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Les taux d'intérêt négatifs : comment en profiter ? / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°228 (01/04/2021)

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[article] Les taux d'intérêt négatifs : comment en profiter ? In Fiches pratiques financières - N°228 - 01/04/2021 [Article de périodique] / Christian ESCALLIER, Auteur . - 2 p.
Mots-clés : TAUX D'INTERET ; FINANCES LOCALES ; EMPRUNT ; SYSTEME BANCAIRE ; DETTE PUBLIQUE
Résumé : Les taux d’intérêt négatifs on fait irruption en 2014 dans le paysage financier européen. D’abord cantonnés au très court terme et à des produits très ciblés, ils ont progressivement diffusé. Comment les collectivités peuvent-elles en profiter ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733624

[article]
Titre : Les taux d'intérêt négatifs : comment en profiter ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christian ESCALLIER, Auteur
Titre du périodique : Fiches pratiques financières
Numéro : N°228
Date de parution : 01/04/2021
Article en page(s) : 2 p.
Mots-clés : TAUX D'INTERET ; FINANCES LOCALES ; EMPRUNT ; SYSTEME BANCAIRE ; DETTE PUBLIQUE
Résumé : Les taux d’intérêt négatifs on fait irruption en 2014 dans le paysage financier européen. D’abord cantonnés au très court terme et à des produits très ciblés, ils ont progressivement diffusé. Comment les collectivités peuvent-elles en profiter ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733624

Décryptage. Loi de finances pour 2021 et 4e loi de finances rectificative pour 2020 / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)

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[article] Décryptage. Loi de finances pour 2021 et 4e loi de finances rectificative pour 2020 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2550 - 01/02/2021 [Article de périodique] / Christian ESCALLIER ; Céline BACHARAN . - p. 52-64.
Mots-clés : LOI DE FINANCES ; LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE ; REGION ; RELANCE ECONOMIQUE ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FISCALITE LOCALE ; DEPARTEMENT ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; TAXE DIRECTE LOCALE
Résumé : La loi de finances pour 2021, de même que la 4eme loi de finances rectificative pour 2020, sont empreintes de la crise sanitaire et du plan de relance 2021-2022 conçu par le gouvernement. Cet article propose un décryptage des principales mesures relatives aux concours de l'Etat et à la fiscalité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722815

[article]
Titre : Décryptage. Loi de finances pour 2021 et 4e loi de finances rectificative pour 2020
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christian ESCALLIER ; Céline BACHARAN
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2550
Date de parution : 01/02/2021
Article en page(s) : p. 52-64
Mots-clés : LOI DE FINANCES ; LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE ; REGION ; RELANCE ECONOMIQUE ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FISCALITE LOCALE ; DEPARTEMENT ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; TAXE DIRECTE LOCALE
Résumé : La loi de finances pour 2021, de même que la 4eme loi de finances rectificative pour 2020, sont empreintes de la crise sanitaire et du plan de relance 2021-2022 conçu par le gouvernement. Cet article propose un décryptage des principales mesures relatives aux concours de l'Etat et à la fiscalité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722815

Comment apprécier les demandes indemnitaires des délégataires / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°225 (01/01/2021)

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[article] Comment apprécier les demandes indemnitaires des délégataires In Fiches pratiques financières - N°225 - 01/01/2021 [Article de périodique] / Christian ESCALLIER, Auteur ; Valérie LEBRUN, Auteur . - 2p.
Mots-clés : INDEMNITE ; CORONAVIRUS ; CRISE ECONOMIQUE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; RESPONSABILITE EXTRACONTRACTUELLE ; CONTRAT ; FINANCES LOCALES ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Résumé : Les demandes indemnitaires des délégataires doivent être négociées ; rappelons que l'une des caractéristiques de la concession est que l'entreprise concernée exploite le service "à ces risques et périls" : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722840

[article]
Titre : Comment apprécier les demandes indemnitaires des délégataires
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christian ESCALLIER, Auteur ; Valérie LEBRUN, Auteur
Titre du périodique : Fiches pratiques financières
Numéro : N°225
Date de parution : 01/01/2021
Article en page(s) : 2p.
Mots-clés : INDEMNITE ; CORONAVIRUS ; CRISE ECONOMIQUE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; RESPONSABILITE EXTRACONTRACTUELLE ; CONTRAT ; FINANCES LOCALES ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Résumé : Les demandes indemnitaires des délégataires doivent être négociées ; rappelons que l'une des caractéristiques de la concession est que l'entreprise concernée exploite le service "à ces risques et périls" : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722840

La TVA : aubaine ou cadeau empoisonné pour les collectivités / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°221 (01/08/2020)

