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Auteur Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer |
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ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL. TOME II. ZONES NATURELLES D'INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE, FLORISTIQUE.- / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (01/03/1992)
Titre : ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL. TOME II. ZONES NATURELLES D'INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE, FLORISTIQUE.- Type de document : Carte Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Ministère de l'Aménagement du territoire et des Reconversions ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) Mention d'édition : Rochefort-sur-Mer; Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages lacustres, mars 1992 Année : 01/03/1992 Pages : 95 p., cartes IGN au 1/100.000ème avec surcharges couleurs Ancienne cote : ADAM-EV 638 Mots-clés : BIOTOPE ; FLORE ; ESPACE PROTEGE ; FAUNE ; INVENTAIRE ; FRANCE Résumé : Cet atlas fournit l'information la plus actuelle sur l'état des rivages français. Un premier document, édité en 1991, avait permis de cartographier l'ensemble des protections règlementaires et foncières existantes. Ce second document dresse l'état de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), en mars 1992. Les planches éditées sur papier calque, peuvent être utilisées seules ou superposées sur celles du premier document. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5696 ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL. TOME II. ZONES NATURELLES D'INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE, FLORISTIQUE.- [Carte] / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Ministère de l'Aménagement du territoire et des Reconversions ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) . - Rochefort-sur-Mer; Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages lacustres, mars 1992 . - 01/03/1992 . - 95 p., cartes IGN au 1/100.000ème avec surcharges couleurs.
Mots-clés : BIOTOPE ; FLORE ; ESPACE PROTEGE ; FAUNE ; INVENTAIRE ; FRANCE Résumé : Cet atlas fournit l'information la plus actuelle sur l'état des rivages français. Un premier document, édité en 1991, avait permis de cartographier l'ensemble des protections règlementaires et foncières existantes. Ce second document dresse l'état de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), en mars 1992. Les planches éditées sur papier calque, peuvent être utilisées seules ou superposées sur celles du premier document. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5696 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06007887-1 ADAM-EV 638 CARTE Centre de documentation Disponible ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL.- / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (01/05/1991)
Titre : ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL.- Type de document : Carte Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Ministère de l'Aménagement du territoire et des Reconversions ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) Mention d'édition : Rochefort-sur-Mer; Conservatoire de l'Espace littoral et des Rivages lacustres, Mai 1991 Année : 01/05/1991 Pages : 95 p., cartes IGN au 1/100.000 avec surcharges couleurs. Ancienne cote : ADAM-EV 593 Mots-clés : FONCIER ; GESTION FORESTIERE ; PARC NATIONAL ; PROTECTION ; RESERVE DE CHASSE ; RESERVE NATURELLE ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; FRANCE Résumé : Cet Atlas fournit l'information la plus actuelle sur l'état des rivages français. Sur chaque carte (Fond IGN au 1/100.000) sont indiquées les principales protections foncières et règlementaires existantes dans les cantons côtiers et les communes riveraines des grands lacs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5470 ATLAS DES ESPACES NATURELS DU LITTORAL.- [Carte] / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Ministère de l'Aménagement du territoire et des Reconversions ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) . - Rochefort-sur-Mer; Conservatoire de l'Espace littoral et des Rivages lacustres, Mai 1991 . - 01/05/1991 . - 95 p., cartes IGN au 1/100.000 avec surcharges couleurs.
