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PERTES ET GASPILLAGES ALIMENTAIRES: TOUS CONCERNÉS / Ministère de l'Environnement in Nice-Matin, (23/11/2016)

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[article]
Titre : PERTES ET GASPILLAGES ALIMENTAIRES: TOUS CONCERNÉS
Type de document : Article de presse
Auteurs : Ministère de l'Environnement ; Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/11/2016
Mots-clés : DECHET ALIMENTAIRE ; INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE ; GRANDE DISTRIBUTION ; RESTAURATION COLLECTIVE ; ADEME ; ALIMENTATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=574875

[article] PERTES ET GASPILLAGES ALIMENTAIRES: TOUS CONCERNÉS In Nice-Matin - 23/11/2016 [Article de presse] / Ministère de l'Environnement ; Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Mots-clés : DECHET ALIMENTAIRE ; INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE ; GRANDE DISTRIBUTION ; RESTAURATION COLLECTIVE ; ADEME ; ALIMENTATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=574875

Guide pratique de la méthode inondabilité / Agences de l 'Eau (01/01/1998)

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Titre : Guide pratique de la méthode inondabilité
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Agences de l 'Eau ; Ministère de l'Environnement
Editeur : Agence de l'eau
Année : 01/01/1998
Pages : 158 p.
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; INONDATION
Résumé : Ce document est consacré au risque "inondation". La première partie rappelle les domaines d'intervention de l'action publique (prévention, prévision, culture du risque) et les replace dans le cadre de l'aménagement des rivières. La deuxième partie analyse le risque et les divers facteurs qui y contribuent (aléas et vulnérabilité). La troisième partie présente la méthode inondabilité sous les deux aspects quantification et cartographie, avec les résultats que l'on peut en attendre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=604202

Guide pratique de la méthode inondabilité [Ouvrage] / Agences de l 'Eau ; Ministère de l'Environnement . - [S.l.] : Agence de l'eau, 01/01/1998 . - 158 p.
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; INONDATION
Résumé : Ce document est consacré au risque "inondation". La première partie rappelle les domaines d'intervention de l'action publique (prévention, prévision, culture du risque) et les replace dans le cadre de l'aménagement des rivières. La deuxième partie analyse le risque et les divers facteurs qui y contribuent (aléas et vulnérabilité). La troisième partie présente la méthode inondabilité sous les deux aspects quantification et cartographie, avec les résultats que l'on peut en attendre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=604202

Circulaire du 9 janvier 1997 / Ministère de l'Environnement (1997)

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Titre : Circulaire du 9 janvier 1997
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 12 p.
Mots-clés : DECHET ; AMIANTE
Résumé : Elimination des déchets d'amiante-ciment générés lors des travaux de réhabilitation et de démolition du bâtiment et des travaux publics, des produits amiante-ciment retirés de la vente et provenant des industries de fabrication d'amiante-ciment et des points de vente ainsi que tous autres stocks.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13385

Circulaire du 9 janvier 1997 [Texte réglementaire] / Ministère de l'Environnement . - 1997 . - 12 p.
Mots-clés : DECHET ; AMIANTE
Résumé : Elimination des déchets d'amiante-ciment générés lors des travaux de réhabilitation et de démolition du bâtiment et des travaux publics, des produits amiante-ciment retirés de la vente et provenant des industries de fabrication d'amiante-ciment et des points de vente ainsi que tous autres stocks.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13385

DECHETS MUNICIPAUX : COOPERER POUR PREVENIR. RAPPORT AU MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT / Dominique DRON (01/01/1997)

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Titre : DECHETS MUNICIPAUX : COOPERER POUR PREVENIR. RAPPORT AU MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Dominique DRON ; Ministère de l'Environnement
Editeur : [Paris] : La Documentation française
Année : 01/01/1997
Collection : Rapports officiels
Pages : 269 p.
Mots-clés : DECHET ; ENVIRONNEMENT
rapport dron
Résumé : Pour répondre à sa mission qui consistait à proposer une évolution probable du droit communautaire en matière de déchets municipaux, à examiner la situation française et à suggérer quelques orientations, ce rapport dresse un panorama international de la gestion des déchets en décrivant les politiques de plusieurs Etats et en proposant un tableau de la situation au sein de l'Union européenne et des axes retenus par la Commission européenne. Il passe en revue les caractéristiques des différents modes de traitement des déchets et fait une analyse socio-économique des conséquences en France de la politique lancée par la loi de 1992. Il offre enfin une vision prospective et formule des propositions pour une gestion rationnelle des déchets municipaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29709

