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Auteur Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat |
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4066-1 BRC4066 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : BILAN DES LOGEMENTS AIDES ANNEE 2009 (HORS DOM) REPARTITION PAR TERRITOIRE, CARACTERISTIQUES DES OPERATIONS Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie Année : 01/01/2010 Collection : Présent pour l'avenir Pages : 40 p. Mots-clés : LOGEMENT ; AIDE AU LOGEMENT ; LOGEMENT NEUF ; ACQUISITION FONCIERE ; SUBVENTION ; FINANCEMENT Résumé : Ce document présente sous forme de données chiffrées et de tableaux un bilan national du financement des logements aidés depuis 1985 (y compris ANRU) et depuis 1983 (hors ANRU) par région (dont PACA), ainsi que les statistiques des aides à la pierre attribuées en 2009 en France métropolitaine (PLAI, PLUS, PALULOS, PSLA,...). Ce bilan répond aux questions de localisation des opérations (zones tendues ou non), la structure moyenne des plans de financement, la contribution des différentes familles de maîtres d'ouvrage, les types d'opérations visant les populations spécifiques (étudiants, personnes âgées et handicapées, personnes défavorisées,...). A noter : données relatives aux logements produits ou traités par l'ANRU ou l'Anah. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41192 BILAN DES LOGEMENTS AIDES ANNEE 2009 (HORS DOM) REPARTITION PAR TERRITOIRE, CARACTERISTIQUES DES OPERATIONS [Ouvrage] / Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat . - Paris : Ministère de l'Ecologie, 01/01/2010 . - 40 p. ; 30X21. - (Présent pour l'avenir) .
Mots-clés : LOGEMENT ; AIDE AU LOGEMENT ; LOGEMENT NEUF ; ACQUISITION FONCIERE ; SUBVENTION ; FINANCEMENT Résumé : Ce document présente sous forme de données chiffrées et de tableaux un bilan national du financement des logements aidés depuis 1985 (y compris ANRU) et depuis 1983 (hors ANRU) par région (dont PACA), ainsi que les statistiques des aides à la pierre attribuées en 2009 en France métropolitaine (PLAI, PLUS, PALULOS, PSLA,...). Ce bilan répond aux questions de localisation des opérations (zones tendues ou non), la structure moyenne des plans de financement, la contribution des différentes familles de maîtres d'ouvrage, les types d'opérations visant les populations spécifiques (étudiants, personnes âgées et handicapées, personnes défavorisées,...). A noter : données relatives aux logements produits ou traités par l'ANRU ou l'Anah. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41192 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4065-1 BRC4065 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : RETOUR D' EXPERIENCE DES INONDATION SURVENUES DANS LE DEPARTEMENT DU VAR LES 15 ET 16 JUIN 2010 .- Type de document : Rapport Auteurs : Michel ROUZEAU ; Xavier MARTIN ; Jean-Claude PAUC ; Inspection générale de l'administration (IGA) ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ; Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie ; Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat Mention d'édition : Sl, sn, octobre 2010 Année : 2010/10/01 Pages : 87 p., phot., tabl., fig., cartes Note générale : (Rapport n° 007394-01 du Conseil général de l'environnement du développement durable - Rapport n° 10-070-02 de l'Inspection générale de l'Admininistration) Ancienne cote : ADAM-EV 2103 Mots-clés : URBANISME ; KARST ; BASSIN VERSANT ; HYDROLOGIE ; BERGE ; COURS D'EAU ; CIRCULAIRE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CRUE ; GESTION ; INONDATION ; PREVISION ; RISQUE NATUREL ; RUISSELLEMENT ; VAR ; BASSIN DE L'ARGENS Résumé : Rapport d'une mission d'inspection conjointe sur les inondations de juin 2010 dans le Var, réalisée par un inspecteur général de l'Administration et deux ingénieurs généraux des Ponts, des Eaux et des Forêts. Cet évènement est la conséquences d'averses paroxystiques d'un type commun à tout l'espace méditerranéen, phénomène rare mais non exceptionnel. Synthèse des circonstances et des dommages. Synthèse de la préparation à la crise et de sa gestion. Synthèse de la prévention des risques dans le département. Dans chaque cas, analyse des points forts et des points faibles. Prise en compte du risque dans l'application du droit des sols et dans l'aménagement des rivières. Il apparaît nécessaire à la mission qu'une gouvernance unique soit mise en place autour d'une collectivité territoriale, pour assurer la coordination des études et des travaux à entreprendre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10916 RETOUR D' EXPERIENCE DES INONDATION SURVENUES DANS LE DEPARTEMENT DU VAR LES 15 ET 16 JUIN 2010 .- [Rapport] / Michel ROUZEAU ; Xavier MARTIN ; Jean-Claude PAUC ; Inspection générale de l'administration (IGA) ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ; Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie ; Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat . - Sl, sn, octobre 2010 . - 2010/10/01 . - 87 p., phot., tabl., fig., cartes.
