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Auteur Nicolas KADA |
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[article] Dans les coulisses des élections In Horizons publics - N°25 - 01/01/2022 [Article de périodique] / DAU ELISABETH ; Romain RAMBAUD ; Nicolas KADA . - p. 30-79.
Mots-clés : BUREAU DE VOTE ; CITOYENNETE ; DEMOCRATIE ; DROIT ELECTORAL ; ELECTION ; OPERATION ELECTORALE ; SYSTEME POLITIQUE ; VOTE ; VOTE ELECTRONIQUE Résumé : Exercice rituel, symbole d'une démocratie, temps fort de la vie politique ou rendez-vous désuet et délaissé par un peuple en plein doute sur sa souveraineté. Pour autant, l'organisation matérielle des opérations électorales reste méconnue. Il semble opportun de porter le regard au-delà du rideau (de l'isoloir) et de l'urne pour mesurer l'engagement du ministère de l'intérieur et des services municipaux pour le bon déroulement des élections. Ce dossier nous fait voir sous un autre angle les échéances électorales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769219 [article]
Titre : Dans les coulisses des élections Type de document : Article de périodique Auteurs : DAU ELISABETH ; Romain RAMBAUD ; Nicolas KADA Titre du périodique : Horizons publics Numéro : N°25 Date de parution : 01/01/2022 Article en page(s) : p. 30-79 Mots-clés : BUREAU DE VOTE ; CITOYENNETE ; DEMOCRATIE ; DROIT ELECTORAL ; ELECTION ; OPERATION ELECTORALE ; SYSTEME POLITIQUE ; VOTE ; VOTE ELECTRONIQUE Résumé : Exercice rituel, symbole d'une démocratie, temps fort de la vie politique ou rendez-vous désuet et délaissé par un peuple en plein doute sur sa souveraineté. Pour autant, l'organisation matérielle des opérations électorales reste méconnue. Il semble opportun de porter le regard au-delà du rideau (de l'isoloir) et de l'urne pour mesurer l'engagement du ministère de l'intérieur et des services municipaux pour le bon déroulement des élections. Ce dossier nous fait voir sous un autre angle les échéances électorales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769219
[article] Décentralisation et République In Pouvoirs locaux - N°117 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Vincent AUBELLE ; Nicolas KADA ; Michel VERPEAUX . - p. 44-94.
Mots-clés : DECENTRALISATION ; LOIS DE DECENTRALISATION ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; PRINCIPE D'EGALITE ; POUVOIR LOCAL ; ELU LOCAL ; DEMOCRATIE LOCALE ; SOLIDARITE ; POLITIQUE SOCIALE ; DEPARTEMENT ; ACTION SOCIALE Résumé : Dans ce dossier, les auteurs s'appuient sur une mise en perspective historique des concepts fondamentaux de notre République décentralisée, afin de proposer des éléments de réflexion visant à rapprocher la gouvernance locale de l'idéal républicain. Sont abordés les termes de la devise, liberté, égalité, fraternité, ainsi que les notions de diversité, d'équité et de solidarité, qui inspirent l'action publique décentralisée, notamment au niveau des collectivités départementales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704600 [article]
Titre : Décentralisation et République Type de document : Article de périodique Auteurs : Vincent AUBELLE ; Nicolas KADA ; Michel VERPEAUX Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°117 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 44-94 Mots-clés : DECENTRALISATION ; LOIS DE DECENTRALISATION ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; PRINCIPE D'EGALITE ; POUVOIR LOCAL ; ELU LOCAL ; DEMOCRATIE LOCALE ; SOLIDARITE ; POLITIQUE SOCIALE ; DEPARTEMENT ; ACTION SOCIALE Résumé : Dans ce dossier, les auteurs s'appuient sur une mise en perspective historique des concepts fondamentaux de notre République décentralisée, afin de proposer des éléments de réflexion visant à rapprocher la gouvernance locale de l'idéal républicain. Sont abordés les termes de la devise, liberté, égalité, fraternité, ainsi que les notions de diversité, d'équité et de solidarité, qui inspirent l'action publique décentralisée, notamment au niveau des collectivités départementales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704600 Décentralisation, arrêt sur image / Laetitia JANICOT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°41 (02/12/2019)
[article] Décentralisation, arrêt sur image In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°41 - 02/12/2019 [Article de périodique] / Laetitia JANICOT ; Nicolas KADA ; Bertrand FAURE . - p. 2416-2442.
