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Auteur Francine LEROYER-GRAVET |
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Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; HYDROLOGIE ; COURS D'EAU ; ECOSYSTEME ; CRUE ; DEBIT ; RESSOURCE EN EAU ; FACTEUR ANTHROPIQUE ; LOI ; PECHE ; POISSON ; FRANCE Résumé : Il est désormais admis que le fonctionnement des écosystèmes d'eau courante ne dépend pas uniquement des valeurs de débit, mais aussi de leurs cycles de variation. Le débit est un paramètre dynamique, qui conditionne la morphologie, l'hydraulique et les communautés biologiques. Bilan sur le fonctionnement des hydrosystèmes, sur les altérations des régimes hydrologiques et sur les réponses écologiques à ces altérations. Il est nécessaire de réserver une part de l'eau au fonctionnement écologique des systèmes aquatiques, afin de préserver leur biodiversité et surtout, leur résilience, élément essentiel au maintien des "services" rendus par les cours d"eau. Description d'outils d'aide à la décision en matière de choix de débit. Résumé sur le cadre juridique, qui régit les débits réservés. La gestion hydrologique des écosystèmes aquatiques constitue un enjeu majeur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53576 [article]
Titre : DEBIT (LE) : ELEMENT- CLE DE LA VIE DES COURS D' EAU. BILAN DES ALTERATIONS ET DES POSSIBILITES DE RESTAURATION (dossier) .- Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe BARAN ; Francine LEROYER-GRAVET ; Conseil supérieur de la pêche Titre du périodique : Eaux Libres Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2006 Article en page(s) : pp. 8-23, phot., graph. Ancienne cote : ADAM PERD0841 Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; HYDROLOGIE ; COURS D'EAU ; ECOSYSTEME ; CRUE ; DEBIT ; RESSOURCE EN EAU ; FACTEUR ANTHROPIQUE ; LOI ; PECHE ; POISSON ; FRANCE Résumé : Il est désormais admis que le fonctionnement des écosystèmes d'eau courante ne dépend pas uniquement des valeurs de débit, mais aussi de leurs cycles de variation. Le débit est un paramètre dynamique, qui conditionne la morphologie, l'hydraulique et les communautés biologiques. Bilan sur le fonctionnement des hydrosystèmes, sur les altérations des régimes hydrologiques et sur les réponses écologiques à ces altérations. Il est nécessaire de réserver une part de l'eau au fonctionnement écologique des systèmes aquatiques, afin de préserver leur biodiversité et surtout, leur résilience, élément essentiel au maintien des "services" rendus par les cours d"eau. Description d'outils d'aide à la décision en matière de choix de débit. Résumé sur le cadre juridique, qui régit les débits réservés. La gestion hydrologique des écosystèmes aquatiques constitue un enjeu majeur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53576
Mots-clés : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE ; QUALITE DE L'EAU ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RESSOURCE EN EAU ; GESTION ; LOI ; POISSON ; FRANCE Résumé : Présentation abrégée de sept articles de la nouvelle loi sur l'eau et les milieux aquatiques n° 1772 du 30 décembre 2006. Elle comprend 102 articles et sa mise en oeuvre nécessitera la parution de nombreux décrets d'application. Résumé sur cinq des principales modifications qu'elle apporte : le droit à l'eau potable pour tous (art. 59), une gestion adaptée aux changements climatiques (art. 20), les interventions de l'Etat dans les milieux aquatiques (art. 2, 6 et 8), les missions des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE et SAGE) (art. 74 et 77), enfin la définition des eaux closes ; cette définition est modifiée (art. 89) et prend désormais en compte le passage des poissons. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52719 [article]
Titre : NOUVELLE (LA) LOI SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES.- Type de document : Article de périodique Auteurs : Francine LEROYER-GRAVET ; Conseil supérieur de la pêche Titre du périodique : Eaux Libres Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2006 Article en page(s) : pp. 24-25, phot. Ancienne cote : ADAM PERD0841 Mots-clés : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE ; QUALITE DE L'EAU ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RESSOURCE EN EAU ; GESTION ; LOI ; POISSON ; FRANCE Résumé : Présentation abrégée de sept articles de la nouvelle loi sur l'eau et les milieux aquatiques n° 1772 du 30 décembre 2006. Elle comprend 102 articles et sa mise en oeuvre nécessitera la parution de nombreux décrets d'application. Résumé sur cinq des principales modifications qu'elle apporte : le droit à l'eau potable pour tous (art. 59), une gestion adaptée aux changements climatiques (art. 20), les interventions de l'Etat dans les milieux aquatiques (art. 2, 6 et 8), les missions des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE et SAGE) (art. 74 et 77), enfin la définition des eaux closes ; cette définition est modifiée (art. 89) et prend désormais en compte le passage des poissons. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52719
(Editorial de Roger Cans)
