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Auteur Domitille DUVAL-ARNOULD |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesActualité de la responsabilité hospitalière / Anne JACQUEMET-GAUCHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°7 (29/02/2016)
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; ACTE MEDICAL ; HOPITAL ; DOMMAGE CORPOREL ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE Résumé : Ce dossier fait le point sur la jurisprudence administrative en matière de responsabilité médicale et hospitalière pour l'année 2015. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542593 [article]
Titre : Actualité de la responsabilité hospitalière Type de document : Article de périodique Auteurs : Anne JACQUEMET-GAUCHE ; Alice MINET ; Caroline LANTERO ; Domitille DUVAL-ARNOULD ; Julie HOLZEM ; Sara BRIMO Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°7 Date de parution : 29/02/2016 Article en page(s) : p. 352-379 Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; ACTE MEDICAL ; HOPITAL ; DOMMAGE CORPOREL ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE Résumé : Ce dossier fait le point sur la jurisprudence administrative en matière de responsabilité médicale et hospitalière pour l'année 2015. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542593
Titre : DROIT ET SANTE DE L' ENFANT Type de document : Ouvrage Auteurs : Domitille DUVAL-ARNOULD ; Marc DUVAL-ARNOULD Editeur : Paris : Masson Année : 01/01/2002 Collection : Droit médical pratique Pages : 244 p. Mots-clés : MINEUR ; ENFANT ; SANTE ; DROIT ; PARENT ; MEDECINE Résumé : Cet ouvrage, écrit par un juriste et un médecin, regroupe l'ensemble des dispositions relatives à la santé de l'enfant en France ainsi que les décisions et pratiques auxquelles elles donnent lieu, dans l'intention de clarifier les droits et devoirs des professionnels, des parents et du mineur dans les différentes situations auxquelles ils sont confrontés. Trois parties sont successivement étudiées : l'enfant malade, l'enfant victime et l'enfant dans la société. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36070 DROIT ET SANTE DE L' ENFANT [Ouvrage] / Domitille DUVAL-ARNOULD ; Marc DUVAL-ARNOULD . - Paris : Masson, 01/01/2002 . - 244 p. ; 15X21. - (Droit médical pratique) .
Mots-clés : MINEUR ; ENFANT ; SANTE ; DROIT ; PARENT ; MEDECINE Résumé : Cet ouvrage, écrit par un juriste et un médecin, regroupe l'ensemble des dispositions relatives à la santé de l'enfant en France ainsi que les décisions et pratiques auxquelles elles donnent lieu, dans l'intention de clarifier les droits et devoirs des professionnels, des parents et du mineur dans les différentes situations auxquelles ils sont confrontés. Trois parties sont successivement étudiées : l'enfant malade, l'enfant victime et l'enfant dans la société. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36070 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C23645-1 C23645 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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