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Auteur François DERUEL |
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Titre : FINANCES PUBLIQUES : BUDGET ET POUVOIR FINANCIER Type de document : Ouvrage Auteurs : François DERUEL ; Jacques BUISSON Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/01/2001 Collection : Mémentos Dalloz - droit public, science politique Pages : 284 p. Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES Résumé : La place capitale des budgets des institutions publiques dans les finances publiques d'une part, l'importance des autres secteurs de l'activité financière publique d'autre part, conduisent à traiter successivement le budget des institutions publiques et le pouvoir financier : le budget de l'Etat, des collectivités locales, des établissements publics locaux et de l'Union européenne, l'appareil financier de l'Etat (administration des finances, Trésor, Banque de France, Caisse des dépôts et consignations, ...) et les secteurs non administratifs de l'activité financière de l'Etat (le secteur industriel et commercial, le secteur social). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34503 FINANCES PUBLIQUES : BUDGET ET POUVOIR FINANCIER [Ouvrage] / François DERUEL ; Jacques BUISSON . - 13ème édition . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/2001 . - 284 p. ; 16X24. - (Mémentos Dalloz - droit public, science politique) .
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES Résumé : La place capitale des budgets des institutions publiques dans les finances publiques d'une part, l'importance des autres secteurs de l'activité financière publique d'autre part, conduisent à traiter successivement le budget des institutions publiques et le pouvoir financier : le budget de l'Etat, des collectivités locales, des établissements publics locaux et de l'Union européenne, l'appareil financier de l'Etat (administration des finances, Trésor, Banque de France, Caisse des dépôts et consignations, ...) et les secteurs non administratifs de l'activité financière de l'Etat (le secteur industriel et commercial, le secteur social). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34503 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9623-1 C9623 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : FINANCES PUBLIQUES : BUDGET ET POUVOIR FINANCIER Type de document : Ouvrage Auteurs : François DERUEL Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/01/1995 Collection : Mémentos - Droit public - Science politique Pages : 265 p. Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES Résumé : La place capitale des budgets des collectivités publiques dans les finances publiques d'une part, l'importance des autres secteurs de l'activité financière publique d'autre part, conduisent à traiter successivement le budget des collectivités publiques et le pouvoir financier : le budget de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics locaux, l'appareil financier de l'Etat (Trésor, Banque de France, Caisse des dépôts et consignations, ...) et les secteurs non administratifs de l'activité financière de l'Etat. (Le secteur industriel et commercial, la situation des entreprises, le secteur social, la sécurité sociale). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27225 FINANCES PUBLIQUES : BUDGET ET POUVOIR FINANCIER [Ouvrage] / François DERUEL . - 11ème édition . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/1995 . - 265 p. ; 16X24. - (Mémentos - Droit public - Science politique) .
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES Résumé : La place capitale des budgets des collectivités publiques dans les finances publiques d'une part, l'importance des autres secteurs de l'activité financière publique d'autre part, conduisent à traiter successivement le budget des collectivités publiques et le pouvoir financier : le budget de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics locaux, l'appareil financier de l'Etat (Trésor, Banque de France, Caisse des dépôts et consignations, ...) et les secteurs non administratifs de l'activité financière de l'Etat. (Le secteur industriel et commercial, la situation des entreprises, le secteur social, la sécurité sociale). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27225 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C6775-1 C6775 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : FINANCES PUBLIQUES : DROIT FISCAL 1995 Type de document : Ouvrage Auteurs : François DERUEL Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/01/1995 Collection : Mémentos - Droit public - Science politique Pages : 286 p. Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; FINANCES LOCALES Résumé : Après un examen théorique des techniques de l'impôt, cet ouvrage de présentation générale de la fiscalité française analyse les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôts locaux et même contribution sociale généralisée. Il permet également de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Chaque développement contenu dans cet ouvrage peut être replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27224 FINANCES PUBLIQUES : DROIT FISCAL 1995 [Ouvrage] / François DERUEL . - 10ème édition . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/1995 . - 286 p. ; 16X24. - (Mémentos - Droit public - Science politique) .
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; FINANCES LOCALES Résumé : Après un examen théorique des techniques de l'impôt, cet ouvrage de présentation générale de la fiscalité française analyse les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôts locaux et même contribution sociale généralisée. Il permet également de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Chaque développement contenu dans cet ouvrage peut être replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27224 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C6776-1 C6776 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : FINANCES PUBLIQUES : BUDGET ET POUVOIR FINANCIER Type de document : Ouvrage Auteurs : François DERUEL Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/01/1989 Collection : Mementos Dalloz Pages : 233 p. Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES Résumé : La place capitale des budgets des collectivités publiques dans les finances publiques d'une part, l'importance des autres secteurs de l'activité financière publique d'autre part, conduisent à traiter successivement le budget des collectivités publiques et le pouvoir financier : le budget de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics locaux, l'appareil financier de l'Etat et les secteurs non administratifs de l'activité financière de l'Etat. (Le secteur industriel et commercial, la situation des entreprises, le secteur social, la sécurité sociale). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22974 FINANCES PUBLIQUES : BUDGET ET POUVOIR FINANCIER [Ouvrage] / François DERUEL . - 8ème édition . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/1989 . - 233 p. ; 16X24. - (Mementos Dalloz) .
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES LOCALES Résumé : La place capitale des budgets des collectivités publiques dans les finances publiques d'une part, l'importance des autres secteurs de l'activité financière publique d'autre part, conduisent à traiter successivement le budget des collectivités publiques et le pouvoir financier : le budget de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics locaux, l'appareil financier de l'Etat et les secteurs non administratifs de l'activité financière de l'Etat. (Le secteur industriel et commercial, la situation des entreprises, le secteur social, la sécurité sociale). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22974 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C4378-1 C4378 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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