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GUIDE APPLICABLE AUX SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS. RECOMMANDATIONS POUR L'ETABLISSEMENT D'UN CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ET D'UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1998)

Vue détaillée ISBD Titre : GUIDE APPLICABLE AUX SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS. RECOMMANDATIONS POUR L'ETABLISSEMENT D'UN CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ET D'UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Type de document : Ouvrage Auteurs : Commission centrale des marchés (CCM) Editeur : PARIS : Ministère de l'Economie Année : 01/01/1998 Pages : 27 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; TELECOMMUNICATIONS Résumé : Ce guide comporte des recommandations pour l'établissement des CCAP et CCTP applicables aux marchés publics de services de télécommunications, dans le cadre du nouveau régime juridique des télécommunications et de l'ouverture de ces services à la concurrence. Ce guide s'intéresse plus particulièrement aux services commutés, à la téléphonie mobile, aux offres de liaisons louées, à la radiomessagerie et aux services à valeur ajoutée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31213 GUIDE APPLICABLE AUX SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS. RECOMMANDATIONS POUR L'ETABLISSEMENT D'UN CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ET D'UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES [Ouvrage] / Commission centrale des marchés (CCM) . - PARIS : Ministère de l'Economie, 01/01/1998 . - 27 p. ; 21X30. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; TELECOMMUNICATIONS Résumé : Ce guide comporte des recommandations pour l'établissement des CCAP et CCTP applicables aux marchés publics de services de télécommunications, dans le cadre du nouveau régime juridique des télécommunications et de l'ouverture de ces services à la concurrence. Ce guide s'intéresse plus particulièrement aux services commutés, à la téléphonie mobile, aux offres de liaisons louées, à la radiomessagerie et aux services à valeur ajoutée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31213

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RECENSEMENT ECONOMIQUE DES MARCHES PUBLICS. INSTRUCTION ET NOMENCLATURE. ETAT, COLLECTIVITES LOCALES / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1998)

Vue détaillée ISBD Titre : RECENSEMENT ECONOMIQUE DES MARCHES PUBLICS. INSTRUCTION ET NOMENCLATURE. ETAT, COLLECTIVITES LOCALES Type de document : Ouvrage Auteurs : Commission centrale des marchés (CCM) ; Trésor public Editeur : PARIS : Ministère de l'Economie Année : 01/01/1998 Pages : 40 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC Résumé : Ce document présente la procédure de recensement à laquelle sont soumis les marchés publics et fournit une analyse des renseignements devant figurer sur la fiche de recensement à transmettre au comptable assignataire, la liste des catégories juridiques des organismes soumis au recensement, la classification des produits français (code CPF) et la nomenclature des fonctionnalités d'ouvrages de bâtiment et de génie civil (code OUV). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30521 RECENSEMENT ECONOMIQUE DES MARCHES PUBLICS. INSTRUCTION ET NOMENCLATURE. ETAT, COLLECTIVITES LOCALES [Ouvrage] / Commission centrale des marchés (CCM) ; Trésor public . - PARIS : Ministère de l'Economie : Paris : Ministère du Budget, 01/01/1998 . - 40 p. ; 21X30. Mots-clés : MARCHE PUBLIC Résumé : Ce document présente la procédure de recensement à laquelle sont soumis les marchés publics et fournit une analyse des renseignements devant figurer sur la fiche de recensement à transmettre au comptable assignataire, la liste des catégories juridiques des organismes soumis au recensement, la classification des produits français (code CPF) et la nomenclature des fonctionnalités d'ouvrages de bâtiment et de génie civil (code OUV). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30521

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LES NOUVELLES DONNES DE LA COMMANDE PUBLIQUE : SIMPLIFICATION ET TRANSPARENCE. COLLOQUE, PARIS : 14 JANVIER 1993 / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1993)

