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Auteur Jacques PELLETIER |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesRAPPORT D'INFORMATION "LA FRANCE ET LES FRANCAIS FACE A LA CANICULE : LES LECONS D'UNE CRISE" / Jacques PELLETIER in Documents parlementaires - Sénat, n° 195 (2004 3 février)
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; PERSONNE AGEE ; CLIMAT ; POLITIQUE SANITAIRE ; ECONOMIE ; PREVENTION SANITAIRE Résumé : La canicule du mois d'août 2003 a entraîné le décès de très nombreuses personnes âgées, aussi bien à leur domicile que dans les établissements, maisons de retraite et hôpitaux. Le Sénat a autorisé la création d'une mission commune d'information pour mieux comprendre les causes de cette catastrophe sanitaire. Elle montre les faiblesses du système de veille sanitaire et d'alerte, les dysfonctionnements administratifs et l'imbroglio des compétences au niveau local. Cette mission a étendu son champ d'investigation aux incidences du réchauffement de la planète dans les domaines de l'agriculture, l'économie, de l'énergie et de l'environnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154901 [article]
Titre : RAPPORT D'INFORMATION "LA FRANCE ET LES FRANCAIS FACE A LA CANICULE : LES LECONS D'UNE CRISE" Type de document : Article de périodique Auteurs : Jacques PELLETIER, Président ; Valérie LETARD, Rapporteur ; Hilaire FRANDRE, Rapporteur ; Serge LEPELTIER, Rapporteur Titre du périodique : Documents parlementaires - Sénat Numéro : n° 195 Date de parution : 01/01/2004 Article en page(s) : 405 p. Ancienne cote : PERD2435 Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; PERSONNE AGEE ; CLIMAT ; POLITIQUE SANITAIRE ; ECONOMIE ; PREVENTION SANITAIRE Résumé : La canicule du mois d'août 2003 a entraîné le décès de très nombreuses personnes âgées, aussi bien à leur domicile que dans les établissements, maisons de retraite et hôpitaux. Le Sénat a autorisé la création d'une mission commune d'information pour mieux comprendre les causes de cette catastrophe sanitaire. Elle montre les faiblesses du système de veille sanitaire et d'alerte, les dysfonctionnements administratifs et l'imbroglio des compétences au niveau local. Cette mission a étendu son champ d'investigation aux incidences du réchauffement de la planète dans les domaines de l'agriculture, l'économie, de l'énergie et de l'environnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154901 LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1996 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT / Jacques PELLETIER (01/01/1997)
Titre : LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1996 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques PELLETIER Editeur : Paris : Médiateur de la République Année : 01/01/1997 Pages : 296 p. Mots-clés : DEFENSEUR DES DROITS ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS Résumé : Le rapport annuel 1996 du Médiateur de la République dresse un bilan de l'ensemble de son activité, et notamment dans les domaines du logement, de la médiation fiscale, de la mobilité dans la fonction publique et du contentieux de l'aide sociale. Il traite également du respect des droits des détenus. Il rend compte de la réunion des médiateurs européens à Chypre et du congrès mondial des ombudsman, fait le point des propositions de réforme et présente quelques cas significatifs traités par les différents secteurs d'instruction de l'institution et par les délégués départementaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34170 LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1996 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT [Ouvrage] / Jacques PELLETIER . - Paris : Médiateur de la République, 01/01/1997 . - 296 p. ; 16X24.
Mots-clés : DEFENSEUR DES DROITS ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS Résumé : Le rapport annuel 1996 du Médiateur de la République dresse un bilan de l'ensemble de son activité, et notamment dans les domaines du logement, de la médiation fiscale, de la mobilité dans la fonction publique et du contentieux de l'aide sociale. Il traite également du respect des droits des détenus. Il rend compte de la réunion des médiateurs européens à Chypre et du congrès mondial des ombudsman, fait le point des propositions de réforme et présente quelques cas significatifs traités par les différents secteurs d'instruction de l'institution et par les délégués départementaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34170 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9468-1 C9468 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1993 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques PELLETIER ; Jacques PELLETIER, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Imprimerie nationale Editions Année : 01/01/1994 Pages : 264 p. Mots-clés : RELATION ADMINISTRATION USAGERS Résumé : En 1993, le Médiateur de la République a privilégié les sujets d'actualité dont l'institution a eu à connaître, à travers ses services centraux et ses délégués départementaux. Trois thèmes ont ainsi été retenus : les droits de l'homme, les handicapés, les chômeurs. Il expose ensuite les obligations et les droits des citoyens devant l'impôt. A noter : un chapitre consacré au délégué départemental. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25707 LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1993 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT [Ouvrage] / Jacques PELLETIER ; Jacques PELLETIER, Préfacier, etc. . - Paris : Imprimerie nationale Editions, 01/01/1994 . - 264 p. ; 16X24.
Mots-clés : RELATION ADMINISTRATION USAGERS Résumé : En 1993, le Médiateur de la République a privilégié les sujets d'actualité dont l'institution a eu à connaître, à travers ses services centraux et ses délégués départementaux. Trois thèmes ont ainsi été retenus : les droits de l'homme, les handicapés, les chômeurs. Il expose ensuite les obligations et les droits des citoyens devant l'impôt. A noter : un chapitre consacré au délégué départemental. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25707 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C6075-1 C6075 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1992 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques PELLETIER ; Jacques PELLETIER, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Imprimerie nationale Editions Année : 01/01/1993 Pages : 257p. Mots-clés : MEDIATEUR Résumé : Le présent rapport s'articule en six parties : l'attitude des collectivités locales, particulièrement en matière d'urbanisme et d'aide sociale; le système de la protection sociale et sa gestion, s'agissant des droits des assurés et des aides prévues; les aides prévues pour les créateurs ou les repreneurs d'entreprises et les difficultés rencontrées par ceux-ci; les propositions de réformes tendant à modifier les procédures et même les règlementations à l'origine des plaintes des administrés; l'activité des délégués départementaux; les relations extérieures du Médiateur de la République. Enfin, le rapport est illustré par de nombreux cas significatifs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24962 LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1992 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT [Ouvrage] / Jacques PELLETIER ; Jacques PELLETIER, Préfacier, etc. . - Paris : Imprimerie nationale Editions, 01/01/1993 . - 257p. ; 16X24.
Mots-clés : MEDIATEUR Résumé : Le présent rapport s'articule en six parties : l'attitude des collectivités locales, particulièrement en matière d'urbanisme et d'aide sociale; le système de la protection sociale et sa gestion, s'agissant des droits des assurés et des aides prévues; les aides prévues pour les créateurs ou les repreneurs d'entreprises et les difficultés rencontrées par ceux-ci; les propositions de réformes tendant à modifier les procédures et même les règlementations à l'origine des plaintes des administrés; l'activité des délégués départementaux; les relations extérieures du Médiateur de la République. Enfin, le rapport est illustré par de nombreux cas significatifs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24962 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C5513-1 C5513 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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