DECHETS MUNICIPAUX : COOPERER POUR PREVENIR. RAPPORT AU MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT [Ouvrage] / Dominique DRON ; Ministère de l'Environnement . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1997 . - 269 p. ; 16X24. - (Rapports officiels) .
Mots-clés : DECHET ; ENVIRONNEMENT
rapport dron
Résumé : Pour répondre à sa mission qui consistait à proposer une évolution probable du droit communautaire en matière de déchets municipaux, à examiner la situation française et à suggérer quelques orientations, ce rapport dresse un panorama international de la gestion des déchets en décrivant les politiques de plusieurs Etats et en proposant un tableau de la situation au sein de l'Union européenne et des axes retenus par la Commission européenne. Il passe en revue les caractéristiques des différents modes de traitement des déchets et fait une analyse socio-économique des conséquences en France de la politique lancée par la loi de 1992. Il offre enfin une vision prospective et formule des propositions pour une gestion rationnelle des déchets municipaux.
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Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C7477 C7477 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT. ACTES DU COLLOQUE DU 13 DECEMBRE 1996 A LA SORBONNE / Ministère de l'Environnement (01/01/1997)

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Titre : ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT. ACTES DU COLLOQUE DU 13 DECEMBRE 1996 A LA SORBONNE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Ministère de l'Environnement
Editeur : [Paris] : La Documentation française
Année : 01/01/1997
Pages : 182 p.
Mots-clés : ETHIQUE ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE
Résumé : Dans un premier temps, ce colloque a rappelé les fondements théologico-politiques monothéistes sur lesquels ont été articulées les représentations de l'homme occidental et la relation de celui-ci au vivant. Puis ont été développés les processus de décision politique ; l'expertise, la qualification des savoirs, le cadrage juridique et les sanctions éventuelles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29706

ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT. ACTES DU COLLOQUE DU 13 DECEMBRE 1996 A LA SORBONNE [Ouvrage] / Ministère de l'Environnement . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1997 . - 182 p. ; 16X24.
Mots-clés : ETHIQUE ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE
Résumé : Dans un premier temps, ce colloque a rappelé les fondements théologico-politiques monothéistes sur lesquels ont été articulées les représentations de l'homme occidental et la relation de celui-ci au vivant. Puis ont été développés les processus de décision politique ; l'expertise, la qualification des savoirs, le cadrage juridique et les sanctions éventuelles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29706
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C7482 C7482 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Lettre du 20 mars 1997 / Ministère de l'Environnement (1997)

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Lettre du 23 avril 1997 / Ministère de l'Environnement (1997)

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Lettre du 6 janvier 1997 / Ministère de l'Environnement (1997)

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Lettre du 9 janvier 1997 / Ministère de l'Environnement (1997)

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STATUT DE LA FAUNE DE FRANCE METROPOLITAINE. STATUTS DE PROTECTION, DEGRES DE MENACE, STATUTS BIOLOGIQUES .- / Valérie FIERS (1997/06/01)

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ENTRETIENS (LES) DE SEGUR. LES INFOROUTES DE L'ENVIRONNEMENT - 4 AVRIL 1996. ACTES DU COLLOQUE.- / François FILLON (04/04/1996)

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25 ANS D'ENVIRONNEMENT / Ministère de l'Environnement (01/01/1996)

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Circulaire DGS-VS3/DPPR-SEI n° 470 du 23 juillet 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)

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Circulaire DGS/VS3/DRT/CT4/DHC/TE1/DPPR/BGTD n° 290 du 26 avril 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)

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Circulaire DPPR-SEI/DGS-VS3 n° 336 du 28 mai 1996 / Ministère de l'Environnement (1996)

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DEBAT PUBLIC ET INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT. RAPPORT AU MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT / Anne REOCREUX (01/01/1996)

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DIVERSITE (LA) BIOLOGIQUE EN FRANCE. PROGRAMME D' ACTION POUR LA FAUNE ET LA FLORE SAUVAGES .- / Gilbert SIMON (1996/12/01)

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ENVIRONNEMENT ET URBANISME : TEXTES DE REFERENCE, JURISPRUDENCE, COMMENTAIRES / Ministère de l'Environnement (01/01/1996)

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LAMY ENVIRONNEMENT : L'EAU. EAUX DOUCES ET EAUX MARINES. GESTION ET POLICE DE L'EAU. REDEVANCES ET FISCALITE. ASSURANCE ET RESPONSABILITES / Ministère de l'Environnement (01/01/1996)

