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Auteur Philippe KOCHERT |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesEntrepreneur de spectacles : une licence à double tranchant / Philippe KOCHERT in La Lettre du cadre territorial, n° 431 (2011 1er novembre)
Mots-clés : LICENCE PROFESSIONNELLE ; SPECTACLE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION Résumé : La licence d'entrepreneur du spectacle doit être obtenue à titre individuel, soit par un élu, soit par un fonctionnaire, ce qui ne va pas sans soulever d'épineuses questions juridiques. Mais voilà que ce dispositif complexe est remis en question par l'Europe et défendu par le ministère de la Culture. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=221016 [article]
Titre : Entrepreneur de spectacles : une licence à double tranchant Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe KOCHERT Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 431 Date de parution : 01/11/2011 Article en page(s) : p. 54-56 Ancienne cote : PERD0840 Mots-clés : LICENCE PROFESSIONNELLE ; SPECTACLE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION Résumé : La licence d'entrepreneur du spectacle doit être obtenue à titre individuel, soit par un élu, soit par un fonctionnaire, ce qui ne va pas sans soulever d'épineuses questions juridiques. Mais voilà que ce dispositif complexe est remis en question par l'Europe et défendu par le ministère de la Culture. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=221016
Titre : MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS Type de document : Ouvrage Auteurs : Philippe KOCHERT Editeur : Voiron : Techni.cités Année : 01/01/2010 Collection : L'Essentiel sur num. BK 238 Pages : 101 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE ; RASSEMBLEMENT ; RESPONSABILITE ; ORGANISATION Résumé : Cet ouvrage présente les obligations en matière de sécurité lors de manifestations éphémères (ERP, plein air, "rave-party" ,...). Il appréhende les bases d'une analyse de risque nécessaire avant son organisation ou sa tenue. Il décrit le rôle de la commission de sécurité, le rôle et la responsabilité du maire, des élus, des personnels territoriaux, des organisateurs et des exploitants, le service d'ordre, le dispositif prévisionnel de secours, le bruit,... En annexe : pouvoir de police générale et spéciale du maire et classement des établissements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41701 MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS [Ouvrage] / Philippe KOCHERT . - Voiron : Techni.cités : Voiron : Territorial Editions, 01/01/2010 . - 101 p. ; 21X30. - (L'Essentiel sur; BK 238) .
Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE ; RASSEMBLEMENT ; RESPONSABILITE ; ORGANISATION Résumé : Cet ouvrage présente les obligations en matière de sécurité lors de manifestations éphémères (ERP, plein air, "rave-party" ,...). Il appréhende les bases d'une analyse de risque nécessaire avant son organisation ou sa tenue. Il décrit le rôle de la commission de sécurité, le rôle et la responsabilité du maire, des élus, des personnels territoriaux, des organisateurs et des exploitants, le service d'ordre, le dispositif prévisionnel de secours, le bruit,... En annexe : pouvoir de police générale et spéciale du maire et classement des établissements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41701 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4208-1 BRC4208 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : GUIDE DE L ORGANISATION DE SPECTACLES Type de document : Ouvrage Auteurs : Philippe KOCHERT Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2007 Collection : Essentiel sur Pages : 129 p. Mots-clés : CULTURE ; SPECTACLE Résumé : Ce guide expose le cadre juridique de l'organisation de spectacles : le statut et le rôle de l'agent artistique et de l'entrepreneur de spectacles, l'achat du spectacle, le contrat d'engagement, l'emploi d'artistes étrangers, la fiscalité du spectacle, les règles applicables aux différents types de spectacles, la sécurité des salles de spectacles, les structures juridiques de gestion (association, SEM, GIP, GIE), les sociétés de perception des droits d'auteur, les subventions, le parrainage et le mécénat. En annexe : modèles de contrat d'engagement d'artistes et de contrat de vente de spectacle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39604 GUIDE DE L ORGANISATION DE SPECTACLES [Ouvrage] / Philippe KOCHERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2007 . - 129 p. ; 14X21. - (Essentiel sur) .
Mots-clés : CULTURE ; SPECTACLE Résumé : Ce guide expose le cadre juridique de l'organisation de spectacles : le statut et le rôle de l'agent artistique et de l'entrepreneur de spectacles, l'achat du spectacle, le contrat d'engagement, l'emploi d'artistes étrangers, la fiscalité du spectacle, les règles applicables aux différents types de spectacles, la sécurité des salles de spectacles, les structures juridiques de gestion (association, SEM, GIP, GIE), les sociétés de perception des droits d'auteur, les subventions, le parrainage et le mécénat. En annexe : modèles de contrat d'engagement d'artistes et de contrat de vente de spectacle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39604 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11581-1 C11581 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE GUIDE DE L'ORGANISATION DE SPECTACLES Type de document : Ouvrage Auteurs : Philippe KOCHERT Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/1999 Collection : L'Essentiel sur... Pages : 109 p. Mots-clés : CULTURE ; SPECTACLE Résumé : Ce guide expose le cadre juridique de l'organisation de spectacles : le statut et le rôle de l'agent artistique et de l'entrepreneur de spectacles, l'achat du spectacle, le contrat d'engagement, l'emploi d'artistes étrangers, la fiscalité du spectacle, les règles applicables aux différents types de spectacles, la sécurité des salles de spectacles, les structures juridiques de gestion (association, SEM, GIP, GIE), les sociétés de perception des droits d'auteur, les subventions, le parrainage et le mécénat. En annexe : modèles de contrat d'engagement d'artistes et de contrat de vente de spectacle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33037 LE GUIDE DE L'ORGANISATION DE SPECTACLES [Ouvrage] / Philippe KOCHERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/1999 . - 109 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...) .
Mots-clés : CULTURE ; SPECTACLE Résumé : Ce guide expose le cadre juridique de l'organisation de spectacles : le statut et le rôle de l'agent artistique et de l'entrepreneur de spectacles, l'achat du spectacle, le contrat d'engagement, l'emploi d'artistes étrangers, la fiscalité du spectacle, les règles applicables aux différents types de spectacles, la sécurité des salles de spectacles, les structures juridiques de gestion (association, SEM, GIP, GIE), les sociétés de perception des droits d'auteur, les subventions, le parrainage et le mécénat. En annexe : modèles de contrat d'engagement d'artistes et de contrat de vente de spectacle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33037 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8925-1 C8925 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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