Détail de l'auteur
Auteur Pascal DOUARD |
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesL'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives" / Bernard PERRET (09/2015)
Titre : L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives" Type de document : Document web Auteurs : Bernard PERRET ; Sylvie ALEXANDRE ; Pascal DOUARD Source : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Année : 09/2015 Pages : 98 p. Mots-clés : DECHET ; VALORISATION DES DECHETS ; RECYCLAGE ; URBANISME ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; FONCIER ; REFORME TERRITORIALE
ecoconception ; economie circulaire ; artificialisation des solsRésumé : "La mission a complété ses travaux par l'examen de plusieurs domaines, en complément de son rapport précédent. Les principaux constats sont les suivants. La mission considère que les enjeux, relatifs à l'économie circulaire, justifient une évolution de la gouvernance publique. Les problématiques de découplage sont largement multisectorielles et mal prises en compte dans l'organisation administrative actuelle. La diversité des acteurs appelle des relations collaboratives nouvelles et d'autres méthodes de travail. L'administration a cherché à agir par la réglementation, en traitant l'économie circulaire comme un prolongement de la politique de gestion des déchets. Il est nécessaire de structurer davantage l'action publique et de réfléchir à de nouveaux modes de partenariat, tels les green deafs. La prise en compte de la dimension européenne est fondamentale pour l'efficacité de l'action publique. La mission considère que l'écoconception doit permettre de progresser vers un découplage de la création de richesse et de la consommation des ressources non renouvelables. En raison de son importance comme consommateur de matières premières et producteur de déchets, le secteur du bâtiment et des travaux publics doit faire l'objet d'une attention particulière. La mission considère également comme un enjeu essentiel la préservation de la ressource foncière, alors que l'artificialisation des sols se poursuit à un rythme double de celui de la croissance démographique. Une telle tendance ne pouvant durer, le principe du recyclage doit gouverner la gestion du foncier, en commençant par une meilleure application des dispositions législatives visant à limiter la consommation d'espace, en particulier dans les SCoT (schémas de cohérence territoriale) et les PLU (plans locaux d'urbanisme). La réforme régionale est l'occasion de renforcer l'action territoriale en ce domaine. La mission formule un certain nombre de recommandations sur ces différents points." En ligne : http://www.ladocumen [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=523125 L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives" [Document web] / Bernard PERRET ; Sylvie ALEXANDRE ; Pascal DOUARD . - 09/2015 . - 98 p.
Mots-clés : DECHET ; VALORISATION DES DECHETS ; RECYCLAGE ; URBANISME ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; FONCIER ; REFORME TERRITORIALE
ecoconception ; economie circulaire ; artificialisation des solsRésumé : "La mission a complété ses travaux par l'examen de plusieurs domaines, en complément de son rapport précédent. Les principaux constats sont les suivants. La mission considère que les enjeux, relatifs à l'économie circulaire, justifient une évolution de la gouvernance publique. Les problématiques de découplage sont largement multisectorielles et mal prises en compte dans l'organisation administrative actuelle. La diversité des acteurs appelle des relations collaboratives nouvelles et d'autres méthodes de travail. L'administration a cherché à agir par la réglementation, en traitant l'économie circulaire comme un prolongement de la politique de gestion des déchets. Il est nécessaire de structurer davantage l'action publique et de réfléchir à de nouveaux modes de partenariat, tels les green deafs. La prise en compte de la dimension européenne est fondamentale pour l'efficacité de l'action publique. La mission considère que l'écoconception doit permettre de progresser vers un découplage de la création de richesse et de la consommation des ressources non renouvelables. En raison de son importance comme consommateur de matières premières et producteur de déchets, le secteur du bâtiment et des travaux publics doit faire l'objet d'une attention particulière. La mission considère également comme un enjeu essentiel la préservation de la ressource foncière, alors que l'artificialisation des sols se poursuit à un rythme double de celui de la croissance démographique. Une telle tendance ne pouvant durer, le principe du recyclage doit gouverner la gestion du foncier, en commençant par une meilleure application des dispositions législatives visant à limiter la consommation d'espace, en particulier dans les SCoT (schémas de cohérence territoriale) et les PLU (plans locaux d'urbanisme). La réforme régionale est l'occasion de renforcer l'action territoriale en ce domaine. La mission formule un certain nombre de recommandations sur ces différents points." En ligne : http://www.ladocumen [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=523125
Titre : Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012 Type de document : Document web Auteurs : Pascal DOUARD ; Yvan AUJOLLET Source : Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), n°14027 ; Conseil général de l'environnement et du développement durable, n° 009458-01 Année : 01/08/2014 Pages : 80 p. Mots-clés : PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; PREVENTION ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; POLITIQUE PUBLIQUE ; GESTION DE CRISE ; AUDIT Résumé : Cette synthèse des inspections et audits des risques naturels et hydrauliques porte sur la période qui va de 1997 à 2012. il souligne tout d’abord l’intérêt des inspections et des audits risques,qui apportent une évaluation de la façon dont la politique de prévention des risques naturels est mise en oeuvre sur le terrain. Il s’intéresse ensuite aux résultats et évolutions de la politique de prévention des risques au cours des quinze dernières années. Enfin, il aborde enfin l’apport des organismes scientifiques et techniques aux services déconcentrés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=483031 Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012 [Document web] / Pascal DOUARD ; Yvan AUJOLLET . - 01/08/2014 . - 80 p.
