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RAPPORT D'INFORMATION SUR LA COORDINATION DES POLITIQUES DE L'EMPLOI DANS LE CONTEXTE DE L'EURO / Jean-Pierre FOURCADE in Documents parlementaires - Sénat, n° 388 (1999 27 mai)

ISBD Vue détaillée [article] RAPPORT D'INFORMATION SUR LA COORDINATION DES POLITIQUES DE L'EMPLOI DANS LE CONTEXTE DE L'EURO In Documents parlementaires - Sénat - n° 388 - 01/01/1999 [Article de périodique] / Jean-Pierre FOURCADE, Rapporteur . - 188 p. (pagination multiple). Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; UNION EUROPEENNE rapport fourcade Résumé : Quelles conséquences peut-on attendre, sur le marché de l'emploi, de l'existence de l'Union économique et monétaire? La diversité des marchés du travail dans l'Union européenne exclut-elle une convergence? Appelle-t-elle une harmonisation ou simplement une coordination? Quelles sont les orientations qui se dégagent d'ores et déjà du travail de coordination? Quelle traduction convient-il de leur donner? Quelles sont les marges d'action à conquérir pour préserver l'emploi en cas de choc économique? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=118850 [article]  Titre : RAPPORT D'INFORMATION SUR LA COORDINATION DES POLITIQUES DE L'EMPLOI DANS LE CONTEXTE DE L'EURO Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Pierre FOURCADE, Rapporteur Titre du périodique : Documents parlementaires - Sénat Numéro : n° 388 Date de parution : 01/01/1999 Article en page(s) : 188 p. (pagination multiple) Ancienne cote : PERD2435 Mots-clés : POLITIQUE DE L'EMPLOI ; UNION EUROPEENNE rapport fourcade Résumé : Quelles conséquences peut-on attendre, sur le marché de l'emploi, de l'existence de l'Union économique et monétaire? La diversité des marchés du travail dans l'Union européenne exclut-elle une convergence? Appelle-t-elle une harmonisation ou simplement une coordination? Quelles sont les orientations qui se dégagent d'ores et déjà du travail de coordination? Quelle traduction convient-il de leur donner? Quelles sont les marges d'action à conquérir pour préserver l'emploi en cas de choc économique? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=118850

L'ELU LOCAL, DIRIGEANT DE SEML. OU D'ASSOCIATIONS / Alain DUFFOSSEZ (01/01/1995)

Vue détaillée ISBD Titre : L'ELU LOCAL, DIRIGEANT DE SEML. OU D'ASSOCIATIONS Type de document : Ouvrage Auteurs : Alain DUFFOSSEZ ; Louis LALANNE ; Jean-Michel MOREAU ; Jean-Pierre FOURCADE, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/01/1995 Collection : Guide Pages : 321 p. Mots-clés : RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE infractions Résumé : La multiplication des interventions des collectivités locales dans le domaine ésonomique et social, par le biais d'associations, de SEML. ou de sociétés anonymes augmente le risque de mise en cause de la responsabilité personnelle des élus locaux. Ce guide a pour objectif d'aider les élus à mieux gérer et contrôler ces risques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26453 L'ELU LOCAL, DIRIGEANT DE SEML. OU D'ASSOCIATIONS [Ouvrage] / Alain DUFFOSSEZ ; Louis LALANNE ; Jean-Michel MOREAU ; Jean-Pierre FOURCADE, Préfacier, etc. . - Paris : Editions du Moniteur, 01/01/1995 . - 321 p. ; 19X26. - (Guide) . Mots-clés : RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE infractions Résumé : La multiplication des interventions des collectivités locales dans le domaine ésonomique et social, par le biais d'associations, de SEML. ou de sociétés anonymes augmente le risque de mise en cause de la responsabilité personnelle des élus locaux. Ce guide a pour objectif d'aider les élus à mieux gérer et contrôler ces risques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26453

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GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DU MARCHE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS / Yann AGUILA (01/01/1995)

