Détail de l'auteur
Auteur Editions Lamy |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLamy droit immobilier, édition 2013. Tome 1 : urbanisme, construction et fiscalité. Tome 2 : transaction, gestion, fiscalité / Jean-Louis BERGEL (01/01/2013)
Titre : Lamy droit immobilier, édition 2013. Tome 1 : urbanisme, construction et fiscalité. Tome 2 : transaction, gestion, fiscalité Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Louis BERGEL ; Jean-Jacques LIARD ; Jean-Jacques EYROLLES ; Editions Lamy Editeur : Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer Année : 01/01/2013 Pages : 2046 p. ; 1687 p. Mots-clés : URBANISME ; IMMOBILIER ; CONSTRUCTION ; FISCALITE ; GESTION ; DOCUMENT D'URBANISME ; FONCIER Résumé : Cet ouvrage contient l'état du droit applicable à l'immeuble : propriété foncière (démembrement, publicité foncière, domaine public et domaine privé), règles générales d'aménagement et d'urbanisme, documents prévisionnels (schémas directeurs...), documents d'urbanisme, documents intercommunaux d'aménagement et d'urbanisme (schémas de cohérence territoriale, chartes intercommunales de développement et d'aménagement...), plan local d'urbanisme (PLU), anciens POS maintenus, plan de sauvegarde et de mise en valeur, ZPPAUP, carte communale, outils opérationnels d'urbanisme (ZAC, association foncière urbaine, permis de construire , lotissement, restauration immobilière), instruments juridiques fonciers (zone de préemption, réservation des sols, programme d'aménagement d'ensemble), autorisations d'utilisation du sol (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable de travaux, permis de démolir...), responsabilité administrative en matière d'urbanisme, financement immobilier, opérations de construction (société civile immobilière, marchés de travaux, responsabilité des constructeurs, assurance construction, géomètre - expert, ingénieur - conseil, architecte, coordonnateur de chantier...), transmission de l'immeuble (cession, vente, crédit-bail immobilier, notaire, agent immobilier, marchand de biens, donation, succession...), gestion de l'immeuble (copropriété, location, bail d'habitation, professionnel, mixte, baux commerciaux), fiscalité de la propriété foncière, de l'urbanisme (taxes d'urbanisme, participations financières), des opérations immobilières (TVA, droits d'enregistrement...) et du patrimoine immobilier... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43361 Lamy droit immobilier, édition 2013. Tome 1 : urbanisme, construction et fiscalité. Tome 2 : transaction, gestion, fiscalité [Ouvrage] / Jean-Louis BERGEL ; Jean-Jacques LIARD ; Jean-Jacques EYROLLES ; Editions Lamy . - Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer, 01/01/2013 . - 2046 p. ; 1687 p. ; 22X28.
Mots-clés : URBANISME ; IMMOBILIER ; CONSTRUCTION ; FISCALITE ; GESTION ; DOCUMENT D'URBANISME ; FONCIER Résumé : Cet ouvrage contient l'état du droit applicable à l'immeuble : propriété foncière (démembrement, publicité foncière, domaine public et domaine privé), règles générales d'aménagement et d'urbanisme, documents prévisionnels (schémas directeurs...), documents d'urbanisme, documents intercommunaux d'aménagement et d'urbanisme (schémas de cohérence territoriale, chartes intercommunales de développement et d'aménagement...), plan local d'urbanisme (PLU), anciens POS maintenus, plan de sauvegarde et de mise en valeur, ZPPAUP, carte communale, outils opérationnels d'urbanisme (ZAC, association foncière urbaine, permis de construire , lotissement, restauration immobilière), instruments juridiques fonciers (zone de préemption, réservation des sols, programme d'aménagement d'ensemble), autorisations d'utilisation du sol (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable de travaux, permis de démolir...), responsabilité administrative en matière d'urbanisme, financement immobilier, opérations de construction (société civile immobilière, marchés de travaux, responsabilité des constructeurs, assurance construction, géomètre - expert, ingénieur - conseil, architecte, coordonnateur de chantier...), transmission de l'immeuble (cession, vente, crédit-bail immobilier, notaire, agent immobilier, marchand de biens, donation, succession...), gestion de l'immeuble (copropriété, location, bail d'habitation, professionnel, mixte, baux commerciaux), fiscalité de la propriété foncière, de l'urbanisme (taxes d'urbanisme, participations financières), des opérations immobilières (TVA, droits d'enregistrement...) et du patrimoine immobilier... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43361 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12996-1-1 C12996 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LAMY DROIT DU TOURISME - CODE Type de document : Ouvrage Auteurs : Editions Lamy Editeur : PARIS : LAMY Année : 01/01/2011 Pages : p. 440 Mots-clés : TOURISME ; CODE DU TOURISME Résumé : Cet ouvrage couvre outre les textes intéressant les matières du Lamy droit du tourisme, les extraits d'autres Codes (civil, commerce, consommation, environnement, patrimoine... etc.) les textes nationaux, internationaux touchant le tourisme. Cette version intègre des modifications apportées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagemet national pour l'environnement par l'ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du Code des transports, par la loi n° 2010-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit. De plus est associé le décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteur et le décret n° 2010-8930 du 1er août 2010 relatif aux personnes qualifiées pour la conduite des visites commentées dans les musées et monuments historiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42082 LAMY DROIT DU TOURISME - CODE [Ouvrage] / Editions Lamy . - PARIS : LAMY, 01/01/2011 . - p. 440 ; 15X21.
Mots-clés : TOURISME ; CODE DU TOURISME Résumé : Cet ouvrage couvre outre les textes intéressant les matières du Lamy droit du tourisme, les extraits d'autres Codes (civil, commerce, consommation, environnement, patrimoine... etc.) les textes nationaux, internationaux touchant le tourisme. Cette version intègre des modifications apportées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagemet national pour l'environnement par l'ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du Code des transports, par la loi n° 2010-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit. De plus est associé le décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteur et le décret n° 2010-8930 du 1er août 2010 relatif aux personnes qualifiées pour la conduite des visites commentées dans les musées et monuments historiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42082 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12628-1 C12628 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CODE LAMY DROIT DU TOURISME, EDITION 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Editions Lamy Editeur : PARIS : LAMY Année : 01/01/2006 Pages : 429 p. Mots-clés : TOURISME Résumé : Cet ouvrage reprend dans une première partie les articles du code du tourisme et des autres codes en rapport avec le tourisme. La deuxième partie reproduit les textes non codifiés : textes internationaux (conventions, directives européennes...) et nationaux (lois, décrets et arrêtés) en rapport avec l'action touristique. A noter : table des textes codifiés, table chronologique des textes non codifiés, table de concordance entre l'ancien et le nouveau code du tourisme... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38094 CODE LAMY DROIT DU TOURISME, EDITION 2006 [Ouvrage] / Editions Lamy . - PARIS : LAMY, 01/01/2006 . - 429 p. ; 22X16.
Mots-clés : TOURISME Résumé : Cet ouvrage reprend dans une première partie les articles du code du tourisme et des autres codes en rapport avec le tourisme. La deuxième partie reproduit les textes non codifiés : textes internationaux (conventions, directives européennes...) et nationaux (lois, décrets et arrêtés) en rapport avec l'action touristique. A noter : table des textes codifiés, table chronologique des textes non codifiés, table de concordance entre l'ancien et le nouveau code du tourisme... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38094 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11243-1 C11243 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Situer sur la carte
