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Guide juridique. Conséquences de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid 19 sur l'exécution des marchés publics de travaux / Nicolas CHARREL (08/04/2020/2020) 

Vue détaillée ISBD Titre : Guide juridique. Conséquences de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid 19 sur l'exécution des marchés publics de travaux Type de document : Document web Auteurs : Nicolas CHARREL Source : achatpublic.info Année : 08/04/2020/2020 Pages : 19 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; CCAG ; CCAP Résumé : Ce document apporte des réponses concrètes pour résoudre les difficultés pouvant survenir dans l'exécution des marchés publics de travaux pendant période de l'état d'urgence sanitaire consécutif à l'épidémie du Covid 19. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697099 Guide juridique. Conséquences de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid 19 sur l'exécution des marchés publics de travaux [Document web] / Nicolas CHARREL . - 08/04/2020/2020 . - 19 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; CCAG ; CCAP Résumé : Ce document apporte des réponses concrètes pour résoudre les difficultés pouvant survenir dans l'exécution des marchés publics de travaux pendant période de l'état d'urgence sanitaire consécutif à l'épidémie du Covid 19. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697099

Un guide à l'usage des maitres d'ouvrage / Nicolas CHARREL (08/04/2020) 

Vue détaillée ISBD Titre : Un guide à l'usage des maitres d'ouvrage Type de document : Document web Auteurs : Nicolas CHARREL Source : achatpublic.info Année : 08/04/2020 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAP Résumé : Le cabinet Charrel et associés propose un guide : "Conséquences de l’urgence sanitaire lié à l’épidémie du Covid-19 sur l’exécution des marchés de travaux ". Les auteurs posent deux avertissements liminaires. D’une part, il convient pour chaque marché de se référer aux pièces contractuelles particulières et en particulier au CCAP. D’autre part, « en l’absence de décision politique interrompant l’exécution des travaux, il convient de raisonner au regard des modalités concrètes d’exécution propres à chaque marché, et plus largement à chaque opération de travaux lorsqu’elles font intervenir plusieurs entreprises différentes ». Le guide étudie les deux cas de figure. Un paragraphe est consacré au régime indemnitaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696331 Un guide à l'usage des maitres d'ouvrage [Document web] / Nicolas CHARREL . - 08/04/2020. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAP Résumé : Le cabinet Charrel et associés propose un guide : "Conséquences de l’urgence sanitaire lié à l’épidémie du Covid-19 sur l’exécution des marchés de travaux ". Les auteurs posent deux avertissements liminaires. D’une part, il convient pour chaque marché de se référer aux pièces contractuelles particulières et en particulier au CCAP. D’autre part, « en l’absence de décision politique interrompant l’exécution des travaux, il convient de raisonner au regard des modalités concrètes d’exécution propres à chaque marché, et plus largement à chaque opération de travaux lorsqu’elles font intervenir plusieurs entreprises différentes ». Le guide étudie les deux cas de figure. Un paragraphe est consacré au régime indemnitaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696331

