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Auteur Emmanuelle MARC

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Chronique de droit public des affaires : Février à mai 2010 / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 58 (2010 juin)

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[article] Chronique de droit public des affaires : Février à mai 2010 In Revue Lamy Collectivités territoriales - n° 58 - 01/06/2010 [Article de périodique] / Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC . - 25-29.
Mots-clés : DROIT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; PATRIMOINE
partenariat public prive
Résumé : 1- Marchés publics et délégations de service public 2- Aides publiques et concurrence 3- Partenariats et valorisation du patrimoine public
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=209612

[article]
Titre : Chronique de droit public des affaires : Février à mai 2010
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC
Titre du périodique : Revue Lamy Collectivités territoriales
Numéro : n° 58
Date de parution : 01/06/2010
Article en page(s) : 25-29
Ancienne cote : PERD2514
Mots-clés : DROIT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; PATRIMOINE
partenariat public prive
Résumé : 1- Marchés publics et délégations de service public 2- Aides publiques et concurrence 3- Partenariats et valorisation du patrimoine public
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=209612

Chronique de droit public des affaires - février à mai 2011 / CONINCK Marie in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 69 (2011 juin)

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[article] Chronique de droit public des affaires - février à mai 2011 In Revue Lamy Collectivités territoriales - n° 69 - 01/06/2011 [Article de périodique] / CONINCK Marie ; Emmanuelle MARC ; ROMBAUTS Tiphaine . - 29-35.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; DROIT PUBLIC
Résumé : Chronique de droit public des affaires qui aborde pour la période de février à mai 2011 les points suivants : marchés publics et délégations de service public, aides publiques et concurrence, lpartenariats et valorisation du domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218244

[article]
Titre : Chronique de droit public des affaires - février à mai 2011
Type de document : Article de périodique
Auteurs : CONINCK Marie ; Emmanuelle MARC ; ROMBAUTS Tiphaine
Titre du périodique : Revue Lamy Collectivités territoriales
Numéro : n° 69
Date de parution : 01/06/2011
Article en page(s) : 29-35
Ancienne cote : PERD2514
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; DROIT PUBLIC
Résumé : Chronique de droit public des affaires qui aborde pour la période de février à mai 2011 les points suivants : marchés publics et délégations de service public, aides publiques et concurrence, lpartenariats et valorisation du domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218244

Chronique de Droit public des affaires - Juillet à septembre 2012 / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 84 (2012 novembre)

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[article] Chronique de Droit public des affaires - Juillet à septembre 2012 In Revue Lamy Collectivités territoriales - n° 84 - 29/11/2012 [Article de périodique] / Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC . - p. 18-23.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; DROIT PUBLIC
Résumé : Cette chronique aborde les marchés publics et les délégations de service public, les aides publiques et la concurrence, les partenariats et la valorisation du domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=231061

[article]
Titre : Chronique de Droit public des affaires - Juillet à septembre 2012
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC
Titre du périodique : Revue Lamy Collectivités territoriales
Numéro : n° 84
Date de parution : 29/11/2012
Article en page(s) : p. 18-23
Ancienne cote : PERD2514
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; DROIT PUBLIC
Résumé : Cette chronique aborde les marchés publics et les délégations de service public, les aides publiques et la concurrence, les partenariats et la valorisation du domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=231061

Chronique de droit public des affaires - Juin à octobre 2010 / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 62 (2010 novembre)

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[article] Chronique de droit public des affaires - Juin à octobre 2010 In Revue Lamy Collectivités territoriales - n° 62 - 01/11/2010 [Article de périodique] / Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC . - 32-36.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; AIDE PUBLIQUE
partenariat public prive
Résumé : 1- Marchés publics et délégations de service public - 2- Aides publiques et concurrence - 3 - Partenariats et valorisation du patrimoine public
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=212616

[article]
Titre : Chronique de droit public des affaires - Juin à octobre 2010
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC
Titre du périodique : Revue Lamy Collectivités territoriales
Numéro : n° 62
Date de parution : 01/11/2010
Article en page(s) : 32-36
Ancienne cote : PERD2514
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; AIDE PUBLIQUE
partenariat public prive
Résumé : 1- Marchés publics et délégations de service public - 2- Aides publiques et concurrence - 3 - Partenariats et valorisation du patrimoine public
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=212616