Vue détaillée ISBD Titre : GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DU MARCHE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS Type de document : Ouvrage Auteurs : Yann AGUILA ; Xavier BEZANCON ; Raymond GIRARDOT ; Jean-Pierre FOURCADE, Préfacier, etc. Editeur : PARIS : Editions EFE Ouvrages Année : 01/01/1995 Collection : Référence première Pages : 252 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; ENTREPRISE ; MARCHE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ; UNION EUROPEENNE ; MARCHE PUBLIC Résumé : Le METP (marché d'entreprise de travaux publics) est plus que jamais d'actualité. Technique de financement privé des ouvrages publics, ce contrat complexe associe le plus souvent la réalisation de travaux et l'exploitation d'un service public. Création jurisprudentielle ressuscitée par la pratique, il renouvelle la gestion déléguée des services publics. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26930 GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DU MARCHE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS [Ouvrage] / Yann AGUILA ; Xavier BEZANCON ; Raymond GIRARDOT ; Jean-Pierre FOURCADE, Préfacier, etc. . - PARIS : Editions EFE Ouvrages, 01/01/1995 . - 252 p. ; 16X24. - (Référence première) . Mots-clés : MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; ENTREPRISE ; MARCHE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ; UNION EUROPEENNE ; MARCHE PUBLIC Résumé : Le METP (marché d'entreprise de travaux publics) est plus que jamais d'actualité. Technique de financement privé des ouvrages publics, ce contrat complexe associe le plus souvent la réalisation de travaux et l'exploitation d'un service public. Création jurisprudentielle ressuscitée par la pratique, il renouvelle la gestion déléguée des services publics. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26930

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GRAND AGE ET DEPENDANCE / Nicolas BRUNNER (01/01/1992)

Vue détaillée ISBD Titre : GRAND AGE ET DEPENDANCE Type de document : Ouvrage Auteurs : Nicolas BRUNNER ; Philippe COSTE ; Mireille GUYOMARCH' ; Marie-Christine SARRE ; Jean-Pierre FOURCADE, Préfacier, etc. ; Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) Année : 01/01/1992 Pages : 280 p. Mots-clés : VIEILLESSE ; GERONTOLOGIE hébergement collectif ; maintien à domicile. Résumé : Cet ouvrage sur les problèmes de la dépendance présente, d'une part, les travaux les plus récents sur ce sujet dont notamment l'analyse des rapports de la commission du Plan et de la mission parlementaire, et, d'autre part, les réactions d'une très large diversité d'acteurs locaux, recueillies lors du colloque de l'O.D.A.S. consacré à ce thème en avril 1991. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24801 GRAND AGE ET DEPENDANCE [Ouvrage] / Nicolas BRUNNER ; Philippe COSTE ; Mireille GUYOMARCH' ; Marie-Christine SARRE ; Jean-Pierre FOURCADE, Préfacier, etc. ; Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS)  . -  Editions école nationale de la Santé publique. E.N.S.P. . - 01/01/1992 . - 280 p. ; 17X24. Mots-clés : VIEILLESSE ; GERONTOLOGIE hébergement collectif ; maintien à domicile. Résumé : Cet ouvrage sur les problèmes de la dépendance présente, d'une part, les travaux les plus récents sur ce sujet dont notamment l'analyse des rapports de la commission du Plan et de la mission parlementaire, et, d'autre part, les réactions d'une très large diversité d'acteurs locaux, recueillies lors du colloque de l'O.D.A.S. consacré à ce thème en avril 1991. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24801

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DES REMEDES POUR L'ASSURANCE MALADIE / Jean-Pierre FOURCADE (01/01/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : DES REMEDES POUR L'ASSURANCE MALADIE Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Pierre FOURCADE ; Alain POHER, Préfacier, etc. Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/1989 Pages : 155 p. Mots-clés : POLITIQUE SANITAIRE ; ASSURANCE MALADIE ; SYSTEME DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29010 DES REMEDES POUR L'ASSURANCE MALADIE [Ouvrage] / Jean-Pierre FOURCADE ; Alain POHER, Préfacier, etc. . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/1989 . - 155 p. Mots-clés : POLITIQUE SANITAIRE ; ASSURANCE MALADIE ; SYSTEME DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29010

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