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Auteur Corinne CANTAT

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Les marchés de maîtrise d'oeuvre et les contrats associés / Corinne CANTAT (01/09/2019)

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Titre : Les marchés de maîtrise d'oeuvre et les contrats associés - Aspects financiers et comptables
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/09/2019
Collection : Dossier d'experts (Voiron), ISSN 1623-8869
Pages : 222 p.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; GROUPEMENT D'ENTREPRISES ; GROUPEMENT CONJOINT ; GROUPEMENT SOLIDAIRE ; CHANTIER ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; CONSTRUCTION PUBLIQUE ; AVANCE ; DIALOGUE COMPETITIF ; CONCOURS ; CONCOURS D'ARCHITECTURE ET D'INGENIERIE ; DECOMPTE DEFINITIF ; DECOMPTE GENERAL ; ACOMPTE ; SOUS-TRAITANCE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Résumé : Cet ouvrage détaille les aspects financiers et comptables des marchés publics de maîtrise d'oeuvre, version code de la commande publique 2019 : convention de mandat, procédures, rémunération, exécution. Il comporte des annexes et un cas pratique qui permet d'appréhender les dispositions combinées de l'ensemble des textes applicables dans ce domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691543

Les marchés de maîtrise d'oeuvre et les contrats associés - Aspects financiers et comptables [Ouvrage] / Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/09/2019 . - 222 p.. - (Dossier d'experts (Voiron), ISSN 1623-8869) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; GROUPEMENT D'ENTREPRISES ; GROUPEMENT CONJOINT ; GROUPEMENT SOLIDAIRE ; CHANTIER ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; CONSTRUCTION PUBLIQUE ; AVANCE ; DIALOGUE COMPETITIF ; CONCOURS ; CONCOURS D'ARCHITECTURE ET D'INGENIERIE ; DECOMPTE DEFINITIF ; DECOMPTE GENERAL ; ACOMPTE ; SOUS-TRAITANCE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Résumé : Cet ouvrage détaille les aspects financiers et comptables des marchés publics de maîtrise d'oeuvre, version code de la commande publique 2019 : convention de mandat, procédures, rémunération, exécution. Il comporte des annexes et un cas pratique qui permet d'appréhender les dispositions combinées de l'ensemble des textes applicables dans ce domaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691543
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La loi MOP. Aspects juridiques et comptables / Corinne CANTAT (01/10/2018)

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Titre : La loi MOP. Aspects juridiques et comptables
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/10/2018
Collection : Dossier d'experts
Pages : 203 p.
Mots-clés : LOI MOP ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; COMPTABILITE ; COMPTABLE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CONCOURS ; APPEL D'OFFRES ; APPEL D'OFFRES AVEC CONCOURS ; DIALOGUE COMPETITIF ; MAITRISE D'OEUVRE ; REMUNERATION
Résumé : La loi n° 85-704 du 12 juillet 1985, « relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée », appelée communément « loi MOP », comporte deux titres : l’un consacré au maître de l’ouvrage public et l’autre à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée. La finalité de la loi était de réaffirmer la responsabilité des maîtres d’ouvrage par rapport à la qualité des ouvrages. Cet ouvrage est consacré aux aspects juridiques et comptables de ce texte depuis les acteurs de l'acte à construire, leur compétence et leur rôle jusqu'à la mise en œuvre du dispositif comptable pour les marchés publics de travaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649177

La loi MOP. Aspects juridiques et comptables [Ouvrage] / Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/10/2018 . - 203 p.. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : LOI MOP ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; COMPTABILITE ; COMPTABLE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CONCOURS ; APPEL D'OFFRES ; APPEL D'OFFRES AVEC CONCOURS ; DIALOGUE COMPETITIF ; MAITRISE D'OEUVRE ; REMUNERATION
Résumé : La loi n° 85-704 du 12 juillet 1985, « relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée », appelée communément « loi MOP », comporte deux titres : l’un consacré au maître de l’ouvrage public et l’autre à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée. La finalité de la loi était de réaffirmer la responsabilité des maîtres d’ouvrage par rapport à la qualité des ouvrages. Cet ouvrage est consacré aux aspects juridiques et comptables de ce texte depuis les acteurs de l'acte à construire, leur compétence et leur rôle jusqu'à la mise en œuvre du dispositif comptable pour les marchés publics de travaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649177
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Aspects financiers et comptables des marchés publics / Corinne CANTAT (01/08/2018)

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Titre : Aspects financiers et comptables des marchés publics
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/08/2018
Collection : Dossier d'experts
Pages : 263 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; INTERETS MORATOIRES ; SEUIL DE MARCHE ; AVANCE ; CESSION DE CREANCES ; GROUPEMENT D'ENTREPRISES ; SOUS-TRAITANCE ; ACOMPTE ; PRIX ; AVENANT ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; DEMATERIALISATION ; FACTURATION ; RESILIATION ; CONTROLE DE LEGALITE
Résumé : Cet ouvrage est destiné à aider les ordonnateurs qui, lors de l'exécution administrative et financière des marchés publics sont confrontés aux difficultés liées à la technicité et à la complexité des procédures. Des rappels des textes à jour de la réglementation, des fiches techniques, des cas pratiques et un glossaire permettent d'appréhender les aspects financiers des contrats, une matière très fournie et en perpétuelle évolution.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=642700