Mots-clés : REPARTITION DES COMPETENCES ; ACTION PUBLIQUE ; DEPARTEMENT ; METROPOLE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; CONTRACTUALISATION Résumé : Dossier : "Alors que le gouvernement annonce une nouvelle loi de décentralisation pour l'année prochaine, ce dossier vise à faire un arrêt sur image du paysage local actuel. Contestés depuis des années, les départements apparaissent aujourd'hui solidement enracinés, la question de l'orientation de leur action aux cours des prochaines années restant ouverte. Plus de trente ans après les grandes lois de décentralisation, les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales apparaissent chaotiques et déséquilibrées. Le recours au contrat entre deux partenaires par définition inégaux n'a pas contribué à l'approfondissement de l'autonomie locale. Innovation de la dernière décennie, la métropole était porteuse de grandes ambitions mais vue aussi par certains comme une menace pour l'équilibre du territoire. Aujourd'hui, leur hétérogénéité et leur nombre en font de plus en plus une forme d'intercommunalité comme les autres." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686077 [article]
Titre : Décentralisation, arrêt sur image Type de document : Article de périodique Auteurs : Laetitia JANICOT ; Nicolas KADA ; Bertrand FAURE Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°41 Date de parution : 02/12/2019 Article en page(s) : p. 2416-2442 Mots-clés : REPARTITION DES COMPETENCES ; ACTION PUBLIQUE ; DEPARTEMENT ; METROPOLE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; CONTRACTUALISATION Résumé : Dossier : "Alors que le gouvernement annonce une nouvelle loi de décentralisation pour l'année prochaine, ce dossier vise à faire un arrêt sur image du paysage local actuel. Contestés depuis des années, les départements apparaissent aujourd'hui solidement enracinés, la question de l'orientation de leur action aux cours des prochaines années restant ouverte. Plus de trente ans après les grandes lois de décentralisation, les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales apparaissent chaotiques et déséquilibrées. Le recours au contrat entre deux partenaires par définition inégaux n'a pas contribué à l'approfondissement de l'autonomie locale. Innovation de la dernière décennie, la métropole était porteuse de grandes ambitions mais vue aussi par certains comme une menace pour l'équilibre du territoire. Aujourd'hui, leur hétérogénéité et leur nombre en font de plus en plus une forme d'intercommunalité comme les autres." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686077
[article] Droit et innovation : je t'aime moi non plus In Horizons publics - N°11 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Stéphane MENU ; Jérémy BAKKALIAN ; Nicolas KADA . - p. 28-81.
Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; INNOVATION ; JUSTICE Résumé : "Nourris par un désir de changement, les innovateurs n'hésitent pas à expérimenter de nouveaux outils et de nouvelles méthodes. Les juristes, quant à eux, préfèrent la sécurité, l'encadrement et la prévisibilité. Le binôme juriste-innovateur semble maintenant explorer de nouvelles voies dans les collectivités locales et les services de l'Etat pour répondre aux défis de la transformation publique. Leurs relations connaissent de nouveaux développements comme le montre ce dossier, exemples à l'appui." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681280 [article]
Titre : Droit et innovation : je t'aime moi non plus Type de document : Article de périodique Auteurs : Stéphane MENU ; Jérémy BAKKALIAN ; Nicolas KADA Titre du périodique : Horizons publics Numéro : N°11 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 28-81 Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; INNOVATION ; JUSTICE Résumé : "Nourris par un désir de changement, les innovateurs n'hésitent pas à expérimenter de nouveaux outils et de nouvelles méthodes. Les juristes, quant à eux, préfèrent la sécurité, l'encadrement et la prévisibilité. Le binôme juriste-innovateur semble maintenant explorer de nouvelles voies dans les collectivités locales et les services de l'Etat pour répondre aux défis de la transformation publique. Leurs relations connaissent de nouveaux développements comme le montre ce dossier, exemples à l'appui." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681280 Actes de colloque : regards de magistrats et d'universitaires sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale / Florence CROUZATIER-DURAND in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2018)
[article] Actes de colloque : regards de magistrats et d'universitaires sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°10 - 01/10/2018 [Article de périodique] / Florence CROUZATIER-DURAND ; Nicolas KADA ; Marc ABADIE . - p. 675-742.