Mots-clés : PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; PREVENTION ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; POLITIQUE PUBLIQUE ; GESTION DE CRISE ; AUDIT Résumé : Cette synthèse des inspections et audits des risques naturels et hydrauliques porte sur la période qui va de 1997 à 2012. il souligne tout d’abord l’intérêt des inspections et des audits risques,qui apportent une évaluation de la façon dont la politique de prévention des risques naturels est mise en oeuvre sur le terrain. Il s’intéresse ensuite aux résultats et évolutions de la politique de prévention des risques au cours des quinze dernières années. Enfin, il aborde enfin l’apport des organismes scientifiques et techniques aux services déconcentrés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=483031 Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau / Pascal DOUARD (01/12/2013)
Titre : Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau Type de document : Ouvrage Auteurs : Pascal DOUARD ; Arnauld MARROU Editeur : Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Année : 01/12/2013 Pages : 79 p. Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; LABORATOIRE ; AGREMENT Résumé : La France a mis en place un dispositif d’agrément visant à s’assurer de la qualité des prestations des laboratoires pratiquant des analyses dans le domaine de l’eau, qu’elles portent sur la qualité hydrobiologique ou physico-chimique des échantillons, contribuant à la transcription de la directive européenne 2009/90/CE. La mission propose des améliorations des textes réglementaires et recommande de formaliser le rôle de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) dans la délivrance des agréments. Elle suggère d’introduire la notion d’agrément provisoire, et prône un rapprochement entre le ministère chargé de l’environnement et le ministère chargé de la santé. Elle recommande de porter de 2 ans à 5 ans la durée des agréments, avec un dispositif de contrôle renforcé, ainsi qu’un meilleur partage des informations sur la qualité des prestations des organismes agréés entre les agences de l’eau, les agences régionales de santé (ARS), l’ONEMA et le Comité français d’accréditation (Cofrac). Elle relève l’importance des modalités opératoires du prélèvement des échantillons dans le milieu pour garantir la qualité des mesures et préconise une meilleure prise en compte des incertitudes dans le traitement des données. Enfin, elle recommande de participer aux réflexions sur l’évolution des laboratoires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=466354 Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau [Ouvrage] / Pascal DOUARD ; Arnauld MARROU . - Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), 01/12/2013 . - 79 p.
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; LABORATOIRE ; AGREMENT Résumé : La France a mis en place un dispositif d’agrément visant à s’assurer de la qualité des prestations des laboratoires pratiquant des analyses dans le domaine de l’eau, qu’elles portent sur la qualité hydrobiologique ou physico-chimique des échantillons, contribuant à la transcription de la directive européenne 2009/90/CE. La mission propose des améliorations des textes réglementaires et recommande de formaliser le rôle de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) dans la délivrance des agréments. Elle suggère d’introduire la notion d’agrément provisoire, et prône un rapprochement entre le ministère chargé de l’environnement et le ministère chargé de la santé. Elle recommande de porter de 2 ans à 5 ans la durée des agréments, avec un dispositif de contrôle renforcé, ainsi qu’un meilleur partage des informations sur la qualité des prestations des organismes agréés entre les agences de l’eau, les agences régionales de santé (ARS), l’ONEMA et le Comité français d’accréditation (Cofrac). Elle relève l’importance des modalités opératoires du prélèvement des échantillons dans le milieu pour garantir la qualité des mesures et préconise une meilleure prise en compte des incertitudes dans le traitement des données. Enfin, elle recommande de participer aux réflexions sur l’évolution des laboratoires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=466354 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13266 C13266 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : Plomb et qualité de l'eau potable. Analyse et évaluation de l'efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10 microgrammes par litre de plomb dans l'eau du robinet et propositions d'actions Type de document : Ouvrage Auteurs : Pascal DOUARD ; Bruno LEBENTAL ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie Année : 01/02/2013 Collection : Rapport num. 008435-01 Pages : 73 p. Mots-clés : PLOMB ; POLLUTION ; QUALITE DE L'EAU Résumé : Ce rapport analyse et évalue les actions entreprises pour respecter la limite de plomb dans l'eau potable. Dans ses préconisations, la mission met l'accent sur l'information et le conseil. Elle recommande de mieux contrôler l'obligation faite aux établissements fournissant de l'eau au public de mettre à disposition une eau respectant les limites de qualité fixées par la directive. Il suggère également de mieux définir le suivi des mesures prises en cas de dépassement constaté. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43214 Plomb et qualité de l'eau potable. Analyse et évaluation de l'efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10 microgrammes par litre de plomb dans l'eau du robinet et propositions d'actions [Ouvrage] / Pascal DOUARD ; Bruno LEBENTAL ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) . - Paris : Ministère de l'Ecologie, 01/02/2013 . - 73 p. ; 21X29. - (Rapport; 008435-01) .
