORIGINES ET SIGNES DE CONFLITS QU'ELLES DOIVENT RESOUDRE OU QU'ELLES ENGENDRENT. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1111 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_00000407 ADAM-EV 459 (1) OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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