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Auteur Dominique DAVID |
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Titre : Les drones civils, enjeux et perspectives Type de document : Document web Auteurs : Dominique DAVID ; Jean PANHALEUX Source : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), Rapport n° 008816-01 Année : 04/01/2016 Mots-clés : AERONEF ; LIBERTES PUBLIQUES ; ESPACE AERIEN ; SECURITE PUBLIQUE ; VIE PRIVEE ; FREQUENCE RADIO ; MISE EN CONFORMITE ; RESPONSABILITE ; ASSURANCE ; REGLEMENTATION Résumé : "La mission relative aux enjeux et perspectives des drones civils a dressé un état à mi-2015 de la situation des drones civils et souligne la variété de ces aéronefs ainsi que la diversité des utilisations qui en sont faites. Les questions que soulèvent leur utilisation sont ensuite analysées, comme la nécessaire maîtrise de la sécurité et d’autres aspects non techniques tels que le risque d’une utilisation malveillante, le respect de la vie privée ou les problèmes de responsabilité et d’assurance. Les réglementations nationale et internationale, existantes ou en cours d’élaboration, sont décrites et comparées. En conclusion, la mission souligne le caractère évolutif et prometteur sur le plan économique de la production et de l’exploitation de drones et rappelle que la France fait partie des premiers pays à s’être dotés d’une réglementation jugée adaptée aux enjeux. Des évolutions de cette réglementation sont cependant nécessaires pour répondre aux attentes des exploitants tout en assurant la sécurité et la sûreté des utilisations. La mission suggère que le point de situation qu’elle a établi soit mis à jour régulièrement. " En ligne : http://www.cgedd.dev [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=537638 Les drones civils, enjeux et perspectives [Document web] / Dominique DAVID ; Jean PANHALEUX . - 04/01/2016.
Mots-clés : AERONEF ; LIBERTES PUBLIQUES ; ESPACE AERIEN ; SECURITE PUBLIQUE ; VIE PRIVEE ; FREQUENCE RADIO ; MISE EN CONFORMITE ; RESPONSABILITE ; ASSURANCE ; REGLEMENTATION Résumé : "La mission relative aux enjeux et perspectives des drones civils a dressé un état à mi-2015 de la situation des drones civils et souligne la variété de ces aéronefs ainsi que la diversité des utilisations qui en sont faites. Les questions que soulèvent leur utilisation sont ensuite analysées, comme la nécessaire maîtrise de la sécurité et d’autres aspects non techniques tels que le risque d’une utilisation malveillante, le respect de la vie privée ou les problèmes de responsabilité et d’assurance. Les réglementations nationale et internationale, existantes ou en cours d’élaboration, sont décrites et comparées. En conclusion, la mission souligne le caractère évolutif et prometteur sur le plan économique de la production et de l’exploitation de drones et rappelle que la France fait partie des premiers pays à s’être dotés d’une réglementation jugée adaptée aux enjeux. Des évolutions de cette réglementation sont cependant nécessaires pour répondre aux attentes des exploitants tout en assurant la sécurité et la sûreté des utilisations. La mission suggère que le point de situation qu’elle a établi soit mis à jour régulièrement. " En ligne : http://www.cgedd.dev [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=537638 Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses / Yvan AUJOLLET (01/11/2014)
Titre : Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses Type de document : Document web Auteurs : Yvan AUJOLLET ; Dominique DAVID Source : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Année : 01/11/2014 Pages : 186 p. Mots-clés : NUISANCE VISUELLE ; ECLAIRAGE ; POLLUTION LUMINEUSE ; LUTTE ; ECONOMIE D'ENERGIE Résumé : Depuis 2009, un cadre législatif et réglementaire se met progressivement en place en France dans le but de prévenir, réduire et limiter certains effets négatifs des émissions lumineuses et pour réduire le gaspillage énergétique. Ainsi, les enseignes et publicités lumineuses font, depuis début 2012, l'objet de prescriptions et notamment de règles générales d'extinction. De même, un arrêté pris début 2013 encadre l'éclairage intérieur émis durant la nuit vers l'extérieur des bâtiments non résidentiels (vitrines de commerce, bureaux…) et l'éclairage des façades de ces installations. Le rapport présente les différentes problématiques sous-jacentes aux notions de pollutions et nuisances lumineuses qui ne font pas l'objet de définitions consensuelles dans le monde. Il présente également les différents moyens généralement utilisés ou préconisés pour limiter la pollution lumineuse et le gaspillage énergétique ainsi que les normes et guides de bonnes pratiques faisant référence en matière d'éclairage public. Enfin le rapport présente le résultat du travail de référenciation mené et analyse les approches développées dans une quinzaine de pays. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=489427 Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses [Document web] / Yvan AUJOLLET ; Dominique DAVID . - 01/11/2014 . - 186 p.
