Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Votre compte

Détail de l'auteur

Auteur Laurent RICHER

Documents disponibles écrits par cet auteur

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

L'arrêt d'assemblée du 19 juillet 2011. Mme Vayssière et le BEA / Etienne FATÔME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2011 24 octobre)

ISBD

Vue détaillée

[article] L'arrêt d'assemblée du 19 juillet 2011. Mme Vayssière et le BEA In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - n° 35 - 24/10/2011 [Article de périodique] / Etienne FATÔME ; Laurent RICHER . - p. 2010-2014.
Mots-clés : BAIL EMPHYTEOTIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; LOYER ; CONTRAT
bea
Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 19 juillet 2011 (arrêt d'assemblée, n° 320796, Mme Vayssière). Outre son apport sur la question de l'interprétation de la loi de 1905, cet arrêt apporte d'intéressantes précisions sur les conditions de conclusion d'un bail emphytéotique administratif. Le BEA a été utilisé depuis de nombreuses années pour faciliter la création de lieux de culte, en particulier de mosquées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220570

[article]
Titre : L'arrêt d'assemblée du 19 juillet 2011. Mme Vayssière et le BEA
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Etienne FATÔME ; Laurent RICHER
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : n° 35
Date de parution : 24/10/2011
Article en page(s) : p. 2010-2014
Ancienne cote : PERD0153
Mots-clés : BAIL EMPHYTEOTIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; LOYER ; CONTRAT
bea
Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 19 juillet 2011 (arrêt d'assemblée, n° 320796, Mme Vayssière). Outre son apport sur la question de l'interprétation de la loi de 1905, cet arrêt apporte d'intéressantes précisions sur les conditions de conclusion d'un bail emphytéotique administratif. Le BEA a été utilisé depuis de nombreuses années pour faciliter la création de lieux de culte, en particulier de mosquées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220570

L'avis du Conseil d'Etat du 8 juin 2000 sur la cession de contrat / Laurent RICHER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (13/10/2014)

ISBD

Vue détaillée

[article] L'avis du Conseil d'Etat du 8 juin 2000 sur la cession de contrat In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°34 - 13/10/2014 [Article de périodique] / Laurent RICHER . - p. 1925-1928.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONCESSION ; PERSONNE MORALE ; DIRECTIVE ; CESSION DE CONTRAT
Résumé : Les directives de 2014 sur les marchés et concessions retiennent une conception plus économique que juridique du changement de contractant, ce qui oblige à considérer les principes de continuité de la personnalité et de continuité du contrat cédé, qui sont à la base de l'avis du 8 juin 2000.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=484989

[article]
Titre : L'avis du Conseil d'Etat du 8 juin 2000 sur la cession de contrat
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RICHER
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : N°34
Date de parution : 13/10/2014
Article en page(s) : p. 1925-1928
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONCESSION ; PERSONNE MORALE ; DIRECTIVE ; CESSION DE CONTRAT
Résumé : Les directives de 2014 sur les marchés et concessions retiennent une conception plus économique que juridique du changement de contractant, ce qui oblige à considérer les principes de continuité de la personnalité et de continuité du contrat cédé, qui sont à la base de l'avis du 8 juin 2000.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=484989
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_00003380 PERD0153 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Code civil et commande publique : quelles relations ? / Laurent RICHER in Contrats publics, N°169 (01/10/2016)

ISBD

Vue détaillée

[article] Code civil et commande publique : quelles relations ? In Contrats publics - N°169 - 01/10/2016 [Article de périodique] / Laurent RICHER ; Rémi ROUQUETTE ; Sophie NICINSKI . - p. 5-67.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DROIT CIVIL ; CONTRAT
Résumé : La réforme du Code civil issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et entrée en vigueur le 1er octobre suscite de nombreuses questions quant à son application aux contrats administratifs. Ce dossier qui rappelle que de nombreuses règles figurant dans le Code civil s'appliquent aux contrats de la commande publique décrypte les principale innovations du texte qui impactent le droit des marchés publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=571166

[article]
Titre : Code civil et commande publique : quelles relations ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RICHER ; Rémi ROUQUETTE ; Sophie NICINSKI
Titre du périodique : Contrats publics
Numéro : N°169
Date de parution : 01/10/2016
Article en page(s) : p. 5-67
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; DROIT CIVIL ; CONTRAT
Résumé : La réforme du Code civil issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et entrée en vigueur le 1er octobre suscite de nombreuses questions quant à son application aux contrats administratifs. Ce dossier qui rappelle que de nombreuses règles figurant dans le Code civil s'appliquent aux contrats de la commande publique décrypte les principale innovations du texte qui impactent le droit des marchés publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=571166
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_00012308 PERD2486 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Commande publique. Un nouveau départ pour la concession / Laurent RICHER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5856 (19/02/2016)

ISBD

Vue détaillée

[article] Commande publique. Un nouveau départ pour la concession - l'ordonnance et le décret qui viennent d'être publiés introduisent une nouvelle approche du contrat concessif en matière de travaux et de service public. Entrée en vigueur le 1er avril In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5856 - 19/02/2016 [Article de périodique] / Laurent RICHER . - p. 88-91.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; CONCESSION ; ORDONNANCE ; DECRET
Résumé : Cet article propose un décryptage de l'ordonnance du 29 janvier 2016 et son décret d'application du 1er février 2016, deux textes qui, à compter du 1er avril 2016, unifient et clarifient le régime juridique des concessions : concessions de travaux, concessions de service et délégations de service public (DSP).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=540948

[article]
Titre : Commande publique. Un nouveau départ pour la concession - l'ordonnance et le décret qui viennent d'être publiés introduisent une nouvelle approche du contrat concessif en matière de travaux et de service public. Entrée en vigueur le 1er avril
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RICHER
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°5856
Date de parution : 19/02/2016
Article en page(s) : p. 88-91
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; CONCESSION ; ORDONNANCE ; DECRET
Résumé : Cet article propose un décryptage de l'ordonnance du 29 janvier 2016 et son décret d'application du 1er février 2016, deux textes qui, à compter du 1er avril 2016, unifient et clarifient le régime juridique des concessions : concessions de travaux, concessions de service et délégations de service public (DSP).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=540948
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_00009571 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Commande publique. Spécificités du marché global de performance / Laurent RICHER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5874 (24/06/2016)

ISBD

Vue détaillée

[article] Commande publique. Spécificités du marché global de performance - le nouvel outil contractuel remplace les REM et les CREM. Il renouvelle les relations entre les acheteurs publics et les entreprises In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5874 - 24/06/2016 [Article de périodique] / Laurent RICHER . - p. 104-106.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; ACHAT PUBLIC
Résumé : L'article 34 de l'ordonnance marchés publics du 23 juillet 2015 consacre les marchés publics globaux de performance qui remplacent les REM (marchés de réalisation, exploitation, maintenance) et les CREM (marchés de conception, exploitation, maintenance). Outil applicable à divers domaines, alternative au marché de partenariat, ces contrats favorisent un renouvellement des relations entre les acheteurs publics et les prestataires et pourraient permettre une meilleure utilisation de l'argent public.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=556826

[article]
Titre : Commande publique. Spécificités du marché global de performance - le nouvel outil contractuel remplace les REM et les CREM. Il renouvelle les relations entre les acheteurs publics et les entreprises
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RICHER
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°5874
Date de parution : 24/06/2016
Article en page(s) : p. 104-106
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; ACHAT PUBLIC
Résumé : L'article 34 de l'ordonnance marchés publics du 23 juillet 2015 consacre les marchés publics globaux de performance qui remplacent les REM (marchés de réalisation, exploitation, maintenance) et les CREM (marchés de conception, exploitation, maintenance). Outil applicable à divers domaines, alternative au marché de partenariat, ces contrats favorisent un renouvellement des relations entre les acheteurs publics et les prestataires et pourraient permettre une meilleure utilisation de l'argent public.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=556826
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_00011057 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le comportement de la personne publique valant résiliation tacite du marché public / Laurent RICHER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°18 (20/05/2019)

Permalink
La concession dans la commande publique / Laurent RICHER in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°103 (01/11/2015)

Permalink
Concession de travaux et droit d'exploitation / Etienne FATÔME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 13 (2012 9 avril)

Permalink
Concessions / Laurent RICHER in Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique, N°HSnovembre2017 (01/11/2017)

Permalink
Concessions d'autoroute / Xavier BEZANCON in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°26 (01/06/2017)

Permalink
Les concessions d'autoroutes dans la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°20 (01/10/2015)

Permalink
La concurrence concurrencée : à propos de la directive 2014/24 du 26 février 2014 / Laurent RICHER in Contrats et marchés publics, N°2 (19/02/2015)

Permalink
Contentieux des contrats publics / Alain MENEMENIS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 6 (2011 21 février)

Permalink
Un contrat d'entente intercommunale n'est pas une délégation de service public / Laurent RICHER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 10 (2012 19 mars)

Permalink
Contrats d'achat d'électricité : quand le Tribunal des conflits fait du contrôle de conventionnalité / Laurent RICHER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2011 7 mars)

