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Auteur François TERRÉ |
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[article] Justice et régulations In L'ENA hors les murs - n° 406 - 01/11/2010 [Article de périodique] / GRACIA Jean-Christophe ; François TERRÉ . - p. 2 à 33.
Mots-clés : JUSTICE ; REGULATION Résumé : Ce dossier, grâce à divers articles s'efforce d'apporter des éclairages sur la problématique de la justice et du droit dans divers champs particuliers : ceux du droit et de l'économie, celle de l'égalité entre hommes et femmes, la question des étrangers, celle de la justice fiscale, la justice dans l'action militaire et enfin la question de la justice et du handicap. Autant d'articles qui s'interrogent sur le rôle de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=213330 [article]
Titre : Justice et régulations Type de document : Article de périodique Auteurs : GRACIA Jean-Christophe ; François TERRÉ Titre du périodique : L'ENA hors les murs Numéro : n° 406 Date de parution : 01/11/2010 Article en page(s) : p. 2 à 33 Ancienne cote : PERD0672 Mots-clés : JUSTICE ; REGULATION Résumé : Ce dossier, grâce à divers articles s'efforce d'apporter des éclairages sur la problématique de la justice et du droit dans divers champs particuliers : ceux du droit et de l'économie, celle de l'égalité entre hommes et femmes, la question des étrangers, celle de la justice fiscale, la justice dans l'action militaire et enfin la question de la justice et du handicap. Autant d'articles qui s'interrogent sur le rôle de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=213330
Titre : INTRODUCTION GENERALE AU DROIT Type de document : Ouvrage Auteurs : François TERRÉ Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/01/2000 Collection : Précis Dalloz Pages : 681 p. Mots-clés : DROIT ; SCIENCE JURIDIQUE ; DOCTRINE JURIDIQUE ; INSTITUTIONS PUBLIQUES ; HIERARCHIE DES NORMES ; SOURCES DU DROIT ; JUSTICE Résumé : Cet ouvrage analyse ce qu'est le droit, les critères du juridique, les différents systèmes juridiques, les évolutions du code civil en France, la distinction droit public - droit privé, l'organisation judicaire, les fondements du droit en Europe, les sources du droit objectif et des droits subjectifs, les actes juridiques, les personnes physiques et les personnes morales, l'expression du droit, l'application du droit, l'interprétation du droit, la preuve, le procès, les sanctions, les procédures non juridictionnelles, l'action en justice, le jugement, les procédures contentieuses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34517 INTRODUCTION GENERALE AU DROIT [Ouvrage] / François TERRÉ . - 5ème édition . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/2000 . - 681 p. ; 15X21. - (Précis Dalloz) .
Mots-clés : DROIT ; SCIENCE JURIDIQUE ; DOCTRINE JURIDIQUE ; INSTITUTIONS PUBLIQUES ; HIERARCHIE DES NORMES ; SOURCES DU DROIT ; JUSTICE Résumé : Cet ouvrage analyse ce qu'est le droit, les critères du juridique, les différents systèmes juridiques, les évolutions du code civil en France, la distinction droit public - droit privé, l'organisation judicaire, les fondements du droit en Europe, les sources du droit objectif et des droits subjectifs, les actes juridiques, les personnes physiques et les personnes morales, l'expression du droit, l'application du droit, l'interprétation du droit, la preuve, le procès, les sanctions, les procédures non juridictionnelles, l'action en justice, le jugement, les procédures contentieuses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34517 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9648-1 C9648 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE SUICIDE Type de document : Ouvrage Auteurs : François TERRÉ, Directeur de publication Editeur : Paris : Presses universitaires de France (PUF) Année : 01/01/1994 Collection : Droit, éthique, société Pages : 230 p. Mots-clés : SOCIOLOGIE Résumé : Cet ouvrage aborde le thème du suicide sous divers aspects : religion et philosophie (le suicide dans la tradition hébraïque, le suicide dans la tradition de l'Eglise catholique), démographie et sociologie (le suicide individuel et le suicide social, le suicide chez les femmes), législatif (le suicide en droit pénal, le suicide en droit privé), et enfin le suicide vu sous l'angle de la médecine, de la psychiatrie et de la psychanalyse. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25965 LE SUICIDE [Ouvrage] / François TERRÉ, Directeur de publication . - Paris : Presses universitaires de France (PUF), 01/01/1994 . - 230 p. ; 15X22. - (Droit, éthique, société) .
Mots-clés : SOCIOLOGIE Résumé : Cet ouvrage aborde le thème du suicide sous divers aspects : religion et philosophie (le suicide dans la tradition hébraïque, le suicide dans la tradition de l'Eglise catholique), démographie et sociologie (le suicide individuel et le suicide social, le suicide chez les femmes), législatif (le suicide en droit pénal, le suicide en droit privé), et enfin le suicide vu sous l'angle de la médecine, de la psychiatrie et de la psychanalyse. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25965 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C21015-1 C21015 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : DROIT CIVIL : LES BIENS Type de document : Ouvrage Auteurs : François TERRÉ ; Philippe SIMLER Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/01/1992 Pages : 636 p. Mots-clés : DROIT CIVIL ; PATRIMOINE
droit de propriétéRésumé : 'La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage ... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes.'' Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26607 DROIT CIVIL : LES BIENS [Ouvrage] / François TERRÉ ; Philippe SIMLER . - 4ème édition . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/1992 . - 636 p. ; 15X22.
Mots-clés : DROIT CIVIL ; PATRIMOINE
droit de propriétéRésumé : 'La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage ... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes.'' Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26607 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C6448-1 C6448 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : L'ENFANT DE L'ESCLAVE. GENETIQUE ET DROIT Type de document : Ouvrage Auteurs : François TERRÉ Editeur : Paris : Flammarion Année : 01/01/1987 Pages : 223 p. Mots-clés : BIOETHIQUE ; MINEUR ; PARENT ; ENFANT ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; SCIENCE ; HISTOIRE ; SOCIOLOGIE ; PROCREATION IN VITRO ; GENETIQUE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28384 L'ENFANT DE L'ESCLAVE. GENETIQUE ET DROIT [Ouvrage] / François TERRÉ . - Paris : Flammarion, 01/01/1987 . - 223 p.
Mots-clés : BIOETHIQUE ; MINEUR ; PARENT ; ENFANT ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; SCIENCE ; HISTOIRE ; SOCIOLOGIE ; PROCREATION IN VITRO ; GENETIQUE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28384 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C20461-1 C20461 OUVRAGE Centre de documentation Disponible