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Auteur Denis BESSE |
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Titre : URBANISME ET ENVIRONNEMENT. PREPARATION AU CONCOURS. REDACTEUR TERRITORIAL Type de document : Ouvrage Auteurs : Frédérique BAUSSAN-MAUJAR ; Denis BESSE ; Hervé RENUCCI Editeur : Paris : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Année : 01/01/2004 Pages : 241 p. Mots-clés : PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS ; URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; CATEGORIE B ; FILIERE ADMINISTRATIVE ; FILIERE TECHNIQUE Résumé : Cet ouvrage de préparation au concours de rédateur territorial traite dans une première partie des documents d'urbanisme et du droit des sols (hiérarchie, lois d'aménagement et d'urbanisme, RNU, DTA, chartes intercommunales, SCOT, PLU, carte communale, ZAC, quartiers anciens...), des applications du droit des sols (certificat d'urbanisme, permis de construire, autorisation de lotir, autorisation d'occupation des sols), de la maîtrise foncière (droit de préemption, réserves foncières, acquisitions induites), du financement de l'urbanisme (contributions de base, participations, sanctions fiscales...), du contentieux de l'urbanisme (administratif, civil, pénal), de la domanialité (domaine public, régime juridique applicable au domaine privé, protection et utilisation du domaine public) et des travaux publics (définition, choix d'un titulaire, procédures de passation des marchés publics, déroulement des contrats de travaux publics, responsabilité des constructeurs, contentieux, etc). Puis dans une seconde partie, les auteurs abordent les problématiques et réglementations de l'environnement (installations classées, politique de l'eau, gestion des déchets...). A noter en annexes : références et glossaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36739 URBANISME ET ENVIRONNEMENT. PREPARATION AU CONCOURS. REDACTEUR TERRITORIAL [Ouvrage] / Frédérique BAUSSAN-MAUJAR ; Denis BESSE ; Hervé RENUCCI . - Paris : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), 01/01/2004 . - 241 p. ; 27X20.
Mots-clés : PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS ; URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; CATEGORIE B ; FILIERE ADMINISTRATIVE ; FILIERE TECHNIQUE Résumé : Cet ouvrage de préparation au concours de rédateur territorial traite dans une première partie des documents d'urbanisme et du droit des sols (hiérarchie, lois d'aménagement et d'urbanisme, RNU, DTA, chartes intercommunales, SCOT, PLU, carte communale, ZAC, quartiers anciens...), des applications du droit des sols (certificat d'urbanisme, permis de construire, autorisation de lotir, autorisation d'occupation des sols), de la maîtrise foncière (droit de préemption, réserves foncières, acquisitions induites), du financement de l'urbanisme (contributions de base, participations, sanctions fiscales...), du contentieux de l'urbanisme (administratif, civil, pénal), de la domanialité (domaine public, régime juridique applicable au domaine privé, protection et utilisation du domaine public) et des travaux publics (définition, choix d'un titulaire, procédures de passation des marchés publics, déroulement des contrats de travaux publics, responsabilité des constructeurs, contentieux, etc). Puis dans une seconde partie, les auteurs abordent les problématiques et réglementations de l'environnement (installations classées, politique de l'eau, gestion des déchets...). A noter en annexes : références et glossaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36739 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10659-2 C10659 OUVRAGE Centre de documentation Disponible C10659-1 C10659 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : GUIDE PRATIQUE DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS. INSTRUCTION DES PERMIS DE CONSTRUIRE ET AUTRES Type de document : Ouvrage Auteurs : Denis BESSE ; Guy CAILLO ; Yves GRY ; Roland SPITZBARTH Editeur : Paris : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Année : 01/01/1996 Pages : 248 p. Mots-clés : URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE Résumé : Ce guide est conçu comme un manuel pratique constitué de fiches faisant apparaître le détail de toutes les procédures des autorisations d'occupation du sol, complétées de commentaires juridiques : le permis de construire, la déclaration de travaux exempté de permis de construire, la déclaration d'édification des clôtures, les travaux exclus du champ d'application du permis de construire, le changement de destination, le permis de construire à titre précaire, les dispositions particulières à certaines constructions, le certificat d'urbanisme, l'autorisation de lotir, le permis de démolir, les installations et travaux divers, le stationnement des caravanes - camping, les coupes et abattages d'arbres. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29649 GUIDE PRATIQUE DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS. INSTRUCTION DES PERMIS DE CONSTRUIRE ET AUTRES [Ouvrage] / Denis BESSE ; Guy CAILLO ; Yves GRY ; Roland SPITZBARTH . - Paris : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), 01/01/1996 . - 248 p. ; 23X31.
Mots-clés : URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE Résumé : Ce guide est conçu comme un manuel pratique constitué de fiches faisant apparaître le détail de toutes les procédures des autorisations d'occupation du sol, complétées de commentaires juridiques : le permis de construire, la déclaration de travaux exempté de permis de construire, la déclaration d'édification des clôtures, les travaux exclus du champ d'application du permis de construire, le changement de destination, le permis de construire à titre précaire, les dispositions particulières à certaines constructions, le certificat d'urbanisme, l'autorisation de lotir, le permis de démolir, les installations et travaux divers, le stationnement des caravanes - camping, les coupes et abattages d'arbres. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29649 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C7454-1 C7454 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : GUIDE PRATIQUE DE L'INSTRUCTION DU PERMIS DE CONSTRUIRE Type de document : Ouvrage Auteurs : Denis BESSE ; Guy CAILLO ; Yves GRY ; CFPC, Délégation régionale de Lorraine Editeur : PARIS : CENTRE DE FORMATION DES PERSONNELS COMMUNAUX Année : 01/01/1987 Pages : 212 p. Mots-clés : URBANISME Résumé : Ce guide est conçu comme un manuel pratique constitué de fiches faisant apparaître le détail de toutes les procédures des autorisations d'occupation du sol; il s'adresse plus spécialement aux instructeurs de permis de construire et d'autres autorisations d'occupation du sol, exerçant leurs activités dans les communes ayant un POS approuvé et qui instruisent directement les demandes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21981 GUIDE PRATIQUE DE L'INSTRUCTION DU PERMIS DE CONSTRUIRE [Ouvrage] / Denis BESSE ; Guy CAILLO ; Yves GRY ; CFPC, Délégation régionale de Lorraine . - PARIS : CENTRE DE FORMATION DES PERSONNELS COMMUNAUX, 01/01/1987 . - 212 p. ; 21X30.
Mots-clés : URBANISME Résumé : Ce guide est conçu comme un manuel pratique constitué de fiches faisant apparaître le détail de toutes les procédures des autorisations d'occupation du sol; il s'adresse plus spécialement aux instructeurs de permis de construire et d'autres autorisations d'occupation du sol, exerçant leurs activités dans les communes ayant un POS approuvé et qui instruisent directement les demandes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21981 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C3387-1 C3387 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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