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Auteur Didier FROCHOT |
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[article] Veille sur les réseaux sociaux et droits d'auteurs In Archimag - N°354 - 01/05/2022 [Article de périodique] / Didier FROCHOT . - 52-53.
Mots-clés : VEILLE DOCUMENTAIRE ; RESEAUX SOCIAUX ; DROIT D'AUTEUR ; MEDIAS ; REGLEMENTATION Résumé : Les réseaux et médias sociaux sont devenus des sources d'information à part entière. Connaître les conditions d'utilisation des réseaux sociaux pour diffuser leurs publications tel est l'objet de cet article: explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774100 [article]
Titre : Veille sur les réseaux sociaux et droits d'auteurs Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier FROCHOT Titre du périodique : Archimag Numéro : N°354 Date de parution : 01/05/2022 Article en page(s) : 52-53 Mots-clés : VEILLE DOCUMENTAIRE ; RESEAUX SOCIAUX ; DROIT D'AUTEUR ; MEDIAS ; REGLEMENTATION Résumé : Les réseaux et médias sociaux sont devenus des sources d'information à part entière. Connaître les conditions d'utilisation des réseaux sociaux pour diffuser leurs publications tel est l'objet de cet article: explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774100 Des violations du droit dauteur dans la loi française ? / Didier FROCHOT in Archimag, N°351 (01/02/2022)
[article] Des violations du droit dauteur dans la loi française ? In Archimag - N°351 - 01/02/2022 [Article de périodique] / Didier FROCHOT . - p. 44-45.
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR Résumé : Aussi étonnant que cela puisse paraître, la loi française sur le droit dauteur recèle un certain nombre de violations au droit dauteur, spécialement au principe de laccord de lauteur pour exploiter son oeuvre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=764430 [article]
Titre : Des violations du droit dauteur dans la loi française ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier FROCHOT Titre du périodique : Archimag Numéro : N°351 Date de parution : 01/02/2022 Article en page(s) : p. 44-45 Mots-clés : DROIT D'AUTEUR Résumé : Aussi étonnant que cela puisse paraître, la loi française sur le droit dauteur recèle un certain nombre de violations au droit dauteur, spécialement au principe de laccord de lauteur pour exploiter son oeuvre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=764430
[article] L'anonymat sur internet : pourquoi ? comment ? In Archimag - N°349 - 01/11/2021 [Article de périodique] / Didier FROCHOT . - p. 36-37.
Mots-clés : DONNEES PERSONNELLES ; CNIL ; INFORMATIQUE ET LIBERTES ; PROTECTION DES DONNEES ; ANONYMAT ; INTERNET ; MOTEUR DE RECHERCHE ; REGIME JURIDIQUE Résumé : L'anonymat sur Internet est une notion transversale qui concerne plusieurs domaines : l'informatique, le droit et le social. Depuis que des moteurs de recherche surpuissants permettent de scruter internet et de retrouver tout contenu en quelques clics, la question de l'anonymat sur internet se pose. Cet article tente de faire un point sur le plan juridique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=750438 [article]
Titre : L'anonymat sur internet : pourquoi ? comment ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier FROCHOT Titre du périodique : Archimag Numéro : N°349 Date de parution : 01/11/2021 Article en page(s) : p. 36-37 Mots-clés : DONNEES PERSONNELLES ; CNIL ; INFORMATIQUE ET LIBERTES ; PROTECTION DES DONNEES ; ANONYMAT ; INTERNET ; MOTEUR DE RECHERCHE ; REGIME JURIDIQUE Résumé : L'anonymat sur Internet est une notion transversale qui concerne plusieurs domaines : l'informatique, le droit et le social. Depuis que des moteurs de recherche surpuissants permettent de scruter internet et de retrouver tout contenu en quelques clics, la question de l'anonymat sur internet se pose. Cet article tente de faire un point sur le plan juridique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=750438
[article] Droit d'auteur et traduction In Archimag - N°347 - 01/09/2021 [Article de périodique] / Didier FROCHOT . - p. 58-59.
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Cet article explique pourquoi juridiquement le traducteur est considéré comme un auteur à part entière. La traduction, est ainsi considérée comme une oeuvre dérivée de l'oeuvre d'origine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745314 [article]
Titre : Droit d'auteur et traduction Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier FROCHOT Titre du périodique : Archimag Numéro : N°347 Date de parution : 01/09/2021 Article en page(s) : p. 58-59 Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Cet article explique pourquoi juridiquement le traducteur est considéré comme un auteur à part entière. La traduction, est ainsi considérée comme une oeuvre dérivée de l'oeuvre d'origine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745314 Une photographie est-elle toujours une oeuvre originale ? / Didier FROCHOT in Archimag, N°345 (01/06/2021)
[article] Une photographie est-elle toujours une oeuvre originale ? In Archimag - N°345 - 01/06/2021 [Article de périodique] / Didier FROCHOT . - p. 42-43.
Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; PHOTOGRAPHIE ; OEUVRE D'ART ; CREATION ARTISTIQUE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Didier Frochot rappelle dans cet article, en quoi consiste la protection du droit d'auteur d'une photographie si tant est qu'elle soit pourvue « d'originalité » au sens du droit d'auteur. Comprendre ce concept en quatre points : - Originalité et droit d'auteur ; - Entre principe juridique et jurisprudence ; - Apport personnel du photographe, ou pas ? ; - Retour d'expérience pratique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738498 [article]
Titre : Une photographie est-elle toujours une oeuvre originale ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier FROCHOT Titre du périodique : Archimag Numéro : N°345 Date de parution : 01/06/2021 Article en page(s) : p. 42-43 Mots-clés : DROIT D'AUTEUR ; PHOTOGRAPHIE ; OEUVRE D'ART ; CREATION ARTISTIQUE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Résumé : Didier Frochot rappelle dans cet article, en quoi consiste la protection du droit d'auteur d'une photographie si tant est qu'elle soit pourvue « d'originalité » au sens du droit d'auteur. Comprendre ce concept en quatre points : - Originalité et droit d'auteur ; - Entre principe juridique et jurisprudence ; - Apport personnel du photographe, ou pas ? ; - Retour d'expérience pratique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738498 Droit à l'image des créateurs d'oeuvres visibles sur les images / Didier FROCHOT in Archimag, N°343 (01/04/2021)
PermalinkLes limites du droit à limage des personnes physiques / Didier FROCHOT in Archimag, N°341 (01/02/2021)
PermalinkLe droit à l'image des personnes physiques face au RGPD / Didier FROCHOT in Archimag, N°339 (01/11/2020)
PermalinkLe périmètre d'exploitation en propriété intellectuelle / Didier FROCHOT in Archimag, N°337 (01/09/2020)
PermalinkDroit de l'information : un point de droit peut en cacher un autre / Didier FROCHOT in Archimag, N°332 (01/03/2020)
PermalinkPermalinkDroit d'auteur : autour de la notion d'originalité de l'oeuvre / Didier FROCHOT in Archimag, N°328 (01/10/2019)
PermalinkLes systèmes d'information géographique et le droit / Didier FROCHOT in Archimag, N°326 (01/07/2019)
PermalinkLe RGPD et la pratique en centre de documentation et bibliothèque / Didier FROCHOT in Archimag, N°322 (01/03/2019)
PermalinkLa responsabilité des éditeurs de sites internet et de réseaux sociaux / Didier FROCHOT in Archimag, N°320 (01/12/2018)
PermalinkPermalinkDroit d'auteur: la France épinglée par la Cour de justice européenne / Didier FROCHOT in Archimag, N°306 (01/07/2017)
PermalinkLoi numérique : le droit à l'oubli des mineurs et la loi numérique / Didier FROCHOT in Archimag, N°302 (01/03/2017)
PermalinkLe droit à l'image des objets d'art et la nouvelle exception de panorama / Didier FROCHOT in Archimag, N°300 (01/12/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa durée de protection des droits d'auteur dans le monde / Didier FROCHOT in Archimag, N°287 (01/09/2015)
PermalinkL'open data en collectivités locales : enjeux juridiques / Didier FROCHOT in Archimag, N°284 (01/05/2015)
PermalinkLa numérisation en bibliothèque : quels droits pour quelles oeuvres? / Didier FROCHOT in Archimag, N°282 (01/03/2015)
PermalinkLa numérisation en bibliothèque : quels droits pour quelles oeuvres? / Didier FROCHOT in Archimag, N°280 (01/01/2015)
PermalinkPermalinkUne liberté documentaire : la libre circulation de l'information / Didier FROCHOT in Archimag, N°274 (01/05/2014)
PermalinkRéutilisation des données publiques : le cadre juridique / Didier FROCHOT in Archimag, N°272 (01/03/2014)
PermalinkPermalinkE-REPUTATION : SUIVRE, SOIGNER ET DEFENDRE L'IMAGE DE L'ELU LOCAL SUR LE NET / Didier FROCHOT (01/01/2010)
PermalinkPermalinkPROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT DE L'INFORMATION APPLIQUES AUX COLLECTIVITES LOCALES / Didier FROCHOT (01/01/2006)
PermalinkPROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT DE L'INFORMATION APPLIQUES AUX COLLECTIVITES LOCALES / Didier FROCHOT (01/01/2004)
PermalinkPermalinkPermalinkLA FILIERE CULTURELLE TERRITORIALE : METHODOLOGIE DES EPREUVES ECRITES ET ORALES, SUJETS DE CONCOURS CORRIGES ET COMMENTES, CULTURE REQUISE / David ALCAUD (01/01/2001)
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