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Auteur Marcel DENEUX |
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Rapport fait au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les freins règlementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtimenty : le besoin d'une thérapie de choc / Jean-Yves LE DEAUT (09/07/2014)
Titre : Rapport fait au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les freins règlementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtimenty : le besoin d'une thérapie de choc Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Yves LE DEAUT ; Marcel DENEUX Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année : 09/07/2014 Collection : Rapport num. 2113 Pages : 380 p. Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE Résumé : L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a été saisi d'une demande d'étude portant sur les performances énergétiques dans le secteur de la construction. Il s'intéresse plus particulièrement aux freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment, qui peuvent intervenir à trois niveaux : les procédures évaluant la sécurité et la qualité des produits ; les aides publiques et la fixation des règles définissant leurs conditions d'octroi ; les règles de la construction en général et la réglementation thermique en particulier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=478788 Rapport fait au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les freins règlementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtimenty : le besoin d'une thérapie de choc [Ouvrage] / Jean-Yves LE DEAUT ; Marcel DENEUX . - Paris : Assemblée Nationale, 09/07/2014 . - 380 p.. - (Rapport; 2113) .
Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE Résumé : L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a été saisi d'une demande d'étude portant sur les performances énergétiques dans le secteur de la construction. Il s'intéresse plus particulièrement aux freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment, qui peuvent intervenir à trois niveaux : les procédures évaluant la sécurité et la qualité des produits ; les aides publiques et la fixation des règles définissant leurs conditions d'octroi ; les règles de la construction en général et la réglementation thermique en particulier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=478788 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13307-1 C13307 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible Rapport au nom de loffice parlementaire dévaluation des choix scientifiques et technologiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc / Marcel DENEUX (09/07/2014)
Titre : Rapport au nom de loffice parlementaire dévaluation des choix scientifiques et technologiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc Type de document : Document web Auteurs : Marcel DENEUX ; Jean-Yves LE DEAUT Source : Sénat, n°709 ; Assemblée nationale n°2113 Année : 09/07/2014 Pages : 380 p. Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; BATIMENT ; AIDE FINANCIERE ; REGLEMENTATION ; REGLEMENTATION THERMIQUE Résumé : Ce rapport détermine les causes de la crise dans le secteur de la rénovation thermique des bâtiments. Tout en prônant le pari du soutien à linnovation,il analyse les raisons culturelles, organisationnelles, réglementaires, financières ou sociales de cette panne dans le secteur de la rénovation thermique des bâtiments. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=476934 Rapport au nom de loffice parlementaire dévaluation des choix scientifiques et technologiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc [Document web] / Marcel DENEUX ; Jean-Yves LE DEAUT . - 09/07/2014 . - 380 p.
Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; BATIMENT ; AIDE FINANCIERE ; REGLEMENTATION ; REGLEMENTATION THERMIQUE Résumé : Ce rapport détermine les causes de la crise dans le secteur de la rénovation thermique des bâtiments. Tout en prônant le pari du soutien à linnovation,il analyse les raisons culturelles, organisationnelles, réglementaires, financières ou sociales de cette panne dans le secteur de la rénovation thermique des bâtiments. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=476934 RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA MISSION D'INFORMATION SUR LA SECURITE D'APPROVISIONNEMENT ELECTRIQUE DE LA FRANCE ET LES MOYENS DE LA PRESERVER / Michel BILLOUT (01/01/2010)
Titre : RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA MISSION D'INFORMATION SUR LA SECURITE D'APPROVISIONNEMENT ELECTRIQUE DE LA FRANCE ET LES MOYENS DE LA PRESERVER Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel BILLOUT ; Marcel DENEUX ; Jean-Marc PASTOR Editeur : Paris : Sénat Année : 01/01/2010 Collection : Rapport d'information num. 357 Pages : 246 p. Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE ; UNION EUROPEENNE Résumé : Ce rapport présente la production d'électricité nécessaire à la France et à l'Europe : il s'interroge sur une possible pénurie en Europe en 2020, propose de diversifier le bouquet électrique de la France et se demande comment établir les prix de l'électricité. Il étudie la fiabilité de l'acheminement de l'électricité aux consommateurs (fragilité des réseaux de transport et de distribution d'électricité), il décrit le maillage électrique en France et en Europe et présente de nouveaux équilibres pour harmoniser les règles de sûreté concernant le transport d'électricité au niveau européen. Il expose également les moyens envisagés pour maîtriser la consommation d'électricité : amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments, renforcement de l'utilisation des équipements vertueux, aide à l'évolution des comportements des consommateurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41331 RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA MISSION D'INFORMATION SUR LA SECURITE D'APPROVISIONNEMENT ELECTRIQUE DE LA FRANCE ET LES MOYENS DE LA PRESERVER [Ouvrage] / Michel BILLOUT ; Marcel DENEUX ; Jean-Marc PASTOR . - Paris : Sénat, 01/01/2010 . - 246 p. ; 21X30. - (Rapport d'information; 357) .
Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE ; UNION EUROPEENNE Résumé : Ce rapport présente la production d'électricité nécessaire à la France et à l'Europe : il s'interroge sur une possible pénurie en Europe en 2020, propose de diversifier le bouquet électrique de la France et se demande comment établir les prix de l'électricité. Il étudie la fiabilité de l'acheminement de l'électricité aux consommateurs (fragilité des réseaux de transport et de distribution d'électricité), il décrit le maillage électrique en France et en Europe et présente de nouveaux équilibres pour harmoniser les règles de sûreté concernant le transport d'électricité au niveau européen. Il expose également les moyens envisagés pour maîtriser la consommation d'électricité : amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments, renforcement de l'utilisation des équipements vertueux, aide à l'évolution des comportements des consommateurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41331 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12425-1 C12425 OUVRAGE Centre de documentation Disponible RAPPORT SUR L'EVALUATION DE L'AMPLEUR DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LEURS CAUSES ET DE LEUR IMPACT PREVISIBLE SUR LA GEOGRAPHIE DE LA FRANCE A L'HORIZON 2025, 2050 ET 2100 / Marcel DENEUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 2 tomes, 3603, 224 (2002 13 février)
[article] RAPPORT SUR L'EVALUATION DE L'AMPLEUR DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LEURS CAUSES ET DE LEUR IMPACT PREVISIBLE SUR LA GEOGRAPHIE DE LA FRANCE A L'HORIZON 2025, 2050 ET 2100 In Documents parlementaires - Sénat - n° 2 tomes, 3603, 224 - 01/01/2002 [Article de périodique] / Marcel DENEUX . - 296 p., 329 p.[article]
Titre : RAPPORT SUR L'EVALUATION DE L'AMPLEUR DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LEURS CAUSES ET DE LEUR IMPACT PREVISIBLE SUR LA GEOGRAPHIE DE LA FRANCE A L'HORIZON 2025, 2050 ET 2100 Type de document : Article de périodique Auteurs : Marcel DENEUX Titre du périodique : Documents parlementaires - Sénat Numéro : n° 2 tomes, 3603, 224 Date de parution : 01/01/2002 Article en page(s) : 296 p., 329 p. Ancienne cote : PERD2434; PERD2435 Mots-clés : CLIMAT ; EFFET DE SERRE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; LITTORAL ; PLAGE ; ALPES-MARITIMES ; Elévation du niveau de la mer Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=468607 RAPPORT SUR L'EVALUATION DE L'AMPLEUR DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LEURS CAUSES ET DE LEUR IMPACT PREVISIBLE SUR LA GEOGRAPHIE DE LA FRANCE A L'HORIZON 2025, 2050 ET 2100 / Marcel DENEUX in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2 tomes, 3603, 224 (2002 13 février)
[article] RAPPORT SUR L'EVALUATION DE L'AMPLEUR DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LEURS CAUSES ET DE LEUR IMPACT PREVISIBLE SUR LA GEOGRAPHIE DE LA FRANCE A L'HORIZON 2025, 2050 ET 2100 In Documents parlementaires - Assemblée Nationale - n° 2 tomes, 3603, 224 - 01/01/2002 [Article de périodique] / Marcel DENEUX . - 296 p., 329 p.[article]
Titre : RAPPORT SUR L'EVALUATION DE L'AMPLEUR DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LEURS CAUSES ET DE LEUR IMPACT PREVISIBLE SUR LA GEOGRAPHIE DE LA FRANCE A L'HORIZON 2025, 2050 ET 2100 Type de document : Article de périodique Auteurs : Marcel DENEUX Titre du périodique : Documents parlementaires - Assemblée Nationale Numéro : n° 2 tomes, 3603, 224 Date de parution : 01/01/2002 Article en page(s) : 296 p., 329 p. Ancienne cote : PERD2434; PERD2435 Mots-clés : CLIMAT ; EFFET DE SERRE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; LITTORAL ; PLAGE ; ALPES-MARITIMES ; Elévation du niveau de la mer Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=468606 RAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES INONDATIONS DE LA SOMME CHARGEE D'ETABLIR LES CAUSES ET LES RESPONSABILITES DE CES CRUES, D'EVALUER LES COUTS ET DE PREVENIR LES RISQUES D'INONDATIONS / Marcel DENEUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 2 tomes, 34 (2001 23 octobre)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR L'AVENIR DU SECTEUR AGRO-ALIMENTAIRE / Marcel DENEUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 39 (1999 2 novembre)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR L'AVENIR DE LA REFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE / Philippe FRANÇOIS in Documents parlementaires - Sénat, n° 466 (1998 2 juin)
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