Mots-clés : FONCIER ; GESTION FORESTIERE ; PARC NATIONAL ; PROTECTION ; RESERVE DE CHASSE ; RESERVE NATURELLE ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; FRANCE Résumé : Cet Atlas fournit l'information la plus actuelle sur l'état des rivages français. Sur chaque carte (Fond IGN au 1/100.000) sont indiquées les principales protections foncières et règlementaires existantes dans les cantons côtiers et les communes riveraines des grands lacs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5470 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06007008-1 ADAM-EV 593 CARTE Centre de documentation Disponible ACCESSIBILITE DE LA VILLE ET DE L'HABITAT AUX PERSONNES HANDICAPEES / Service technique de l'urbanisme (STU) (01/01/1991)
Titre : ACCESSIBILITE DE LA VILLE ET DE L'HABITAT AUX PERSONNES HANDICAPEES Type de document : Ouvrage Auteurs : Service technique de l'urbanisme (STU) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de la Ville ; Secrétariat d'Etat chargé des handicapés et accidentés de la vie Editeur : Paris : Editions du service technique de l'urbanisme (STU) Année : 01/01/1991 Collection : Fiches de cas - série 18 Pages : 12 fiches Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; AMENAGEMENT URBAIN Résumé : Ces fiches de cas sur l'accessibilité de la ville aux personnes à mobilité réduite présentent des exemples de réalisations issues d'initiatives locales, telles que la mise en place d'une politique d'ensemble, les contrôles des DDE, des actions en faveur des aveugles, des sourds et des malentendants, l'accessibilité dans les établissements recevant du public, les espaces naturels et les transports. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24562 ACCESSIBILITE DE LA VILLE ET DE L'HABITAT AUX PERSONNES HANDICAPEES [Ouvrage] / Service technique de l'urbanisme (STU) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer ; Ministère de la Ville ; Secrétariat d'Etat chargé des handicapés et accidentés de la vie . - Paris : Editions du service technique de l'urbanisme (STU), 01/01/1991 . - 12 fiches ; 22X31. - (Fiches de cas - série 18) .
Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; AMENAGEMENT URBAIN Résumé : Ces fiches de cas sur l'accessibilité de la ville aux personnes à mobilité réduite présentent des exemples de réalisations issues d'initiatives locales, telles que la mise en place d'une politique d'ensemble, les contrôles des DDE, des actions en faveur des aveugles, des sourds et des malentendants, l'accessibilité dans les établissements recevant du public, les espaces naturels et les transports. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24562 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BR4324-1 BR4324 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Arrêté du 6 février 1991 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4585 (1991 11 octobre)
[article]
Titre : Arrêté du 6 février 1991 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4585 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 303 Mots-clés : ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
statuts ; enseignants contractuelsRésumé : Reclassement des enseignants contractuels des écoles d'architecture. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=80186 [article] Arrêté du 6 février 1991 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4585 - 01/01/1991 [Texte réglementaire] / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer . - p. 303.
Mots-clés : ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
statuts ; enseignants contractuelsRésumé : Reclassement des enseignants contractuels des écoles d'architecture. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=80186 Circulaire n° 91-05 du 23 janvier 1991 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4559 (1991 12 avril)
[article]
Titre : Circulaire n° 91-05 du 23 janvier 1991 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4559 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 358 Mots-clés : DETTE PUBLIQUE Résumé : Prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics. Transmission de la circulaire n° CD-5049 du 30 octobre 1990. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77893 [article] Circulaire n° 91-05 du 23 janvier 1991 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4559 - 01/01/1991 [Texte réglementaire] / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer . - p. 358.
Mots-clés : DETTE PUBLIQUE Résumé : Prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics. Transmission de la circulaire n° CD-5049 du 30 octobre 1990. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77893 Circulaire n° 91-17 du 1er mars 1991 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4585 (1991 11 octobre)
PermalinkGUIDE DE LA PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET URBAINS. AVRIL 1991 / Chantal AUSSEUR-DOLLEANS (01/01/1991)
PermalinkINTEGRER LA MAINTENANCE A LA CONCEPTION DES BATIMENTS PUBLICS : PROGRAMMER, CONCEVOIR, EXECUTER LES TRAVAUX / Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) (01/01/1991)
PermalinkCirculaire n° 90/AROP/733/01/D du 23 août 1990 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1990)
PermalinkLES GROUPES DE TRANSPORT ROUTIER NON-URBAIN DE VOYAGEURS ET LE TRANSPORT DEPARTEMENTAL : EVOLUTIONS RECENTES / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (01/01/1990)
PermalinkLA PRATIQUE DES V.R.D. : CONCEVOIR ET REALISER LES OPERATIONS D'URBANISME DE FAIBLE OU MOYENNE DENSITE / Service technique de l'urbanisme (STU) (01/01/1990)
PermalinkLA SECURITE ROUTIERE : AGIR ENSEMBLE / Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports (01/01/1990)
PermalinkLES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE ET LES PLANS D'OCCUPATION DES SOLS / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (01/01/1990)
PermalinkLES TRANSPORTS TERRESTRES. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 1990-1994. RAPPORT DE LA COMMISSION / Jean-Jacques PAYAN (01/01/1990)
PermalinkPermalinkGUIDE DES ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (01/01/1989)
PermalinkPermalinkCirculaire du 27 octobre 1987 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1987)
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