(Rapport n° 007394-01 du Conseil général de l'environnement du développement durable - Rapport n° 10-070-02 de l'Inspection générale de l'Admininistration)
Mots-clés : URBANISME ; KARST ; BASSIN VERSANT ; HYDROLOGIE ; BERGE ; COURS D'EAU ; CIRCULAIRE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CRUE ; GESTION ; INONDATION ; PREVISION ; RISQUE NATUREL ; RUISSELLEMENT ; VAR ; BASSIN DE L'ARGENS Résumé : Rapport d'une mission d'inspection conjointe sur les inondations de juin 2010 dans le Var, réalisée par un inspecteur général de l'Administration et deux ingénieurs généraux des Ponts, des Eaux et des Forêts. Cet évènement est la conséquences d'averses paroxystiques d'un type commun à tout l'espace méditerranéen, phénomène rare mais non exceptionnel. Synthèse des circonstances et des dommages. Synthèse de la préparation à la crise et de sa gestion. Synthèse de la prévention des risques dans le département. Dans chaque cas, analyse des points forts et des points faibles. Prise en compte du risque dans l'application du droit des sols et dans l'aménagement des rivières. Il apparaît nécessaire à la mission qu'une gouvernance unique soit mise en place autour d'une collectivité territoriale, pour assurer la coordination des études et des travaux à entreprendre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10916 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06017879-1 ADAM-EV 2103 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE LIVRE BLEU DES ENGAGEMENTS DU GRENELLE DE LA MER. 10 ET 15 JUILLET 2009 Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Louis BORLOO, Président ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie Année : 01/01/2009 Pages : 71 p. Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MER ; DEVELOPPEMENT DURABLE Résumé : Lancé en février 2009, le Grenelle de la Mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'Environnement qui concernent la mer et le littoral en couvrant un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le présent rapport recense plusieurs centaines de propositions : création d'une « trame bleu marine », reliant les estuaires, développement des aires marines, inscription à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages (CITES) du thon rouge et du requin taupe... En annexe : propositions restées entre crochets ou régionales non validées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40866 LE LIVRE BLEU DES ENGAGEMENTS DU GRENELLE DE LA MER. 10 ET 15 JUILLET 2009 [Ouvrage] / Jean-Louis BORLOO, Président ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat . - Paris : Ministère de l'Ecologie, 01/01/2009 . - 71 p. ; 21X29.
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MER ; DEVELOPPEMENT DURABLE Résumé : Lancé en février 2009, le Grenelle de la Mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'Environnement qui concernent la mer et le littoral en couvrant un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le présent rapport recense plusieurs centaines de propositions : création d'une « trame bleu marine », reliant les estuaires, développement des aires marines, inscription à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages (CITES) du thon rouge et du requin taupe... En annexe : propositions restées entre crochets ou régionales non validées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40866 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC3947-1 BRC3947 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA MISE EN OEUVRE DES ENGAGEMENTS DU GRENELLE ENVIRONNEMENT Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie Année : 01/01/2009 Collection : Présent pour l'avenir Pages : 98 p. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; CLIMAT ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; MER ; PREVENTION ; SANTE ; HABITAT ; LOGEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLITIQUE PUBLIQUE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Conformément à l'article 1er de la Loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, le présent rapport, transmis au Parlement, fait le point sur la mise en oeuvre du Grenelle, depuis son lancement à l'été 2007. Outre la dimension législative, il dresse un bilan économique, budgétaire et fiscal de sa mise en oeuvre en accordant une attention particulière à son incidence sur les collectivités locales. Il revient sur les objectifs initiaux et les apports du Grenelle dans les domaines suivants : lutte contre le changement climatique, biodiversité, écosystèmes et milieux naturels, prévention des risques pour l'environnement et la santé, prévention des déchets, recherche, consommation et gouvernance, dispositions propres aux départements, régions et collectivités d'Outre-mer. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40997 RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA MISE EN OEUVRE DES ENGAGEMENTS DU GRENELLE ENVIRONNEMENT [Ouvrage] / Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat . - Paris : Ministère de l'Ecologie, 01/01/2009 . - 98 p. ; 21X29. - (Présent pour l'avenir) .
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; CLIMAT ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; MER ; PREVENTION ; SANTE ; HABITAT ; LOGEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLITIQUE PUBLIQUE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Conformément à l'article 1er de la Loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, le présent rapport, transmis au Parlement, fait le point sur la mise en oeuvre du Grenelle, depuis son lancement à l'été 2007. Outre la dimension législative, il dresse un bilan économique, budgétaire et fiscal de sa mise en oeuvre en accordant une attention particulière à son incidence sur les collectivités locales. Il revient sur les objectifs initiaux et les apports du Grenelle dans les domaines suivants : lutte contre le changement climatique, biodiversité, écosystèmes et milieux naturels, prévention des risques pour l'environnement et la santé, prévention des déchets, recherche, consommation et gouvernance, dispositions propres aux départements, régions et collectivités d'Outre-mer. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40997 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4000-1 BRC4000 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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