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Auteur Patrice COSSALTER |
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Maîtrise d'uvre. Contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité / Patrice COSSALTER (01/06/2020)
Titre : Maîtrise d'uvre. Contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/06/2020 Collection : Dossier d'experts (Voiron), ISSN 1623-8869 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; RESPONSABILITE ; MAITRISE D'OEUVRE ; LOI MOP ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; CONCOURS ; GARANTIE DECENNALE ; SELECTION DES OFFRES Résumé : Cet ouvrage présente les trois particularités de la maîtrise duvre au regard des autres marchés publics : existence d'un droit spécifique, importance d'un impact économique avec des conséquences qui font que la moindre erreur a des conséquences lourdes, tant sur le montant des travaux que sur le coût de fonctionnement de louvrage pendant des dizaines dannées et le fait que les acteurs travaillent davantage par habitude que dans le respect des textes. En cinq parties distinctes : les différentes maîtrises duvre ; le contrat de maîtrise duvre ; le droit de la propriété intellectuelle ; les règles de passation de la maîtrise duvre ; la responsabilité du maître duvre, cet ouvrage offre une perspective d'ensemble des questions propres aux règles de la maîtrise duvre. . Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733580 Maîtrise d'uvre. Contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/06/2020. - (Dossier d'experts (Voiron), ISSN 1623-8869) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; RESPONSABILITE ; MAITRISE D'OEUVRE ; LOI MOP ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; CONCOURS ; GARANTIE DECENNALE ; SELECTION DES OFFRES Résumé : Cet ouvrage présente les trois particularités de la maîtrise duvre au regard des autres marchés publics : existence d'un droit spécifique, importance d'un impact économique avec des conséquences qui font que la moindre erreur a des conséquences lourdes, tant sur le montant des travaux que sur le coût de fonctionnement de louvrage pendant des dizaines dannées et le fait que les acteurs travaillent davantage par habitude que dans le respect des textes. En cinq parties distinctes : les différentes maîtrises duvre ; le contrat de maîtrise duvre ; le droit de la propriété intellectuelle ; les règles de passation de la maîtrise duvre ; la responsabilité du maître duvre, cet ouvrage offre une perspective d'ensemble des questions propres aux règles de la maîtrise duvre. . Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733580 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C14217-1 C14217 OUVRAGE Centre de documentation Disponible CONSTRUIRE UN OUVRAGE PUBLIC DE A A Z. DE LA LOI MOP A LA RESPONSABILITE DECENNALE - MANQUANT / Patrice COSSALTER (01/07/2018)
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Titre : CONSTRUIRE UN OUVRAGE PUBLIC DE A A Z. DE LA LOI MOP A LA RESPONSABILITE DECENNALE - MANQUANT - LA BIBLE DE LA CONSTRUCTION PUBLIQUE Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER, Directeur de publication Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/07/2018 Pages : pagination multiple Mots-clés : CONSTRUCTION ; OUVRAGE PUBLIC ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OEUVRE ; BATIMENT PUBLIC Résumé : Ce classeur, à mises à jour, est consacré à la construction d'un ouvrage public, centré sur les praticiens de la maîtrise d'ouvrage. Il s'intéresse à la réalisation d'un ouvrage de bâtiment comme de génie civil, depuis les études de faisabilité jusqu'à la gestion de la garantie décennale, en passant par la programmation, les modes d'exercice de la maîtrise d'ouvrage, les partenaires du maître de l'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, les contrats à conclure et leurs modes de passation, les garanties et les assurances du maître de l'ouvrage... L'ouvrage cite aussi de nombreuses jurisprudences, doctrines et textes qui sont indispensables aux services marchés et aux services juridiques. Il comprend par ailleurs de nombreux schémas et des modèles de contrats permettant une mise en oeuvre pratique de l'acte de construire. En ligne : http://www.territori [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41725 CONSTRUIRE UN OUVRAGE PUBLIC DE A A Z. DE LA LOI MOP A LA RESPONSABILITE DECENNALE - MANQUANT - LA BIBLE DE LA CONSTRUCTION PUBLIQUE [Ouvrage] / Patrice COSSALTER, Directeur de publication . - Voiron : Territorial Editions, 01/07/2018 . - pagination multiple ; 22X34.