Aspects financiers et comptables des marchés publics [Ouvrage] / Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/08/2018 . - 263 p.. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; INTERETS MORATOIRES ; SEUIL DE MARCHE ; AVANCE ; CESSION DE CREANCES ; GROUPEMENT D'ENTREPRISES ; SOUS-TRAITANCE ; ACOMPTE ; PRIX ; AVENANT ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; DEMATERIALISATION ; FACTURATION ; RESILIATION ; CONTROLE DE LEGALITE
Résumé : Cet ouvrage est destiné à aider les ordonnateurs qui, lors de l'exécution administrative et financière des marchés publics sont confrontés aux difficultés liées à la technicité et à la complexité des procédures. Des rappels des textes à jour de la réglementation, des fiches techniques, des cas pratiques et un glossaire permettent d'appréhender les aspects financiers des contrats, une matière très fournie et en perpétuelle évolution.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=642700
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C13810-1 C13810 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Aspects financiers et comptables des marchés publics / Corinne CANTAT (01/02/2014)

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Titre : Aspects financiers et comptables des marchés publics
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/02/2014
Collection : Dossier d'experts
Pages : 228 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; DELAI DE PAIEMENT ; AVANCE ; ACOMPTE ; GROUPEMENT SOLIDAIRE ; GROUPEMENT CONJOINT ; PRIX ; AVENANT ; RESILIATION ; DECOMPTE DEFINITIF ; DECOMPTE GENERAL
sous traitance
Résumé : Ouvrage destiné à appréhender les aspects financiers des marchés publics. Il est constitué de rappels des textes en vigueur sur des points relatifs à l'exécution administrative et financière et de fiches techniques. Un cas pratique présentant les différentes phases du déroulement d'un marché public, de la notification au paiement pour solde est proposé ainsi que des annexes et un glossaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43943

Aspects financiers et comptables des marchés publics [Ouvrage] / Corinne CANTAT ; Andrée-Françoise ROBERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/02/2014 . - 228 p.. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; DELAI DE PAIEMENT ; AVANCE ; ACOMPTE ; GROUPEMENT SOLIDAIRE ; GROUPEMENT CONJOINT ; PRIX ; AVENANT ; RESILIATION ; DECOMPTE DEFINITIF ; DECOMPTE GENERAL
sous traitance
Résumé : Ouvrage destiné à appréhender les aspects financiers des marchés publics. Il est constitué de rappels des textes en vigueur sur des points relatifs à l'exécution administrative et financière et de fiches techniques. Un cas pratique présentant les différentes phases du déroulement d'un marché public, de la notification au paiement pour solde est proposé ainsi que des annexes et un glossaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43943
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C13168-2 C13168 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
C13168-1 C13168 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LES MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES / Corinne CANTAT (01/01/2009)

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Titre : LES MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Corinne CANTAT ; Christine BONNEFOI
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/01/2009
Collection : L'Essentiel sur num. BK 199
Pages : 103 p.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE
Résumé : Ce document présente les spécificités du recours aux services des compagnies d'assurances ayant leur siège dans d'autres Etats membres de l'Union européenne, la réglementation relative à la procédure de passation des marchés de services d'assurances, ainsi qu'un exemple d'acte d'engagement et un CCAP type.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40761

LES MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES [Ouvrage] / Corinne CANTAT ; Christine BONNEFOI . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2009 . - 103 p. ; 15X20. - (L'Essentiel sur; BK 199) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE
Résumé : Ce document présente les spécificités du recours aux services des compagnies d'assurances ayant leur siège dans d'autres Etats membres de l'Union européenne, la réglementation relative à la procédure de passation des marchés de services d'assurances, ainsi qu'un exemple d'acte d'engagement et un CCAP type.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40761
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C12203-1 C12203 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LES MARCHES DE SERVICES JURIDIQUES / Corinne CANTAT (01/01/2009)

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LES ASPECTS FINANCIERS ET COMPTABLES DES MARCHES PUBLICS / Corinne CANTAT (01/01/2007)

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LES MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES / Corinne CANTAT (01/01/2007)

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LES MARCHES DE SERVICES JURIDIQUES / Corinne CANTAT (01/01/2007)

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LES ASPECTS FINANCIERS ET COMPTABLES DES MARCHES PUBLICS / Corinne CANTAT (01/01/2004)

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LES ASPECTS FINANCIERS ET COMPTABLES DES MARCHES PUBLICS / Corinne CANTAT (01/01/2002)

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LES MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCE / Corinne CANTAT (01/01/2002)

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LES MARCHES DE SERVICES JURIDIQUES / Corinne CANTAT (01/01/2002)

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LES ASPECTS FINANCIERS ET COMPTABLES DES MARCHES PUBLICS / Corinne CANTAT (01/01/2001)

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LA LOI MOP : ASPECTS JURIDIQUES ET COMPTABLES. / Corinne CANTAT (01/01/2001)

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LA LOI MOP : ASPECTS JURIDIQUES ET COMPTABLES / Corinne CANTAT (01/01/2000)

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LES ASPECTS FINANCIERS ET COMPTABLES DES MARCHES PUBLICS DES COLLECTIVITES LOCALES / Corinne CANTAT (01/01/1999)

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LES MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES / Corinne CANTAT (01/01/1998)

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LES MARCHES DE SERVICES BANCAIRES / Corinne CANTAT (01/01/1998)

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LES MARCHES DE SERVICES JURIDIQUES / Corinne CANTAT (01/01/1998)

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