Portail documentaire

Aménagement numérique et documents d'urbanisme. Eléments de méthodologie / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest (01/09/2013)

Vue détaillée ISBD Titre : Aménagement numérique et documents d'urbanisme. Eléments de méthodologie Type de document : Ouvrage Auteurs : Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest Editeur : Paris : Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement Année : 01/09/2013 Pages : 19 p. Mots-clés : URBANISME ; COUVERTURE NUMERIQUE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE Résumé : La loi Grenelle II portant engagement national pour l'environnement (ENE) de 2010 a donc ajouté dansle Code de l'Urbanisme l'obligation de traiter des communications électroniques dans les documentsd'urbanisme. Ce document comprend une première partie qui présente les technologies et enjeux relatifs aux réseaux de communications électroniques, puis une seconde partie qui est relative à l'articulation entre l'aménagement numérique et l'urbanisme. Quelques définitions sont également présentées à la fin de cedocument pour permettre une bonne compréhension des termes utilisés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43488 Aménagement numérique et documents d'urbanisme. Eléments de méthodologie [Ouvrage] / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest . - Paris : Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement, 01/09/2013 . - 19 p. ; 21X29. Mots-clés : URBANISME ; COUVERTURE NUMERIQUE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE Résumé : La loi Grenelle II portant engagement national pour l'environnement (ENE) de 2010 a donc ajouté dansle Code de l'Urbanisme l'obligation de traiter des communications électroniques dans les documentsd'urbanisme. Ce document comprend une première partie qui présente les technologies et enjeux relatifs aux réseaux de communications électroniques, puis une seconde partie qui est relative à l'articulation entre l'aménagement numérique et l'urbanisme. Quelques définitions sont également présentées à la fin de cedocument pour permettre une bonne compréhension des termes utilisés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43488

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC4900-1	BRC4900	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

Guide pratique de la procédure de classement des réseaux de chaleur et de froid / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest (01/01/2013)

Vue détaillée ISBD Titre : Guide pratique de la procédure de classement des réseaux de chaleur et de froid Type de document : Ouvrage Auteurs : Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest ; Direction générale de l'Energie et du Climat (DGEC) Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie Année : 01/01/2013 Pages : 32 p. Mots-clés : ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; CHAUFFAGE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT reseau de chaleur Résumé : Ce guide a pour objet de présenter et de préciser les différentes phases de la procédure réglementaire qui permettent le classement d'un réseau de chaleur ou de froid ainsi que les différentes obligations qui résultent de ce classement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42876 Guide pratique de la procédure de classement des réseaux de chaleur et de froid [Ouvrage] / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest ; Direction générale de l'Energie et du Climat (DGEC) . - Paris : Ministère de l'Ecologie, 01/01/2013 . - 32 p. ; 21X29. Mots-clés : ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; CHAUFFAGE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT reseau de chaleur Résumé : Ce guide a pour objet de présenter et de préciser les différentes phases de la procédure réglementaire qui permettent le classement d'un réseau de chaleur ou de froid ainsi que les différentes obligations qui résultent de ce classement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42876

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC4659-1	BRC4659	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

Guide : connaissance des réseaux de communications électroniques et de la couverture des services. Usage du dispositif réglementaire par les collectivités territoriales pour l'aménagement numérique de leur territoire / Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) (01/01/2012)

Vue détaillée ISBD Titre : Guide : connaissance des réseaux de communications électroniques et de la couverture des services. Usage du dispositif réglementaire par les collectivités territoriales pour l'aménagement numérique de leur territoire Type de document : Ouvrage Auteurs : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest Editeur : Paris : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) Année : 01/01/2012 Pages : 76 p. Mots-clés : RESEAU ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ce guide précise dans quelle mesure une collectivité territoriale ou un service de l'Etat peut demander des informations portant sur les services, infrastructures et réseaux numériques de son territoire. Il décrit le dispositif réglementaire à disposition et propose pour chaque étape du processus, des compléments d'information, des remarques méthodologiques et des modèles de documents visant à rationaliser et à faciliter l'usage de ces nouveaux droits par les collectivités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42727 Guide : connaissance des réseaux de communications électroniques et de la couverture des services. Usage du dispositif réglementaire par les collectivités territoriales pour l'aménagement numérique de leur territoire [Ouvrage] / Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest . - Paris : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), 01/01/2012 . - 76 p. ; 21X29. Mots-clés : RESEAU ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ce guide précise dans quelle mesure une collectivité territoriale ou un service de l'Etat peut demander des informations portant sur les services, infrastructures et réseaux numériques de son territoire. Il décrit le dispositif réglementaire à disposition et propose pour chaque étape du processus, des compléments d'information, des remarques méthodologiques et des modèles de documents visant à rationaliser et à faciliter l'usage de ces nouveaux droits par les collectivités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42727

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC4580-1	BRC4580	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

AMENAGEMENT NUMERIQUE DES TERRITOIRES : FONDEMENTS DE L'ACTION PUBLIQUE / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest (01/01/2010)