Mots-clés : CONSTRUCTION ; OUVRAGE PUBLIC ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OEUVRE ; BATIMENT PUBLIC Résumé : Ce classeur, à mises à jour, est consacré à la construction d'un ouvrage public, centré sur les praticiens de la maîtrise d'ouvrage. Il s'intéresse à la réalisation d'un ouvrage de bâtiment comme de génie civil, depuis les études de faisabilité jusqu'à la gestion de la garantie décennale, en passant par la programmation, les modes d'exercice de la maîtrise d'ouvrage, les partenaires du maître de l'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, les contrats à conclure et leurs modes de passation, les garanties et les assurances du maître de l'ouvrage... L'ouvrage cite aussi de nombreuses jurisprudences, doctrines et textes qui sont indispensables aux services marchés et aux services juridiques. Il comprend par ailleurs de nombreux schémas et des modèles de contrats permettant une mise en oeuvre pratique de l'acte de construire. En ligne : http://www.territori [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41725 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12533-1 C12533 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : Passation des marchés formalisés - appels d'offres, procédures négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/02/2018 Collection : Dossier d'experts Pages : 133 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; APPEL D'OFFRES ; DIALOGUE COMPETITIF ; MISE EN CONCURRENCE ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; APPEL D'OFFRES OUVERT ; APPEL D'OFFRES RESTREINT ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; ALLOTISSEMENT Résumé : La procédure formalisée non conseillée en dessous des seuils européens de marché l'est dès que le montant de l'opération envisagée est supérieur aux seuils européens. Cet ouvrage détaille chacun des différents choix possibles : appel d'offres ouvert ou restreint, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence, dialogue compétitif, partenariat d'innovation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629343 Passation des marchés formalisés - appels d'offres, procédures négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/02/2018 . - 133 p.. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; APPEL D'OFFRES ; DIALOGUE COMPETITIF ; MISE EN CONCURRENCE ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; APPEL D'OFFRES OUVERT ; APPEL D'OFFRES RESTREINT ; MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ; ALLOTISSEMENT Résumé : La procédure formalisée non conseillée en dessous des seuils européens de marché l'est dès que le montant de l'opération envisagée est supérieur aux seuils européens. Cet ouvrage détaille chacun des différents choix possibles : appel d'offres ouvert ou restreint, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence, dialogue compétitif, partenariat d'innovation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629343 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13773-1 C13773 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : La gestion administrative et financière des marchés - du management à la modification du marché Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2018 Collection : Dossier d'experts Pages : 99 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; APPEL D'OFFRES ; AVENANT ; ACCORD-CADRE ; TRANSACTION ; INTERETS MORATOIRES ; NANTISSEMENT ; CREANCE Résumé : Cet ouvrage aborde la gestion administrative et financière des marchés publics en deux parties : une première partie a pour thème principal la modification du marché ou de l'accord-cadre et une deuxième partie est consacrée à la gestion financière et traite de la computation des délais, des intérêts moratoires, des garanties de l'exécution des marchés, de la cession ou du nantissement de créance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624354 La gestion administrative et financière des marchés - du management à la modification du marché [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2018 . - 99 p.. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; APPEL D'OFFRES ; AVENANT ; ACCORD-CADRE ; TRANSACTION ; INTERETS MORATOIRES ; NANTISSEMENT ; CREANCE Résumé : Cet ouvrage aborde la gestion administrative et financière des marchés publics en deux parties : une première partie a pour thème principal la modification du marché ou de l'accord-cadre et une deuxième partie est consacrée à la gestion financière et traite de la computation des délais, des intérêts moratoires, des garanties de l'exécution des marchés, de la cession ou du nantissement de créance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624354 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13770-1 C13770 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - MANQUANT - travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/12/2017 Collection : Dossier d'experts Pages : 101 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; SEUIL DE MARCHE ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; VARIANTE ; CRITERE DE SELECTION ; PONDERATION DES CRITERES ; AVENANT ; NEGOCIATION Résumé : Cet ouvrage présente les six cas de procédure adaptée. Avant et après analyse de ce qui les distingue dans leur utilisation, il s'interroge sur la juridiction compétente, l'obligation de contrat écrit, la définition du besoin, les stratégies d'achat, la notion de seuil, le formalisme postérieur à la conclusion du contrat et ses modifications éventuelles en cours d'exécution. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630684 Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - MANQUANT - travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/12/2017 . - 101 p.. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; SEUIL DE MARCHE ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; VARIANTE ; CRITERE DE SELECTION ; PONDERATION DES CRITERES ; AVENANT ; NEGOCIATION Résumé : Cet ouvrage présente les six cas de procédure adaptée. Avant et après analyse de ce qui les distingue dans leur utilisation, il s'interroge sur la juridiction compétente, l'obligation de contrat écrit, la définition du besoin, les stratégies d'achat, la notion de seuil, le formalisme postérieur à la conclusion du contrat et ses modifications éventuelles en cours d'exécution. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630684 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13780-1 C13780 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Les procédures formalisées : état des lieux / Patrice COSSALTER in Contrats publics, N°175 (01/04/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa pratique du contentieux administratif - La commune, l'EPCI, le département et la région devant le tribunal administratif / Patrice COSSALTER (01/01/2016)
PermalinkModifications des contrats publics : mode d'emploi / HEINTZ Mathieu in Contrats publics, N°157 (01/09/2015)
PermalinkUn nouveau droit des marchés publics à l'horizon 2016 / Patrice COSSALTER in Techni.cités, n° 285 (01/07/2015)
PermalinkBibliographie. Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre / Patrice COSSALTER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5696 (2013 25 janvier)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkL'action au nom de la commune et le filtre du juge administratif / Patrice COSSALTER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 73 (2011 novembre)
PermalinkL'action au nom de la commune et le filtre du juge administratif / Patrice COSSALTER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 73 (2011 novembre)
PermalinkAffermage : les huit étapes de la mise en concurrence / Patrice COSSALTER in La Lettre du cadre territorial, n° 429 (2011 1er octobre)
PermalinkAmélioration du fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées / Patrice COSSALTER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 73 (2011 septembre)
PermalinkDissolution d'un syndicat : à qui les dettes ? / Patrice COSSALTER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 71 (2011 septembre)
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