Code commenté de la commande publique / Nicolas CHARREL (01/09/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Code commenté de la commande publique Type de document : Ouvrage Auteurs : Nicolas CHARREL Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/09/2019 Pages : 2603 p. Mots-clés : CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CONCESSION ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; DIALOGUE COMPETITIF ; ACHAT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC DURABLE ; AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ; EXCLUSION ; SELECTION DES OFFRES ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; PUBLICITE ; SOUS-TRAITANCE ; MARCHE A BONS DE COMMANDE Résumé : Cet ouvrage présente et analyse, article par article, la réglementation de la commande publique avec un découpage qui correspond au code officiel. 599 fiches regroupant les 1759 articles législatifs et réglementaires éclairent le praticien et permettent une application exacte. Chaque fiche comprend les textes d'application, un commentaire pratique et une présentation de l'environnement juridique, notamment jurisprudentiel. Des tableaux, des schémas de procédure, des conseils et des recommandations complètent cet ouvrage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677413 Code commenté de la commande publique [Ouvrage] / Nicolas CHARREL . - Paris : Editions du Moniteur, 01/09/2019 . - 2603 p. ISBN : 978-2-281-13374-5 Mots-clés : CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CONCESSION ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; DIALOGUE COMPETITIF ; ACHAT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC DURABLE ; AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ; EXCLUSION ; SELECTION DES OFFRES ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; PUBLICITE ; SOUS-TRAITANCE ; MARCHE A BONS DE COMMANDE Résumé : Cet ouvrage présente et analyse, article par article, la réglementation de la commande publique avec un découpage qui correspond au code officiel. 599 fiches regroupant les 1759 articles législatifs et réglementaires éclairent le praticien et permettent une application exacte. Chaque fiche comprend les textes d'application, un commentaire pratique et une présentation de l'environnement juridique, notamment jurisprudentiel. Des tableaux, des schémas de procédure, des conseils et des recommandations complètent cet ouvrage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677413

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Hausse à 35 000 € du seuil des marchés publics prévue par le projet de loi "proximité et engagement" / Nicolas CHARREL (25/06/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Hausse à 35 000 € du seuil des marchés publics prévue par le projet de loi "proximité et engagement" Type de document : Document web Auteurs : Nicolas CHARREL Source : Cabinet Nicolas Charrel, avocat Année : 25/06/2019 Pages : 1 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; LOI Résumé : L'avocat Nicolas Charrel commente l’indication contenue dans le projet de loi “Proximité et engagement” de porter le seuil de 25.000 € HT à 35.000 € HT après l’adoption de celle-ci." Une initiative louable qui devra bien rester du domaine du Règlement et non pas de la Loi, sauf à être contraire à la Constitution." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670563 Hausse à 35 000 € du seuil des marchés publics prévue par le projet de loi "proximité et engagement" [Document web] / Nicolas CHARREL . - 25/06/2019 . - 1 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; LOI Résumé : L'avocat Nicolas Charrel commente l’indication contenue dans le projet de loi “Proximité et engagement” de porter le seuil de 25.000 € HT à 35.000 € HT après l’adoption de celle-ci." Une initiative louable qui devra bien rester du domaine du Règlement et non pas de la Loi, sauf à être contraire à la Constitution." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670563

Le rôle du maître d'ouvrage dans les chantiers / Nicolas CHARREL (18/04/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Le rôle du maître d'ouvrage dans les chantiers Type de document : Document web Auteurs : Nicolas CHARREL ; BARDOUX Ariane Source : achatpublic.info Année : 18/04/2019 Pages : 4 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; CHANTIER ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Cette analyse distingue les phases de préparation et d’exécution des travaux, d’une part ; de la réception, d’autre part qui répondent à des logiques différentes. La responsabilité pesant sur le maître d’ouvrage conduit à s’interroger quant à son rôle dans le cadre d'un chantier. A ce titre l’article 6 du code de la commande publique rappelle comme règle fondamentale que « l’autorité contractante exerce un pouvoir de contrôle sur l’exécution du contrat », dont elle ne peut donc se départir. Cela étant, le maître d’ouvrage ne doit pas, par crainte d’être défaillant, s’immiscer dans des missions ne lui incombant pas. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664922 Le rôle du maître d'ouvrage dans les chantiers [Document web] / Nicolas CHARREL ; BARDOUX Ariane . - 18/04/2019 . - 4 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; CHANTIER ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Cette analyse distingue les phases de préparation et d’exécution des travaux, d’une part ; de la réception, d’autre part qui répondent à des logiques différentes. La responsabilité pesant sur le maître d’ouvrage conduit à s’interroger quant à son rôle dans le cadre d'un chantier. A ce titre l’article 6 du code de la commande publique rappelle comme règle fondamentale que « l’autorité contractante exerce un pouvoir de contrôle sur l’exécution du contrat », dont elle ne peut donc se départir. Cela étant, le maître d’ouvrage ne doit pas, par crainte d’être défaillant, s’immiscer dans des missions ne lui incombant pas. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664922

