Portail documentaire

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires / Jacques MEZARD (19/04/2017)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires Type de document : Document web Auteurs : Jacques MEZARD ; Philippe MOUILLER Source : Sénat, rapport n°509 Année : 19/04/2017 Pages : 116 p. Mots-clés : TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; COUVERTURE NUMERIQUE ; FIBRE OPTIQUE ; TRANSFERT DE DONNEES ; WIFI ; INTERNET ; ACCES A L'INFORMATION ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; DOMOTIQUE ; MAITRISE DE L'ENERGIE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; TRANSPORTS ; STATIONNEMENT ; DEPLACEMENT ; BATIMENT ; COLLECTE DES DECHETS ; TRAITEMENT DES DECHETS ; LIEN SOCIAL ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; ATTRACTIVITE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; OPEN DATA ; DEMOCRATIE LOCALE ; DEMATERIALISATION ; TELEMEDECINE ; QUALITE DE L'AIR ; DEPENDANCE ; SECURITE ; VIDEOSURVEILLANCE ; AERONEF ; METEOROLOGIE ; VOIRIE drone Résumé : "La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a souhaité repérer et mettre en valeur les innovations technologiques portées par les collectivités. À travers ce rapport, elle entend présenter des exemples concrets de bonnes pratiques locales, témoignant de la diversité des territoires et qui pourront, demain, inspirer les décideurs publics locaux. Elle formule aussi plusieurs recommandations afin d'assurer une transition harmonieuse vers ces collectivités du futur en veillant à ce qu'aucun territoire ne soit oublié." En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=593223 Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires [Document web] / Jacques MEZARD ; Philippe MOUILLER . - 19/04/2017 . - 116 p. Mots-clés : TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; COUVERTURE NUMERIQUE ; FIBRE OPTIQUE ; TRANSFERT DE DONNEES ; WIFI ; INTERNET ; ACCES A L'INFORMATION ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; DOMOTIQUE ; MAITRISE DE L'ENERGIE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; TRANSPORTS ; STATIONNEMENT ; DEPLACEMENT ; BATIMENT ; COLLECTE DES DECHETS ; TRAITEMENT DES DECHETS ; LIEN SOCIAL ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; ATTRACTIVITE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; OPEN DATA ; DEMOCRATIE LOCALE ; DEMATERIALISATION ; TELEMEDECINE ; QUALITE DE L'AIR ; DEPENDANCE ; SECURITE ; VIDEOSURVEILLANCE ; AERONEF ; METEOROLOGIE ; VOIRIE drone Résumé : "La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a souhaité repérer et mettre en valeur les innovations technologiques portées par les collectivités. À travers ce rapport, elle entend présenter des exemples concrets de bonnes pratiques locales, témoignant de la diversité des territoires et qui pourront, demain, inspirer les décideurs publics locaux. Elle formule aussi plusieurs recommandations afin d'assurer une transition harmonieuse vers ces collectivités du futur en veillant à ce qu'aucun territoire ne soit oublié." En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=593223

L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 / Philippe DALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2318, cahier détaché n° 2 (23/05/2016)

ISBD Vue détaillée [article] L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 In La Gazette des communes, des départements, des régions - 2318, cahier détaché n° 2 - 23/05/2016 [Article de périodique] / Philippe DALLIER ; Jacques MEZARD ; Charles QUENE . - p. 1-14 [ged]. Mots-clés : MUTUALISATION ; REFORME ; PROSPECTIVE ; RAPPORT ; COMPTES DE LA NATION ; EVOLUTION ; FINANCES LOCALES ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; AMENAGEMENT RURAL Résumé : Ce rapport sénatorial (tome III) fait le point sur les efforts des collectivités territoriales pour redresser les comptes publics. Des propositions sont avancées pour qu'une réforme attendue mais soutenable puisse se mettre en marche. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=552949 [article]  Titre : L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe DALLIER ; Jacques MEZARD ; Charles QUENE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : 2318, cahier détaché n° 2 Date de parution : 23/05/2016 Article en page(s) : p. 1-14 [ged] Mots-clés : MUTUALISATION ; REFORME ; PROSPECTIVE ; RAPPORT ; COMPTES DE LA NATION ; EVOLUTION ; FINANCES LOCALES ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; AMENAGEMENT RURAL Résumé : Ce rapport sénatorial (tome III) fait le point sur les efforts des collectivités territoriales pour redresser les comptes publics. Des propositions sont avancées pour qu'une réforme attendue mais soutenable puisse se mettre en marche. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=552949

L’évolution des finances locales à l’horizon 2017 (tome II) / Philippe DALLIER (09/07/2015)

