| Titre : | ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL. TOME II. ZONES NATURELLES D'INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE, FLORISTIQUE.- | | Type de document : | Carte | | Auteurs : | Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Ministère de l'Aménagement du territoire et des Reconversions ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) | | Mention d'édition : | Rochefort-sur-Mer; Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages lacustres, mars 1992 | | Année : | 01/03/1992 | | Pages : | 95 p., cartes IGN au 1/100.000ème avec surcharges couleurs | | Ancienne cote : | ADAM-EV 638 | | Mots-clés : | BIOTOPE ; FLORE ; ESPACE PROTEGE ; FAUNE ; INVENTAIRE ; FRANCE | | Résumé : | Cet atlas fournit l'information la plus actuelle sur l'état des rivages français. Un premier document, édité en 1991, avait permis de cartographier l'ensemble des protections règlementaires et foncières existantes. Ce second document dresse l'état de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), en mars 1992. Les planches éditées sur papier calque, peuvent être utilisées seules ou superposées sur celles du premier document. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5696 |
ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL. TOME II. ZONES NATURELLES D'INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE, FLORISTIQUE.- [Carte] / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Ministère de l'Aménagement du territoire et des Reconversions ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) . - Rochefort-sur-Mer; Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages lacustres, mars 1992 . - 01/03/1992 . - 95 p., cartes IGN au 1/100.000ème avec surcharges couleurs. | Mots-clés : | BIOTOPE ; FLORE ; ESPACE PROTEGE ; FAUNE ; INVENTAIRE ; FRANCE | | Résumé : | Cet atlas fournit l'information la plus actuelle sur l'état des rivages français. Un premier document, édité en 1991, avait permis de cartographier l'ensemble des protections règlementaires et foncières existantes. Ce second document dresse l'état de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), en mars 1992. Les planches éditées sur papier calque, peuvent être utilisées seules ou superposées sur celles du premier document. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5696 |
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ACCESSIBILITE DE LA VILLE ET DE L'HABITAT AUX PERSONNES HANDICAPEES (01/01/1991)
Arrêté du 6 février 1991 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4585 (1991 11 octobre)
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