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; MINEUR ; POLICE ADMINISTRATIVE ; SERVICE PUBLIC LOCAL ; PATRIMOINE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; CONDITIONS D'ENTREE ET DE SEJOUR ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; FISCALITE LOCALE ; AGENT PUBLIC ; ACCIDENT DE SERVICE ; BIEN PUBLIC ; MINEUR ETRANGER ISOLE ; MINEUR NON ACCOMPAGNE ; MARCHE PUBLIC ; DECENTRALISATION ; CONCERTATION Résumé : Les dernières Rencontres du contentieux de l'action publique territoriale, organisées depuis 2014 à l'initiative du GRALE (Groupement de Recherche sur l'Administration Locale en Europe), ont permis d'enrichir l'analyse de trois grands sujets : la police administrative, le service public et le patrimoine public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654004 [article]
Titre : Actes de colloque : regards de magistrats et d'universitaires sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale Type de document : Article de périodique Auteurs : Florence CROUZATIER-DURAND ; Nicolas KADA ; Marc ABADIE Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°10 Date de parution : 01/10/2018 Article en page(s) : p. 675-742 Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; MINEUR ; POLICE ADMINISTRATIVE ; SERVICE PUBLIC LOCAL ; PATRIMOINE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; CONDITIONS D'ENTREE ET DE SEJOUR ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; FISCALITE LOCALE ; AGENT PUBLIC ; ACCIDENT DE SERVICE ; BIEN PUBLIC ; MINEUR ETRANGER ISOLE ; MINEUR NON ACCOMPAGNE ; MARCHE PUBLIC ; DECENTRALISATION ; CONCERTATION Résumé : Les dernières Rencontres du contentieux de l'action publique territoriale, organisées depuis 2014 à l'initiative du GRALE (Groupement de Recherche sur l'Administration Locale en Europe), ont permis d'enrichir l'analyse de trois grands sujets : la police administrative, le service public et le patrimoine public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654004 PermalinkColloque : les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales / Nicolas KADA in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2017)
PermalinkLa loi Montagne II / Philippe YOLKA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (17/04/2017)
PermalinkCommunes nouvelles : une révolution territoriale silencieuse ? / Romain PASQUIER in Revue française d'administration publique, N°162 (01/04/2017)
PermalinkLa décentralisation peut-elle venir à bout de ses tabous ? / Nicolas KADA in Pouvoirs locaux, N°108 (01/05/2016)
PermalinkInsularité et accessibilité / Antoinette HASTINGS-MARCHADIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (25/04/2016)
PermalinkLes enjeux de la réforme territoriale / Gérard MARCOU in Revue française d'administration publique, N°156 (01/10/2015)
PermalinkDossier : Territoire(s) : La réforme permanente ? / Bertrand FAURE in Revue du droit public, N°5 (01/09/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkPremières rencontres annuelles du contentieux de l'action publique territoriale / Nicolas KADA in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°102 (Juin 2014)
PermalinkLe prélude de la réforme territoriale ? / Bertrand FAURE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 11 (24/03/2014)
PermalinkDossier : 2013-2014 : d'une année à l'autre (1ère partie) / Jean VIARD in Pouvoirs locaux, n° 99-IV (2013 décembre-janvier)
PermalinkCoopération décentralisée : un droit sous influences / Nicolas KADA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30 (2013 22 juillet)
PermalinkDOSSIER : Stratégies territoriales : Régions et métropoles, quelles règles du jeu ? (2ème partie) / Nicolas KADA in Pouvoirs locaux, n° 96-I (2013)
PermalinkRéforme de l'administration territoriale de l'Etat : les ratés de la RéATE / Nicolas KADA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 14 (2011 18 avril)
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