Permalink
Les contrats du concessionnaire / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°23 (01/07/2016)

Permalink
Contrats à objet immobilier et de travaux : le critère de l'objet principal, critère second / Etienne FATÔME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°28 (07/09/2015)

Permalink
DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS / Laurent RICHER (01/01/1995)

Permalink
DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS / Laurent RICHER (01/01/2002)

Permalink
DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS / Laurent RICHER (01/01/2004)

Permalink
DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS / Laurent RICHER (01/01/2010)

Permalink
LE DROIT DE L'IMMIGRATION / Laurent RICHER (01/01/1986)

Permalink
DROIT AU MUSEE, DROIT DES MUSEES / Edouard BONNEFOUS (01/01/1994)

Permalink
DROIT DES SERVICES PUBLICS LOCAUX / Laurent RICHER (01/01/1995)

Permalink
Essai de prospective : impact sur le droit français de la directive sur l'attribution des concessions / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 11 (2013 juillet)

Permalink
Etablissement public et délégation de service public. / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 1 (2010 février)

Permalink
L'exception d'occupation sous tutelle" ou comment appliquer une lex sine ratione ? / Laurent RICHER in Contrats publics, N°188 (01/06/2018)

Permalink
"Favor contractus" / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 2 (2010 avril)

Permalink
Gestion et risque dans la qualification des contrats publics / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°18 (01/04/2015)

Permalink
Groupement d'entreprises et concession de travaux / Etienne FATÔME in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°13 (01/02/2014)

Permalink
Le juge administratif et l" ensemble contractuel " : le tournant de 2013 / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°13 (01/02/2014)

Permalink
Du marché à la concession de services : réflexions à partir du cas des contrats de recouvrement de créances publiques / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°16 (01/10/2014)

Permalink
Le marché pour la réalisation et l'acquisition ou la location d'un ouvrage dans une partie minoritaire et indissociable d'un immeuble à construire / Etienne FATÔME in Contrats et marchés publics, N° 7 (01/07/2017)

Permalink
Le ministre du redressement productif et les marchés publics : exemplaire ! / Laurent RICHER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2013 9 décembre)

Permalink
Un modèle international : l'opération de PPP / Laurent RICHER in Contrats publics, n° 100 (2010 juin)

Permalink
Les modes alternatifs de règlement des litiges / Emmanuel ROUX in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 14 (2012 mai)

Permalink
Mutualisation des services : tout s'arrange / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 4 (2011 décembre)

Permalink
Les nouvelles directives "marchés" (1ère partie) / Michel CRAHÈS in Contrats publics, N°143 (01/05/2014)

Permalink
L'offre irrégulière et la jurisprudence depuis la réforme de la commande publique / Laurent RICHER in Contrats publics, N°180 (01/10/2017)

Permalink
Le partage des gains dans les contrats publics / Laurent RICHER in Contrats publics, n° 97 (2010 mars)

Permalink
Le pouvoir de sanction de l'administration / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 11 (2013 11 mars)

Permalink
Les pratiques anticoncurrentielles - Un objectif, deux systèmes / Laurent RICHER in Contrats publics, n° 99 (2010 mai)

Permalink
Premier cadrage jurisprudentiel de la concession de services / Laurent RICHER in Droit administratif, 4 (01/04/2017)

Permalink
Une première étape vers une directive sur les concessions / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 5 (2012 février)

Permalink
Les procédures de négociation / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°21 (01/02/2016)

Permalink
Ramener Altmark dans ses marques : quelques décisions récentes en matière d'aides d'Etat / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°19 (01/07/2015)

Permalink
Résiliation unilatérale d'une concession et droit au respect des biens (article 1p1) / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 9 (2013 février)

Permalink
Résiliation unilatérale d'une concession et droit au respect des biens (article 1p1) / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 9 (2013 février)

Permalink
Le respect des règles de consultation en matière de DSP / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°16 (01/10/2014)

Permalink
Service public et volonté des parties : un dosage subtil / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), n° 10 (2013 avril)

Permalink
Sur la nature juridique de la concession de service public / Laurent RICHER in Droit administratif, 7 (01/07/2018)

Permalink
Transposer c'est choisir / Laurent RICHER in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°15 (01/07/2014)

Permalink
VEFA et marché public de travaux : le nouvel état du droit / Etienne FATÔME in Contrats et marchés publics, N°8-9 (01/08/2016)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Détail de l'auteur

Auteur Laurent RICHER

Documents disponibles écrits par cet auteur

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires