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Auteur Patrice COSSALTER |
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Titre : LE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2003 Collection : L'Essentiel sur... num. 82 Pages : 112 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE Résumé : Après avoir apporté une définition de la maîtrise d'oeuvre, ce document traite de la procédure, des types de concours, du jury de concours, du concours de maîtrise d'oeuvre supérieur à 200000 euros, du marché négocié après concours et du concours de maîtrise d'oeuvre inférieur à 200000 euros. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36031 LE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2003 . - 112 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...; 82) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE Résumé : Après avoir apporté une définition de la maîtrise d'oeuvre, ce document traite de la procédure, des types de concours, du jury de concours, du concours de maîtrise d'oeuvre supérieur à 200000 euros, du marché négocié après concours et du concours de maîtrise d'oeuvre inférieur à 200000 euros. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36031 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10369-1 C10369 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE CONTENTIEUX DE LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2003 Collection : L'Essentiel sur... num. 86 Pages : 74 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; REFERE ADMINISTRATIF ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE Résumé : La première partie de ce document explique les procédures du contentieux de la passation des marchés publics, illustrées de décisions de jurisprudence : la forme de la demande, le ministère d'avocats, le pouvoir d'ester en justice, la forme de la défense de l'administration, le référé précontractuel, le référé suspension, le recours pour excès de pouvoir. La seconde partie fournit des exemples de documents à produire devant le juge : mémoire en défense dans un référé précontractuel, courrier d'accompagnement, mémoire en réponse dans un recours pour excès de pouvoir et mémoire en défense dans un recours pour excès de pouvoir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36024 LE CONTENTIEUX DE LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2003 . - 74 p. ; 15x21. - (L'Essentiel sur...; 86) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; REFERE ADMINISTRATIF ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'URGENCE Résumé : La première partie de ce document explique les procédures du contentieux de la passation des marchés publics, illustrées de décisions de jurisprudence : la forme de la demande, le ministère d'avocats, le pouvoir d'ester en justice, la forme de la défense de l'administration, le référé précontractuel, le référé suspension, le recours pour excès de pouvoir. La seconde partie fournit des exemples de documents à produire devant le juge : mémoire en défense dans un référé précontractuel, courrier d'accompagnement, mémoire en réponse dans un recours pour excès de pouvoir et mémoire en défense dans un recours pour excès de pouvoir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36024 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC2635-1 BRC2635 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LA CONSTRUCTION PUBLIQUE Type de document : Ouvrage Auteurs : Dominique BOUCHON ; Patrice COSSALTER Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/01/2003 Collection : Analyse juridique Pages : 543 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MAITRISE D'OEUVRE Résumé : Cet ouvrage synthétise l'ensemble de la réglementation de la maîtrise d'oeuvre privée et publique des constructions publiques, les pratiques, les droits et obligations issus des contrats. Après avoir retracé l'histoire de la maîtrise d'oeuvre, il traite de la loi MOP, de la mission de maîtrise d'oeuvre, des études hors maîtrise d'oeuvre en immobilier, de l'organisation de la maîtrise d'oeuvre, de la passation, de la rédaction du contrat, de la rémunération, de l'exécution du marché, de la conception-réalisation, de la responsabilité du maître d'oeuvre. Il propose également un modèle de contrat (acte d'engagement, CCAG et CCTP). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40938 LES MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LA CONSTRUCTION PUBLIQUE [Ouvrage] / Dominique BOUCHON ; Patrice COSSALTER . - 3ème édition . - Paris : Editions du Moniteur, 01/01/2003 . - 543 p. ; 19X26. - (Analyse juridique) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MAITRISE D'OEUVRE Résumé : Cet ouvrage synthétise l'ensemble de la réglementation de la maîtrise d'oeuvre privée et publique des constructions publiques, les pratiques, les droits et obligations issus des contrats. Après avoir retracé l'histoire de la maîtrise d'oeuvre, il traite de la loi MOP, de la mission de maîtrise d'oeuvre, des études hors maîtrise d'oeuvre en immobilier, de l'organisation de la maîtrise d'oeuvre, de la passation, de la rédaction du contrat, de la rémunération, de l'exécution du marché, de la conception-réalisation, de la responsabilité du maître d'oeuvre. Il propose également un modèle de contrat (acte d'engagement, CCAG et CCTP). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40938 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12260-1 C12260 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES PETITS MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2003 Collection : L'Essentiel... num. 81 Pages : 94 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE Résumé : Un petit marché de maîtrise d'oeuvre est un marché inférieur à 90000 euros hors taxes, toutes missions de maîtrise d'oeuvre portant sur un même ouvrage confondues. Ce document fait le point sur les textes qui leur sont applicables, éclairés par des décisions de jurisprudence : les marchés sans formalités préalables, la définition des besoins, la mise en concurrence, le cas spécifique des marchés des collectivités locales, le formalisme interne à l'administration et les règles du droit du travail. A noter : modèle d'acte d'engagement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36021 LES PETITS MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2003 . - 94 p. ; 15X21. - (L'Essentiel...; 81) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE Résumé : Un petit marché de maîtrise d'oeuvre est un marché inférieur à 90000 euros hors taxes, toutes missions de maîtrise d'oeuvre portant sur un même ouvrage confondues. Ce document fait le point sur les textes qui leur sont applicables, éclairés par des décisions de jurisprudence : les marchés sans formalités préalables, la définition des besoins, la mise en concurrence, le cas spécifique des marchés des collectivités locales, le formalisme interne à l'administration et les règles du droit du travail. A noter : modèle d'acte d'engagement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36021 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC2632-1 BRC2632 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE PRECONTENTIEUX DES MARCHES PUBLICS Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2003 Collection : L'Essentiel sur... num. 85 Pages : 105 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; REGLEMENT DES LITIGES ; PROCEDURE NON JURIDICTIONNELLE ; REGLEMENT AMIABLE Résumé : Les demandes préalables (mémoire en réclamation de l'article 50 du CCAG travaux), la saisine d'un conciliateur ou du comité interrégional de règlement amiable des litiges, la décision unilatérale de l'administration, la transaction, l'arbitrage : tels sont les différents moyens non juridictionnels de règlement des litiges en matière de marchés publics présentés ici. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36032 LE PRECONTENTIEUX DES MARCHES PUBLICS [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2003 . - 105 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...; 85) .
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; REGLEMENT DES LITIGES ; PROCEDURE NON JURIDICTIONNELLE ; REGLEMENT AMIABLE Résumé : Les demandes préalables (mémoire en réclamation de l'article 50 du CCAG travaux), la saisine d'un conciliateur ou du comité interrégional de règlement amiable des litiges, la décision unilatérale de l'administration, la transaction, l'arbitrage : tels sont les différents moyens non juridictionnels de règlement des litiges en matière de marchés publics présentés ici. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36032 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10370-1 C10370 OUVRAGE Centre de documentation Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkELECTIONS CANTONALES, REGIONALES ET SENATORIALES 1998. COMMUNICATION ET COMPTE DE CAMPAGNE : LE DROIT DANS LA STRATEGIE ELECTORALE / Dominique DEPORCQ (01/01/1997)
PermalinkPermalinkPermalinkCONCLURE ET GERER LES MARCHES PUBLICS : GUIDE A L'USAGE DES REDACTEURS DE MARCHES / Jacques CLEMENT (01/01/1993)
PermalinkPermalinkGESTION LOCALE ET PREVENTION DE LA CORRUPTION. LA LOI N° 93-122 DU 29 JANVIER 1993 RELATIVE A LA PREVENTION DE LA CORRUPTION ET A LA TRANSPARENCE DE LA VIE ECONOMIQUE, ET DES PROCEDURES PUBLIQUES : COMMENTAIRE PRATIQUE A L'INTENTION DES GESTIONNAIRES LOCAUX (A JOUR DES TEXTES D'APPLICATION AU 20 AVRIL 1993) / Patrice COSSALTER (01/01/1993)
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