Mots-clés : NUISANCE VISUELLE ; ECLAIRAGE ; POLLUTION LUMINEUSE ; LUTTE ; ECONOMIE D'ENERGIE Résumé : Depuis 2009, un cadre législatif et réglementaire se met progressivement en place en France dans le but de prévenir, réduire et limiter certains effets négatifs des émissions lumineuses et pour réduire le gaspillage énergétique. Ainsi, les enseignes et publicités lumineuses font, depuis début 2012, l'objet de prescriptions et notamment de règles générales d'extinction. De même, un arrêté pris début 2013 encadre l'éclairage intérieur émis durant la nuit vers l'extérieur des bâtiments non résidentiels (vitrines de commerce, bureaux…) et l'éclairage des façades de ces installations. Le rapport présente les différentes problématiques sous-jacentes aux notions de pollutions et nuisances lumineuses qui ne font pas l'objet de définitions consensuelles dans le monde. Il présente également les différents moyens généralement utilisés ou préconisés pour limiter la pollution lumineuse et le gaspillage énergétique ainsi que les normes et guides de bonnes pratiques faisant référence en matière d'éclairage public. Enfin le rapport présente le résultat du travail de référenciation mené et analyse les approches développées dans une quinzaine de pays. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=489427
Mots-clés : ECONOMIE INTERNATIONALE ; MONDIALISATION ; PROTECTIONNISME ; ECHANGES INTERNATIONAUX ; EMPLOI ; ECONOMIE Résumé : Ce dossier fait le tour de la mondialisation en mettant en avant les nouvelles tendances qui la caractérisent (émergence des grands pays du Sud et affaiblissement de la puissance de certains États). Il apporte des éclairages en la chiffrant, et revient sur ses conséquences en terme d'emploi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=466657 [article]
Titre : La mondialisation en question Type de document : Article de périodique Auteurs : Alain BIENAYME ; Dominique DAVID ; Franck DEDIEU Titre du périodique : Problèmes économiques Numéro : n° 3089 Date de parution : 02/05/2014 Article en page(s) : p. 5-42 Mots-clés : ECONOMIE INTERNATIONALE ; MONDIALISATION ; PROTECTIONNISME ; ECHANGES INTERNATIONAUX ; EMPLOI ; ECONOMIE Résumé : Ce dossier fait le tour de la mondialisation en mettant en avant les nouvelles tendances qui la caractérisent (émergence des grands pays du Sud et affaiblissement de la puissance de certains États). Il apporte des éclairages en la chiffrant, et revient sur ses conséquences en terme d'emploi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=466657 Contribution à l'évaluation du 2eme Plan National Santé Environnement 2009-2013 / François CHIEZE (01/07/2013)
Titre : Contribution à l'évaluation du 2eme Plan National Santé Environnement 2009-2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : François CHIEZE ; Dominique DAVID ; François DURAND Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie Année : 01/07/2013 Pages : 340 p. Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; ACTION PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT Résumé : "La présente mission porte sur l'évaluation du deuxième plan santé environnement (PNSE2) qui couvre la période 2009-2013. Le PNSE2 est un plan de santé publique, ayant pour base juridique l'article L.1311-6 du code de la santé publique, d'une durée de cinq ans, qui rassemble les actions publiques de réduction des facteurs de risques environnementaux pour la santé. Le rapport aborde successivement une appréciation du degré de réalisation des actions du plan, sa gouvernance et son organisation au regard des autres politiques publiques, le volet « recherche », sa déclinaison au niveau territorial, les moyens financiers qui lui sont consacrés, le parangonnage avec des plans de différents pays, des recommandations pour un plan futur." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43850 Contribution à l'évaluation du 2eme Plan National Santé Environnement 2009-2013 [Ouvrage] / François CHIEZE ; Dominique DAVID ; François DURAND . - Paris : Ministère de l'Ecologie, 01/07/2013 . - 340 p.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; ACTION PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT Résumé : "La présente mission porte sur l'évaluation du deuxième plan santé environnement (PNSE2) qui couvre la période 2009-2013. Le PNSE2 est un plan de santé publique, ayant pour base juridique l'article L.1311-6 du code de la santé publique, d'une durée de cinq ans, qui rassemble les actions publiques de réduction des facteurs de risques environnementaux pour la santé. Le rapport aborde successivement une appréciation du degré de réalisation des actions du plan, sa gouvernance et son organisation au regard des autres politiques publiques, le volet « recherche », sa déclinaison au niveau territorial, les moyens financiers qui lui sont consacrés, le parangonnage avec des plans de différents pays, des recommandations pour un plan futur." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43850 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13121-1 C13121 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LA POLITIQUE DE DEFENSE DE LA FRANCE. TEXTES ET DOCUMENTS Type de document : Ouvrage Auteurs : Dominique DAVID, Préfacier, etc. ; Fondation pour les études de défense nationale Editeur : Paris : Fondation pour les études de défense nationale Année : 01/01/1989 Pages : 331 p. Mots-clés : DEFENSE NATIONALE Résumé : Cinq grands thèmes sont analysés dans cet ouvrage : l'organisation de la défense (répartition des pouvoirs, des décisions); les grands choix stratégiques (théories et théoriciens de la dissuasion à la française); les relations de la France avec ses alliés (rapports transatlantiques, européens, actions hors d'Europe); la programmation de l'effort de défense (les grandes lois depuis 1960); les débats politiques (les plus importantes interventions des dirigeants français depuis dix ans). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22662 LA POLITIQUE DE DEFENSE DE LA FRANCE. TEXTES ET DOCUMENTS [Ouvrage] / Dominique DAVID, Préfacier, etc. ; Fondation pour les études de défense nationale . - Paris : Fondation pour les études de défense nationale : [Paris] : La Documentation française, 01/01/1989 . - 331 p. ; 17X24.
Mots-clés : DEFENSE NATIONALE Résumé : Cinq grands thèmes sont analysés dans cet ouvrage : l'organisation de la défense (répartition des pouvoirs, des décisions); les grands choix stratégiques (théories et théoriciens de la dissuasion à la française); les relations de la France avec ses alliés (rapports transatlantiques, européens, actions hors d'Europe); la programmation de l'effort de défense (les grandes lois depuis 1960); les débats politiques (les plus importantes interventions des dirigeants français depuis dix ans). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22662 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C4118-1 C4118 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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