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Lettre du 16 janvier 1996 / Ministère de l'Environnement (1996)

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Lettre du 2 juillet 1996 / Ministère de l'Environnement (1996)

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Lettre du 25 juillet 1996 / Ministère de l'Environnement (1996)

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Lettre n° 9218 du 24 juin 1996 / Ministère de l'Environnement (1996)

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LIVRE ROUGE DE LA FLORE MENACEE DE FRANCE. TOME 1 : ESPECES PRIORITAIRES.- / Museum national d'histoire naturelle (MNHN) (01/08/1995)

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ATLAS DE L'ENVIRONNEMENT DE LA FRANCE.- / Ministère de l'Environnement (01/01/1995)

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Circulaire n° NOR/ENV/95/40346/C du 25 octobre 1995 / Ministère de la Défense (1995)

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ENVIRONNEMENT (L') MEDITERRANEEN - CONTRIBUTION FRANCAISE.- / Béatrice CHARPENTIER (01/01/1995)

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ESSAI D'EXPLICATION ET DE MODELISATION DES CHANGEMENTS DE PAYSAGE OBSERVES A LA LIMITE DU VAR ET DES ALPES-MARITIMES, IN : UTILISATION DE L'IMAGERIE SATELLITALE POUR L'ETUDE DES PAYSAGES ET DE LEUR EVOLUTION.- / André DAUPHINE (1995/01/01)

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PREVENTION DES RISQUES NATURELS. MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DU 24 JANVIER 1994 / Ministère de l'Environnement (01/01/1995)

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RAPPORT D'ACTIVITE : PARC NATIONAL DU MERCANTOUR 1994.- / Ministère de l'Environnement (1995/01/01)

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Recommandations / Ministère de l'Environnement (1995 12 mai)

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RECOMMANDATIONS POUR L' APPLICATION DU DECRET 94-469 DU 3 JUIN 1994 ET DES ARRETES DU 22 DECEMBRE 1994 RELATIFS A L' ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES URBAINES .- / Ministère de l'Environnement (1995/05/12)

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PARC NATIONAL DU MERCANTOUR. RAPPORT D'ACTIVITE 1993.- / Parc national du Mercantour (01/09/1994)

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ENVIRONNEMENT (L') : UN DEFI POUR LE XXIEME SIECLE.- / Ministère de l'Environnement (01/06/1994)

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ASSAINISSEMENT (L') DES AGGLOMERATIONS : TECHNIQUES D'EPURATION ACTUELLES ET EVOLUTIONS- / Jean-Luc LAURENT (01/04/1994)

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DONNEES ECONOMIQUES DE L'ENVIRONNEMENT 1992-1993.- / Ministère de l'Environnement (01/04/1994)

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ANNUAIRE DES ACTEURS INSTITUTIONNELS DE L'ENVIRONNEMENT.- / Ministère de l'Environnement (01/03/1994)

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Circulaire du 19 juillet 1994 / Ministère de l'Environnement (1994)

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DEBAT NATIONAL ENERGIE ET ENVIRONNEMENT 1994 / Ministère de l'Environnement (01/01/1994)

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DONNEES ECONOMIQUES DE L'ENVIRONNEMENT. EDITION 1992-1993 / Ministère de l'Environnement (01/01/1994)

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ENVIRONNEMENT (L') : LES PROFESSIONS.- / Jean-Paul DELFINO in Environnement grandeur nature, n° ind (mars 1994)

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GUIDE DES "EMPLOIS VERTS" A L'USAGE DES ELUS ET DES RESPONSABLES D'ASSOCIATIONS.- / Ministère de l'Environnement (1994/01/01)

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GUIDE POUR LE DIAGNOSTIC DES STATIONS D'EPURATION URBAINES.- / Ministère de l'Environnement (01/01/1994)

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GUIDE DE PROTECTION DES BERGES DE COURS D' EAU EN TECHNIQUES VEGETALES .- / Bernard LACHAT (1994/01/01)

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APPLICATION (L') DE LA "LOI RELATIVE A LA CIRCULATION DES VEHICULES TERRESTRES DANS LES ESPACES NATURELS" Loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 .- / Monique TURLIN (1994/01/01)

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QUATRE-VINGT-SEPT ZONES HUMIDES D' IMPORTANCE MAJEURE.- / Emmanuel LIERDEMAN (1994/09/01)

