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Auteur R. LE BESQ |
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Mots-clés : ARRETE ; CONTROLE ; ECOULEMENT ; TAXE ; METHODOLOGIE ; REGLEMENT ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; TECHNIQUE ; FRANCE Résumé : Suite et fin d'un dossier réalisé par le groupe de travail "Réhabilitation". 1ère et 2e partie = dispositions constructives (TSM n°10 de 2009), 3e partie = gestion technique, administrative et financière (TSM n° 7/8 de 2012). Les branchements sont une partie d'un ensemble technique cohérent, à savoir, les systèmes de collecte et les stations d'épuration d'une agglomération d'assainissement. On a pu estimer que le linéaire cumulé des branchements était équivalent à celui des réseaux collectifs.Cette partie aborde le contrôle des ouvrages après leur installation. Objectifs généraux : optimiser la collecte et le traitement des effluents, protéger les milieux recepteurs et leurs usages (exemple : lutter contre les eaux parasites d'infiltration). Types et méthodologie de contrôle. En annexe : exemple d'une fiche de contrôle, modèle de cahier des charges et modèle de bordereau de prix unitaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54840 [article]
Titre : RECOMMANDATIONS POUR LA REALISATION ET LA GESTION DES BRANCHEMENTS A L' ASSAINISSEMENT. CONTROLE DES BRANCHEMENTS A L' ASSAINISSEMENT (dossier) .- Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Michel BERGUE ; Jean-Charles BRUYELLE ; Claude JOANNIS ; R. LE BESQ ; al. Titre du périodique : TSM Techniques Sciences Méthodes Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2013 Article en page(s) : pp. .45-63, phot., tabl. Ancienne cote : ADAM PERD0852 Mots-clés : ARRETE ; CONTROLE ; ECOULEMENT ; TAXE ; METHODOLOGIE ; REGLEMENT ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; TECHNIQUE ; FRANCE Résumé : Suite et fin d'un dossier réalisé par le groupe de travail "Réhabilitation". 1ère et 2e partie = dispositions constructives (TSM n°10 de 2009), 3e partie = gestion technique, administrative et financière (TSM n° 7/8 de 2012). Les branchements sont une partie d'un ensemble technique cohérent, à savoir, les systèmes de collecte et les stations d'épuration d'une agglomération d'assainissement. On a pu estimer que le linéaire cumulé des branchements était équivalent à celui des réseaux collectifs.Cette partie aborde le contrôle des ouvrages après leur installation. Objectifs généraux : optimiser la collecte et le traitement des effluents, protéger les milieux recepteurs et leurs usages (exemple : lutter contre les eaux parasites d'infiltration). Types et méthodologie de contrôle. En annexe : exemple d'une fiche de contrôle, modèle de cahier des charges et modèle de bordereau de prix unitaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54840
(Résumés en français et anglais)
Mots-clés : ARRETE ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; COMMUNE ; COUT ; LOI ; REGLEMENTATION ; REHABILITATION ; MORBIHAN ; FRANCE Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC) pouvant comporter un risque sanitaire pour les personnes ou un risque de pollution avéré de l'environnement doivent être réhabilitées dans un délai de 4 ans. Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'article L.2224-8 partie III du code général des collectivités territoriales. Pour accélérer ces travaux, des collectivités ont mené des opérations de réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage puiblic. Exemple et retour d'expérience dans le Morbihan auprès de 450 installations. Le Service public d'assainissement non collectif (Spanc) a procédé à un marché d'étude et à un marché de travaux pour la consultation des entreprises. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54804 [article]
Titre : REHABILITATION DE L' ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SOUS MAITRISE D' OUVRAGE PUBLIC. RETOURS D' EXPERIENCES DE SPANC DU MORBIHAN .- Type de document : Article de périodique Auteurs : R. LE BESQ ; E. GUILLOU ; A. DECOUT ; X. COURTOT ; al. Titre du périodique : TSM Techniques Sciences Méthodes Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2013 Article en page(s) : pp. .18-30, phot., tabl., fig., graph. Ancienne cote : ADAM PERD0852 Mots-clés : ARRETE ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; COMMUNE ; COUT ; LOI ; REGLEMENTATION ; REHABILITATION ; MORBIHAN ; FRANCE Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC) pouvant comporter un risque sanitaire pour les personnes ou un risque de pollution avéré de l'environnement doivent être réhabilitées dans un délai de 4 ans. Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'article L.2224-8 partie III du code général des collectivités territoriales. Pour accélérer ces travaux, des collectivités ont mené des opérations de réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage puiblic. Exemple et retour d'expérience dans le Morbihan auprès de 450 installations. Le Service public d'assainissement non collectif (Spanc) a procédé à un marché d'étude et à un marché de travaux pour la consultation des entreprises. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54804
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