Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Votre compte

Détail de l'auteur

Auteur Philippe PETIT

Documents disponibles écrits par cet auteur

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Attention aux interférences de périmètre et au choc de simplification ! / Philippe PETIT in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°305 (01/10/2016)

ISBD

Vue détaillée

[article] Attention aux interférences de périmètre et au choc de simplification ! In Le Courrier des maires et des élus locaux - N°305 - 01/10/2016 [Article de périodique] / Philippe PETIT ; Guillaume DUMAS ; Julie VILLARD . - p. 36-38.
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; PERIMETRE
Résumé : Guidé par la volonté de lutter contre la superposition des structures intercommunales et de parvenir à une coopération de projet globale et intégrée, le législateur a mis en place des mécanismes permettant de régir les interférences de périmètre entre les différents établissements publics de coopération intercommunale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=571192

[article]
Titre : Attention aux interférences de périmètre et au choc de simplification !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe PETIT ; Guillaume DUMAS ; Julie VILLARD
Titre du périodique : Le Courrier des maires et des élus locaux
Numéro : N°305
Date de parution : 01/10/2016
Article en page(s) : p. 36-38
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; PERIMETRE
Résumé : Guidé par la volonté de lutter contre la superposition des structures intercommunales et de parvenir à une coopération de projet globale et intégrée, le législateur a mis en place des mécanismes permettant de régir les interférences de périmètre entre les différents établissements publics de coopération intercommunale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=571192
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_00012228 PERD2304 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Carte intercommunale. Les procédures de fusion des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes / Philippe PETIT in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°289 (01/04/2015)

ISBD

Vue détaillée

[article] Carte intercommunale. Les procédures de fusion des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes In Le Courrier des maires et des élus locaux - N°289 - 01/04/2015 [Article de périodique] / Philippe PETIT ; Guillaume DUMAS . - p. 36-39.
Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FUSION ; REFORME TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; SYNDICAT MIXTE ; EPCI
Résumé : La diminution du nombre de structures syndicales constitue une orientation que les préfets doivent prendre en compte dans le cadre de l'élaboration et de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI). La fusion de syndicats constitue une procédure particulièrement importante pour répondre à cet objectif. L'article L.5212-27 du CGCT, issu de l'article 46 de la loi de réforme des collectivités territoriales (RCT) du 16 décembre 2010, a créé une procédure de droit commun, ponctuellement doublée d'une procédure dérogatoire et temporaire, de fusion de syndicats, dont les conséquences, relativement lourdes à gérer, doivent être soigneusement anticipées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=506727

[article]
Titre : Carte intercommunale. Les procédures de fusion des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe PETIT ; Guillaume DUMAS
Titre du périodique : Le Courrier des maires et des élus locaux
Numéro : N°289
Date de parution : 01/04/2015
Article en page(s) : p. 36-39
Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FUSION ; REFORME TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; SYNDICAT MIXTE ; EPCI
Résumé : La diminution du nombre de structures syndicales constitue une orientation que les préfets doivent prendre en compte dans le cadre de l'élaboration et de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI). La fusion de syndicats constitue une procédure particulièrement importante pour répondre à cet objectif. L'article L.5212-27 du CGCT, issu de l'article 46 de la loi de réforme des collectivités territoriales (RCT) du 16 décembre 2010, a créé une procédure de droit commun, ponctuellement doublée d'une procédure dérogatoire et temporaire, de fusion de syndicats, dont les conséquences, relativement lourdes à gérer, doivent être soigneusement anticipées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=506727
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_00005947 PERD2304 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Commande publique. Le sort du candidat ou du titulaire en difficulté / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2198 (2013 25 novembre)

ISBD

Vue détaillée

[article] Commande publique. Le sort du candidat ou du titulaire en difficulté In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2198 - 25/11/2013 [Article de périodique] / Philippe PETIT ; Guillaume DUMAS . - p. 54-55.
Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; CODE DE COMMERCE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; REDRESSEMENT JUDICIAIRE ; LIQUIDATION JUDICIAIRE ; MARCHE PUBLIC ; PRINCIPE DE CONTINUITE
Résumé : Les collectivités publiques locales se trouvent régulièrement confrontées à des entreprises, candidates ou titulaires de marchés publics, en difficulté. Cet article traite de l'accès de celles-ci aux marchés publics et du cas des entreprises en difficulté pendant l'execution d'un marché public.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=240390

