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Auteur Jean-Pierre SUEUR |
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[article]
Titre : Pour un soutien exigeant à Benoît Hamon - Pour le sénateur (PS) Jean- Pierre Sueur, le candidat doit pouvoir compter sur lappui de son camp. Les socialistes doivent linciter à modérer ses critiques envers Emmanuel Macron, car seule lunion permettra de lutter contre le Front national Type de document : Article de presse Auteurs : Jean-Pierre SUEUR Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 30/03/2017 Mots-clés : VIE POLITIQUE ; PARTI SOCIALISTE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; HAMON BENOIT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=589873 [article] Pour un soutien exigeant à Benoît Hamon - Pour le sénateur (PS) Jean- Pierre Sueur, le candidat doit pouvoir compter sur lappui de son camp. Les socialistes doivent linciter à modérer ses critiques envers Emmanuel Macron, car seule lunion permettra de lutter contre le Front national In Le Monde - 30/03/2017 [Article de presse] / Jean-Pierre SUEUR.
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; PARTI SOCIALISTE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; HAMON BENOIT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=589873 Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe / Jean-Pierre SUEUR (Fevrier 2017)
Titre : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe Type de document : Document web Auteurs : Jean-Pierre SUEUR Source : Sénat, n° 388 Année : Fevrier 2017 Pages : 440 p. Mots-clés : TERRORISME ; ISLAM ; INTEGRISME RELIGIEUX ; LUTTE ; SURVEILLANCE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; RECONDUITE A LA FRONTIERE ; MEDIAS ; RESEAUX SOCIAUX ; PRISON ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Résumé : Après avoir développé l'analyse des points faibles du dispositif de lutte antiterroriste en place, ce rapport fait des propositions pour en améliorer l'efficacité, selon les six axes suivants : prévenir la radicalisation ; renforcer la coordination et les prérogatives des services antiterroristes ; contrer le "djihad" médiatique ; tarir le financement du terrorisme ; mieux contrôler les frontières de l'Union européenne ; adapter la réponse pénale et carcérale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=585629 Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe [Document web] / Jean-Pierre SUEUR . - Fevrier 2017 . - 440 p.
Mots-clés : TERRORISME ; ISLAM ; INTEGRISME RELIGIEUX ; LUTTE ; SURVEILLANCE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; RECONDUITE A LA FRONTIERE ; MEDIAS ; RESEAUX SOCIAUX ; PRISON ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Résumé : Après avoir développé l'analyse des points faibles du dispositif de lutte antiterroriste en place, ce rapport fait des propositions pour en améliorer l'efficacité, selon les six axes suivants : prévenir la radicalisation ; renforcer la coordination et les prérogatives des services antiterroristes ; contrer le "djihad" médiatique ; tarir le financement du terrorisme ; mieux contrôler les frontières de l'Union européenne ; adapter la réponse pénale et carcérale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=585629 Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur / Roger KAROUTCHI (09/11/2016)
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Titre : Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur Type de document : Document web Auteurs : Roger KAROUTCHI ; Jean-Pierre SUEUR Source : Sénat, Rapport n° 117 Année : 09/11/2016 Pages : 232 p. Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN ; VILLE Résumé : "Le présent rapport restitue les contributions et débats qui ont eu lieu lors d'un colloque organisé sur ce thème par la délégation à la prospective du Sénat les 21 et 22 octobre 2016. Il s'inscrit dans le prolongement du rapport Demain, la ville, présenté par Jean-Pierre Sueur, en 1998, et du rapport qu'il a également réalisé sur le thème Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?, en 2011, dans le cadre des travaux de la délégation à la prospective du Sénat. Ce rapport étudie l'impact des mutations en cours des les villes : métropoles ; villes en réseau ; réseaux de villes ; polycentralité ; sécurité ; nouvelles solidarités ; gouvernance et démocratie ; mixités sociale et fonctionnelle ; esthétique urbaine ; l'art dans la cité..." En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581481 Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur [Document web] / Roger KAROUTCHI ; Jean-Pierre SUEUR . - 09/11/2016 . - 232 p.
Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN ; VILLE Résumé : "Le présent rapport restitue les contributions et débats qui ont eu lieu lors d'un colloque organisé sur ce thème par la délégation à la prospective du Sénat les 21 et 22 octobre 2016. Il s'inscrit dans le prolongement du rapport Demain, la ville, présenté par Jean-Pierre Sueur, en 1998, et du rapport qu'il a également réalisé sur le thème Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?, en 2011, dans le cadre des travaux de la délégation à la prospective du Sénat. Ce rapport étudie l'impact des mutations en cours des les villes : métropoles ; villes en réseau ; réseaux de villes ; polycentralité ; sécurité ; nouvelles solidarités ; gouvernance et démocratie ; mixités sociale et fonctionnelle ; esthétique urbaine ; l'art dans la cité..." En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581481 Il est urgent d'augmenter le recours aux peines alternatives à la détention / Dominique RAIMBOURG in Le Monde, (23/08/2016)
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Titre : Il est urgent d'augmenter le recours aux peines alternatives à la détention - Le véritable problème de nos prisons est celui de la condition pénitentiaire, première cause de récidive, Type de document : Article de presse Auteurs : Dominique RAIMBOURG ; Jean-Pierre SUEUR Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 23/08/2016 Mots-clés : POPULATION CARCERALE ; PRISON Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=563196 [article] Il est urgent d'augmenter le recours aux peines alternatives à la détention - Le véritable problème de nos prisons est celui de la condition pénitentiaire, première cause de récidive, In Le Monde - 23/08/2016 [Article de presse] / Dominique RAIMBOURG ; Jean-Pierre SUEUR.
Mots-clés : POPULATION CARCERALE ; PRISON Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=563196 Le silence de l'administration vaut acceptation. Rapport d'évaluation, juillet 2015 / Hugues PORTELLI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2286 (28/09/2015)
[article] Le silence de l'administration vaut acceptation. Rapport d'évaluation, juillet 2015 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2286 - 28/09/2015 [Article de périodique] / Hugues PORTELLI ; Jean-Pierre SUEUR . - p. 1-12.
Mots-clés : RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; DELAI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ADMINISTRATION ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE Résumé : La loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 vise à simplifier les relations entre les Français et leur administration publique. Le présent rapport se propose de contrôler son application plus d'un an et demi après sa publication. Ordonnance n° 2014-1345 du 6 novembre 2014. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=523962 [article]
Titre : Le silence de l'administration vaut acceptation. Rapport d'évaluation, juillet 2015 Type de document : Article de périodique Auteurs : Hugues PORTELLI ; Jean-Pierre SUEUR Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2286 Date de parution : 28/09/2015 Article en page(s) : p. 1-12 Mots-clés : RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; DELAI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ADMINISTRATION ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE Résumé : La loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 vise à simplifier les relations entre les Français et leur administration publique. Le présent rapport se propose de contrôler son application plus d'un an et demi après sa publication. Ordonnance n° 2014-1345 du 6 novembre 2014. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=523962 Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le bilan d'application de la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens, / Hugues PORTELLI (15/07/2015)
PermalinkPermalinkLes partenariats public-privé. Rapport présenté par Jean-Pierre Sueur et Hugues Portelli, sénateurs, juillet 2014 / Jean-Pierre SUEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2236, Cahier détaché n° 2 (15/09/2014)
PermalinkLe numérique, le renseignement et la vie privée : de nouveaux défis pour le droit. Rapport présenté par Mr Jean-Pierre Sueur, sénateur, juin 2014 / Jean-Pierre SUEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2235, cahier détaché n°2 (08/09/2014)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et dadministration générale sur le numérique, le renseignement et la vie privée : de nouveaux défis pour le droit / Jean-Pierre SUEUR (27/06/2014)
PermalinkEntretien avec Jean-Pierre Sueur. Réforme territoriale : un bond qualitatif de l'intercommunalité / Jean-Pierre SUEUR in La Lettre du cadre territorial, n° 473 (2013 décembre)
PermalinkRapport d'information fait au nom du Sénat sur la révolution de l'intercommunalité / Jean-Pierre SUEUR (15/02/2012)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE PAR LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LES SONDAGES EN MATIÈRE ÉLECTORALE / Jean-Pierre SUEUR (01/01/2010)
PermalinkL'AIDE PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE. UN NOUVEAU DROIT FONDE SUR LE PRINCIPE D'EGALITE / Jean-Pierre SUEUR (01/01/2000)
PermalinkPermalinkDEMAIN, LA VILLE. RAPPORT PRESENTE AU MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE PAR JEAN-PIERRE SUEUR / Jean-Pierre SUEUR (01/01/1998)
PermalinkPermalinkPermalinkLA COOPERATION INTERCOMMUNALE EN MILIEU RURAL : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT / Gérard LOGIÉ (01/01/1992)
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