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RUISSELLEMENT PLUVIAL URBAIN. GUIDE DE PREVENTION. EVALUATION DU RISQUE, ELEMENTS DE METHODE / Ministère de l'Environnement (01/01/1994)

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ETAT DE L'ENVIRONNEMENT. EDITION 1991-1992.- / Michel FORTIER (01/03/1993)

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PLANS DE PAYSAGES : REPERES 1993.- / P. AUBRY (01/03/1993)

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COMMUNICATION SUR LA POLITIQUE DE L'EAU ET LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES, 13 JUILLET 1993.- / Ministère de l'Environnement (01/01/1993)

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COMMUNICATION SUR LA POLITIQUE DE L'EAU ET LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES. 13 JUILLET 1993 / Ministère de l'Environnement (01/01/1993)

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DECHETS (LES) EN FRANCE.- / Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (01/01/1993)

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EAU (L') DES ALPES A LA MEDITERRANEE.- / Jean-Paul DELFINO in Environnement grandeur nature, n° ind (juin 1993)

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ECOLOGIE ET FRICHES DANS LES PAYSAGES AGRICOLES.- / Jacques BAUDRY (01/01/1993)

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ETAT DE L'ENVIRONNEMENT 1991-1992 / Ministère de l'Environnement (01/01/1993)

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PROTECTION ET GESTION DE LA FAUNE SAUVAGE EN MILIEU RURAL ET FORESTIER : COLLOQUE INTERNATIONAL, BORDEAUX, 29-30 SEPT. 1992.- / Jean-Pierre RIBAUT in Forestier, n° ind (1993)

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PARC NATIONAL DU MERCANTOUR. RAPPORT D'ACTIVITE 1991.- / Parc national du Mercantour (01/12/1992)

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PREETUDE D'AMENAGEMENT RURAL DE LA COMMUNE DE SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.- / Bernard FOUCAULT (01/12/1992)

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INVENTAIRE FRANCAIS DES ZONES DE GRAND INTERET POUR LA CONSERVATION DES OISEAUX SAUVAGES DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE : PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR.- / G. ROCAMORA (01/05/1992)

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INFORMATIQUE ET PATRIMOINE NATUREL. PROGRAMME DE RECHERCHE 1980-1990 DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR.- / Ministère de l'Environnement in Recherches études environnement développement, n° ind (déc. 1992)

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LA POLITIQUE DE L'EAU DES COMMUNES : QUELS OBJECTIFS, QUELS INSTRUMENTS ? ELEMENTS METHODOLOGIQUES POUR UNE DEMARCHE D'EVALUATION / Philippe BOETON (01/01/1992)

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POUR QUE L'EAU VIVE. TROIS ANNEES DE CONCERTATION ET DE DECISIONS SUR LA GESTION DE L'EAU EN FRANCE. RAPPORT DE LA MISSION ASSISE DE L'EAU.- / Ministère de l'Environnement (01/01/1992)

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RAPPORT SUR LA POLICE DE LA NATURE A MADAME LA MINISTRE DE L' ENVIRONNEMENT.- / Pierre BLONDEL (1992/07/01)

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TOURISME ET ENVIRONNEMENT. COLLOQUE ORGANISE AU PALAIS DES CONGRES DE LA ROCHELLE, 13 ET 14 MAI 1991 / Jean-Michel BAYLET (01/01/1992)

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DONNEES ECONOMIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. EDITION 1990.- / Ministère de l'Environnement (01/09/1991)

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NOTRE PATRIMOINE NATUREL : PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR.- / Ministère de l'Environnement (01/02/1991)

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CATALOGUE 1991 DES PRODUITS DE L'ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS / Ministère de l'Environnement (01/01/1991)

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Circulaire du 15 juillet 1991 / Ministère de l'Equipement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4581 (1991 13 septembre)

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Circulaire du 19 juillet 1991 / Ministère de l'Environnement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4580 (1991 6 septembre)

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Circulaire du 19 juillet 1991 / Ministère de l'Environnement in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 26 (20 septembre)

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Circulaire n° 91-42 du 10 mai 1991 / Ministère de l'Environnement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4577 (1991 16 août)

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Circulaire n° 91-67 du 24 juin 1991 / Ministère de l'Environnement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4590 (1991 15 novembre)

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EN DIRECT DE ... OU L'OBSERVATION DISCRETE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES : TRANSMISSION D'IMAGE VIDEO / F SIORAT (01/01/1991)

