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Auteur Martine CAILLAUD |
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Titre : LA LOI SRU EN 90 QUESTIONS Type de document : Ouvrage Auteurs : Martine CAILLAUD ; Bernard AUBERT Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/01/2003 Collection : Guides juridiques Pages : 171 p. Mots-clés : URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; SCOT ; PLU ; MODALITES D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME ; CARTE COMMUNALE Résumé : A jour de la loi Robien du 2 juillet 2003, ce guide présente la loi SRU du 13 décembre 2000 sous la forme de 90 questions-réponses illustrées par des cartes, des schémas et des tableaux synoptiques. Il analyse les nouvelles dispositions en les comparant aux anciennes. Après avoir exposé les nouveaux cadres pour la mise en oeuvre des documents d'urbanisme, le guide aborde les notions de schéma directeur et schéma de cohérence territoriale (SCOT). Une partie revient ensuite sur le POS et le PLU, une dernière aborde la question de la Marnu et de la carte communale. A noter : glossaire, index, en annexe, fiches-résumés de notions clés avec références. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37728 LA LOI SRU EN 90 QUESTIONS [Ouvrage] / Martine CAILLAUD ; Bernard AUBERT . - 2ème édition . - Paris : Editions du Moniteur, 01/01/2003 . - 171 p. ; 26X16. - (Guides juridiques) .
Mots-clés : URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; SCOT ; PLU ; MODALITES D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME ; CARTE COMMUNALE Résumé : A jour de la loi Robien du 2 juillet 2003, ce guide présente la loi SRU du 13 décembre 2000 sous la forme de 90 questions-réponses illustrées par des cartes, des schémas et des tableaux synoptiques. Il analyse les nouvelles dispositions en les comparant aux anciennes. Après avoir exposé les nouveaux cadres pour la mise en oeuvre des documents d'urbanisme, le guide aborde les notions de schéma directeur et schéma de cohérence territoriale (SCOT). Une partie revient ensuite sur le POS et le PLU, une dernière aborde la question de la Marnu et de la carte communale. A noter : glossaire, index, en annexe, fiches-résumés de notions clés avec références. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37728 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11061-1 C11061 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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