Vue détaillée ISBD Titre : L’évolution des finances locales à l’horizon 2017 (tome II) - Comment les collectivités territoriales s’adaptent-elles à la baisse des dotations de l’État ? Type de document : Document web Auteurs : Philippe DALLIER ; Charles GUENE ; Jacques MEZARD Source : rapport du Sénat Année : 09/07/2015 Pages : 121 p. Mots-clés : CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; INVESTISSEMENT ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; FISCALITE ; MUTUALISATION ; FUSION Résumé : "Après le gel des concours financiers de l’État aux collectivités territoriales en 2013, puis leur diminution de 1,5 milliard d’euros en 2014, le Gouvernement a annoncé une nouvelle baisse de 11 milliards d’euros à l’horizon 2017. Quel est l’impact de cette diminution pour les collectivités territoriales?" Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=517775 L’évolution des finances locales à l’horizon 2017 (tome II) - Comment les collectivités territoriales s’adaptent-elles à la baisse des dotations de l’État ? [Document web] / Philippe DALLIER ; Charles GUENE ; Jacques MEZARD . - Paris : Sénat, 09/07/2015 . - 121 p. Mots-clés : CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; INVESTISSEMENT ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; FISCALITE ; MUTUALISATION ; FUSION Résumé : "Après le gel des concours financiers de l’État aux collectivités territoriales en 2013, puis leur diminution de 1,5 milliard d’euros en 2014, le Gouvernement a annoncé une nouvelle baisse de 11 milliards d’euros à l’horizon 2017. Quel est l’impact de cette diminution pour les collectivités territoriales?" Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=517775

Évolution des finances locales à l'horizon 2017 / Philippe DALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2249-2250, cahier détaché n° 2 (15/12/2014)

ISBD Vue détaillée [article] Évolution des finances locales à l'horizon 2017 In La Gazette des communes, des départements, des régions - 2249-2250, cahier détaché n° 2 - 15/12/2014 [Article de périodique] / Philippe DALLIER ; Charles GUENE ; Jacques MEZARD . - 14 p. Mots-clés : PROSPECTIVE ; RAPPORT ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT Résumé : L'objectif de ce rapport fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation était de contribuer à éclairer le Sénat lors de la discussion du projet de loi de finances pour 2015, première année de mise en œuvre d'une réduction sans précédent des dotations de l'État aux collectivités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=493004 [article]  Titre : Évolution des finances locales à l'horizon 2017 Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe DALLIER ; Charles GUENE ; Jacques MEZARD Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : 2249-2250, cahier détaché n° 2 Date de parution : 15/12/2014 Article en page(s) : 14 p. Mots-clés : PROSPECTIVE ; RAPPORT ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT Résumé : L'objectif de ce rapport fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation était de contribuer à éclairer le Sénat lors de la discussion du projet de loi de finances pour 2015, première année de mise en œuvre d'une réduction sans précédent des dotations de l'État aux collectivités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=493004

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales / Jacques MEZARD (30/05/2013)

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques MEZARD ; Rémy POINTEREAU Editeur : Paris : Sénat Année : 30/05/2013 Collection : Sénat num. 617 Pages : 101 p. Mots-clés : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ETAT ; RESEAU ROUTIER ; AUTOROUTE ; FINANCEMENT Résumé : L'entretien des infrastructures de transport existantes et l'élaboration des projets nouveaux à édifier mobilisent l'Etat et les collectivités territoriales. Ce rapport dresse un bilan des rôles respectifs de l'Etat et des collectivités territoriales. Les rapporteurs examinent ensuite les priorités à retenir pour éviter toute aggravation de la fracture territoriale existante, et assurer l'égalité des citoyens dans l'accès à des moyens de transport performants, quel que soit le territoire où ils résident. Enfin, ils décrivent les différents modes de financement qui pourraient être mobilisés dans cette perspective, tout en rappelant le rôle indispensable de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43253 Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales [Ouvrage] / Jacques MEZARD ; Rémy POINTEREAU . - Paris : Sénat, 30/05/2013 . - 101 p. ; 21X29. - (Sénat; 617) . Mots-clés : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ETAT ; RESEAU ROUTIER ; AUTOROUTE ; FINANCEMENT Résumé : L'entretien des infrastructures de transport existantes et l'élaboration des projets nouveaux à édifier mobilisent l'Etat et les collectivités territoriales. Ce rapport dresse un bilan des rôles respectifs de l'Etat et des collectivités territoriales. Les rapporteurs examinent ensuite les priorités à retenir pour éviter toute aggravation de la fracture territoriale existante, et assurer l'égalité des citoyens dans l'accès à des moyens de transport performants, quel que soit le territoire où ils résident. Enfin, ils décrivent les différents modes de financement qui pourraient être mobilisés dans cette perspective, tout en rappelant le rôle indispensable de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43253

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C12961-1	C12961	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales / Jacques MEZARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2116, cahier détaché n° 2 (2012 5 mars)

Permalink

Rapport fait au nom du Sénat sur les contrôles de l'État sur les collectivités territoriales / Jacques MEZARD (01/01/2012)

Permalink

Mutualisation des moyens / Alain LAMBERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2041, cahier détaché 2 (2010 23 août)

Permalink

Rapport d'information sur la péréquation / Jacques MEZARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2036, cahier détaché 2 (2010 28 juin)

Permalink

RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DELEGATION AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LA DECENTRALISATION SUR LA MUTUALISATION DES MOYENS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Alain LAMBERT (01/01/2010)

Permalink

RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DELEGATION AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LA DECENTRALISATION SUR LA PEREQUATION / Jacques MEZARD (01/01/2010)

Permalink