Vue détaillée ISBD Titre : AMENAGEMENT NUMERIQUE DES TERRITOIRES : FONDEMENTS DE L'ACTION PUBLIQUE Type de document : Ouvrage Auteurs : Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest ; Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC) Editeur : Nantes : Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer Année : 01/01/2010 Pages : 29 p. Mots-clés : TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; RESEAU DE COMMUNICATION ; COUVERTURE NUMERIQUE ; SOCIETE DE L'INFORMATION ; ECONOMIE NUMERIQUE Résumé : Ce document permet d'offrir une vue d'ensemble des thématiques tournant autour du haut débit, avec en particulier des notions sur les usages des réseaux (haut débit, très haut débit, ...), l'évolution des réseaux de communication électroniques (panorama du marché, historique,...) et sur l'intervention publique (fondements, leviers, implication de l'Etat et intervention des collectivités territoriales). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41403 AMENAGEMENT NUMERIQUE DES TERRITOIRES : FONDEMENTS DE L'ACTION PUBLIQUE [Ouvrage] / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest ; Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC) . - Nantes : Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer, 01/01/2010 . - 29 p. ; 21X30. Mots-clés : TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; RESEAU DE COMMUNICATION ; COUVERTURE NUMERIQUE ; SOCIETE DE L'INFORMATION ; ECONOMIE NUMERIQUE Résumé : Ce document permet d'offrir une vue d'ensemble des thématiques tournant autour du haut débit, avec en particulier des notions sur les usages des réseaux (haut débit, très haut débit, ...), l'évolution des réseaux de communication électroniques (panorama du marché, historique,...) et sur l'intervention publique (fondements, leviers, implication de l'Etat et intervention des collectivités territoriales). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41403

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC4145-1	BRC4145	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

LA CONNAISSANCE DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET LA COUVERTURE DES SERVICES. GUIDE PRATIQUE A L'ATTENTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CONNAISSANCE DES SERVICES, RESEAUX ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES / Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) (01/01/2010)

Vue détaillée ISBD Titre : LA CONNAISSANCE DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET LA COUVERTURE DES SERVICES. GUIDE PRATIQUE A L'ATTENTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CONNAISSANCE DES SERVICES, RESEAUX ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Type de document : Ouvrage Auteurs : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest Editeur : Paris : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) Année : 01/01/2010 Pages : 75 p. Mots-clés : TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; RESEAU DE COMMUNICATION ; ECONOMIE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; SOCIETE DE L'INFORMATION réseau numérique Résumé : Ce guide décrit le dispositif réglementaire à disposition des collectivités et des services de l'Etat et précise comment solliciter les opérateurs et gestionnaires pour recenser les infrastructures et les services proposés afin de rationaliser le déploiement des réseaux de communications. A noter en annexes : modèles de demandes (lettres et conventions) et définitions d'ordre technique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41383 LA CONNAISSANCE DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET LA COUVERTURE DES SERVICES. GUIDE PRATIQUE A L'ATTENTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CONNAISSANCE DES SERVICES, RESEAUX ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES [Ouvrage] / Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest . - Paris : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), 01/01/2010 . - 75 p. ; 30X21. Mots-clés : TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; RESEAU DE COMMUNICATION ; ECONOMIE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; SOCIETE DE L'INFORMATION réseau numérique Résumé : Ce guide décrit le dispositif réglementaire à disposition des collectivités et des services de l'Etat et précise comment solliciter les opérateurs et gestionnaires pour recenser les infrastructures et les services proposés afin de rationaliser le déploiement des réseaux de communications. A noter en annexes : modèles de demandes (lettres et conventions) et définitions d'ordre technique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41383

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC4131-1	BRC4131	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

DEPLOIEMENT DES RESEAUX TRES HAUT DEBIT SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL. RAPPORT D'ETUDE. TECHNOLOGIES ET COUTS DE DEPLOIEMENT, MECANISMES DE SOUTIEN POSSIBLE / Cabinets TACTIS et SEBAN & Associés (01/01/2010)

Permalink

RECONVERSION DES BASSINS PORTUAIRES DELAISSES POUR LA PLAISANCE / Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT France) (01/01/2008)

Permalink

RESEAUX OPTIQUES DE COLLECTE : POSE D'INFRASTRUCTURES SOUS VOIRIE. BONNES PRATIQUES D'INGENIERIE A DESTINATION DES SERVICES VOIRIE DEPARTEMENTAUX ET INTERCOMMUNAUX / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest (01/01/2007)

Permalink

VOIRIE, DOMAINE PUBLIC ET RESEAUX HAUT DEBIT : GUIDE PRATIQUE A DESTINATION DES GESTIONNAIRES DE DOMAINE PUBLIC ET RESPONSABLES DE VOIRIE / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest (01/01/2007)

Permalink

AMENAGEMENT NUMERIQUE DES TERRITOIRES : FONDEMENTS DE L'ACTION PUBLIQUE / Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'Ouest (01/01/2006)

Permalink