Portail documentaire

COMMUNE DE CAP-D'AIL - PROJET DE REGLEMENT DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PRE ENSEIGNES.- / Ville de Cap-d'Ail (17/03/1986)

Vue détaillée ISBD Titre : COMMUNE DE CAP-D'AIL - PROJET DE REGLEMENT DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PRE ENSEIGNES.- Type de document : Carte Auteurs : Ville de Cap-d'Ail Année : 17/03/1986 Format : 70 X 30 Pages : 1 carte au 1/20.000 + ann. Présentation : 20000 Note générale : (Services Techniques) Mots-clés : CAMPAGNE D'INFORMATION ; DOCUMENT D'URBANISME ; PUBLIC ; PUBLICITE ; REGLEMENTATION ; AFFICHE ; CAP D'AIL Résumé : Ce document regroupe les réglementations concernant le secteur de la publicité sur le territoire communal. Une carte délimite les zones de publicité contrôlée ainsi que les zones de publicité interdite, en agglomération et hors agglomération. Les règlements sont édités en annexe. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4265 COMMUNE DE CAP-D'AIL - PROJET DE REGLEMENT DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PRE ENSEIGNES.- [Carte] / Ville de Cap-d'Ail . - 17/03/1986 . - 1 carte au 1/20.000 + ann. : 20000 ; 70 X 30. (Services Techniques) Mots-clés : CAMPAGNE D'INFORMATION ; DOCUMENT D'URBANISME ; PUBLIC ; PUBLICITE ; REGLEMENTATION ; AFFICHE ; CAP D'AIL Résumé : Ce document regroupe les réglementations concernant le secteur de la publicité sur le territoire communal. Une carte délimite les zones de publicité contrôlée ainsi que les zones de publicité interdite, en agglomération et hors agglomération. Les règlements sont édités en annexe. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4265

RESORPTION DU BIDONVILLE DE CAP D'AIL.- / Ville de Cap-d'Ail (10/04/1984)

Vue détaillée ISBD Titre : RESORPTION DU BIDONVILLE DE CAP D'AIL.- Type de document : Rapport Auteurs : Ville de Cap-d'Ail Mention d'édition : Cap d'Ail, Mairie de Cap d'Ail, 1984 Année : 10/04/1984 Pages : 6 p. Mots-clés : EQUIPEMENT SOCIAL ; HABITAT ; LOGEMENT ; REHABILITATION ; BIDONVILLE ; CAP D'AIL Résumé : Ce document concerne les problèmes du bidonville de Cap-d'Ail. Un rappel chronologique du sujet précède les solutions envisagées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4196 RESORPTION DU BIDONVILLE DE CAP D'AIL.- [Rapport] / Ville de Cap-d'Ail  . -  Cap d'Ail, Mairie de Cap d'Ail, 1984 . - 10/04/1984 . - 6 p. Mots-clés : EQUIPEMENT SOCIAL ; HABITAT ; LOGEMENT ; REHABILITATION ; BIDONVILLE ; CAP D'AIL Résumé : Ce document concerne les problèmes du bidonville de Cap-d'Ail. Un rappel chronologique du sujet précède les solutions envisagées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4196