[article]
Titre : Commande publique. Le sort du candidat ou du titulaire en difficulté
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe PETIT ; Guillaume DUMAS
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2198
Date de parution : 25/11/2013
Article en page(s) : p. 54-55
Ancienne cote : PERD0627
Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; CODE DE COMMERCE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; REDRESSEMENT JUDICIAIRE ; LIQUIDATION JUDICIAIRE ; MARCHE PUBLIC ; PRINCIPE DE CONTINUITE
Résumé : Les collectivités publiques locales se trouvent régulièrement confrontées à des entreprises, candidates ou titulaires de marchés publics, en difficulté. Cet article traite de l'accès de celles-ci aux marchés publics et du cas des entreprises en difficulté pendant l'execution d'un marché public.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=240390

LA COMMUNICATION EN PERIODE ELECTORALE : LES 50 JURISPRUDENCES ESSENTIELLES DECRYPTEES / Philippe PETIT (01/01/2007)

Vue détaillée

ISBD

Titre : LA COMMUNICATION EN PERIODE ELECTORALE : LES 50 JURISPRUDENCES ESSENTIELLES DECRYPTEES
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Philippe PETIT ; Vincent LACROIX
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/01/2007
Collection : Dossier d'experts num. DE 518
Pages : 110 p.
Mots-clés : ELECTION ; CAMPAGNE ELECTORALE ; COMMUNICATION POLITIQUE ; FINANCEMENT ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; COMMUNICATION LOCALE ; CONTENTIEUX ELECTORAL
Résumé : Cet ouvrage décrypte les 50 jurisprudences les plus significatives en matière de communication en période électorale, et permet à l'ensemble des acteurs concernés d'appréhender les risques encourus, en matière électorale, par les élus/candidats au regard des opérations de communication menées par les collectivités (publications municipales, site Internet de la collectivité et blog des élus, manifestations publiques, liberté de presse, personnels des collectivités, militants, photographies, sondages d'opinion, envois postaux en nombre utilisant le papier à entête de la collectivité, frais d'impression, frais de déplacement, "frais de bouche", restauration, déjeuners,...).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38968

LA COMMUNICATION EN PERIODE ELECTORALE : LES 50 JURISPRUDENCES ESSENTIELLES DECRYPTEES [Ouvrage] / Philippe PETIT ; Vincent LACROIX . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2007 . - 110 p. ; 21X30. - (Dossier d'experts; DE 518) .
Mots-clés : ELECTION ; CAMPAGNE ELECTORALE ; COMMUNICATION POLITIQUE ; FINANCEMENT ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; COMMUNICATION LOCALE ; CONTENTIEUX ELECTORAL
Résumé : Cet ouvrage décrypte les 50 jurisprudences les plus significatives en matière de communication en période électorale, et permet à l'ensemble des acteurs concernés d'appréhender les risques encourus, en matière électorale, par les élus/candidats au regard des opérations de communication menées par les collectivités (publications municipales, site Internet de la collectivité et blog des élus, manifestations publiques, liberté de presse, personnels des collectivités, militants, photographies, sondages d'opinion, envois postaux en nombre utilisant le papier à entête de la collectivité, frais d'impression, frais de déplacement, "frais de bouche", restauration, déjeuners,...).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38968
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C11609-2 C11609 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
C11609-1 C11609 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Communication. Les régles à observer sur les réseaux sociaux en période électorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2489 (04/11/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Communication. Les régles à observer sur les réseaux sociaux en période électorale In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2489 - 04/11/2019 [Article de périodique] / Philippe PETIT ; Vincent BARBIER . - p. 52-53.
Mots-clés : ELECTION MUNICIPALE ; DON ; FINANCEMENT ; INTERDICTION ; RESEAUX SOCIAUX ; INTERNET ; CAMPAGNE ELECTORALE ; PROPAGANDE ; COMMUNICATION POLITIQUE ; COMMUNICATION PUBLIQUE
Résumé : Depuis le 1er septembre 2019 et en vue des élections municipales de mars 2020, les collectivités territoriales doivent observer certaines précautions dans le cadre de la communication dite institutionnelle. Les réseaux sociaux tels Facebook et Twitter sont évidemment directement concernés par ces règles restrictives et doivent se limiter à une information neutre et objective. Leur spécificité et la rareté de la jurisprudence dans ce domaine oblige à une certaine prudence et à un raisonnement par analogie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681766

[article]
Titre : Communication. Les régles à observer sur les réseaux sociaux en période électorale
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe PETIT ; Vincent BARBIER
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2489
Date de parution : 04/11/2019
Article en page(s) : p. 52-53
Mots-clés : ELECTION MUNICIPALE ; DON ; FINANCEMENT ; INTERDICTION ; RESEAUX SOCIAUX ; INTERNET ; CAMPAGNE ELECTORALE ; PROPAGANDE ; COMMUNICATION POLITIQUE ; COMMUNICATION PUBLIQUE
Résumé : Depuis le 1er septembre 2019 et en vue des élections municipales de mars 2020, les collectivités territoriales doivent observer certaines précautions dans le cadre de la communication dite institutionnelle. Les réseaux sociaux tels Facebook et Twitter sont évidemment directement concernés par ces règles restrictives et doivent se limiter à une information neutre et objective. Leur spécificité et la rareté de la jurisprudence dans ce domaine oblige à une certaine prudence et à un raisonnement par analogie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681766
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000142283 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Concessions d'aménagement, la nécessaire mise en concurrence / Sandra GARAUDET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2159 (2013 4 février)

