[article] RESPONSABILITES DES DIFFERENTS PARTENAIRES INTERVENANT DANS L'ASSAINISSEMENT.- In TSM Techniques Sciences Méthodes - n° ind - 01/01/1994 [Article de périodique] / Jean-Luc LAURENT ; M. DEMARS ; C. D'ORNELLAS ; Patrick GUILHAUDIN . - PP. 677-703, tabl., fig., bibliogr. Résumé : | Ce dossier sur la responsabilité en assainissement comprend huit articles. Il traite les responsabilités des collectivités et des exploitants, la police de la pêche et la politique de l'eau, le point de vue d'une agence de l'eau, des constructeurs et celui des entreprises de services, l'illustration des relations entre une collectivité locale et les entreprises de travaux, la concertation et les projets de stations d'épuration dans le bassin artois. Picardie. | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50043 |
[article] Titre : | RESPONSABILITES DES DIFFERENTS PARTENAIRES INTERVENANT DANS L'ASSAINISSEMENT.- | Type de document : | Article de périodique | Auteurs : | Jean-Luc LAURENT ; M. DEMARS ; C. D'ORNELLAS ; Patrick GUILHAUDIN | Titre du périodique : | TSM Techniques Sciences Méthodes | Numéro : | n° ind | Date de parution : | 01/01/1994 | Article en page(s) : | PP. 677-703, tabl., fig., bibliogr. | Ancienne cote : |
ADAM PERD0852 |
Résumé : | Ce dossier sur la responsabilité en assainissement comprend huit articles. Il traite les responsabilités des collectivités et des exploitants, la police de la pêche et la politique de l'eau, le point de vue d'une agence de l'eau, des constructeurs et celui des entreprises de services, l'illustration des relations entre une collectivité locale et les entreprises de travaux, la concertation et les projets de stations d'épuration dans le bassin artois. Picardie. | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50043 |
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