Le flou autour de la mise à disposition des DCE s'atténue / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6017 (15/02/2019)

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Nouvelle norme NF P 03 001 : rapprochement du nouveau CCAG travaux privés de bâtiments avec le CCAG travaux publics : quelles évolutions ? / Nicolas CHARREL (04/12/2017)

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Ordonnance et décret marchés publics / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5926 HS (16/06/2017)

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Marchés publics et développement local / Nicolas CHARREL in Fiches pratiques techniques, N°209 (01/05/2017)

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Marchés publics : l'innovation est à la portée de tous / Nicolas CHARREL in Technicités, n° 300 (01/02/2017)

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Code pratique des marchés publics / Nicolas CHARREL (01/01/2017)

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Code pratique des marchés publics 2016 / Nicolas CHARREL (01/09/2016)

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Le décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics (2ème partie) / Nicolas CHARREL in Contrats publics, N° 166 (01/06/2016)

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Marchés publics. "La réforme entraîne un profond bouleversement des pratiques" / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5867 (06/05/2016)

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L'ordonnance et le décret marchés publics commentés / Nicolas CHARREL (06/05/2016)

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Le décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics (1re partie) / Nicolas CHARREL in Contrats publics, N°165 (01/05/2016)

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Marchés publics : l'innovation est à la portée de tous / Nicolas CHARREL (16/02/2016)

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Ordonnance n° 2015-899 commentée / Nicolas CHARREL in Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique, HS decembre 2015 (01/12/2015)

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CCAG MI, PI, TIC commentés / Nicolas CHARREL (01/11/2015)

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Transports collectifs : réalisation, gestion, financement / Eric SAGALOVITSCH in Contrats publics, N°154 (01/05/2015)

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CCAG - Travaux commente / Nicolas CHARREL (01/09/2014)

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Autorisation de travaux : attention aux mesures compensatoires ! / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5755 (2014 14 mars)

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Pas d'évaluation environnementale pour les PPRN ! / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5755 (2014 14 mars)

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Le préfet doit s'opposer aux travaux incompatibles avec un Sdage / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5755 (2014 14 mars)

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Sortie du "statut de déchet" : l'arrêté du 2 août 2012 est annulé / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5755 (2014 14 mars)

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Code commenté des marchés publics / Michel GUIBAL (impr. 2014)

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Code commenté des marchés publics / Nicolas CHARREL (impr. 2014, cop. 2015)

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Ordonnance 2005-649 et décrets d'application commentés. / Nicolas CHARREL (01/12/2013)

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CCAG travaux commenté - 2e édition / Nicolas CHARREL (01/11/2013)

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Les 20 ans des décrets relatifs à la maîtrise d'oeuvre (1ère partie) / Nicolas CHARREL in Contrats publics, n° 136 (2013 octobre)

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Retards de chantier : le sort peu enviable des maîtres d'oeuvre / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5702 (2013 8 mars)

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Soumission des contrats de recherche d'économies au code des marchés publics / Nicolas CHARREL in Contrats publics, n° 106 (janvier 2011)

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Quels transports urbains pour demain? / Nicolas CHARREL in Contrats publics, n° 104 (2010 novembre)

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La prise en considération du développement durable dans la commande publique / Nicolas CHARREL in Contrats publics, n° 100 (2010 juin)

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CODE COMMENTE DES MARCHES PUBLICS 2010 / Michel GUIBAL (01/01/2010)

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CODE COMMENTE DES MARCHES PUBLICS / Michel GUIBAL (01/01/2006)

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MARCHES ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC. LE RISQUE PENAL. LES ACTEURS, LES DELITS, LA PREVENTION / Nicolas CHARREL (01/01/2001)

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