Mots-clés : PLOMB ; POLLUTION ; QUALITE DE L'EAU Résumé : Ce rapport analyse et évalue les actions entreprises pour respecter la limite de plomb dans l'eau potable. Dans ses préconisations, la mission met l'accent sur l'information et le conseil. Elle recommande de mieux contrôler l'obligation faite aux établissements fournissant de l'eau au public de mettre à disposition une eau respectant les limites de qualité fixées par la directive. Il suggère également de mieux définir le suivi des mesures prises en cas de dépassement constaté. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43214 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4789-1 BRC4789 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES RISQUES NATURELS : CONNAISSANCE, PREVENTION, GESTION DE CRISE, REPARATION Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel CHAMPON ; Pascal DOUARD ; Christophe SANSON Editeur : Paris : Imprimerie nationale Editions Année : 01/01/2003 Collection : Action locale Pages : 322 p. Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE MAJEUR ; ENVIRONNEMENT Résumé : Dans la première partie de cet ouvrage, les auteurs décrivent et dressent une typologie des différents risques naturels (atmosphériques, géologiques, feux de forêt, problèmes liés au réchauffement climatique...). Puis ils détaillent l'observation et la connaissance de ces phénomènes. La seconde partie est consacrée à la prévention, au droit à l'information, à la réglementation de l'occupation des sols : plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR), prise en compte du risque dans les documents d'urbanisme (SCOT, PLU), prévention des risques naturels par les autorisations d'occupation du sol, aux pouvoirs de police du maire, aux mesures de prévention spécifiques à certains risques naturels (inondations, risques sismiques, incendies de forêt, avalanches...), à l'expropriation... La troisième partie concerne la gestion de crise (dispositifs d'alerte, crise courante et crise majeure, plan ORSEC, COGIC, sécurité civile, SDIS, armée..).. Enfin la dernière partie s'attache à la réparation : responsabilité administrative, responsabilité pénale, systèmes d'indemnisation, concours budgétaires, reconstruction... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36302 LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES RISQUES NATURELS : CONNAISSANCE, PREVENTION, GESTION DE CRISE, REPARATION [Ouvrage] / Michel CHAMPON ; Pascal DOUARD ; Christophe SANSON . - Paris : Imprimerie nationale Editions : Paris : Dexia Editions, 01/01/2003 . - 322 p. ; 21x15. - (Action locale) .
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE MAJEUR ; ENVIRONNEMENT Résumé : Dans la première partie de cet ouvrage, les auteurs décrivent et dressent une typologie des différents risques naturels (atmosphériques, géologiques, feux de forêt, problèmes liés au réchauffement climatique...). Puis ils détaillent l'observation et la connaissance de ces phénomènes. La seconde partie est consacrée à la prévention, au droit à l'information, à la réglementation de l'occupation des sols : plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR), prise en compte du risque dans les documents d'urbanisme (SCOT, PLU), prévention des risques naturels par les autorisations d'occupation du sol, aux pouvoirs de police du maire, aux mesures de prévention spécifiques à certains risques naturels (inondations, risques sismiques, incendies de forêt, avalanches...), à l'expropriation... La troisième partie concerne la gestion de crise (dispositifs d'alerte, crise courante et crise majeure, plan ORSEC, COGIC, sécurité civile, SDIS, armée..).. Enfin la dernière partie s'attache à la réparation : responsabilité administrative, responsabilité pénale, systèmes d'indemnisation, concours budgétaires, reconstruction... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36302 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10447-1 C10447 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Situer sur la carte