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[article] La TVA : aubaine ou cadeau empoisonné pour les collectivités In Fiches pratiques financières - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Christian ESCALLIER, Auteur . - 1p.
Mots-clés : TVA ; AUTONOMIE FINANCIERE
Résumé : L'autonomie financière des collectivités locales est aujourd'hui en difficulté. Les transferts de charges et amputations de recettes se voient souvent compensés par des quotes-parts d’impôts nationaux. Récemment la TVA s'inscrit dans cette tendance.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710724

[article]
Titre : La TVA : aubaine ou cadeau empoisonné pour les collectivités
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christian ESCALLIER, Auteur
Titre du périodique : Fiches pratiques financières
Numéro : N°221
Date de parution : 01/08/2020
Article en page(s) : 1p.
Mots-clés : TVA ; AUTONOMIE FINANCIERE
Résumé : L'autonomie financière des collectivités locales est aujourd'hui en difficulté. Les transferts de charges et amputations de recettes se voient souvent compensés par des quotes-parts d’impôts nationaux. Récemment la TVA s'inscrit dans cette tendance.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710724

La volatilité de la CVAE face à la crise : des biais techniques qu'il serait facile de lever / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°220 (01/06/2020)

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[article] La volatilité de la CVAE face à la crise : des biais techniques qu'il serait facile de lever In Fiches pratiques financières - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Christian ESCALLIER, Auteur . - 2p.
Mots-clés : COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES ; FISCALITE ; TAXE PROFESSIONNELLE ; ECONOMIE ; CONFINEMENT ; PANDEMIE
Résumé : L'auteur examine les conséquences de la crise sanitaire sur les ressources budgétaires de la CVAE et l'impact des variations erratiques à laquelle elle sera soumise en 2021-2022.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702747

[article]
Titre : La volatilité de la CVAE face à la crise : des biais techniques qu'il serait facile de lever
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christian ESCALLIER, Auteur
Titre du périodique : Fiches pratiques financières
Numéro : N°220
Date de parution : 01/06/2020
Article en page(s) : 2p.
Mots-clés : COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES ; FISCALITE ; TAXE PROFESSIONNELLE ; ECONOMIE ; CONFINEMENT ; PANDEMIE
Résumé : L'auteur examine les conséquences de la crise sanitaire sur les ressources budgétaires de la CVAE et l'impact des variations erratiques à laquelle elle sera soumise en 2021-2022.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702747

Loi de finances pour 2020 : la synthèse des mesures - décryptage de la loi de finances pour 2020 / Christian ESCALLIER (10/02/2020)

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Décryptage. Loi de finances pour 2020 : la synthèse des mesures relatives aux collectivités / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2500 (03/02/2020)

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Fiscalité sur les consommations d’énergie : que peuvent et que risquent les collectivites perceptrices ? / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°206 (01/02/2019)

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Décryptage. Loi de finances pour 2019 : la synthèse des mesures relatives aux collectivités / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2450 (28/01/2019)

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Gestion financière des collectivités territoriales - 8e édition- MANQUANT / Michel KLOPFER (01/10/2018)

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Le compteur Linky : une aubaine financière pour Enedis et son groupe / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°201 (01/08/2018)

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La jeunesse tourmentée de la CVAE / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°197 (01/03/2018)

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Collectivités. Les lois de finances pour 2018 décryptées / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2400 (29/01/2018)

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Les titres de créances négociables court terme, un mode de financement pas assez répandu dans le monde local / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°192 (01/10/2017)

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Le nouveau cahier des charges des concessions de distribution électrique : de la difficulté de discuter finances avec le groupe EDF / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°191 (01/08/2017)

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Lois de finances pour 2017. Les principales dispositions relatives aux collectivités locales / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2351 (30/01/2017)

Permalink
Lois de finances, les principales dispositions relatives aux collectivités locales. / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2302 (01/02/2016)

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Lois de finances pour 2016 : le détail des mesures "finances locales" / Céline BACHARAN (15/01/2016)

Permalink
Le cadre financier de la Métropole de Paris / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°174 (01/12/2015)

Permalink
Gestion financière des collectivités territoriales - 7e édition / Michel KLOPFER (01/11/2015)

Permalink
La loi de mars 2015 d’amélioration du régime des communes nouvelles va-t-elle lancer le mouvement de fusion ? / Christian ESCALLIER in Fiches pratiques financières, N°169 (01/05/2015)

Permalink
Lois de finances. Les principales mesures / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2254 (26/01/2015)

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Gestion financière des collectivités territoriales - 6e édition / Michel KLOPFER (04/2014)

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Péréquation horizontale : des critères de richesse très perfectibles / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2099 (2011 31 octobre)

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Péréquation horizontale : des critères à parfaire pour mieux redristribuer / Céline BACHARAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2083 (2011 20 juin)

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Distribution électrique : les enjeux financiers des concessions / Christian ESCALLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2033 (2010 7 juin)

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GESTION DE L'ENDETTEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES / Jean-Marc DANDREU (01/01/1997)

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