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La place de la diffamation et de la bonne foi dans un débat communal d'intérêt général / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2020)

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[article] La place de la diffamation et de la bonne foi dans un débat communal d'intérêt général In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°1 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Yves MAYAUD . - p. 44-45.
Mots-clés : ELU LOCAL ; LIBERTE D'EXPRESSION ; DIFFAMATION ; DEBAT PUBLIC ; DEBAT POLITIQUE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la Cour de cassation du 15 octobre 2019, n° 18-83.255. "La bonne foi du prévenu doit être différemment appréciée, selon qu'il est ou non un professionnel de l'information".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693694

[article]
Titre : La place de la diffamation et de la bonne foi dans un débat communal d'intérêt général
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves MAYAUD
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°1
Date de parution : 01/01/2020
Article en page(s) : p. 44-45
Mots-clés : ELU LOCAL ; LIBERTE D'EXPRESSION ; DIFFAMATION ; DEBAT PUBLIC ; DEBAT POLITIQUE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la Cour de cassation du 15 octobre 2019, n° 18-83.255. "La bonne foi du prévenu doit être différemment appréciée, selon qu'il est ou non un professionnel de l'information".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693694

Tout travail mérite salaire ! L'intéressé, agent de police municipale, aurait-il usurpé sa qualification pour l'exercer / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N° 9 (01/09/2019)

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[article] Tout travail mérite salaire ! L'intéressé, agent de police municipale, aurait-il usurpé sa qualification pour l'exercer In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N° 9 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Yves MAYAUD . - p. 405-406.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; POLICE MUNICIPALE ; AGENT DE POLICE MUNICIPALE ; FONCTIONNAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EMPLOI
Résumé : La Cour de cassation, dans un arrêt du 14 mai 2019 n° 17-87.259, a considéré qu'un policier municipal qui a exercé ses fonctions sans en remplir les conditions légales, doit être rémunéré par la collectivité territoriale employeur, laquelle a bénéficié de ses services quand bien même ceux-ci ont été exercés sans titre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681279

[article]
Titre : Tout travail mérite salaire ! L'intéressé, agent de police municipale, aurait-il usurpé sa qualification pour l'exercer
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves MAYAUD
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N° 9
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 405-406
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; POLICE MUNICIPALE ; AGENT DE POLICE MUNICIPALE ; FONCTIONNAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EMPLOI
Résumé : La Cour de cassation, dans un arrêt du 14 mai 2019 n° 17-87.259, a considéré qu'un policier municipal qui a exercé ses fonctions sans en remplir les conditions légales, doit être rémunéré par la collectivité territoriale employeur, laquelle a bénéficié de ses services quand bien même ceux-ci ont été exercés sans titre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681279

Un simple mobile, serait-il louable, n'exclut pas la faute personnelle d'un maire / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2017)

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[article] Un simple mobile, serait-il louable, n'exclut pas la faute personnelle d'un maire - A propos de décisions contestées relatives à un projet de lotissement In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°6 - 01/06/2017 [Article de périodique] / Yves MAYAUD . - p. 337-338.
Mots-clés : ELU ; STATUT DE L'ELU ; FAUTE PERSONNELLE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; MAIRE
Résumé : Observations sous Cour de cassation du 25 janvier 2017 (n° 15-10.852)."Une cour d'appel ne saurait, pour rejeter l'existence d'une faute personnelle imputée à un maire, se déterminer seulement au regard de l'absence d'un quelconque intérêt personnel à la non réalisation d'un projet. Elle doit encore rechercher, si par leur nature et leurs conditions, les agissements du maire n'atteignent pas une gravité suffisante pour en faire une faute détachable de ses fonctions".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=608887

[article]
Titre : Un simple mobile, serait-il louable, n'exclut pas la faute personnelle d'un maire - A propos de décisions contestées relatives à un projet de lotissement
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves MAYAUD
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°6
Date de parution : 01/06/2017
Article en page(s) : p. 337-338
Mots-clés : ELU ; STATUT DE L'ELU ; FAUTE PERSONNELLE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; MAIRE
Résumé : Observations sous Cour de cassation du 25 janvier 2017 (n° 15-10.852)."Une cour d'appel ne saurait, pour rejeter l'existence d'une faute personnelle imputée à un maire, se déterminer seulement au regard de l'absence d'un quelconque intérêt personnel à la non réalisation d'un projet. Elle doit encore rechercher, si par leur nature et leurs conditions, les agissements du maire n'atteignent pas une gravité suffisante pour en faire une faute détachable de ses fonctions".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=608887

La faute personnelle d'un maire reconnu coupable de harcèlement moral / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°3 (01/03/2017)

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[article] La faute personnelle d'un maire reconnu coupable de harcèlement moral In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°3 - 01/03/2017 [Article de périodique] / Yves MAYAUD . - p. 168-170.
Mots-clés : COUR DE CASSATION ; FAUTE ; FAUTE PERSONNELLE ; HARCELEMENT MORAL ; JURIDICTION JUDICIAIRE ; JURISPRUDENCE ; MAIRE
Résumé : Observations sous Cour de cassation, chambre criminelle, du 29 novembre 2016 (n° 15-80.229). "Se rend coupable de harcèlement moral, doublé d'une faute personnelle justifiant la compétence des juridictions de l'ordre judiciaire pour en connaître, le maire d'une commune qui, par ses agissements répétés, a poursuivi un objectif sans rapport avec les nécessités du service, à savoir des actes de harcèlement ayant gravement dégradé les conditions de travail d'un employé et ayant concouru à l'altération de son état de santé".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=589815

