Détail de l'auteur
Auteur Clément DARTOIS |
Documents disponibles écrits par cet auteur (9)



Prévenir les risques liés au plomb / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°231 (09/09/2019)
[article] Prévenir les risques liés au plomb In Fiches pratiques techniques - N°231 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p. 1-4.
Mots-clés : BATIMENT ; PLOMB ; ENVIRONNEMENT ; RISQUE PROFESSIONNEL ; PREVENTION Résumé : "Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l'exposition dans les bâtiments. L'objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être respectés." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676698 [article]
Titre : Prévenir les risques liés au plomb Type de document : Article de périodique Auteurs : Clément DARTOIS Titre du périodique : Fiches pratiques techniques Numéro : N°231 Date de parution : 09/09/2019 Article en page(s) : p. 1-4 Mots-clés : BATIMENT ; PLOMB ; ENVIRONNEMENT ; RISQUE PROFESSIONNEL ; PREVENTION Résumé : "Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l'exposition dans les bâtiments. L'objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être respectés." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676698 Lutter contre la berce du Caucase / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°229 (21/05/2019)
[article] Lutter contre la berce du Caucase In Fiches pratiques techniques - N°229 - 21/05/2019 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p. 9-12 : réf. 10/91.
Mots-clés : BIODIVERSITE ; TOXICITE ; ESPECE INVASIVE ; PRAIRIE Résumé : "Les plantes invasives sont par définition originaires d'un autre continent, et ont souvent été introduites par l'Homme, sur le territoire français, pour des raisons diverses, notamment esthétiques. Leur prolifération, souvent non souhaitée et dépassant les prévisions, crée de sérieux désordres et déséquilibres écologiques qui peuvent déboucher sur des problèmes environnementaux ou sanitaires. Origine, description, dangers et éradication de la berce du Caucase sont développés dans cette fiche, notamment la lutte biologique." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667165 [article]
Titre : Lutter contre la berce du Caucase Type de document : Article de périodique Auteurs : Clément DARTOIS Titre du périodique : Fiches pratiques techniques Numéro : N°229 Date de parution : 21/05/2019 Article en page(s) : p. 9-12 : réf. 10/91 Mots-clés : BIODIVERSITE ; TOXICITE ; ESPECE INVASIVE ; PRAIRIE Résumé : "Les plantes invasives sont par définition originaires d'un autre continent, et ont souvent été introduites par l'Homme, sur le territoire français, pour des raisons diverses, notamment esthétiques. Leur prolifération, souvent non souhaitée et dépassant les prévisions, crée de sérieux désordres et déséquilibres écologiques qui peuvent déboucher sur des problèmes environnementaux ou sanitaires. Origine, description, dangers et éradication de la berce du Caucase sont développés dans cette fiche, notamment la lutte biologique." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667165 Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°226 (01/02/2019)
[article] Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers In Fiches pratiques techniques - N°226 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p. 1-4 ; réf. 09/16.
Mots-clés : VEHICULE DE SERVICE ; TAXE ; PARC AUTOMOBILE Résumé : "La taxe spéciale sur certains véhicules routiers concerne les collectivités pour une partie de leur parc automobile. Véhicules concernés ou exonérés, obligations du redevable de cette taxe, tarification et obligation de paiement font l'objet d'une présentation dans cette fiche." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657680 [article]
Titre : Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers Type de document : Article de périodique Auteurs : Clément DARTOIS Titre du périodique : Fiches pratiques techniques Numéro : N°226 Date de parution : 01/02/2019 Article en page(s) : p. 1-4 ; réf. 09/16 Mots-clés : VEHICULE DE SERVICE ; TAXE ; PARC AUTOMOBILE Résumé : "La taxe spéciale sur certains véhicules routiers concerne les collectivités pour une partie de leur parc automobile. Véhicules concernés ou exonérés, obligations du redevable de cette taxe, tarification et obligation de paiement font l'objet d'une présentation dans cette fiche." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657680 Les feux d'artifice : nouvelles réglementations et mesures contre les risques / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°224 (01/12/2018)
[article] Les feux d'artifice : nouvelles réglementations et mesures contre les risques In Fiches pratiques techniques - N°224 - 01/12/2018 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p.1-4 ; réf. 11/42.
Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; FESTIVAL ; FETE ; SPECTACLE ; POLICE MUNICIPALE ; PYROTECHNIE ; FEU D'ARTIFICE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE Résumé : "Les fêtes estivales, de fin d'année et commémoratives, sont depuis longtemps accompagnées de tirs de feux d'artifice organisés par les collectivités ou les associations. Un nouveau phénomène prend de l'ampleur avec des particuliers qui souhaitent organiser des tirs d'artifice pour des événements privés. Malgré la sécurité renforcée due à l'évolution technique du matériel et des normes de fabrication, des accidents peuvent encore se produire tant au cours des tirs publics que des tirs privés. L'objet de cette fiche est de présenter les réglementations récentes et les mesures techniques permettant de limiter au maximum les risques." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653504 [article]
Titre : Les feux d'artifice : nouvelles réglementations et mesures contre les risques Type de document : Article de périodique Auteurs : Clément DARTOIS Titre du périodique : Fiches pratiques techniques Numéro : N°224 Date de parution : 01/12/2018 Article en page(s) : p.1-4 ; réf. 11/42 Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; FESTIVAL ; FETE ; SPECTACLE ; POLICE MUNICIPALE ; PYROTECHNIE ; FEU D'ARTIFICE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE Résumé : "Les fêtes estivales, de fin d'année et commémoratives, sont depuis longtemps accompagnées de tirs de feux d'artifice organisés par les collectivités ou les associations. Un nouveau phénomène prend de l'ampleur avec des particuliers qui souhaitent organiser des tirs d'artifice pour des événements privés. Malgré la sécurité renforcée due à l'évolution technique du matériel et des normes de fabrication, des accidents peuvent encore se produire tant au cours des tirs publics que des tirs privés. L'objet de cette fiche est de présenter les réglementations récentes et les mesures techniques permettant de limiter au maximum les risques." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653504 La conduite des véhicules et engins des collectivités (2) : Caces, Fimo, FCO, autorisations... tout sur les formations / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)
[article] La conduite des véhicules et engins des collectivités (2) : Caces, Fimo, FCO, autorisations... tout sur les formations In Fiches pratiques techniques - N°223 - 12/11/2018 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p. 1-4 ; réf. 09/14.
Mots-clés : VEHICULE DE SERVICE ; PERMIS DE CONDUIRE ; FORMATION Résumé : "Quelles sont les obligations en matière de formations spéciales et souvent complémentaires aux permis de conduire pour la conduite des véhicules et engins des collectivités ? C'est l'objet de cette nouvelle fiche. Ces étapes permettent de délivrer les autorisations de conduite." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=648930 [article]
Titre : La conduite des véhicules et engins des collectivités (2) : Caces, Fimo, FCO, autorisations... tout sur les formations Type de document : Article de périodique Auteurs : Clément DARTOIS Titre du périodique : Fiches pratiques techniques Numéro : N°223 Date de parution : 12/11/2018 Article en page(s) : p. 1-4 ; réf. 09/14 Mots-clés : VEHICULE DE SERVICE ; PERMIS DE CONDUIRE ; FORMATION Résumé : "Quelles sont les obligations en matière de formations spéciales et souvent complémentaires aux permis de conduire pour la conduite des véhicules et engins des collectivités ? C'est l'objet de cette nouvelle fiche. Ces étapes permettent de délivrer les autorisations de conduite." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=648930 La conduite des véhicules et engins des collectivités (1) : règles générales / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°221 (01/08/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkS'affranchir de taxes, après autorisation de construire / Clément DARTOIS in Technicités, n° 183 (2010 8 février)
Permalink