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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheCONSEIL NATIONAL DE LA MONTAGNE, AIX-LES-THERMES (ARIEGE), 19 MARS 1999 / Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) (01/01/1999)
Titre : CONSEIL NATIONAL DE LA MONTAGNE, AIX-LES-THERMES (ARIEGE), 19 MARS 1999 Type de document : Ouvrage Auteurs : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Editeur : Paris : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Année : 01/01/1999 Collection : Bulletin d'informations rapides num. 387 Pages : 40 p. (pagination multiple) Mots-clés : MONTAGNE ; POLITIQUE PUBLIQUE
economie montagnardeRésumé : Le Conseil national de la montagne du 19 mars 1999 a fait le point sur les grands dossiers intéressant la montagne et évalué les politiques spécifiques de la montagne dans les domaines de l'agriculture, de l'environnement, de l'urbanisme, du logement, de l'aménagement du territoire... Ce document fait un résumé des principales interventions et reproduit les discours de Dominique Voynet, de Jean Glavany, de Louis Besson, de Michelle Demessine et de Lionel Jospin. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32242 CONSEIL NATIONAL DE LA MONTAGNE, AIX-LES-THERMES (ARIEGE), 19 MARS 1999 [Ouvrage] / Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) . - Paris : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), 01/01/1999 . - 40 p. (pagination multiple) ; 21X30. - (Bulletin d'informations rapides; 387) .
Mots-clés : MONTAGNE ; POLITIQUE PUBLIQUE
economie montagnardeRésumé : Le Conseil national de la montagne du 19 mars 1999 a fait le point sur les grands dossiers intéressant la montagne et évalué les politiques spécifiques de la montagne dans les domaines de l'agriculture, de l'environnement, de l'urbanisme, du logement, de l'aménagement du territoire... Ce document fait un résumé des principales interventions et reproduit les discours de Dominique Voynet, de Jean Glavany, de Louis Besson, de Michelle Demessine et de Lionel Jospin. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32242 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC1830-1 BRC1830 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES AGRICULTEURS ET LE FONDS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL. GUIDE PRATIQUE (ASPECTS JURIDIQUES, FISCAUX, SOCIAUX, ECONOMIQUES) Type de document : Ouvrage Auteurs : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Editeur : Paris : Ministère de l'Agriculture Année : 01/01/1997 Pages : 40 p. Mots-clés : ZONE RURALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AGRICULTURE ; FONDS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL ; AIDE PUBLIQUE ; AIDE FINANCIERE Résumé : Le FGER a été créé par la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire. Il contribue au financement de tout projet d'intérêt collectif concourant à l'entretien ou à la réhabilitation de l'espace rural, dont les agriculteurs sont parties prenantes. Ce guide pratique répond aux questions concernant le statut juridique, fiscal, social et économique des exploitants agricoles qui s'engagent à réaliser les opérations retenues dans le cadre du FGER. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29358 LES AGRICULTEURS ET LE FONDS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL. GUIDE PRATIQUE (ASPECTS JURIDIQUES, FISCAUX, SOCIAUX, ECONOMIQUES) [Ouvrage] / Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) . - Paris : Ministère de l'Agriculture, 01/01/1997 . - 40 p. ; 14X21.
Mots-clés : ZONE RURALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AGRICULTURE ; FONDS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL ; AIDE PUBLIQUE ; AIDE FINANCIERE Résumé : Le FGER a été créé par la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire. Il contribue au financement de tout projet d'intérêt collectif concourant à l'entretien ou à la réhabilitation de l'espace rural, dont les agriculteurs sont parties prenantes. Ce guide pratique répond aux questions concernant le statut juridique, fiscal, social et économique des exploitants agricoles qui s'engagent à réaliser les opérations retenues dans le cadre du FGER. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29358 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC1211-1 BRC1211 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS REGIONAUX, L'ASSEMBLEE DES PRESIDENTS DES CONSEILS GENERAUX, L'ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE, L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS Type de document : Ouvrage Auteurs : ANER ; Assemblée des présidents des conseils généraux de France (APCG) ; Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) ; Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ; APCM Année : 01/01/1992 Pages : 7 p. (pagination multiple) Mots-clés : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION
départementsRésumé : Ce document est constitué du texte du protocole d'accord sur le développement économique entre les conseils régionaux, les conseils généraux et les compagnies consulaires, signé à Paris le 20 octobre 1992, ainsi que le communiqué de presse le présentant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26143 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS REGIONAUX, L'ASSEMBLEE DES PRESIDENTS DES CONSEILS GENERAUX, L'ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE, L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS [Ouvrage] / ANER ; Assemblée des présidents des conseils généraux de France (APCG) ; Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) ; Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ; APCM . - 01/01/1992 . - 7 p. (pagination multiple) ; 21X30.