Mots-clés : ALGUE ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; ARRETE ; COURS D'EAU ; DROIT PENAL ; LAC ; PECHE ; PESTICIDE ; POISSON ; POLICE ; POLLUTION ; TOURBIERE ; ZONE HUMIDE ; FRANCE Résumé : L'activité de police de l'eau et de la pêche fait intervenir divers acteurs du Conseil Supérieur de la Pêche, auxquels la loi a attribué certains pouvoirs de police judiciaire. Ils relèvent de l'autorité du Procureur de la République. Cette activité porte sur 3 domaines d'intervention : police des milieux, police de l'exercice de la pêche et appui technique donné à la police administrative. Données chiffrées. Exemples : intervention d'un agent technique, procédure pour dresser un procès-verbal et pour évaluer une infraction. Témoignage du substitut du procureur au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon. Description de la mise en place de plans de contrôle sur le terrain. Rôle des brigades mobiles d'intervention. L'étude au microscope d'algues brunes, les diatomées, permet de confirmer ou préciser des diagnostics. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53575 [article]
Titre : ACTEURS (LES) DE LA POLICE (dossier) .- Type de document : Article de périodique Auteurs : Francine LEROYER-GRAVET ; Dominique BARIL ; Conseil supérieur de la pêche Titre du périodique : Eaux Libres Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2005 Article en page(s) : pp. 8-25, phot., fig., graph. Ancienne cote : ADAM PERD0841 Mots-clés : ALGUE ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; ARRETE ; COURS D'EAU ; DROIT PENAL ; LAC ; PECHE ; PESTICIDE ; POISSON ; POLICE ; POLLUTION ; TOURBIERE ; ZONE HUMIDE ; FRANCE Résumé : L'activité de police de l'eau et de la pêche fait intervenir divers acteurs du Conseil Supérieur de la Pêche, auxquels la loi a attribué certains pouvoirs de police judiciaire. Ils relèvent de l'autorité du Procureur de la République. Cette activité porte sur 3 domaines d'intervention : police des milieux, police de l'exercice de la pêche et appui technique donné à la police administrative. Données chiffrées. Exemples : intervention d'un agent technique, procédure pour dresser un procès-verbal et pour évaluer une infraction. Témoignage du substitut du procureur au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon. Description de la mise en place de plans de contrôle sur le terrain. Rôle des brigades mobiles d'intervention. L'étude au microscope d'algues brunes, les diatomées, permet de confirmer ou préciser des diagnostics. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53575
Mots-clés : OUVRAGE HYDRAULIQUE ; COURS D'EAU ; DECRET ; METHODE ; MIGRATEUR ; PECHE ; POISSON ; PROTECTION ; REPRESSION ; FRANCE ; EUROPE Résumé : Les populations d'anguilles sont en forte diminution. Description d'un plan de gestion européen et d'un réseau qui les observe, du Royaume Uni au Portugal en passant par la France et l'Espagne, dans 12 bassins versants. Les ouvrages hydrauliques sont l'un des principaux facteurs négatifs en milieu continental. Leur aménagement est possible. Exemple de l'aménagement de Tuilières en Dordogne : un dispositif de dévalaison diminue la mortalité des anguilles.Certains cours d'eau sont classés pour la libre circulation piscicole (deux catégories). Résultats d'un travail recherche dans le bassin Seine-Normandie. Longtemps perçue comme un espèce nuisible, l'anguille est considérée comme une espèce menacée. Résumé sur son statut juridique : les mesures qui lui sont appliquées sonr dérogatoires au droit commun car elle peut être pêchée aux différentes étapes de son développement. Résumé sur la braconnage de la civelle et sa répression. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53574 [article]
Titre : DANS LES REGIONS, LES ANGUILLES (dossier) - L' ANGUILLE, UNE ESPECE EN VOIE DE PROTECTION .- Type de document : Article de périodique Auteurs : Thomas CHANGEUX ; Pierre STEINBACH ; Jean-Maxence DITCHE ; Francine LEROYER-GRAVET ; al. ; Conseil supérieur de la pêche Titre du périodique : Eaux Libres Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2005 Article en page(s) : pp. 7-19, phot., fig., tabl. Ancienne cote : ADAM PERD0841 Mots-clés : OUVRAGE HYDRAULIQUE ; COURS D'EAU ; DECRET ; METHODE ; MIGRATEUR ; PECHE ; POISSON ; PROTECTION ; REPRESSION ; FRANCE ; EUROPE Résumé : Les populations d'anguilles sont en forte diminution. Description d'un plan de gestion européen et d'un réseau qui les observe, du Royaume Uni au Portugal en passant par la France et l'Espagne, dans 12 bassins versants. Les ouvrages hydrauliques sont l'un des principaux facteurs négatifs en milieu continental. Leur aménagement est possible. Exemple de l'aménagement de Tuilières en Dordogne : un dispositif de dévalaison diminue la mortalité des anguilles.Certains cours d'eau sont classés pour la libre circulation piscicole (deux catégories). Résultats d'un travail recherche dans le bassin Seine-Normandie. Longtemps perçue comme un espèce nuisible, l'anguille est considérée comme une espèce menacée. Résumé sur son statut juridique : les mesures qui lui sont appliquées sonr dérogatoires au droit commun car elle peut être pêchée aux différentes étapes de son développement. Résumé sur la braconnage de la civelle et sa répression. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53574
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