Vue détaillée ISBD Titre : LES NOUVELLES DONNES DE LA COMMANDE PUBLIQUE : SIMPLIFICATION ET TRANSPARENCE. COLLOQUE, PARIS : 14 JANVIER 1993 Type de document : Ouvrage Auteurs : Commission centrale des marchés (CCM) Editeur : PARIS : Ministère de l'Economie Année : 01/01/1993 Pages : 273 p. Mots-clés : LOI SAPIN marchés publics Résumé : Cet ouvrage est la synthèse des interventions et des débats qui se sont déroulés le 14 janvier 1993 à Paris dans le cadre du colloque sur 'les nouvelles donnes de la commande publique : simplification et transparence'. Il présente les nouvelles dispositions intervenues dans la réglementation des marchés publics et rappelle également quelques notions fondamentales en la matière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25442 LES NOUVELLES DONNES DE LA COMMANDE PUBLIQUE : SIMPLIFICATION ET TRANSPARENCE. COLLOQUE, PARIS : 14 JANVIER 1993 [Ouvrage] / Commission centrale des marchés (CCM) . - PARIS : Ministère de l'Economie : Paris : Ministère du Budget, 01/01/1993 . - 273 p. ; 15X21. Mots-clés : LOI SAPIN marchés publics Résumé : Cet ouvrage est la synthèse des interventions et des débats qui se sont déroulés le 14 janvier 1993 à Paris dans le cadre du colloque sur 'les nouvelles donnes de la commande publique : simplification et transparence'. Il présente les nouvelles dispositions intervenues dans la réglementation des marchés publics et rappelle également quelques notions fondamentales en la matière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25442

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RECUEIL DE FORMULAIRES COMMENTES : MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1991)

Vue détaillée ISBD Titre : RECUEIL DE FORMULAIRES COMMENTES : MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS Type de document : Ouvrage Auteurs : Commission centrale des marchés (CCM) Editeur : Paris : CCM Année : 01/01/1991 Pages : 343 p. + 44 imprimés Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES marchés publics Résumé : Les opérations qui ponctuent la vie d'un marché public sont exposées ici dans l'ordre où elles se déroulent. L'ouvrage s'articule en sept fascicules : informations générales sur les objectifs de la réglementation des marchés et sur les procédures de passation des marchés, préparation du marché, publicité des marchés, dossier de consultation, enregistrement et ouverture des plis, notification du marché, problèmes d'exécution. Il comprend des imprimés, modèles, modes d'emploi, notices, et autres textes généraux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24597 RECUEIL DE FORMULAIRES COMMENTES : MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS [Ouvrage] / Commission centrale des marchés (CCM) . - Paris : CCM, 01/01/1991 . - 343 p. + 44 imprimés ; 25X32. Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES marchés publics Résumé : Les opérations qui ponctuent la vie d'un marché public sont exposées ici dans l'ordre où elles se déroulent. L'ouvrage s'articule en sept fascicules : informations générales sur les objectifs de la réglementation des marchés et sur les procédures de passation des marchés, préparation du marché, publicité des marchés, dossier de consultation, enregistrement et ouverture des plis, notification du marché, problèmes d'exécution. Il comprend des imprimés, modèles, modes d'emploi, notices, et autres textes généraux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24597

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FORMATION A L'ACHAT PUBLIC : FORMATION CONTINUE, FORMATION PREALABLE 1991 / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1990)

Vue détaillée ISBD Titre : FORMATION A L'ACHAT PUBLIC : FORMATION CONTINUE, FORMATION PREALABLE 1991 Type de document : Ouvrage Auteurs : Commission centrale des marchés (CCM) Année : 01/01/1990 Pages : 119 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC Résumé : Ce catalogue offre la liste et le contenu des stages d'achat public : stages de formation préalable ou stages de perfectionnement pour l'année 1991. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23242 FORMATION A L'ACHAT PUBLIC : FORMATION CONTINUE, FORMATION PREALABLE 1991 [Ouvrage] / Commission centrale des marchés (CCM) . - 01/01/1990 . - 119 p. ; 15X21. Mots-clés : MARCHE PUBLIC Résumé : Ce catalogue offre la liste et le contenu des stages d'achat public : stages de formation préalable ou stages de perfectionnement pour l'année 1991. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23242

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RECUEIL DE FORMULAIRES COMMENTES : MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1989)

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LE TRAVAIL AVEC ECRAN : ERGONOMIE EN BUREAUTIQUE / Jean-Paul BAQUIAST (01/01/1988)

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MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS : RECUEIL DE FORMULAIRES. / Commission centrale des marchés (CCM) (01/01/1985)

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Instruction de janvier 1984 / Commission centrale des marchés (CCM) (1984)

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