Mots-clés : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION
départementsRésumé : Ce document est constitué du texte du protocole d'accord sur le développement économique entre les conseils régionaux, les conseils généraux et les compagnies consulaires, signé à Paris le 20 octobre 1992, ainsi que le communiqué de presse le présentant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26143 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC380-1 BRC380 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : REFORME DES FONDS STRUCTURELS EUROPEENS : APPLICATION EN FRANCE Type de document : Ouvrage Auteurs : Catherine DECOMBE ; Martine RUET-ROSSIGNOL ; Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Editeur : Paris : Chambres d'agriculture Année : 01/01/1991 Collection : Les Cahiers des chambres d'agriculture num. 41 Pages : 191 p. Mots-clés : AGRICULTURE ; COMMUNAUTE EUROPEENNE ; AMENAGEMENT RURAL
régions défavoriséesRésumé : La réforme des fonds structurels européens mise en place au 1er janvier 1989 est ici décrite. La partie consacrée à l'adaptation des structures agricoles sera présentée dans un deuxième volume, séparé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24886 REFORME DES FONDS STRUCTURELS EUROPEENS : APPLICATION EN FRANCE [Ouvrage] / Catherine DECOMBE ; Martine RUET-ROSSIGNOL ; Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) . - Paris : Chambres d'agriculture, 01/01/1991 . - 191 p. ; 21X29. - (Les Cahiers des chambres d'agriculture; 41) .
Mots-clés : AGRICULTURE ; COMMUNAUTE EUROPEENNE ; AMENAGEMENT RURAL
régions défavoriséesRésumé : La réforme des fonds structurels européens mise en place au 1er janvier 1989 est ici décrite. La partie consacrée à l'adaptation des structures agricoles sera présentée dans un deuxième volume, séparé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24886 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C5478-1 C5478 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : GUIDE PRATIQUE DES MEMBRES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE Type de document : Ouvrage Auteurs : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Editeur : Paris : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Année : 01/01/1989 Collection : Chambres d'agriculture, supplément num. 768 Pages : 44 p. Mots-clés : chambres d'agriculture Résumé : Ce guide présente le dispositif juridique qui réglemente les chambres d'agriculture : r le, mission, composition, élections, durée du mandat, fonctionnement administratif et financier, services, personnel, droits et devoirs des membres, les chambres régionales d'agriculture, l'assemblée permanente des chambres d'agriculture. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22756 GUIDE PRATIQUE DES MEMBRES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE [Ouvrage] / Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) . - Paris : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), 01/01/1989 . - 44 p. ; 9X19. - (Chambres d'agriculture, supplément; 768) .
Mots-clés : chambres d'agriculture Résumé : Ce guide présente le dispositif juridique qui réglemente les chambres d'agriculture : r le, mission, composition, élections, durée du mandat, fonctionnement administratif et financier, services, personnel, droits et devoirs des membres, les chambres régionales d'agriculture, l'assemblée permanente des chambres d'agriculture. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22756 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BR2806-1 BR2806 OUVRAGE Centre de documentation Disponible PermalinkDIVERSIFICATION (LA) DES PRODUCTIONS AGRICOLES : LES PRODUCTIONS ANIMALES.- / G. de VAUGUERIN in Chambres d'agriculture, n° ind (novembre1988)
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