[article]
Titre : La faute personnelle d'un maire reconnu coupable de harcèlement moral
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves MAYAUD
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2017
Article en page(s) : p. 168-170
Mots-clés : COUR DE CASSATION ; FAUTE ; FAUTE PERSONNELLE ; HARCELEMENT MORAL ; JURIDICTION JUDICIAIRE ; JURISPRUDENCE ; MAIRE
Résumé : Observations sous Cour de cassation, chambre criminelle, du 29 novembre 2016 (n° 15-80.229). "Se rend coupable de harcèlement moral, doublé d'une faute personnelle justifiant la compétence des juridictions de l'ordre judiciaire pour en connaître, le maire d'une commune qui, par ses agissements répétés, a poursuivi un objectif sans rapport avec les nécessités du service, à savoir des actes de harcèlement ayant gravement dégradé les conditions de travail d'un employé et ayant concouru à l'altération de son état de santé".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=589815

Comment la légalité l'emporte sur une prétendue légitimité ! Ou de la condamnation d'un maire pour activité nuisible en milieu aquatique / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2016)

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[article] Comment la légalité l'emporte sur une prétendue légitimité ! Ou de la condamnation d'un maire pour activité nuisible en milieu aquatique In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°11 - 01/11/2016 [Article de périodique] / Yves MAYAUD . - p. 581-583.
Mots-clés : ESPACE NATUREL ; PROTECTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE
Résumé : Observations sous Cour de cassation, chambre criminelle, du 31 mai 2016 (n° 15-81.872). Les conditions de curage d'un cours d'eau protégé par la directive Habitat, classé Natura 2000, et abritant des anguilles, objet d'un plan de sauvegarde européen.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=576535

[article]
Titre : Comment la légalité l'emporte sur une prétendue légitimité ! Ou de la condamnation d'un maire pour activité nuisible en milieu aquatique
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves MAYAUD
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°11
Date de parution : 01/11/2016
Article en page(s) : p. 581-583
Mots-clés : ESPACE NATUREL ; PROTECTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE
Résumé : Observations sous Cour de cassation, chambre criminelle, du 31 mai 2016 (n° 15-81.872). Les conditions de curage d'un cours d'eau protégé par la directive Habitat, classé Natura 2000, et abritant des anguilles, objet d'un plan de sauvegarde européen.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=576535

Quand les relations entre un élu local et un fonctionnaire territorial dégénère en extorsion de fonds... / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2016)

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La responsabilité pénale du maire de La Faute-sur-Mer est confirmée par la Cour d'appel de Poitiers / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2016)

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La police municipale sous surveillance de la Cour de cassation... / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2015)

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Qui peut agir en diffamation ? Le maire ou la commune ? / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2015)

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Quand la justification pénale vient au secours de la démocratie locale... / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2015)

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Sécurité des plages : un impératif, y compris au profit des secouristes eux-mêmes ! / Yves MAYAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2015)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°107 (01/12/2014)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°104 (01/09/2014)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°102 (Juin 2014)

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La gestion du risque pénal par les décideurs locaux / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, 100 (01/04/2014)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°99 (01/03/2014)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales Plus de probité dans la vie publique ! Après les projets, le droit positif... / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 97 (2014 janvier)

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Perspectives. Dossier spécial : élections / Francis PIAN in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 96 (2013 décembre)

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Plus de probité dans la vie publique ! Les projets en cours / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 93 (2013 septembre)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 91 (2013 juin)

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Favoritisme sur fond d'association transparente / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 89 (2013 avril)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales : D'une concussion par occupation gratuite d'un terrain communal / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 88 (2013 mars)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 85 (2012 décembre)

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Du harcèlement sexuel au harcèlement moral : un enjeu de légalité / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 83 (2012 octobre)

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LAMY COLLECTIVITES TERRITORIALES RESPONSABILITES : PERSONNES PUBLIQUES, ELUS LOCAUX, AGENTS TERRITORIAUX / Yves MAYAUD (01/10/2012)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales. De la conception européenne des débats municipaux : un blanc-seing pour la diffamation ? / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 82 (2012 septembre)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 79 (2012 mai)

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Chronique de droit pénal des collectivités territoriales / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 76 (2012 février)

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La responsabilité pénale des élus locaux à l'heure des remises en cause / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 75 (2012 janvier)

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Du bon usage de la laïcité par les élus locaux... Attention aux discriminations ! / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 62 (2010 novembre)

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Loi Fauchon : bilan territorial de dix années d'application / Yves MAYAUD in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 58 (2010 juin)

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CODE PENAL COMMENTE ARTICLE PAR ARTICLE, LIVRES I A IV / Gabriel de ROUJOU BOUBEE (01/01/1996)

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LAMY ASSOCIATIONS / Gérard SOUSI (01/01/1989)

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