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DONNEES ECONOMIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. EDITION 1990 / Brice LALONDE (01/01/1991)

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LA GESTION ET LA PROTECTION DE L'ESPACE EN 30 FICHES JURIDIQUES / Viviane LEVY-BRUHL (01/01/1991)

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Lettre-circulaire du 22 octobre 1991 / Ministère de l'Equipement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4588 (1991 1er novembre)

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REDUCTION DE L'AZOTE ET DU PHOSPHORE CONTENUS DANS LES EAUX USEES URBAINES.- / A. IWEMA in Etude Inter Agences, n° ind (1991)

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LA CONNAISSANCE ET LA GESTION DES ESPACES NATURELS EN IMAGE : CATALOGUE DE FILMS TRAITANT DE LA CONNAISSANCE ET DE LA GESTION DES ESPACES NATURELS / Antoine REILLE (01/01/1990)

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DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE VOCATION PISCICOLE ET HALIEUTIQUE. PRESERVATION, RESTAURATION, MISE EN VALEUR DES COURS D'EAU. RAPPORT DE SYNTHESE. ETUDE POUR DES AMENAGEMENTS HALIEUTIQUES.- / OBERTO (...) (01/03/1989)

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PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE .- / Alain CECCAROLI (1989/12/01)

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REPERTOIRE DE LA TELEMATIQUE SUR L'ENVIRONNEMENT / Réseau Ecothek (01/01/1989)

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ELABORATION DE LA CARTE DEPARTEMENTALE DES OBJECTIFS DE QUALITE DES COURS D'EAU DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE.- / Ministère de l'Agriculture (01/11/1988)

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INVENTAIRE DU PATRIMOINE NATUREL. ALPES-MARITIMES.- / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (04/01/1988)

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INVENTAIRE DU PATRIMOINE NATUREL. MER (TOME 1 ET 2). ALPES-MARITIMES.- / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (04/01/1988)

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INVENTAIRE DU PATRIMOINE NATUREL. MER (TOME 1 ET 2). BOUCHES DU RHONE.- / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (04/01/1988)

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INVENTAIRE DU PATRIMOINE NATUREL. MER (TOME 1 ET 2). VAR.- / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (04/01/1988)

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CONVENTION ENTRE LE MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, LE MINISTERE CHARGE DE L'ENERGIE ET ELECTRICITE DE FRANCE / Ministère de l'Environnement (01/01/1988)

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DONNEES ECONOMIQUES DE L' ENVIRONNEMENT EDITION 1987 .- / Marc AVIAM (1988/01/01)

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DONNEES ECONOMIQUES DE L'ENVIRONNEMENT : EDITION 1987 / Ministère de l'Environnement (01/01/1988)

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DONNEES ECONOMIQUES DE L' ENVIRONNEMENT. EDITION 1988 .- / Marc AVIAM (1988/11/01)

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L'ENTREPRISE DE LA VIE / Alain CARIGNON (01/01/1988)

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ETAT DE L'ENVIRONNEMENT 1987. DONNEES STATISTIQUES COMMENTEES. THEME D'ENVIRONNEMENT.- / Annie LE MEUR (1988/01/01)

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PATRIMOINES (LES) NATURELS FORESTIERS DES ALPES DE HAUTE PROVENCE.- / Olivier LAROUSSINIE (01/01/1988)

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Circulaire du 7 mai 1987 / Ministère de l'Environnement (1987 7 mai)

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ETAT (L') DE L'ENVIRONNEMENT 1986.- / Ministère de l'Environnement (01/01/1987)

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L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT 1986. LES STATISTIQUES COMMENTEES. LA GESTION DES DECHETS INDUSTRIELS. LES MILIEUX NATURELS AQUATIQUES. LA FORMATION A L'ENVIRONNEMENT / Ministère de l'Environnement (01/01/1987)

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RAPPORT DE LA DELEGATION AUX RISQUES MAJEURS POUR L' ANNEE 1986 .- / Thierry CHAMBOLLE (1987/12/01)

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RECHERCHE (A LA) DE NOUVEAUX MODES DE GESTION POUR LES ESPACES NATURELS. Actes du colloque d'Antibes, 22-23 octobre 1987 .- / Lucien CHABASON (1987/10/22)

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Circulaire du 19 décembre 1985 / Ministère de l'Environnement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 7 (1986 14 février)

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Circulaire n° 25-86 du 16 juillet 1986 / Ministère de l'Environnement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 38 (1986 19 septembre)

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