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Auteur BARBERET Jérôme |
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Titre : Taux d’imposition 2017 des grandes collectivités locales Type de document : Document web Auteurs : BARBERET Jérôme ; Céline LARQUEY Source : SFL-Forum Année : 20/05/2017 Pages : 25 p. Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; DEPARTEMENT ; GRANDE VILLE ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES Résumé : Cette note d'information fournit une série d’indicateurs sur les taux d’imposition 2017 des grandes collectivités locales. Elle analyse pour 2017 l’évolution des taux d’imposition des départements et celle des villes et leurs intercommunalités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=597122 Taux d’imposition 2017 des grandes collectivités locales [Document web] / BARBERET Jérôme ; Céline LARQUEY . - 20/05/2017 . - 25 p.
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; DEPARTEMENT ; GRANDE VILLE ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES Résumé : Cette note d'information fournit une série d’indicateurs sur les taux d’imposition 2017 des grandes collectivités locales. Elle analyse pour 2017 l’évolution des taux d’imposition des départements et celle des villes et leurs intercommunalités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=597122
Titre : Fiscalité 2013 des grandes collectivités locales Type de document : Ouvrage Auteurs : BARBERET Jérôme ; CHABRELE Sylvette ; Observatoire SFL-FORUM Année : 01/09/2013 Pages : 51 p. Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TAXE D'HABITATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; GRANDE VILLE
taux d'impositionRésumé : Le présent document a vocation à donner une vision globale de la situation fiscale des grandes collectivités locales françaises en 2013 : villes, intercommunalités et départements. Pour ce faire, ce document fournit une batterie d'indicateurs sur les taux d'imposition votés par les grandes collectivités locales en 2013. Il apporte également un éclairage sur les contributions de taxe d'habitation et de taxe foncière acquittées par les contribuables des 41 villes de plus de 100 000 habitants. Enfin, il donne dès à présent des informations sur les décisions prises en matière de politique d'abattement de taxe d'habitation sur le territoire de ces villes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43531 Fiscalité 2013 des grandes collectivités locales [Ouvrage] / BARBERET Jérôme ; CHABRELE Sylvette ; Observatoire SFL-FORUM . - 01/09/2013 . - 51 p. ; 21X29.
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TAXE D'HABITATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; GRANDE VILLE
taux d'impositionRésumé : Le présent document a vocation à donner une vision globale de la situation fiscale des grandes collectivités locales françaises en 2013 : villes, intercommunalités et départements. Pour ce faire, ce document fournit une batterie d'indicateurs sur les taux d'imposition votés par les grandes collectivités locales en 2013. Il apporte également un éclairage sur les contributions de taxe d'habitation et de taxe foncière acquittées par les contribuables des 41 villes de plus de 100 000 habitants. Enfin, il donne dès à présent des informations sur les décisions prises en matière de politique d'abattement de taxe d'habitation sur le territoire de ces villes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43531 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4919-1 BRC4919 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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