Chronique de droit public des affaires : juin à septembre 2011 / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 73 (2011 novembre)

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[article] Chronique de droit public des affaires : juin à septembre 2011 In Revue Lamy Collectivités territoriales - n° 73 - 01/11/2011 [Article de périodique] / Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC . - 22-28.
Mots-clés : DROIT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE
Résumé : Chronique sur le droit public des affaires de juin à septembre 2011 qui examine la question des marchés et des délégations de service public, des aides publiques et concurrence, des partenariats et de la valorisation du domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=221276

[article]
Titre : Chronique de droit public des affaires : juin à septembre 2011
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pascale IDOUX ; Emmanuelle MARC
Titre du périodique : Revue Lamy Collectivités territoriales
Numéro : n° 73
Date de parution : 01/11/2011
Article en page(s) : 22-28
Ancienne cote : PERD2514
Mots-clés : DROIT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; CONCURRENCE
Résumé : Chronique sur le droit public des affaires de juin à septembre 2011 qui examine la question des marchés et des délégations de service public, des aides publiques et concurrence, des partenariats et de la valorisation du domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=221276

Chronique de droit public des affaires - Mars à juin 2012 / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 81 (2012 juillet-août)

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Chronique de droit public des affaires - Novembre 2011 à février 2012 / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 77 (2012 mars)

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Chronique de droit public des affaires (novembre 2012 à mars 2013) / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 89 (2013 avril)

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Chronique de droit public des affaires : octobre 2009 à janvier 2010. / Pascale IDOUX in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 54 (2010 février)

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Cinq années de réforme de la fonction publique / Fabrice MELLERAY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2011 12 décembre)

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Les conditions restrictives de transformation d'un CDD en CDI / Emmanuelle MARC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 57 (2010 mai)

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La consultation dans la décision administrative / Emmanuelle MARC in Cahiers de la fonction publique, n° 320 (2012 mars)

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Décret du 20 janvier 2011 modifications du régime du cumul d'activités / Emmanuelle MARC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 67 (2011 avril)

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DICO MONITEUR DES MARCHES PUBLICS : DEFINITIONS, TEXTES OFFICIELS, JURISPRUDENCES ET AVIS / Catherine RIBOT (01/01/2008)

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Droit du travail et droit de la fonction publique : des influences réciproques à l'émergence d'un "droit de l'activité professionnelle" / Emmanuelle MARC in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (2010 novembre-décembre)

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La fin non assumée de la garantie de l'emploi des fonctionnaires et/ou l'émergence d'un droit individuel à la reconversion professionnelle ? / Emmanuelle MARC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 3 (2011 31 janvier)

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Fonctions publiques. Le statut général de la fonction publique a 30 ans. Dossier / Didier JEAN-PIERRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 29 (2013 15 juillet)

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L'application inversée et étendue de la jurisprudence SCEA du Chéneau / Emmanuelle MARC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 28 (2012 3 septembre)

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La loi du 12 mars 2012, entre résorption et stabilisation de l'emploi précaire dans le fonction publique / Emmanuelle MARC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 78 (2012 avril)

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La loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique : une mutation inachevée du système de relations professionnelles / Emmanuelle MARC in Droit administratif, n° 11 (2010 novembre)

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Mai 68 et le droit administratif / Jacques CHEVALLIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (04/06/2018)

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Mobilité imposée, mobilité choisie : un équilibre instable entre intérêt du service et droits des agents. / Emmanuelle MARC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 10 (2010 22 mars)

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Une protection accrue de la santé et de la sécurité de " l'homme au travail " dans la fonction publique / Emmanuelle MARC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2011 28 novembre)

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Quel est le champ d'application organique de la protection fonctionnelle ? / Emmanuelle MARC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 75 (2012 janvier)

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Quelle est l'étendue de la compétence de la CAP lors d'une procédure d'avancement ? / Emmanuelle MARC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 69 (2011 juin)

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Le recours à l'intérim dans la fonction publique : les précisions apportées par la circulaire du 3 août 2010 / Emmanuelle MARC in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 63 (2010 décembre)

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La réforme des institutions participatives dans la fonction publique de l'Etat / Emmanuelle MARC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 18 (2011 23 mai)

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