Permalink
Dérives sectaires, le droit des sols comme outil de prévention / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2098 (2011 24 octobre)

Permalink
L'élection des conseillers communautaires / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

Permalink
Élections de 2017 et cumul de mandats. Bientôt des parlementaires hors-sol ? / Philippe PETIT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (04/07/2016)

Permalink
Elections - Les droits et les obligations des agents territoriaux en période électorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)

Permalink
Elections municipales. Le régime électoral de la métropole de Lyon : du cousu main, mais pour qui ? / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)

Permalink
Elections sénatoriales, les nouvelles règles issues du paquet électoral / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2085 (2011 4 juillet)

Permalink
Gestion locale : poursuivre (ou non) les engagements pris... / Julie CALLOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2284 (14/09/2015)

Permalink
LE GUIDE DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE / Philippe PETIT (01/01/1992)

Permalink
LE JUGE ET L'INTERCOMMUNALITE. RECUEIL DE JURISPRUDENCE INTERCOMMUNALE / Philippe PETIT (01/01/2001)

Permalink
LOI CHEVENEMENT : ANALYSE, COMMENTAIRES ET PERSPECTIVES / Philippe PETIT (01/01/1999)

Permalink
Le maire et la lutte contre les sectes / Philippe PETIT in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 230 (2009 décembre)

Permalink
LA MORALISATION DES MARCHES PUBLICS / Georges FENECH (01/01/1998)

Permalink
Mutualisation, organisation et missions des services communs / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2080 (2011 30 mai)

Permalink
NOS AMOURS DE LA FRANCE : REPUBLIQUE, IDENTITES, REGIONS / Danièle SALLENAVE (01/01/2002)

Permalink
Nouvelle carte intercommunale - Quels actes attaquer devant le juge administratif ? / Guillaume DUMAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2316-2317 (09/05/2016)

Permalink
La nouvelle répartition des sièges de conseillers communautaires résultant d'une fusion d'EPCI à l'épreuve des principes constitutionnels / Philippe PETIT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (01/02/2016)

Permalink
Périmètres intercommunaux, les effets statutaires des recompositions territoriales / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2131 (2012 18 juin)

Permalink
Police administrative. Les pouvoirs du maires, sources de conflits...et de responsabilité ! / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)

Permalink
Pouvoirs de police : que reste-t-il aux maires ? / Philippe PETIT in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 251 (2011 novembre)

Permalink
LA PRISE ILLEGALE D'INTERETS... ET COMMENT S'EN PREMUNIR / Philippe PETIT (01/01/2006)

Permalink
Les règles de communication en période préélectorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)

Permalink
LA RESPONSABILITE PENALE DES ELUS ET DES CADRES TERRITORIAUX / Philippe PETIT (01/01/1997)

Permalink
LE RISQUE PENAL DES ELUS ET DES FONCTIONNAIRES / Philippe PETIT (01/01/1995)

Permalink
Sécurité. la protection au sein et aux abords des établissements scolaires / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2459 (01/04/2019)

Permalink
Service public : organisation et financement du transport scolaire / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2142 (2012 24 septembre)

Permalink
Statut de l'élu : les déclarations de patrimoine et d'intérêts / Philippe PETIT in Le Courrier des maires et des élus locaux, 278 (01/04/2014)

Permalink
TASCOM : Une loi de validation contraire aux principes constitutionnels ? / Philippe PETIT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (06/02/2017)

Permalink
Urbanisme. Quand le règlement local de publicité devient intercommunal / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)

Permalink
Urbanisme. Terrains en friche et entretien des cours d'eau : les obligations du maire / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2311 (04/04/2016)

Permalink
Vers une intercommunalité à géométrie variable ? / Philippe PETIT in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°304 (01/09/2016)

Permalink
Vers un nouveau régime des communes nouvelles / Bérengère DENIS in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 180 (01/02/2015)

Permalink
Zones d'activité économique : les conséquences du transfert de la compétence / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2355 (27/02/2017)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Détail de l'auteur

Auteur Philippe PETIT

Documents disponibles écrits par cet auteur

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C11609-2	C11609	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible
C11609-1	C11609	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible